Lionel Bosc

Actualités scientifiques

Table ronde

Les algues, un nouvel espoir

27 mars 2026 · Dijon

Parution

Dictionnaire de droit des biens

14 août 2024

Table ronde

La protection juridique des espèces au défi de la production d'énergi…

13 janv. 2023 · Toulouse

Conférence

Les nouvelles formes de préjudices en droit

1 oct. 2021 · Aix en Provence

Conférence

La mort

25 juin 2021

Publications scientifiques

• Thèse

  THESE
  Le préjudice collectif‎. Contribution à l'étude des atteintes à l'intérêt collectif : contribution à l'étude des atteintes à l'intérêt collectif, soutenue en 2020 à Toulouse 1 sous la direction de Guillaume Beaussonie    

  L’heure est à la protection de l’intérêt collectif et le droit de la responsabilité civile ne peut ignorer la prise en compte des atteintes à cet intérêt. De telles atteintes suffisent-elles à être qualifiées de préjudices collectifs ? Rien n’est moins sûr. Devenu l’alpha et l’omega de la responsabilité civile, le préjudice continue irrémédiablement sa croissance. Défini par son caractère personnel, le préjudice semble être réticent à la réception d’une qualité collective. Pourtant, la doctrine comme la jurisprudence font régulièrement état de réparation de préjudices collectifs dès lors que l’objet d’un contentieux porte sur un intérêt qualifié de collectif. En réalité, l’examen du droit positif permet de constater que la qualité collective de ces intérêts et préjudices n’est trop souvent qu’une apparence, de sorte que les uns et les autres s’en trouvent dévoyés. Mais, au-delà des apparences, un mouvement profond laisse progressivement émerger de véritables préjudices collectifs, comme en témoigne l’introduction du préjudice écologique au sein du Code civil. Ce dernier, en tant qu’acception limitée du préjudice collectif, ne demande qu’à être déployé dans sa pleine latitude. À cet effet, il trouve au sein du droit privé un enracinement sous-jacent, qui nécessite d’être mis en évidence aux fins d’en assurer tant la cohérence que la réparation adéquate, et de contribuer ainsi au renouvellement du droit de la responsabilité.

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• Ouvrages

  Lionel Bosc, Vincent Bonnet, Hubert Bosse-Platière, Anne-Sophie Brun-Wauthier, Anne-Blandine Caire, Dictionnaire de droit des biens, Bruylant, 2024, Collection Paradigme (Vocabulaire), 751 p. 

• Articles

  Lionel Bosc, « Le préjudice culturel, d’une nouveauté à une perspective de la responsabilité civile », Les Cahiers Portalis, Les Cahiers Portalis, 2022, n°9, pp. 85-98  

  Pour l’œil du profane, par définition non initié au droit, deux choses sont invisibles : l’existence d’un droit savant et l’autonomie du droit au regard des autres phénomènes sociaux comme la politique, l’éthique, l’économie voire la science. Mettre en lumière ce double décalage permet par contraste de mieux saisir l’originalité et la spécificité du point de vue juridique, spécialement pour les étudiants qui débutent leurs études.

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  Lionel Bosc, « Le patrimoine commun de la nation troublé par le patrimoine sensoriel », Droit et Ville, Droit et Ville, 2022, n°92, pp. 227-238  

  Lionel Bosc, « Propriété et protection des sols. Réflexions civilistes sur la prise en compte de la qualité des sols », Droit et Ville, Droit et Ville, 2017, n°84, pp. 65-80  

  La société française est très urbaine et les villes sont devenues des moteurs de croissance. Si la ville est un concept très discret en droit, le législateur a pu rechercher à retranscrire l’urbanité grâce au droit institutionnel. Une telle démarche supposait que le législateur définisse des institutions adaptées au degré d’urbanité des territoires concernés. L’adoption de la loi du 28 février 2017 relative au statut de Paris et à l’aménagement métropolitain, permet ainsi la création de nouvelles métropoles. Mais le législateur n’assume pas complètement l’échelle d’urbanité qu’il esquisse. En effet, il est souvent tenté par l’uniformité de sorte qu’il lui arrive de traiter les territoires les plus urbains comme les territoires qui le sont moins. De même, il retranscrit très imparfaitement l’intensité urbaine au sein des agglomérations. Sans doute ces ambiguïtés sont-elles dues aux objectifs potentiellement antagoniques que le législateur poursuit : retranscription de l’urbanité d’une part et solidarité entre les territoires d’autre part.

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• Communications

  Lionel Bosc, « Les algues, un nouvel espoir », Les algues, un nouvel espoir, Dijon, le 27 mars 2026 

  Table ronde organisée par le CREDESPO, Université Bourgogne-Europe

  Lionel Bosc, « La protection juridique des espèces au défi de la production d'énergies renouvelables », La protection juridique des espèces au défi de la production d'énergies renouvelables, Toulouse, le 13 janvier 2023 

  Organisée par l'IEJUC, Université Toulouse Capitole

  Lionel Bosc, « Les nouvelles formes de préjudices en droit », Les nouvelles formes de préjudices en droit, Aix en Provence, le 01 octobre 2021 

  Organisée par l'Association de l'Institut Portalis, Faculté de Droit et de Science politique de l’Université d’Aix-Marseille dans le cadre des Conférences Portalis

  Lionel Bosc, « La mort », La mort, le 25 juin 2021 

  6e édition des Universités d'été de la Faculté de droit de Poitiers