Initialement prévue du 27 au 31 juillet 2020, la sixième édition de l'Université d'été facultatis iuris Pictaviensis de la Faculté de Droit et Sciences sociales de Poitiers a dû être reportée en raison des circonstances sanitaires, puis reprogrammée sur une journée. C'est ainsi que le 25 juin 2021, ont été retransmises, en webinaire, des « Conférences d'été », lesquelles ont réuni 7 conférenciers qui ont pu rendre compte de leurs travaux sur La Mort, ses aspects juridiques et extra-juridiques. Malgré les circonstances, le succès de cette édition ne s'est pas démenti. Composé d'étudiants et de doctorants français et étrangers, de professionnels et d'enseignants-chercheurs le public était en effet nombreux. Le présent ouvrage correspond à une version plus ambitieuse que la retranscription de ces 7 seules communications. Ce sont donc au total près de 15 articles relevant de plusieurs spécialités (Droit, Histoire de l'Art, Philosophie) qui sont présentés en 3 chapitres successifs : Les limites de la mort, Les figures de la mort et Le corps des morts. La conclusion doit être appréhendée comme une ouverture sur « l'Au-delà ». Sous la direction de Marianne FAURE-ABBAD, David GANTSCHNIG, Laurence GATTI, Adrien LAUBA et Jean-Victor MAUBLANC

Du 1er au 5 juillet 2019, la Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers a organisé la cinquième édition de son Université d'été facultatis iuris Pictaviensis. Sur le thème « Les Animaux » celle-ci a réuni un public nombreux composé d'étudiants et de doctorants français et étrangers, de professionnels et d'enseignants-chercheurs. Plusieurs intervenants de divers pays et spécialités (droit, littérature, philosophie, sociologie et biologie) ont rendu compte, de façon didactique et pédagogique, de leurs travaux. Ceux-ci sont aujourd'hui réunis, pour une grande partie d'entre eux, dans le présent ouvrage et répartis dans 6 chapitres successifs : Les animaux, statut et place dans la société humaine, Les animaux, sujets de causes, Les animaux, variations techniques, La protection des animaux, Les animaux dans le monde et Les animaux, entre nuisance et utilité. Sous la direction de Marianne FAURE-ABBAD, David GANTSCHNIG, Laurence GATTI, Adrien LAUBA, Jean-Victor MAUBLANC

Du 2 au 6 juillet 2018, la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers a organisé la quatrième édition de son Université d'été facultatis iuris Pictaviensis. Sur le thème de « l'ordre public », plusieurs intervenants de toutes les équipes de recherche ont présenté de façon didactique et pédagogique le fruit de leur réflexion sur de nombreuses problématiques posées par cette question ô combien intéressante. Celles-ci se sont articulées autour de 7 axes confrontant la notion, notamment, à l'écologie, au droit rural, au droit civil, au droit administratif, au droit du cinéma et de l'audiovisuel, au droit pénal, aux droits international et européen et au droit du travail. Le public était composé d'étudiants et de doctorants français et étrangers, de professionnels et d'enseignants-chercheurs. Le présent ouvrage reprend une partie des conférences entendues au cours de cette quatrième édition de l'Université d'été

Du 3 au 7 juillet 2017, la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers a organisé la troisième édition de l'Université d'été facultatis iuris Pictaviensis. Sur le thème « Les responsabilités », des intervenants de toutes les équipes de recherche de la Faculté de droit et des sciences sociales ont présenté de façon didactique et pédagogique le fruit de leur réflexion sur de nombreuses problématiques posées par les responsabilités dans les différents domaines du droit. Celles-ci s'articulent autour de 7 axes : approche d'une notion polymorphe, responsabilité et droits fondamentaux, responsabilité contractuelle, responsabilité délictuelle, responsabilité des décideurs, responsabilité publique et enfin perspectives transversales. Le public était composé d'étudiants et doctorants français et étrangers, de professionnels et d'enseignants chercheurs

Initialement prévue du 27 au 31 juillet 2020, la sixième édition de l'Université d'été facultatis iuris Pictaviensis de la Faculté de Droit et Sciences sociales de Poitiers a dû être reportée en raison des circonstances sanitaires, puis reprogrammée sur une journée. C'est ainsi que le 25 juin 2021, ont été retransmises, en webinaire, des « Conférences d'été », lesquelles ont réuni 7 conférenciers qui ont pu rendre compte de leurs travaux sur La Mort, ses aspects juridiques et extra-juridiques. Malgré les circonstances, le succès de cette édition ne s'est pas démenti. Composé d'étudiants et de doctorants français et étrangers, de professionnels et d'enseignants-chercheurs le public était en effet nombreux. Le présent ouvrage correspond à une version plus ambitieuse que la retranscription de ces 7 seules communications. Ce sont donc au total près de 15 articles relevant de plusieurs spécialités (Droit, Histoire de l'Art, Philosophie) qui sont présentés en 3 chapitres successifs : Les limites de la mort, Les figures de la mort et Le corps des morts. La conclusion doit être appréhendée comme une ouverture sur « l'Au-delà ». Sous la direction de Marianne FAURE-ABBAD, David GANTSCHNIG, Laurence GATTI, Adrien LAUBA et Jean-Victor MAUBLANCSommaire : Pages de début (p. 2-4)| La mort comme aporie. La possibilité d’une philosophie sérieuse de la mort (p. 8-33)| Mourir comme des vivants : Freud, Bergson et Nietzsche (p. 34-52)| Expérience de mort imminente : les bases d’une approche pragmatique (p. 54-59)| Pour un droit fondamental à disposer de sa mort ou lorsque l’injonction de vivre devient inhumaine (p. 60-83)| Le caractère « suprême » du droit à la vie à l’épreuve des situations de naufrage en mer autour des constatations du comité des droits de l’homme A.S., d.i., O.I. Et G.D. Contre Malte (13 mars 2020) et A.S., d.i., O.I. Et G.D. Contre Italie (4 novembre 2020) (p. 84-103)| La mort civile est-elle vraiment morte ? (p. 106-122)| La peine de mort et la cour internationale de justice (p. 124-135)| Réparer la mort de la biodiversité, une ambition de la responsabilité civile (p. 136-149)| Les effets de la disparition de l’intermédiaire d’assurance (p. 150-163)| Faire parler les morts, la généralisation de la TVA aux pompes funèbres (p. 166-179)| Ad perpetuam memoriam : collégiales castrales et Saintes-Chapelles à vocation funéraire en France (1450-1550) (p. 180-190)| Les musées ne sont pas des mausolées ! Retour sur un débat sensible entre éthique, « ordre public muséal » et raison d’état (p. 192-205)| Médecine révolutionnaire et fin de vie de Mirabeau (1791) (p. 208-219)| La fin de la mort (p. 220-227)| Mort à jamais ? Qui peut le dire ? (p. 228-237).

Volontairement accessible et opérationnel, cet ouvrage consacré à la vente d'immeuble accompagnera les praticiens au quotidien. Tous les professionnels qui participent aux opérations immobilières seront intéressés. Par une meilleure connaissance des règles juridiques et fiscales, ils pourront sécuriser leur activité. Toutes les étapes de la vente d'immeuble sont analysées et à jour notamment de la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat et de l'ordonnance n° 2019-1101 du 30 octobre 2019 portant réforme du droit de la copropriété des immeubles bâtis : la négociation, les contrats préparatoires, le bien vendu et son environnement, le prix et son financement, les droits de préemption, les droits de priorité, les formalités, les impôts liés à la mutation, etc. D'importants développements sont aussi dédiés aux ventes particulières (vente d'un immeuble à construire ou à rénover, d'un immeuble saisi, d'un terrain contre locaux à construire, etc.), ainsi qu'à diverses problématiques (immeuble hypothéqué, non raccordé à l'assainissement, en état de péril, dans le périmètre d'une installation classée ou d'une exploitation agricole, etc.). Points forts de l'ouvrage, de nombreux modèles de clauses et de formules sont proposés au fil des développements. Il est également enrichi par des références aux fiches pratiques Lexis 360 Notaires, aux encyclopédies Juris-Classeur, ainsi qu'aux revues et ouvrages LexisNexis

Du 1er au 5 juillet 2019, la Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers a organisé la cinquième édition de son Université d'été facultatis iuris Pictaviensis. Sur le thème « Les Animaux » celle-ci a réuni un public nombreux composé d'étudiants et de doctorants français et étrangers, de professionnels et d'enseignants-chercheurs. Plusieurs intervenants de divers pays et spécialités (droit, littérature, philosophie, sociologie et biologie) ont rendu compte, de façon didactique et pédagogique, de leurs travaux. Ceux-ci sont aujourd'hui réunis, pour une grande partie d'entre eux, dans le présent ouvrage et répartis dans 6 chapitres successifs : Les animaux, statut et place dans la société humaine, Les animaux, sujets de causes, Les animaux, variations techniques, La protection des animaux, Les animaux dans le monde et Les animaux, entre nuisance et utilité. Sous la direction de Marianne FAURE-ABBAD, David GANTSCHNIG, Laurence GATTI, Adrien LAUBA, Jean-Victor MAUBLANCSommaire : Pages de début (p. 1-3)| Présentation (p. 4)| Propos introductifs. Les animaux et nous, état des lieux (p. 5-25)| Fondements et portée de l’éthique animale : révolutions et circonvolutions humaines autour de la sensibilité non-humaine (p. 29-65)| La personnalité juridique des animaux (p. 67-77)| « Pas si bêtes ! » Émergences de la question animale en littérature et philosophie (p. 81-97)| Le bien-être des animaux d’élevage : mythe ou réalité juridique ? (p. 99-113)| Le droit de la non-discrimination au secours de la cause animale (p. 115-123)| L’animal un justiciable comme les autres. Retour sur un aspect insolite de l’histoire du procès (p. 125-142)| La vente d’animaux domestiques (p. 145-158)| Le droit des obligations et l’animal (p. 159-168)| L’art animal en propriété littéraire et artistique (p. 169-185)| Les haras nationaux (p. 187-199)| L’animal et le droit fiscal (p. 201-210)| La protection pénale de l’animal (p. 213-222)| Les apports de la loi pour la reconquête de la biodiversité à la protection des animaux sauvages (p. 223-235)| L’animal en droit international humanitaire (p. 237-242)| Réflexions sur l’amélioration du statut de l’animal en droit civil belge : réformisme ou révolution ? (p. 245-365)| Le statut juridique de l’animal en droit libanais (p. 367-387)| Le statut des animaux au Maroc, droit et traditions (p. 389-400)| Les mesures de protection et de conservation de/contre la faune en antarctique (p. 401-421)| Les animaux « nuisibles » en droit : permanence, évolutions… et contingence(s) (p. 425-446)| Propos conclusifs. Quel statut juridique pour l’animal ? (p. 447-460).

Du 2 au 6 juillet 2018, la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers a organisé la quatrième édition de son Université d'été facultatis iuris Pictaviensis. Sur le thème de « l'ordre public », plusieurs intervenants de toutes les équipes de recherche ont présenté de façon didactique et pédagogique le fruit de leur réflexion sur de nombreuses problématiques posées par cette question ô combien intéressante. Celles-ci se sont articulées autour de 7 axes confrontant la notion, notamment, à l'écologie, au droit rural, au droit civil, au droit administratif, au droit du cinéma et de l'audiovisuel, au droit pénal, aux droits international et européen et au droit du travail. Le public était composé d'étudiants et de doctorants français et étrangers, de professionnels et d'enseignants-chercheurs. Le présent ouvrage reprend une partie des conférences entendues au cours de cette quatrième édition de l'Université d'été.Sommaire : Pages de début (p. 2-4)| L’ordre public en droit rural (p. 7-17)| L’ordre public écologique (p. 19-42)| Ordre public et violence (p. 45-53)| L’amour à l’écran : Érotisme, pornographie et « ordre public moral » (p. 55-84)| L’ordre public et la protection juridique des personnes vulnérables Regard civiliste (p. 87-96)| L’ordre public successoral (p. 97-110)| La bonne foi et l’ordre public en matière contractuelle (p. 111-124)| L’ordre public et la protection juridique des majeurs protégés (p. 127-138)| Les ententes sur la répression des infractions et l'ordre public procédural répressif (p. 139-153)| Les transformations de l’ordre public pénal (p. 155-165)| Service public et ordre public (p. 169-178)| Ordre public et ordre sportif pour une approche complémentaire (p. 179-197)| L’ordre public en droit belge (p. 201-250)| L’ordre public économique (p. 253-266)| Ordre public économique : La part du législateur, la part du juge (p. 267-279)| L’ordre public en droit du travail (p. 281-302).

Du 3 au 7 juillet 2017, la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers a organisé la troisième édition de l'Université d'été facultatis iuris Pictaviensis. Sur le thème « Les responsabilités », des intervenants de toutes les équipes de recherche de la Faculté de droit et des sciences sociales ont présenté de façon didactique et pédagogique le fruit de leur réflexion sur de nombreuses problématiques posées par les responsabilités dans les différents domaines du droit. Celles-ci s'articulent autour de 7 axes : approche d'une notion polymorphe, responsabilité et droits fondamentaux, responsabilité contractuelle, responsabilité délictuelle, responsabilité des décideurs, responsabilité publique et enfin perspectives transversales. Le public était composé d'étudiants et doctorants français et étrangers, de professionnels et d'enseignants chercheurs.Sommaire : Pages de début (p. 2-4)| Hans Jonas, la responsabilité et l’éthique du futur (p. 7-14)| De quelques éléments d’une brève histoire de la responsabilité civile (p. 15-27)| La responsabilité pénale des personnes atteintes de troubles mentaux (p. 29-34)| Responsabilité et droits européens des droits de l’homme (p. 37-60)| Responsabilité des organisations internationales et droits fondamentaux. L’exemple de l’ONU dans le contexte de l’administration et de la gestion des camps de réfugiés et de déplacés internes par le HCR (p. 61-80)| La responsabilité des intermédiaires (p. 83-96)| Lecture de l’article 1263 du projet de réforme de la responsabilité civile : quelques interrogations à propos de « l’obligation de minimiser le dommage » (p. 97-108)| Les responsables du fait dommageable du mineur (état des lieux et réforme à venir) (p. 111-125)| La responsabilité des tiers au contrat de travail, consécutive aux dommages économiques subis par les salariés (p. 129-149)| Les personnes responsables en droit pénal du travail (p. 151-173)| L'assurance de responsabilité des décideurs (p. 175-184)| La responsabilité pénale des politiques « les biens mal acquis » de Teodoro Nguema Obiang Mangue (p. 185-195)| Chronologie de l’affaire Teodoro Nguema Obiang Mangue (p. 196-197)| Responsabilités et responsabilisation en droit de la fonction publique (p. 201-227)| Le rôle inutile de la faute dans le droit de la responsabilité (p. 231-236)| Les responsabilités environnementales (p. 237-260).

Cet article est le deuxième d'une série de trois articles consacrés à l'impact du projet de réforme du droit des contrats spéciaux sur le droit immobilier. Outre la vente d'immeuble étudiée dans la livraison d'octobre 2022, est étudié dans ce numéro le contrat d'entreprise. Dans cette deuxième livraison, M. Faure-Abbad et M. Poumarède sont donc appelés, le cas échéant, à réagir au commentaire par C. Charbonneau et J.-Ph. Tricoire des nouvelles règles relatives au contrat d'entreprise.

Cet article est le premier d'une série de trois articles consacrés à l'impact du projet de réforme du droit des contrats sur le droit immobilier. Outre la vente d'immeuble seront étudiés, dans les prochaines livraisons de la revue, le contrat d'entreprise et la responsabilité des constructeurs. Dans cette première livraison, C. Charbonneau, M. Faure-Abbad et J.-P. Tricoire sont donc appelés, le cas échéant, à réagir à la présentation des nouvelles règles relatives à la vente d'immeuble par D. Gantschnig et M. Poumarède.

Colloque organisé par l'IDETCOM et l'IRDEIC, Université de Toulouse Capitole sous la direction scientifique de Olivier Blin, MCF HDR en droit public, IRDEIC et Didier Guignard, Professeur de droit public, IDETCOM

18èmes journées Poitiers - Roma TRE « Jean Beauchard - Paolo Maria Vecchi », organisées par l'Institut d'Histoire du Droit (IHD) et l'Equipe de Recherche en Droit Privé (ERDP)

Organisée par l'Université de Poitiers sous la direction scientifique de Marianne Faure-Abbad, PR, ERDP et Adrien Lauba, MCF, IHD

Organisé par l'équipe de recherche en droit privé (ERDP), Université de Poitiers sous la direction de Hania Kassoul, MCF en droit privé et sciences criminelles et David Gantschnig, MCF en droit privé et sciences criminelles

6e édition des Universités d'été de la Faculté de droit de Poitiers

Organisé par l'IEJUC et l'IRDEIC sous la responsabilité scientifique de Moussa Thioye, Maître de conférences à l'UT1 Capitole - IEJUC

Colloque de l’atelier de droit du sport poitevin Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers - Université de Poitiers sous la direction d’Agnès Pimbert et Morgane Reverchon-Billot