Jérôme Bossan

L’intérêt général dans le procès pénal. Thèse soutenue en 2007 à Université de Poitiers (France), sous la direction de Michel Danti-Juan, membres du jury : Jean Pradel [Président], Pierre Hovaere, Michel Danti-Juan, Jacques Leroy [Rapporteur] et Jean-Pierre Marguénaud [Rapporteur].

Ouvrages

Jérôme Bossan et Michel Danti-Juan (dir.), L'adaptation des réponses pénales aux formes extrêmes de la criminalité, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2019, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 222 p.

Jérôme Bossan et Laurence Leturmy (dir.), La comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité : bilans et perspectives rapport final de recherche, Mission de recherche Droit & Justice et de Université de Poitier, 2019, 81 p.

Jérôme Bossan, L'intérêt général dans le procès pénal, 2007, 751 p.

Articles

Jérôme Bossan, « Le Président de la République et l’humour satirique : injure neutralisée ! », Dalloz Actu Étudiant, 2023, p. NC

Jérôme Bossan, « Les réquisitions judiciaires relatives aux données de connexion : suite… et fin ? », Droit pénal, 2022, p. NC

Jérôme Bossan, « « Le journaliste surveillé, un tiers au recours effectif. Nouvelle illustration par le Conseil constitution du conflit entre secret des sources et secret de l’enquête et de l’instruction » », Gazette du Palais, 2022, p. 19

Jérôme Bossan, « Réflexions sur l'application du droit pénal aux liens hypertextes », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 390, 2021, p. 83

Jérôme Bossan, « Chronique de Droit pénal des médias », Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2021, p. NC

Jérôme Bossan, « Fascicule 152 : Droit de réponse de la communication au public en ligne », JurisClasseur Communication, LexisNexis, N° 152, 2020, p. NC

Voir plus

Jérôme Bossan, « Rapport introductif », L'adaptation des réponses pénales aux formes extrêmes de la criminalité ?, LGDJ|Lextenso|Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers, N° 107, 2020, pp. 7-16

Jérôme Bossan, « La videoconferenza nella procedura pénale dopo la legge francese del 23 marzo 2019. Considerazioni sul pragmatismo contemporeaneo », Rassegna dell’Arma dei Carabinieri, N° 3, 2020, pp. 107-131

Jérôme Bossan, Marianne Faure-Abbad, Michel Boudot et Didier Veillon, « La responsabilité extra-contractuelle devant le juge pénal », Responsabilité contractuelle et responsabilité extracontractuelle. Journées d'études Jean Beauchard - Paolo Vecchi, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers|LGDJ|Lextenso, N° 106, 2019, pp. 233-247

Jérôme Bossan, « La visioconférence en procédure pénale après la loi du 23 mars 2019 », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 3, 2019, p. 567

Jérôme Bossan, Raphaële Parizot, Bernadette Aubert, Bourgais Jérémy, Christophe Poirier, Allegrezza Silvia et Covolo Valentina, « Chapter II. France », Effective defence Rights in criminal proceedings. A european and comparative Study on Judicial Remedies, CEDAM|Wolters Kluwer, 2018, pp. 255-294

Jérôme Bossan, « Chronique de droit pénal des médias », Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2018, pp. 389-402

Jérôme Bossan et Alexandre Zollinger, « Les objets connectés et la cybercriminalité », Les objets connectés, LGDJ, 2018, p. NC

Jérôme Bossan, Nicolas Binctin, Dominique Bougerol, Sandrine Delayen, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Tanja Petelin, Alexandre Portron et Frédéric Sardain, « Propriété littéraire et artistique [chronique] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1457, 2017, p. NC

Jérôme Bossan, « Responsabilité pénale du commanditaire de contrefaçons », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1437, 2017, p. 49

Jérôme Bossan, Michel Boudot et Didier Veillon, « Les infractions contre les biens immatériels », Les propriétés, LGDJ, N° 183, 2017, p. NC

Jérôme Bossan, « Chronique de droit pénal des médias », Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2017, pp. 431-442

Jérôme Bossan et Jacques Leroy, « Penser la légalité comme source », Faut-il rethéoriser le droit pénal ?, LexisNexis, 2017, p. NC

Jérôme Bossan, « Chronique de droit pénal des médias », Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2016, pp. 435-446

Jérôme Bossan, « Fascicule 142 : Responsabilité pénale en cascade dans la communication audiovisuelle et l’internet », JurisClasseur Communication, LexisNexis, N° 142, 2015, p. NC

Jérôme Bossan et Michel Danti-Juan, « De la peine encourue à la peine prononcée », L’ineffectivité des peines, Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers|LGDJ|Lextenso, N° 66, 2015, pp. 21-37

Jérôme Bossan, « Le cumul des poursuites appréhendé par le Conseil constitutionnel », Actualité juridique Pénal, 2015, p. 179

Jérôme Bossan, « Le statut du parquet après la loi du 25 juillet 2013 : entre mutations et incertitude », Entre les ordres juridiques : Mélanges en l’honneur du Doyen François Hervouët, Poitiers, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2015, pp. 257-276

Jérôme Bossan, « La géolocalisation : une mesure à contenu variable », La Legislazione Penale, N° 3, 2014, pp. 245-255

Jérôme Bossan, Julien Lhuillier, Loïc Cadiet, Jean-Paul Jean et Hélène Pauliat, « Protocoles d’accord et administration coopérative de la justice », Mieux administrer pour mieux juger - Essai sur l’essor et les enjeux contemporains de l’administration de la justice, IRJS, 2014, p. NC

Jérôme Bossan, « Les journalistes sportifs ont aussi le droit de préserver le secret de leurs sources. Remarques autour de l’arrêt Ressiot c. France », Les cahiers de droit du sport, N° 30, 2013, pp. 85-103

Jérôme Bossan, « Le droit pénal confronté à la diversité des intermédiaires de l'internet », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2013, p. 295

Jérôme Bossan et Michel Danti-Juan, « Le médecin indiscret », in Michel Danti-Juan (dir.), Les orientations actuelles de la responsabilité pénale en matière médicale, Paris, Cujas, 2013, pp. 49-77

Jérôme Bossan, « La dématérialisation de la procédure pénale », Recueil Dalloz, N° 10, 2012, p. 627

Jérôme Bossan, « La visioconférence dans le procès pénal : un outil à maîtriser », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 4, 2012, p. 801

Jérôme Bossan et Luca Luparia, « Gli intermediari di internet nel sistema penale francese », Internet provider e giustizia penale. Modelli di responsabilità e forme di collaborazione processuale, giuffré, 2012, p. NC

Jérôme Bossan et Michel Danti-Juan, « La Loi Gayssot », La mémoire et le crime, Cujas, 2011, pp. 131-158

Jérôme Bossan, « Risque de dommage en responsabilité civile délictuelle », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, N° 3, 2010, pp. 1189-1210

Jérôme Bossan, « La protection du secret des sources des journalistes en procédure pénale », Droit pénal, 2010, p. NC

Jérôme Bossan, « La considération de la personne du créancier », Les Petites Affiches, N° 45, 2008, pp. 4-17

Jérôme Bossan, « Jurisprudence - Banques. Cour de cassation, chambre commerciale, 2 oct. 2007, n° 05-19.899, La Poste contre Marie-Claude X épouse Y [Note sous : Cass. com., 2 octobre 2007, n° 05-19.899, La Poste contre Marie-Claude X épouse Y] », Gazette du Palais, N° 31, 2008, pp. 15-20, Id : GP20080131003

Autres

Jérôme Bossan, Droit pénal des médias, p. NC

Jérôme Bossan, Fascicule 3050 : Responsabilité pénale en cascade dans la presse écrite et l'édition, JurisClasseur Communication, LexisNexis, p. NC

Jérôme Bossan et Laurence Leturmy, LA COMPARUTION SUR RECONNAISSANCE PRÉALABLE DE CULPABILITÉ, p. NC

Jérôme Bossan, La responsabilité pénale du Président de la République, p. NC

Jérôme Bossan, Le droit substantiel dans le Code de la justice pénale des mineurs, p. NC

Jérôme Bossan, Christian Mouhanna, Jennifer Boirot, Hélène Colombet, Florence Fouvet, Marc Antoine, Laurence Leturmy, Yamina Meziani-Remichi, Vanessa Perrocheau, Hajer Rouidi et Cécile Vigour, Vers une nouvelle justice ? Analyse de la mise en œuvre des dispositions de la loi du 15 août 2015 relative à la contrainte pénale et à la libération sous contrainte, p. NC

Actualités Publications Communications