Colloque organisé par la Faculté de droit, Université d'Angers, en partenariat avec la Cour d’appel d’Angers...
Colloque organisé par le CDED, Université de Perpignan Via Domitia sous la direction scientifique de Romain Bouniol, MCF, Vice Doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques,...
Colloque organisé par Orient & Méditérranée, UMR 8167 ; l'IUF ; Sorbonne Université Lettres ; l'EPHEE, PSL, l'Institut Jean Gaudemet ; l'Université Paris 1 Panthéon Sorbonne...
Colloque du Centre d’Etudes et de Recherches en sciences administratives et en sciences politiques, organisé sous la direction scientifique de Mathilde GUYOT et Pauline HEROLD ...
Journée d'études de l'AFDC avec le GRALE et l'AFDCL organisée par le CERDACFF, Université Côte d'Azur sous la direction scientifique de Florence Crouzatier Durand, Univ Côte...
Conférence organisée par le M2 Droit notarial, Université Toulouse Capitole, avec le soutien de l'IDP et en partenariat avec l'ARNU ...
Colloque organisé par le CRJ, Université Grenoble Alpes sous la direction scientifique de Gérard Anou, Agrégé des facultés de droit, professeur à l’Université Grenoble Alpes,...
Colloque organisé par le CURAPP, Université de Picardie...
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La protection des acteurs économiques à l'ère du numérique
8nov.2024
Colloque organisé par le Lab-LEX, Faculté Droit & Science Politique, Université Bretagne Sud
Gouvernance et Responsabilité
26sept.2024
Colloque organisé par leLab-LEX, Faculté de droit, Université de Bretagne Ouest - UBO sous la direction scientifique de Nilsa Rojas-Hutinel,...
Le contrôle de l'expression en ligne - acteurs, droits nationaux et ...
16fév.2024
Table ronde organisée par le Lab-LEX, UBO Brest sous la direction de Basile Darmois, MCF en droit privé et Valère Ndior, Professeur...
Crise de l'expression au public en ligne et responsabilité civile ex...
Pour une responsabilisation des opérateurs de plateformes dans la préservation des espaces publics d'expression
L'expression au public en ligne connaît un état de crise auquel le droit se doit aujourd'hui de réagir.
Mare & Martin11 / 2023
The digital services act (DSA) - International aspects
17mai2023
Colloque co-organisé par le CRDI - Centre de Recherche de Droit International privé et du commerce international de l'Université...
La modération et les modérateurs de contenus en ligne
6janv.2023
Cycle de conférences organisé par Valère Ndior, Professeur de droit public, Membre junior de l'IUF, dans le cadre du programme Gouvernance...
Crise de l’expression au public en ligne et responsabilité civile extracontractuelle : étude de droit interne et de droit international privé, soutenue en 2021 à Paris 12 sous la direction de Marie-Élodie Ancel, membres du jury : Anne Danis-Fatôme (Rapp.), Olivier Cachard (Rapp.), Olivera Boskovic
Basile Darmois, Crise de l'expression au public en ligne et responsabilité civile extracontractuelle: pour une responsabilisation des opérateurs de plateformes dans la préservation des espaces publics d'expression, mare & martin, 2023, Bibliothèque des thèses ( Droit privé et sciences criminelles ), 660 p.
Basile Darmois, Eloïse Glucksmann (dir.), Procédures parallèles et décisions contradictoires, Bruylant, 2015, Arbitrage, 171 p.
Des praticiens et chercheurs revisitent, à l'occasion d'un colloque, le thème des procédures parallèles et de la contrariété des décisions en présence au moins d'une sentence arbitrale
Basile Darmois, « Justice digitale et les risques de la « justice prédictive » », Varia autour de Justice Digitale - À propos de l'essai coécrit par Antoine Garapon et Jean Lassègue, PUAM, 2021, pp. 45
Basile Darmois, Marie-Elodie Ancel, « Un an de droit international privé du commerce électronique », Communication - Commerce électronique, 2024, n°01, p. 1
Basile Darmois, « L'application du critère du centre des intérêts de la victime à des faits de parasitisme commis en ligne : une solution inattendue en matière de cyberdélits », Journal du droit international (Clunet), 2023, n°02, p. 9
Basile Darmois, Marie-Elodie Ancel, « Un an de droit international privé du commerce électronique », Communication - Commerce électronique, 2023, n°01, p. 1
Basile Darmois, « Le Digital Services Act et l'action civile internationale », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2023, n°03, p. 653
Basile Darmois, Alexia Pato, « Note d’actualité de droit international privé (2/2021) », Blogdroiteuropéen, 2021
Basile Darmois, Alexia Pato, « Note d'actualité : Droit international privé (1/2021) », Blogdroiteuropéen, 2021
Basile Darmois, Alexia Pato, « Note d'actualité de droit international privé (1/2020) », Blogdroiteuropéen, 2021
Basile Darmois, « Les impensés de la politique juridique de lutte contre les fausses nouvelles : de la règlementation des publications en ligne à celle de l'édition », Revue de droit international d'Assas / Assas International Law Review, 2019, n°2
Basile Darmois, « La protection des acteurs économiques à l'ère du numérique », le 07 novembre 2024
Basile Darmois, « Gouvernance et Responsabilité », le 26 septembre 2024
Colloque organisé par leLab-LEX, Faculté de droit, Université de Bretagne Ouest - UBO sous la direction scientifique de Nilsa Rojas-Hutinel, MCF en droit public à l’Université de Bretagne Occidentale et Nathalie Dedessus-le-Moustier, MCF-HDR en droit privé à l’Université Bretagne Sud
Basile Darmois, « Le contrôle de l'expression en ligne - acteurs, droits nationaux et standards internationaux », le 16 février 2024
Table ronde organisée par le Lab-LEX, UBO Brest sous la direction de Basile Darmois, MCF en droit privé et Valère Ndior, Professeur de droit public, Université de Bretagne occidentale (Lab-LEX), Membre Junior de l'Institut universitaire de France
Basile Darmois, « The digital services act (DSA) - International aspects », le 17 mai 2023
Colloque co-organisé par le CRDI - Centre de Recherche de Droit International privé et du commerce international de l'Université Panthéon-Assas, l'Università degli Studi di Urbino - Dipartimento di Giurisprudenza et la Facultad de derecho - Universidad de Malaga
Basile Darmois, « La modération et les modérateurs de contenus en ligne », le 07 novembre 2022
Cycle de conférences organisé par Valère Ndior, Professeur de droit public, Membre junior de l'IUF, dans le cadre du programme Gouvernance et régulation des réseaux sociaux.