Stanislas Barry

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
IAE Nancy School of Management

Institut Francois Gény
Spécialités :
Droit civil ; Droit des contrats et obligations.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Reponsable du parcours AGILES (Agir pour l'Environnement et la Société)
COLLOQUE

Quasi-droits & droit des quasi

4oct.2024

Quand le droit fait comme si

Première partie d'un Programme pluriannuel de recherche mené par l'Institut François Gény, Université de Lorraine, sous la direction...


Nancy

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PARUTION

Le droit du bénéficiaire d'avant-contrats

Récemment accueillis dans le Code civil, les avant-contrats se caractérisent par une communauté d’objectif visant à préparer...

  Presses Universitaires d'Aix-Marseille
07 / 2021

  • THESE

    Le droit du bénéficiaire d'avant-contrats, soutenue en 2019 à Toulouse 1   

  • Stanislas Barry, Le droit du bénéficiaire d'avant-contrats, Presses Universitaires Aix-Marseille (PUAM), 2021, Laboratoire de droit privé et de sciences criminelles ( Centre Pierre Kayser, droit privé ), 432 p.  

    La 4ème de couverture indique : "Récemment accueillis dans le Code civil, les avant-contrats se caractérisent par une communauté d'objectif visant à préparer la conclusion du contrat définitif. Toutefois, la notion et le régime de l'avant-contrat demeurent imprécis. Aux interrogations traditionnelles liées à la théorie générale des avant-contrats, telles que la question de leur violation et des sanctions afférentes, la nature de la clause de substitution insérée dans les promesses unilatérales ou la durée de ces conventions; le contenu et la nature du droit du bénéficiaire constituent un angle d'étude approprié. Il est la clé de voûte permettant de répondre à l'ensemble de ces questions. Du contenu et de la nature de ce dernier dépendront les règles juridiques applicables. Il est donc nécessaire d'analyser et de réviser en profondeur la qualification traditionnellement conférée au droit du bénéficiaire. Cette entreprise conduira notamment à faire émerger de nouvelles interrogations. Le bénéficiaire est-il titulaire d'un droit identique suivant la figure avant-contractuelle envisagée? Le droit du bénéficiaire tel qu'il est présenté en droit positif revêt-il les caractères d'un droit subjectif ? Quelles sont les réelles prérogatives octroyées au bénéficiaire ? Autant de questions auxquelles cette étude tentera de répondre afin d'apporter une véritable clarification sur le droit du bénéficiaire d'avant-contrats et plus largement sur le régime de ces contrats préparatoires."

  • Stanislas Barry, « La réticence dolosive au secours du cessionnaire professionnel négligeant », Revue Lamy Droit civil, 2024, n°231, p. 10 

    Stanislas Barry, « Le docteur en droit : espèce menacée mais peut-être pas encore en voie de disparition », Revue Lamy Droit civil, 2024, n°230, p. 42 

    Stanislas Barry, Fernanda Sabrinni-Chatelard, « Étude sur le risque de rénovictions en France : propositions pour protéger les locataires », Droit & Patrimoine, 2024, n°350, p. 12 

    Stanislas Barry, « Refus de la qualification d’acte de procédure de la notice informative en matière d’expulsion locative : vers une décharge de responsabilité des commissaires de justice ? », Revue Lamy Droit civil, 2024, n°220, p. 39 

    Stanislas Barry, « État des lieux de l'article 11 de la loi du 30 juillet 2020 : pour une révision des conditions du préavis réduit pour les victimes de violences conjugales », Droit de la famille, 2023, n°12, p. 29   

    Stanislas Barry, « Rupture du contrat de collaboration libérale : une protection par la bonne foi contractuelle », Revue Lamy Droit civil, 2023, n°220, p. 11   

    Stanislas Barry, « Inapplicabilité du droit de préférence légal du locataire d’un bail commercial dans le cadre d’une vente faite d’autorité de justice », Revue des loyers, de la copropriété et des fermages, 2023, n°1037, p. 223 

    Stanislas Barry, « Transaction homologuée : permission de saisir le juge pour en contester la validité », Revue Lamy Droit civil, 2022, n°209, p. 12 

    Stanislas Barry, « Clause de révocation au sein d'une promesse unilatérale : vers l'émergence d'un nouvel avant-contrat », Droit & Patrimoine, 2022, n°328, p. 11 

    Stanislas Barry, « La déclaration d'appel se suffit à elle-même...sauf empêchement technique ! », Revue Lamy Droit civil, 2022, n°203, p. 32 

    Stanislas Barry, « Délai biennal de la garantie des vices cachés : forclusion ! », Les petites affiches, 2022, n°4, p. 64 

    Stanislas Barry, « Mandat d'un président de société par actions simplifiée : cessation de plein droit du mandat à défaut de renouvellement exprès », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2021, n°3, p. 248 

    Stanislas Barry, « Clarification de l'application de la loi dans le temps de l'article 1348-4 du Code civil », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2021, n°3, p. 257 

    Stanislas Barry, « Le rôle du notaire dans la théorie du mandat apparent », Répertoire du notariat Defrénois, 2021, n°4, p. 18 

    Stanislas Barry, « Preuve du manquement à l'obligation de confidentialité du salarié : Facebook au soutien de l'employeur », Les Petites Affiches, 2020, n°234, p. 19 

    Stanislas Barry, « Le locataire victime de violences conjugales : nouveau motif de réduction du délai de préavis », Droit de la famille, 2020, n°11, p. 142 

    Stanislas Barry, « Reconnaissance d'un mandat apparent d'un associé d'une société civile immobilière », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2020, n°6, p. 469 

    Stanislas Barry, « Maladie du contractant et force majeure : la Cour de cassation maintient le cap », Les Petites Affiches, 2020, n°5, p. 15 

    Stanislas Barry, « Détermination de l'obligation du promettant d'un pacte de préférence et élargissement de son champ d'action », Les Petites Affiches, 2019, n°53, p. 12 

  • Stanislas Barry, Marcos Povoa, Les contrats préparatoires dans le secteur de l'immobilier, 2024 

    Stanislas Barry, Gaëlle Audrain-Demey, Sébastien Avallone, Fernanda Sabrinni-Chatelard, Carine Guemar [et alii], Veille juridique immobilière n° 4: Mars-avril 2023, 2023 

    Stanislas Barry, Gaëlle Audrain-Demey, Sébastien Avallone, Fernanda Sabrinni-Chatelard, Carine Guemar [et alii], Veille juridique immobilière n° 3: Janvier-février 2023, 2023 

    Stanislas Barry, Gaëlle Audrain-Demey, Sébastien Avallone, Fernanda Sabrinni-Chatelard, Carine Guemar [et alii], Veille juridique immobilière n° 2: Novembre-décembre 2022, 2023 

    Stanislas Barry, Antoine Fournier, Avant-projet de réforme des contrats spéciaux : enjeux et incidences sur le secteur de l'immobilier, 2022 

    Stanislas Barry, Le délai biennal de la garantie des vices cachés, 2022 

    Stanislas Barry, Gaëlle Audrain-Demey, Sébastien Avallone, Fernanda Sabrinni-Chatelard, Carine Guemar [et alii], Veille juridique immobilière n°1, 2022 

  • Stanislas Barry, « Les quasi-contrats, toujours vivants, toujours debout », Quasi-droits et droit des quasi- Quand le droit fait comme si, Nancy, le 04 octobre 2024  

    Première partie d'un Programme pluriannuel de recherche mené par l'Institut François Gény, Université de Lorraine, sous la direction de Matthias Martin, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine

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