Jimmy Charruau, Olivia Bui-Xuan, Audrey Boisgontier, Daniel Borrillo, Marie-Xavière Catto, Le(s) droit(s) à l'épreuve de la non-binarité, Institut francophone pour la justice et la démocratie et L.G.D.J. - Lextenso éditions, 2023, Colloques & essais, 278 p.
Au-delà des controverses sémantiques et idéologiques relatives au pronom « iel », la non-binarité – c’est-à-dire le fait pour une personne de ne pas se reconnaître dans le genre qui lui a été assigné à la naissance, mais pas non plus ou pas entièrement dans le genre opposé – renouvelle les problématiques relatives tout à la fois à l’intersexuation, à la transidentité et au genre. Le sentiment ou la volonté de se situer en dehors ou au-delà des normes du féminin et du masculin sont aujourd’hui partagées par un nombre croissant d’individus. L’objet de cet ouvrage est de se demander si le droit doit réceptionner cette évolution sociétale, tant au niveau des droits subjectifs que du système juridique et institutionnel dans son ensemble, la bicatégorisation du féminin et du masculin sur laquelle il a été édifié pouvant être considérée comme inadaptée ou dépassée. Afin de saisir tant les enjeux que les conséquences d’une appréhension juridique de la non-binarité, les contributions sont agencées en trois séquences autour des questions suivantes : la reconnaissance juridique de la non-binarité conduirait-elle forcément à faire disparaître le sexe du registre juridique ? Comment la non-binarité est-elle gérée, ou pourrait l’être, dans les institutions ? Quels seraient les effets d’une réception juridique de la non-binarité sur les droits des femmes ?
Jimmy Charruau, La non-discrimination en droit public français. Un principe en devenir ?: un principe en devenir ?, Bruylant et Strada lex, 2022, À la croisée des droits, 829 p.
Issu du droit américain et repris en droit international et européen, le terme « non-discrimination » n’est apparu que récemment en droit public français, soit pour évoquer simplement le « droit de la non-discrimination » (i.e. le régime juridique entourant l’interdiction des discriminations), soit pour le renvoyer à un « principe venu d’ailleurs », soit au contraire pour le réduire à une référence synonymique au traditionnel principe d’égalité français. Au-delà de ces automatismes, jamais le concept n’est analysé pour lui-même ; si bien que la non-discrimination, confrontée au droit public français, paraît relever d’un impensé juridique. En tant que principe combinant interdiction efficace des discriminations et promotion utile des différenciations, la non-discrimination pourrait pourtant répondre aux limites du raisonnement aujourd’hui tenu à partir du principe d’égalité, lequel ne semble plus entièrement suffire pour répondre aux réalités sociales contemporaines. Relevant à l’origine du droit anglo-saxon, la non-discrimination pourrait bien se conformer à la tradition juridique française empreinte d’universalisme, en ne visant rien d’autre que la recherche de l’intérêt général ou, plus exactement, de l’« utilité commune » (article 1er de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789). Plus centrée sur la manière de vivre en commun que sur l’exacerbation de droits strictement catégoriels, elle mériterait ainsi d’être élevée au rang de principe constitutionnel.
Jimmy Charruau, Caroline Duparc (dir.), Le droit face aux violences sexuelles et-ou sexistes, Dalloz, 2021, Thèmes et commentaires, 354 p.
Le droit contemporain place sans équivoque le combat contre les violences sexuelles et-ou sexistes au rang de ses priorités. La forte utilisation de l'outil juridique appelle le juriste à interroger la solidité de l'édifice en construction et à mesurer ses incidences sur le droit en tant que système de normes et de valeurs. Réunissant pour la première fois des universitaires spécialistes des principales branches du droit mobilisées, cet ouvrage s'articule autour de trois axes. Le premier envisage d'analyser, dans une perspective tout à la fois historique, philosophique et axiologique, les fondements des règles de droit. Le second a pour ambition d'examiner le dispositif normatif sous un angle sémantique à partir du double constat de l'émergence de notions jusqu'alors inconnues du droit (sexisme, genre, inceste, emprise, etc.) et de l'évolution d'autres déjà existantes. Enfin, le troisième entend étudier la tendance du droit positif à organiser un régime spécialement adapté aux actes prohibés dans une visée tant préventive que répressive.
Jimmy Charruau (dir.), La beauté: aspects juridiques et politiques, Presses universitaires juridiques de Poitiers et LGDJ - Lextenso éditions, 2016, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales ( Actes & colloques ), 205 p.
Jimmy Charruau, « Loi n° 72-546 du 1er juillet 1972 sur la lutte contre le racisme. De la déconstruction de quelques mythes à propos de la “loi Pleven” », in Henri Bouillon, Renaud Bueb, Béatrice Lapérou-Scheneider (dir.), Les grandes lois de la Ve République, Mare et Martin, 2023
Jimmy Charruau, « Au fondement et à l’horizon des lois : de l’intérêt général à l’“utilité commune” ? (Re)découvrir l’article 1er de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen », in Bernard Teyssié (dir.), Les métamorphoses de la loi. En hommage à Jean Foyer, Éditions Panthéon-Assas, 2022
Jimmy Charruau, « La Charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale : un texte pour rien ? », in Bertrand FAURE, Mylène LE ROUX et Martine LONG (dir.), Les collectivités territoriales et les femmes, Berger-Levrault, 2022
Jimmy Charruau, « Beauté et laideur. Approche en droit de la non-discrimination », Jean-François MARMION (dir.), Psychologie des beaux et des moches, Sciences Humaines, 2020
Jimmy Charruau, « La “part des anges” législative. Réflexions sur l’infortune des propositions de loi », Catherine Puigelier (dir.), Mélanges en l'honneur de Jean-Louis Hérin, Mare et Martin, 2020
Jimmy Charruau, « “Guérir” de l’homosexualité ? L’appréhension juridique des thérapies de conversion sexuelle », Mélanges en l'honneur du professeur Hervé Rihal, LGDJ - Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2020
Jimmy Charruau, « Entrées « orientation sexuelle », « harcèlement de rue », « capacité à s’exprimer dans une langue autre que le français », « société inclusive », « masculinisme » », Delphine Tharaud, Caroline Boyer-Capelle (dir.), Dictionnaire juridique de l’égalité et de la non-discrimination, L’Harmattan, 2020
Jimmy Charruau, « L’apparence physique, critère perturbateur du droit des discriminations », Jimmy Charruau (dir.), La Beauté : aspects juridiques et politiques, LGDJ - Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2016
Jimmy Charruau, « Le Président de la République au Salon de l’Agriculture : mobilisation politique de l’imagerie animale », François Hourmant, Sophie Lambert-Wiber (dir.), L'animal et le pouvoir, Presses universitaires de Rennes, 2016
Jimmy Charruau, François Hourmant, Joseph Reeves, « La beauté du prince. Esthétique du pouvoir et masculinité politique en régime de visibilité », La beauté : aspects juridiques et politiques, Presses Universitaires Juridiques - Université de Poitiers, 2016
Jimmy Charruau, « Le contentieux administratif des discriminations fondées sur le handicap : l'impossible systématisation ? », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2023, n°03, p. 504
Jimmy Charruau, « Le sexisme (enfin) devant la Cour de cassation belge », Recueil Dalloz, Dalloz , 2022, n°31
Jimmy Charruau, « Harcèlement de rue : la loi française est-elle vraiment plus efficace que la loi belge ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2022
Jimmy Charruau, « L’interdiction des “thérapies de conversion sexuelle”. Étude de droit comparé », Revue internationale de droit comparé, Société de législation comparée , 2020
Jimmy Charruau, « Premières impressions sur la proposition de loi visant à interdire les “thérapies de conversion sexuelle” », Recueil Dalloz, Dalloz , 2020
Jimmy Charruau, « Prescription et indu d’allocation personnalisée d’autonomie : mode d’emploi », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2019
Jimmy Charruau, « Une spécificité sénatoriale : les “espaces réservés” aux groupes minoritaires et d’opposition », Revue française de droit constitutionnel, Presses universitaires de France (Puf) , 2019
Jimmy Charruau, « La notion de non-discrimination en droit public français [résumé de thèse] », Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble , 2018
Jimmy Charruau, « L’exceptionnelle radiation des cadres d’un général trop bavard », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2018
Jimmy Charruau, « Le “sexisme” : une interdiction générale qui nous manque ? », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2017
Jimmy Charruau, « L’introduction de la notion de genre en droit français », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2015, n°1
Jimmy Charruau, « Une loi contre le sexisme ? Étude de l’initiative belge », La Revue des droits de l'Homme, CTAD-CREDOF (Centre de recherche et d'études sur les droits fondamentaux) , 2015
Jimmy Charruau, « La notion de handicap et ses conséquences : les apports peu éclairants de la Cour de justice de l’Union européenne », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2013
Jimmy Charruau, « Célébrer les droits humains et faire avancer l’égalité pour toutes et tous. », le 10 décembre 2024
Journée d'étude organisée par l'UMR-DICE, le CERIC, la Faculté de droit, Aix-Marseille Université, Sciences Po Aix et le CNRS en partenariat avec le Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme (HCDH) et l’organisation de la société civile Equal Rights Trust (ERT)
Jimmy Charruau, « Droit & Dermatologie », le 19 mars 2024
Colloque organisé par le Lab-LEX, Université de Bretagne Occidentale avec le LIEN, l'ENM et l'EREB sous la direction de Laurent Misery, Professeur de dermatologie et de vénérologie et François-Xavier Roux-Demare, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles
Jimmy Charruau, « La sexualité de la jeunesse », le 16 juin 2023
Journée d'études des étudiants du Master 2 Droit des personnes vulnérables - Université de Bretagne occidentale, UBO - organisée sous la direction de Monsieur François-Xavier Roux-Demare, Vice-président de l'Université en charge de SEA-EU, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles Directeur du Master Droit des personnes vulnérables
Jimmy Charruau, « Contre le “sexisme ordinaire”, que prévoit le droit ? », le 25 novembre 2022
Jimmy Charruau, « Orientation sexuelle et religion devant le juge de l’asile : approche intersectionnelle ou cloisonnement des motifs de persécution ? », le 18 novembre 2022
Organisée par le DRES, UNISTRA sous la responsabilité scientifique de Daniele Ferrari
Jimmy Charruau, « Les entreprises de transformation de l’esprit des minorités sexuées, sexuelles et de genre », Droits humains et minorités sexuées, sexuelles et de genre. Regards franco-japonais, Tokyo Japan (JP), le 05 novembre 2022
Organisé par le CERCRID sous la direction scientifique de Yoshie Ito, Benjamin Moron-Puech et Tetsushi Saito
Jimmy Charruau, « Le(s) droit(s) à l’épreuve de la non-binarité », Le(s) droit(s) à l’épreuve de la non-binarité, Université Paris-Saclay, le 15 septembre 2022
Organisé par le CRLD, Université d'Evry Paris-Saclay sous la direction scientifique d’Olivia Bui-Xuan
Jimmy Charruau, « Violences sexuelles et sexistes : de quoi parle-t-on ? », le 16 juin 2022
Organisée pour le Centre de Droit Privé Fondamental, Université de Strasbourg, en partenariat avec Harmonie mutuelle et le CIDFF par Géraldine Grenet, Anna Matteoli, Julie Mattiussi, Cristina Oddone, Delphine Porcheron, Frédérique Riedlin
Jimmy Charruau, « Le droit face aux “thérapies de conversion sexuelle” », le 17 mai 2022
Jimmy Charruau, « Le Droit face aux violences sexuelles et/ou sexistes », le 12 avril 2022
Organisé par le Centre Jean Bodin, Université d'Angers Sous la direction scientifique de Caroline Duparc, maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles
Jimmy Charruau, « De la séduction à l'agression ? La question du harcèlement », le 29 novembre 2021
Organisé par le CRIAVS Centre-Val de Loire – Equipe de recherche Qualipsy (EE 1901) – Institut de Recherche Juridique Interdisciplinaire François-Rabelais (IRJI, EA 7496) sous la responsabilité scientifique de Robert Courtois et François Fourment
Jimmy Charruau, « Les collectivités territoriales et les femmes », le 09 septembre 2021
Organisé par le Centre Jean Bodin, Université d’Angers et le DCS, Université de Nantes
Jimmy Charruau, « [Reporté] Le droit face aux violences sexuelles et/ou sexistes », le 02 avril 2020
Organisé sous le haut patronage du ministre de la Justice, par Caroline Duparc Maître de conférences HDR - Droit privé et sciences criminelles, Directrice de l'IEJ Université d'Angers et M. Jimmy Charruau, Docteur en droit public.
Jimmy Charruau, « Peut-on parler d’un “principe de non-discrimination” en droit public français ? », Colloque « Les discriminations, regards croisés et perspectives du XXIème siècle », Université de Douai, le 06 décembre 2019
Organisé par les membres de l’association des doctorants Alexis de Tocqueville, Université d'Artois.
Jimmy Charruau, « L'éloquence et le droit », "Viv(r)e les mots ?", Angers, le 24 février 2018
Jimmy Charruau, « Le Conseil constitutionnel et la notion de genre », Université d’été du programme de recherches « Genre et discriminations », Le Croisic, le 10 juin 2016
Jimmy Charruau, « L'injure. Approche en droit », "L'injure, de Rabelais à Charlie", Angers, le 03 mai 2016
Jimmy Charruau, Joseph Reeves, Hervé Rihal, « L’admissibilité et la proportionnalité des clauses contractuelles relatives à l’apparence », Colloque « La Loi du 11 février 2005 : 10 ans après », Angers, le 15 janvier 2016
Jimmy Charruau, M. Le Verge, Hervé Rihal, « Les tentatives d’encadrement des discours écrits des députés sous la Restauration : l’art oratoire magnifié ? », La Beauté : aspects juridiques et politiques, Angers, le 09 avril 2015
Jimmy Charruau, « La notion de genre et le droit constitutionnel français à l’aune de la Convention d’Istanbul », Congrès international du GIS Institut du Genre, ENS Lyon, le 01 janvier 2014
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