Basile Darmois

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit, Economie, Gestion et AES

Lab-LEX
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  • THESE

    Crise de l’expression au public en ligne et responsabilité civile extracontractuelle : étude de droit interne et de droit international privé, soutenue en 2021 à Paris 12 sous la direction de Marie-Élodie Ancel, membres du jury : Anne Danis-Fatôme (Rapp.), Olivier Cachard (Rapp.), Olivera Boskovic     

  • Basile Darmois, Crise de l'expression au public en ligne et responsabilité civile extracontractuelle: pour une responsabilisation des opérateurs de plateformes dans la préservation des espaces publics d'expression, mare & martin, 2023, Bibliothèque des thèses ( Droit privé et sciences criminelles ), 660 p. 

    Basile Darmois, Eloïse Glucksmann (dir.), Procédures parallèles et décisions contradictoires, Bruylant, 2015, Arbitrage, 171 p.  

    Des praticiens et chercheurs revisitent, à l'occasion d'un colloque, le thème des procédures parallèles et de la contrariété des décisions en présence au moins d'une sentence arbitrale

  • Basile Darmois, « Justice digitale et les risques de la « justice prédictive » », Varia autour de Justice Digitale - À propos de l'essai coécrit par Antoine Garapon et Jean Lassègue, PUAM, 2021, pp. 45 

  • Basile Darmois, Marie-Elodie Ancel, « Un an de droit international privé du commerce électronique », Communication - Commerce électronique, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2024, n°01, p. 1 

    Basile Darmois, « L'application du critère du centre des intérêts de la victime à des faits de parasitisme commis en ligne : une solution inattendue en matière de cyberdélits », Journal du droit international (Clunet), Marchal et Godde - Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence - Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°02, p. 9 

    Basile Darmois, Marie-Elodie Ancel, « Un an de droit international privé du commerce électronique », Communication - Commerce électronique, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2023, n°01, p. 1 

    Basile Darmois, « Le Digital Services Act et l'action civile internationale », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, Bruylant / Larcier (en ligne), 2023, n°03, p. 653 

    Basile Darmois, Alexia Pato, « Note d’actualité de droit international privé (2/2021) », Blogdroiteuropéen, , 2021   

    Basile Darmois, Alexia Pato, « Note d'actualité : Droit international privé (1/2021) », Blogdroiteuropéen, , 2021   

    Basile Darmois, Alexia Pato, « Note d'actualité de droit international privé (1/2020) », Blogdroiteuropéen, , 2021   

    Basile Darmois, « Les impensés de la politique juridique de lutte contre les fausses nouvelles : de la règlementation des publications en ligne à celle de l'édition », Revue de droit international d'Assas / Assas International Law Review, École doctorale de droit international, droit européen, relations internationales et droit comparé (ED 9) de l’Université Paris-Panthéon-Assas , 2019, n°2 

  • Basile Darmois, « Le tiers dans le Code civil », le 29 novembre 2024  

    Colloque organisé par le LabLEX, UBO sous la direction scientifique de Martial Nicolas, MCF en droit privé et Marion Talbot, Doctorante en droit privé

    Basile Darmois, « La protection des acteurs économiques à l'ère du numérique », le 07 novembre 2024  

    Colloque organisé par le Lab-LEX, Faculté Droit & Science Politique, Université Bretagne Sud

    Basile Darmois, « Gouvernance et Responsabilité », le 26 septembre 2024  

    Colloque organisé par leLab-LEX, Faculté de droit, Université de Bretagne Ouest - UBO sous la direction scientifique de Nilsa Rojas-Hutinel, MCF en droit public à l’Université de Bretagne Occidentale et Nathalie Dedessus-le-Moustier, MCF-HDR en droit privé à l’Université Bretagne Sud

    Basile Darmois, « Le contrôle de l'expression en ligne - acteurs, droits nationaux et standards internationaux », le 16 février 2024  

    Table ronde organisée par le Lab-LEX, UBO Brest sous la direction de Basile Darmois, MCF en droit privé et Valère Ndior, Professeur de droit public, Université de Bretagne occidentale (Lab-LEX), Membre Junior de l'Institut universitaire de France

    Basile Darmois, « The digital services act (DSA) - International aspects », le 17 mai 2023  

    Colloque co-organisé par le CRDI - Centre de Recherche de Droit International privé et du commerce international de l'Université Panthéon-Assas, l'Università degli Studi di Urbino - Dipartimento di Giurisprudenza et la Facultad de derecho - Universidad de Malaga

    Basile Darmois, « La modération et les modérateurs de contenus en ligne », le 07 novembre 2022  

    Cycle de conférences organisé par Valère Ndior, Professeur de droit public, Membre junior de l'IUF, dans le cadre du programme Gouvernance et régulation des réseaux sociaux.