Clément Cousin

Maître de conférences
Docteur.
Faculté de Droit, économie, gestion - UCO

Droit et Changement Social
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  • Clément Cousin, Marc Dupré, Benjamin Moron-Puech, « La réparation des victimes de violences sexuelles par la Commission reconnaissance et réparation », Recueil Dalloz, 2024, n°9, p. 430   

    Clément Cousin, Benjamin Moron-Puech, « La réparation des victimes de violences sexuelles par la Commission reconnaissance et réparation : Regards civilistes sur une entreprise de réparation hors norme », Recueil Dalloz, 2024, n°09, pp. 430-436   

    Clément Cousin, « [Panorama] Panorama de droit du préjudice corporel (1er novembre 2022 - 31 janvier 2023) », Lexbase Droit privé, 2023   

    Clément Cousin, « [Panorama] Panorama de droit du préjudice corporel (mai - octobre 2022) », Lexbase Droit privé, 2022   

    Clément Cousin, « [Panorama] Panorama de droit du préjudice corporel (décembre 2021 - avril 2022) », Lexbase Droit privé, 2022   

    Clément Cousin, Yannick Walrave, Michel Carles, Jean-Noel Evain, Tania Ikonomoff [et alii], « Follow up of pain reported by children undergoing outpatient surgery using a smartphone application: AlgoDARPEF multicenter descriptive prospective study », Pain, 2022 

    Clément Cousin, « [Panorama] Panorama de droit du préjudice corporel (juin 2021- septembre 2021) », Lexbase Droit privé, 2021, n°869     

    Clément Cousin, « [Panorama] Panorama d'actualité de droit du dommage corporel (décembre 2020 - février 2021) », Lexbase Droit privé, 2021   

    Clément Cousin, « [Panorama] Panorama d’actualité de droit du dommage corporel (septembre – novembre 2020) », Lexbase Droit privé, 2020   

    Clément Cousin, « [Panorama] Panorama d’actualité de droit du dommage corporel (janvier - août 2020) », Lexbase Droit privé, 2020   

    Clément Cousin, « [Panorama] Panorama d’actualité de droit du dommage corporel (octobre - décembre 2019) », Lexbase Droit privé, 2020   

    Clément Cousin, « [Chronique] Chronique de droit du dommage corporel (avrilseptembre 2019) », Lexbase Droit privé, 2019   

    Clément Cousin, « Chronique de droit du préjudice corporel », Lexbase Droit privé, 2019, n°782, p. 8817 

    Clément Cousin, « Les lois de bioéthique, un modèle pour écrire la loi au XXIe siècle ? », Revue de droit d'Assas, 2019   

    Clément Cousin, « La deuxième chambre civile de la Cour de cassation exclut le caractère exceptionnel du préjudice d’avilissement au sens de la nomenclature Dintilhac », Lexbase Droit privé, 2019, n°770, p. 7383   

    Clément Cousin, « La constitution de partie civile n'est pas réductible à l'action civile », Lexbase Droit privé, 2018, n°766, p. 6865   

    Clément Cousin, « L’incidence professionnelle amputée »: Plaidoyer pour son replacement dans sa situation antérieure, La Semaine juridique. Édition générale, 2018, n°43, p. 1109   

    Clément Cousin, « Au coeur de la fiscalité indirecte des actes médicaux: l'enjeu de la définition de la thérapeutique », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2018, n°1, p. 81   

    Clément Cousin, « Les inconvénients de la petite mort de l'identité des fautes délictuelles et contractuelles », Revue juridique de l'Ouest , 2017, n°3, pp. 113-134 

    Clément Cousin, « Le contrat d'assurance : un contrat consensuel dont la formation est indépendante de la signature de la police d'assurance », La Semaine juridique. Édition générale, 2017, n°12, p. 668   

    Clément Cousin, « Le débat sur le référentiel indicatif de l'indemnisation du préjudice corporel des cours d'appel à l'heure des bases de données », La Semaine juridique. Édition générale, 2017, n°17, p. 483   

    Clément Cousin, « Les nomenclatures des préjudices corporels : comment ressusciter l’esprit du rapport Dintilhac ? »: Propositions pour une évolution de la nomenclature des postes de préjudices à partir d’un arrêt de la première chambre civile de la Cour de cassation du 15 juin 2016, Revue Lamy Droit civil, 2017, n°147 

    Clément Cousin, « Les nomenclatures des préjudices corporels: comment ressusciter l'esprit du rapport Dintilhac »: Propositions pour une évolution de la nomenclature des postes de préjudices à partir d’un arrêt de la première chambre civile de la Cour de cassation du 15 juin 2016, Revue Lamy Droit civil, 2017, n°147, p. 18   

    Clément Cousin, Alice Dejean de La Batie, Benjamin Moron-Puech, « Collaboration internationale spontanée: l'aventure du groupe de recherche franco-néerlandais Grotius-Pothier », Revue de droit d'Assas, 2017, n°1314   

    Clément Cousin, Benjamin Moron-Puech, « Récit d’une expérience pédagogique : l’observation mutuelle des enseignements », Revue de droit d'Assas, 2015, n°11, pp. 25-27     

    Clément Cousin, Hélène Guiziou, Benjamin Moron-Puech, Marie Leveneur-Azémar, Anne Stévignon, « Regards comparatistes sur l’avant-projet de réforme du droit des obligations », Recueil Dalloz, 2015   

    Clément Cousin, « Les dépistages sur le corps humain à l’épreuve du droit des personnes », Responsabilités, 2015, n°57   

    Clément Cousin, « Les dépistages sur le corps humain à l’épreuve du droit des personnes », Responsabilité, 2014, n°57, pp. 14-16   

    Clément Cousin, « Du droit du patient de recevoir des soins antalgiques à l'obligation du médecin de prendre en charge la douleur », Médecine et Droit, 2012, n°116, pp. 158-160   

  • Clément Cousin, Benjamin Moron-Puech, Mila Petkova, Marie-Xavière Catto, Suggestion de loi sur la protection des droits des personnes intersexuées, 2016   

  • Clément Cousin, De la législation par les lois à la législation par la com’, Dalloz, 2020   

    Clément Cousin, Hélène Guiziou, Marie Leveneur-Azémar, Benjamin Moron-Puech, Anne Stévignon, Comparative ideas on the French reform of law of obligations, 2015   

    Clément Cousin, Le débat sur le référentiel indicatif de l’indemnisation du préjudice corporel des cours d’appel à l’heure des bases de données   

  • Clément Cousin, « Créer les égalités », le 23 janvier 2020  

    Journée d'étude et de sensibilisation organisée par l’UCO Nantes.

    Clément Cousin, « 1804-2016, les métamorphoses de la responsabilité médicale. La Cour de cassation et l’évolution de la responsabilité civile », L’évolution de la responsabilité civile : du Code civil des Français à l’ordonnance du 10 février 2016, Paris, le 03 juin 2019 

    Clément Cousin, « La normalisation des corps des personnes vulnérables », Flexibles notions : la personne - corps et esprit, Paris, le 22 février 2018 

    Clément Cousin, « Eléments de droit comparé sur le mariage forcé », Les mariages forcés et le droit, Toulouse, le 27 mars 2017     

    Clément Cousin, « Éléments de droit comparé sur les mariages forcés », Cycle de conférences "Les mariages forcés et le droit", Toulouse, le 27 mars 2017 

    Clément Cousin, Hélène Guiziou, Marie Leveneur-Azémar, Benjamin Moron-Puech, Anne Stévignon, « Table ronde sur l'avant projet de réforme des obligations », Interaction between Legal Systems Conference "Room for reflection", Leiden Netherlands (NL), le 21 janvier 2015   

    Clément Cousin, Hélène Guiziou, Marie Leveneur-Azémar, Benjamin Moron-Puech, Anne Stévignon, « The Role of judicial intervention when confronted with an unbalanced contract », Interaction between Legal Systems Conference "Room for reflection", Leiden Netherlands (NL), le 21 janvier 2015