Hobinavalona Ramparany, Hobinavalona Ramparany-Ravololomiarana, Le raisonnable en droit des contrats, Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3, 2025, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 451 p.
Malgré le peu d'intérêt que l'on accorde au raisonnable, il est consubstantiel au droit des contrats. L'analyse de ses manifestations souvent latentes en droit positif conjuguée avec une approche plus prospective a permis de dégager un véritable système. Conçu comme un instrument d'adéquation des moyens aux fins, le raisonnable commande et justifie l'adaptation de certains éléments du contrat pour que ceux-ci s'accordent avec la réalisation de l'opération contractuelle. De même, il justifie l'orientation du comportement du contractant vers le résultat attendu du contrat. De la sorte, le recours au raisonnable permet d'expliquer certaines solutions de droit positif, mais il regorge également de plusieurs autres solutions complémentaires voire substituables à celles-ci. Despite the fact that little interest is shown by legal experts regarding the notion of reasonableness it is consubstantial to the legal system of contracts. The analysis of its expressions, which are, most of the time, latent in civil law, combined with a more prospective approach leads to the elaboration of a real system of law. The question of reasonableness, seen as instrumental in the appropriateness between means and aims, commands and justifies the adaptation of some of the elements of a contract in order for them to fit in with the implementation of the legal agreement. Likewise, it justifies the adjustment of the behaviour of a party to a contract to reach the expected aim of the legal operation. Thus having recourse to the notion of reasonableness allows to explain some of the choices made by the French legislator but it also leads to numerous other solutions, complementary to or even substitutes for existing legal solutions
Hobinavalona Ramparany, Anne Scattolin, Hobinavalona Ramparany-Ravololomiarana, Le droit des obligations en tableaux : (contrat, quasi-contrat et responsabilité), Ellipses, 2024, 526 p.
L'objectif de la collection "Le droit en fiches et en tableaux" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche, des tableaux synthétiques en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit des obligations a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales, la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : aux étudiants de Licence Droit, aux candidats aux concours d'accès au CRFPA.
Hobinavalona Ramparany, Hobinavalona Ramparany-Ravololomiarana, Anne Scattolin, Le droit des obligations en tableaux, Ellipses, 2019, 508 p.
Hobinavalona Ramparany, Le raisonnable en droit des contrats, 2009
Malgré le peu d’intérêt que l’on accorde au raisonnable, il est
consubstantiel au droit des contrats. L’analyse de ses manifestations
souvent latentes en droit positif conjuguée avec une approche plus
prospective a permis de dégager un véritable système.
Conçu comme un instrument d’adéquation des moyens aux fins, le
raisonnable commande et justifie l’adaptation de certains éléments du
contrat pour que ceux-ci s’accordent avec la réalisation de l’opération
contractuelle. De même, il justifie l’orientation du comportement du
contractant vers le résultat attendu du contrat.
De la sorte, le recours au raisonnable permet d’expliquer certaines
solutions de droit positif, mais il regorge également de plusieurs autres
solutions complémentaires voire substituables à celles-ci.
Despite the fact that little interest is shown by legal experts regarding the
notion of reasonableness it is consubstantial to the legal system of
contracts. The analysis of its expressions, which are, most of the time,
latent in civil law, combined with a more prospective approach leads to
the elaboration of a real system of law.
The question of reasonableness, seen as instrumental in the
appropriateness between means and aims, commands and justifies the
adaptation of some of the elements of a contract in order for them to fit
in with the implementation of the legal agreement. Likewise, it justifies
the adjustment of the behaviour of a party to a contract to reach the
expected aim of the legal operation.
Thus having recourse to the notion of reasonableness allows to explain
some of the choices made by the French legislator but it also leads to
numerous other solutions, complementary to or even substitutes for
existing legal solutions.Sommaire : Pages de début (p. C)| Préface (p. I)| Préface (p. V)| Abréviations (p. XI)| Introduction (p. 1-21)| Présentation (p. 23)| Titre I. Le raisonnable, régulateur de la matière du contrat (p. 25-26)| Chapitre I. Le raisonnable, instrument d’accroissement du contenu du contrat : regards sur la notion d’attente raisonnable (p. 27-88)| Chapitre II. Le raisonnable, limite à la vigueur d’une clause (p. 89-157)| Chapitre III. Le raisonnable : instrument de contrôle du temps (p. 158-178)| Titre II. L’appréciation du raisonnable en tant que régulateur de la matière du contrat (p. 179)| Chapitre I. Les apports du recours au raisonnable (p. 180-222)| Chapitre II. Les faiblesses du recours au raisonnable (p. 223-244)| Présentation (p. 245-246)| Titre I. Le raisonnable, indicateur du comportement attendu du contractant (p. 247)| Chapitre I. Le raisonnable, modèle du comportement du contractant (p. 248-288)| Chapitre II. Le raisonnable : directive du comportement du contractant (p. 289-346)| Titre II. Les conséquences de l’utilisation du raisonnable en tant qu’indicateur du comportement attendu du (p. 347)| Chapitre I. La consécration de la distinction nécessaire entre devoirs de bonne fin et devoirs moraux (p. 348-356)| Chapitre II. La dénonciation du recours excessif à la bonne foi (p. 357-402)| Bibliographie (p. 403-428)| Notes de jurisprudence (p. 429-439)| Index (p. 441-444)| Pages de fin (p. 445-451).
Hobinavalona Ramparany, Hobinavalona Ramparany-Ravololomiarana, Ramarolanto Ratiaray, Jean Beauchard, Le raisonnable en droit des contrats,, 2008, 450 p.
Malgré le peu d'intérêt que l'on accorde au raisonnable, il est consubstantiel au droit des contrats. L'analyse de ses manifestations souvent latentes en droit positif conjuguée avec une approche plus prospective a permis de dégager un veritable système. Conçu comme un instrument d'adéquation des moyens aux fins, le raisonnable commande et justifie l'adaptation de certains élements du contrat pour que ceux-ci s'accordent avec la réalisation de l'opération contractuelle. De même, il justifie l'orientation du comportement du contractant vers le résultat attendu du contrat. De la sorte, le recours au raisonnable permet d'expliquer certaines solutions de droit positif, mais il regorge également de plusieurs autres solutions complémentaires voire substituables à celles-ci.
Hobinavalona Ramparany, « Regards sur l’évolution de la moralisation du contrat depuis l’arrêt Huard », in Hélène Boucard, Eddy Lamazerolles (dir.), Trente ans de droit privé. Florilège à l'occasion des trente ans de l'Équipe de recherche en droit privé, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2024
Hobinavalona Ramparany, « Les effets de la disparition de l’intermédiaire en assurance », in Marianne Faure-Abbad, David Gantschnig, Laurence Gatti, Adrien Lauba, Jean-Victor Maublanc (dir.), La mort [6e Université d'été Facultatis iuris Pictaviensis, 2020-2021], Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2021
Hobinavalona Ramparany, « La bonne foi et l’ordre public en matière contractuelle », in Elsa Berry, David Gantschnig, Laurence Gatti, Adrien Lauba, Jean-Victor Maublanc, Didier Veillon (dir.), L'ordre public : Université d'été 2018, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2019
Hobinavalona Ramparany, « Lecture de l’article 1263 du projet de réforme de la responsabilité civile : quelques interrogations à propos de « l’obligation de minimiser le dommage » », in Elsa Berry, David Gantschnig, Laurence Gatti, Didier Veillon (dir.), Les responsabilités : Université d'été 2017, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2017
Hobinavalona Ramparany, « Le comportement du contractant. Regards sur le projet français de réforme du droit des contrats à la lumière de la proposition espagnole de modernisation du droit des obligations et du contrat », in Javier Lete, Éric Savaux, Rose-Noëlle Schütz, Hélène Boucard (dir.), La recodification du droit des obligations en France et en Espagne, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2016
Hobinavalona Ramparany, « Le raisonnable en droit processuel civil », Obligations, procès et droit savant : mélanges en hommage au Professeur Jean Beauchard, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2013
Hobinavalona Ramparany, « Le devoir de loyauté des intermédiaires de commerce », Partie : Contrats et obligations, Regards sur le droit malgache : mélanges en l'honneur du professeur Alisaona Raharinarivonirina, L'Harmattan, 2010
Hobinavalona Ramparany, « Validité de la clause d'exclusion de la garantie perte d'exploitation AXA : La Cour de cassation réitère sa position », Bulletin juridique des assurances, PJ Ventures , 2025, n°977
Hobinavalona Ramparany, « La preuve de l'existence du mandat, par les parties à l'égard des tiers, n'est pas libre », Bulletin juridique des assurances, PJ Ventures , 2025, n°9617
Hobinavalona Ramparany, « Manquement à l'obligation d'information et de conseil : maintien du refus de globalisation des sinistres fondé sur la caractérisation d'une prétendue obligation individualisée », Bulletin juridique des assurances, PJ Ventures , 2024, n°949
Hobinavalona Ramparany, « Faute dolosive : la preuve du manquement de l’assuré à ses obligations ne suffit pas à établir sa conscience du caractère inéluctable du dommage », Bulletin juridique des assurances, PJ Ventures , 2024, n°9312
Hobinavalona Ramparany, « Appréciation des fausses déclarations intentionnelles : une temporalité à respecter », Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°12299
Hobinavalona Ramparany, Anne Scattolin, « Quelques réflexions sur l'assurabilité des sanctions pécuniaires relevant de la matière pénale », Revue générale du droit des assurances, Librairie générale de droit et de jurisprudence ; Lextenso (Paris, France) , 2023, n°11, p. 42011
Hobinavalona Ramparany, « Le rôle du Défenseur des droits en matière de lutte contre les discriminations en raison de l’origine et de la religion », prévue le 05 mars 2026
Conférence organisée par la Clinique juridique, Faculté de droit, Université de Poitiers sous la coordination de Karine Michelet, MCF en droit public et Hobinavalona Ramparany, MCF en droit privé
Hobinavalona Ramparany, « Le Pouvoir/Les Pouvoirs - Il Potere/I Poteri », le 24 septembre 2025
XXI journées Poitiers – Roma Tre | XXI giornate Poitiers – Roma Tre co-organisées par la Faculté de Droit et Sciences sociales de l'Université de Poitiers et et le Dipartimento di Giurisprudenza de l'Université de Roma Tre
Hobinavalona Ramparany, « Les Femmes », le 26 septembre 2024
Colloque organisé par la Faculté de droit, Université de Poitiers, et l'Université Roma Tre sous la direction scientifique de Federica Rassu, Université de Poitiers
Hobinavalona Ramparany, « Les limites de l'assurabilité du risque », le 02 décembre 2022
Organisé par l'Équipe de Recherche en Droit Privé (ERDP) dans le cadre du Master Droit des assurances, Universités de Poitiers et de la Rochelle, avec l'AURA et le soutien de la Région Nouvelle-Aquitaine sous la direction scientifique de Joël Monnet, Agnès Pimbert, Anne Scattolin et Stéphanie Hourdeau
Hobinavalona Ramparany, « L’ordre public », le 02 juillet 2018
Hobinavalona Ramparany, « Les responsabilités », le 02 juillet 2017
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