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  • THESE

    Le préjudice collectif‎. Contribution à l'étude des atteintes à l'intérêt collectif, soutenue en 2020   

  • Lionel Bosc, « La protection juridique des espèces au défi de la production d'énergies renouvelables », le 13 janvier 2023  

    Organisée par l'IEJUC, Université Toulouse Capitole

    Lionel Bosc, « Les nouvelles formes de préjudices en droit », le 01 octobre 2021  

    Organisée par l'Association de l'Institut Portalis, Faculté de Droit et de Science politique de l’Université d’Aix-Marseille dans le cadre des Conférences Portalis

    Lionel Bosc, « La mort », le 25 juin 2021  

    6e édition des Universités d'été de la Faculté de droit de Poitiers

    Lionel Bosc, Le préjudice collectif : contribution à l'étude des atteintes à l'intérêt collectif, thèse soutenue en 2020 à Toulouse 1 sous la direction de Guillaume Beaussonie  

    L’heure est à la protection de l’intérêt collectif et le droit de la responsabilité civile ne peut ignorer la prise en compte des atteintes à cet intérêt. De telles atteintes suffisent-elles à être qualifiées de préjudices collectifs ? Rien n’est moins sûr. Devenu l’alpha et l’omega de la responsabilité civile, le préjudice continue irrémédiablement sa croissance. Défini par son caractère personnel, le préjudice semble être réticent à la réception d’une qualité collective. Pourtant, la doctrine comme la jurisprudence font régulièrement état de réparation de préjudices collectifs dès lors que l’objet d’un contentieux porte sur un intérêt qualifié de collectif. En réalité, l’examen du droit positif permet de constater que la qualité collective de ces intérêts et préjudices n’est trop souvent qu’une apparence, de sorte que les uns et les autres s’en trouvent dévoyés. Mais, au-delà des apparences, un mouvement profond laisse progressivement émerger de véritables préjudices collectifs, comme en témoigne l’introduction du préjudice écologique au sein du Code civil. Ce dernier, en tant qu’acception limitée du préjudice collectif, ne demande qu’à être déployé dans sa pleine latitude. À cet effet, il trouve au sein du droit privé un enracinement sous-jacent, qui nécessite d’être mis en évidence aux fins d’en assurer tant la cohérence que la réparation adéquate, et de contribuer ainsi au renouvellement du droit de la responsabilité.