Thibaut Duchesne

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit

Equipe de recherche Louis Josserand
Centre de droit de l'entreprise
Spécialités :
Droit de l’entreprise ; Droit bancaire et financier ; Droit des affaires ; Droit privé.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Co-directeur du Master Droit des affaires approfondi
  • THESE

    La responsabilité pour faute de l'actionnaire, soutenue en 2022 à Université ParisPanthéonAssas sous la direction de Antoine Gaudemet, membres du jury : Marie Caffin-Moi, Nadège Jullian, Hervé Le Nabasque, François-Xavier Lucas et Irina Parachkévova-Racine   

  • Thibaut Duchesne, La responsabilité pour faute de l'actionnaire, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2023, Bibliothèque de droit privé, 928 p. 

  • Thibaut Duchesne, « Dissolution : quand la mésentente se retourne contre celui qui l’invoque », Bulletin Joly Sociétés, 2024, n°10, p. 7 

    Thibaut Duchesne, Marie de Pinieux, « Devoir de vigilance : amoureux de procédure civile, par ici ! », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2024, n°89, p. 85 

    Thibaut Duchesne, Eliaz Le Moulec, « Élargissement du transfert de la responsabilité pénale dans le cadre d'une opération de fusion-absorption : et maintenant, encore plus loin ? », Recueil Dalloz, 2024, n°29, p. 1445   

    Thibaut Duchesne, « SCI, autorité de la chose jugée et liquidation judiciaire », L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2024, n°4, p. 3 

    Thibaut Duchesne, « Le droit des sociétés au secours du droit des entreprises en difficulté », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2024, n°2, p. 9 

    Thibaut Duchesne, Thibault Goujon-Bethan, « Demande de nomination d'un mandataire ad hoc en vue de convoquer une assemblée générale : miscellanées procédurales », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, n°13, p. 1085 

    Thibaut Duchesne, « Plan, coup d’accordéon, obligations convertibles et abus de minorité », L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2024, n°2, p. 5 

    Thibaut Duchesne, « Abus de minorité et exécution du plan des filiales », L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2024, n°2, p. 6 

    Thibaut Duchesne, « Refus de nommer un créancier public contrôleur : attention à l’excès de pouvoir ! », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2024, n°1, p. 20 

    Thibaut Duchesne, « SAS, dirigeant personne morale et responsabilité pour insuffisance d’actif : les liaisons dangereuses », Dalloz Actualité, 2024 

    Thibaut Duchesne, Marie de Pinieux, « Vers une meilleure prise en compte de l'environnement et des droits humains par les dirigeants ? Réflexions à partir de l'affaire ClientEarth v. Shell's board of directors », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2024, n°1, p. 4 

    Thibaut Duchesne, « Rétrécissement du domaine de la mission d’assistance de l’administrateur », L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2024, n°1, p. 4 

    Thibaut Duchesne, « Exercice du droit de retrait et qualité à agir du liquidateur », L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2024, n°1, p. 4 

    Thibaut Duchesne, Marie de Pinieux, « Libres propos sur l'avenir du devoir de vigilance », Revue Droit & Affaires - Business & Law Review, 2023, n°20, p. 249 

    Thibaut Duchesne, « La transparence en droit des affaires : la délicate question du contrôle de l'information sur la durabilité », Revue de droit d'Assas, 2023, n°26, p. 75 

    Thibaut Duchesne, « La responsabilité pour faute de l'actionnaire », Revue trimestrielle de droit financier, 2023, n°3, p. 57 

    Thibaut Duchesne, « Loyauté de l'actionnaire : toujours moins ? », Recueil Dalloz, 2023, n°31, p. 1628   

    Thibaut Duchesne, « Réflexions sur quelques difficultés de la liquidation judiciaire de l'entrepreneur individuel », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2023, p. 48 

    Thibaut Duchesne, « Acquisition d'actions en vue d'une réduction de l'ISF : impossibilité d'invoquer la doctrine fiscale », Revue fiscale du patrimoine, 2023, n°3, p. 38 

    Thibaut Duchesne, « Détermination du juge compétent pour connaître de l'action en revendication », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2023, n°1, p. 33 

    Thibaut Duchesne, « Abus du droit d'agir et action en responsabilité pour insuffisance d'actif », Recueil Dalloz, 2022, p. 2027 

    Thibaut Duchesne, « Le cédant n'a pas qualité pour déclarer la créance cédée même s'il bénéficie d'un mandat d'encaissement », Gazette du Palais, 2022, p. 31 

    Thibaut Duchesne, « Tierce opposition de l'actionnaire évincé par un coup d'accordéon prévu par le plan », L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2022, p. 4 

    Thibaut Duchesne, « Responsabilité du gérant dans le cadre d'une révocation : le co-gérant révoqué est un tiers soumis à l'exigence d'une faute séparable des fonctions sociales », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n°47, p. 1381 

    Thibaut Duchesne, « Délégation de pouvoirs et déclaration de créance : la preuve de la délégation appartient au créancier », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2022, n°6, p. 22 

  • Thibaut Duchesne, Simon Martin-Gousset, « L'éviction des détenteurs de capital », Journées Restructuring de Fès, Fès Morocco (MA), le 16 mai 2024 

    Thibaut Duchesne, « Déroulement de la procédure - Le plan de continuation », Actualités des procédures collectives, Paris, le 28 mars 2024 

    Thibaut Duchesne, « La création d’une responsabilité générale pour faute de l’actionnaire en matière environnementale », Rencontres de droit privé et économique de l’environnement, Nice, le 18 janvier 2024 

    Thibaut Duchesne, « Le plan de continuation dans ses différentes dimensions », le 08 décembre 2023  

    Colloque organisé par la faculté de droit, Université Lyon 3 dans le cadre du Cycle de conférence "La restructuration en lumière", sous la direction scientifique de Nicolas Borga et Jean-François Guyonnet

    Thibaut Duchesne, « La preuve unilatérale en matière commerciale », Formation continue ENM - La Preuve en matière commerciale, Paris, le 02 octobre 2023 

    Thibaut Duchesne, « La responsabilité pour faute de l'actionnaire », Les thèses de l'IRDA, Paris, le 22 mars 2023  

    Organisée par l’IRDA, Paris Panthéon-Assas dans le cadre des présentations de thèse de l'IRDA Paris

    Thibaut Duchesne, « La responsabilité pour faute des personnes morales. Une immunité justifiée de ses membres ? – Discussion à partir du droit des sociétés », Les Rendez-vous de l'IRDA, Paris, le 21 février 2020 

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