Chantal Donzel

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
École de Droit de la Sorbonne

Institut de Recherches Juridiques de la Sorbonne
Responsable de la formation :
PUBLICATIONS
  • THESE

    La donation de valeurs mobilières, soutenue en 2011 à Paris 1 sous la direction de Yvonne Flour et Paul Le Cannu 

  • Chantal Donzel, Chantal Donzel-Taboucou, La donation de valeurs mobilières, Numérique Premium, 2019  

    Associant droit des libéralités et droit des instruments financiers, le présent ouvrage, La donation de valeurs mobilières, traite un sujet tout à fait actuel et original et transcende le clivage habituel des disciplines juridiques du Droit privé. Ces deux Droits s'étant, de fait, érigés de façon autonome, leur articulation est délicate et se devait d'être clarifiée. Ainsi l'ouvrage, en confrontant le droit des donations aux valeurs mobilières puis le droit des valeurs mobilières aux donations, offre des propositions de solutions aux difficultés qui se présentent en matière de donation de valeurs mobilières, des plus théoriques aux plus pratiques. Il a été conçu comme un vade mecum où le spécialiste en gestion patrimoniale trouvera les réponses fondamentales aux problèmes auxquels il doit faire face. Date de première édition : 2011

    Chantal Donzel, Chantal Donzel-Taboucou, La donation de valeurs mobilières, IRJS éditions, 2015, Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne - André Tunc, 869 p.