Michel Menjucq, Droit commercial et des affaires: cours intégral et synthétique, 17e éd., Gualino un savoir-faire de Lextenso et La Base Lextenso, 2024, Mémentos, 223 p.
"La référence incontournable pour les étudiants en Droit commercial et des Affaires Mise à jour en avril 2024 pour refléter les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles. Présentation claire et structurée des règles fondamentales régissant les opérations commerciales. Inclut les notions de commerçants, d'actes de commerce, de fonds de commerce et de bail commercial. Utilisation d'exemples concrets. Permet d'avoir une compréhension approfondie de ce domaine essentiel du droit Adapté aussi bien aux étudiants qu'aux professionnels. Fournit les connaissances nécessaires et accompagne les étudiants tout au long de l'année universitaire."
Michel Menjucq, Florence Deboissy, Jean-Philippe Dom, Paul Le Cannu, Arnaud Lecourt, Ronan Raffray, Guillaume Wicker (dir.), Le droit de l'entreprise d'un siècle à l'autre: études en l'honneur du Professeur Bernard Saintourens, LexisNexis, 2024, 835 p.
Michel Menjucq, Droit international et européen des sociétés, 7e éd., LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2024, Domat ( droit privé ), 695 p.
Michel Menjucq, Droit commercial et des affaires: cours intégral et synthétique, 16e éd., Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2023, Mémentos, 221 p.
Michel Menjucq (dir.), Directive (UE) 2019/1023 du 20 juin 2019 relative aux cadres de restructuration préventive: commentaire article par article, Bruylant et Strada lex, 2023, Collection Droit de l'Union européenne ( Textes et commentaires ), 348 p.
Michel Menjucq, Droit commercial et des affaires, Gualino un savoir-faire de Lextenso et La Base Lextenso, 2023
Michel Menjucq, Droit commercial et des affaires, 15e éd., Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2022, Mémentos, 214 p.
Michel Menjucq, Bernard Soinne, Bernard Saintourens (dir.), Traité des procédures collectives, 3e éd., LexisNexis, 2021, Traités, 3252 p.
Michel Menjucq, Droit commercial et des affaires, 14e éd., Gualino un savoir-faire de Lextenso, 2021, 208 p.
Michel Menjucq, Droit international et européen des sociétés, 6e éd., LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2021, Domat droit privé, 678 p.
Michel Menjucq, Droit commercial et des affaires, 13e éd., Gualino un savoir-faire de Lextenso, 2020, 206 p.
Michel Menjucq, Jean-Marc Bahans, Droit de la vigne et du vin: aspects juridiques du marché vitivinicole, 3e éd., LexisNexis, 2020, 614 p.
La 4eme de couv. indique : "Le droit de la vigne et du vin est un ensemble complexe de règles gouvernant la production du vin et sa commercialisation. Le présent ouvrage présente dans un premier temps le régime juridique de l'organisation du marché du vin : les institutions nationales et internationales, mais aussi les organisations professionnelles et les professionnels eux-mêmes. Il traite ensuite de la définition du vin et de la classification qualitative des vins et notamment des appellations d'origine et indications géographiques, ainsi que des instruments de régulation du potentiel viticole. Dans un second temps, l'ouvrage s'attache aux opérations de marché telles que l'identification du vin, avec la problématique de la marque vinicole, mais aussi de l'étiquetage et des mentions traditionnelles. Il traite également de la vente du vin qui comporte des spécificités, ou encore de la publicité du vin, des sûretés et des voies d'exécution s'y rapportant, et enfin de la circulation du vin et des fraudes dont il peut être l'objet. La première édition de cet ouvrage a été honorée du prix de l'Organisation internationale de la vigne et du vin (OIV). La présente édition est destinée aux juristes et aux professionnels de la filière vitivinicole, mais aussi à un public plus large dont les étudiants de masters spécialisés et plus généralement tous ceux ayant une curiosité intellectuelle pour le droit de la vigne et du vin."
Michel Menjucq, Droit commercial et des affaires, 12e éd., Gualino, une marque de Lextenso, 2019, 202 p.
Michel Menjucq, Jacques Béguin (dir.), Droit du commerce international, 3e éd., LexisNexis, 2019, Traités, 1429 p.
La 4e de couv. indique : "Le traité de droit du commerce international a pour ambition d'analyser les dispositifs juridiques des opérations liées au commerce international, qu'il s'agisse des opérations commerciales ou des opérations financières proprement dites. Le livre I présente "L'organisation du commerce international" en examinant l'Organisation mondiale du commerce, le Fonds monétaire international, l'Union européenne et la réglementation étatique du commerce extérieur. Le livre II est consacré à "L'entreprise privée face au commerce international". Il expose notamment le régime juridique des sociétés commerciales en droit européen et en droit international, la création des filiales et des succursales et la condititon juridique des groupes multinationaux. Le livre III, sous l'intitulé "Les opérations commerciales du commerce international", aborde le droit international de la propriété intellectuelle et présente la théorie générale du contrat international ainsi que l'analyse des principaux contrats nécessaires à la réalisation des opérations de commerce extérieur. Le livre IV traite des "opérations fiancières du commerce international", notamment les modes de paiement et les contrats financiers internationaux. L'ouvrage comporte, enfin, un livre V sur "Le contentieux du commerce international" qui rassemble : le droit judiciaire des opérations de commerce international, le droit européen et international des procédures d'insolvabilité et le droit de l'arbitrage commercial international. En réunissant sous un même volume autant d'informations, ce traité constitue un instrument de travail indispensable à tous ceux qui ont à appréhender, sous un angle pratique ou théorique, les rapports commerciaux internationaux."
Michel Menjucq, Droit commercial et des affaires: le commerçant, les actes de commerce, le fonds de commerce, le bail commercial, les contrats commerciaux, les règles de droit de la concurrence, 11e éd., Gualino éditeur, Lextenso éditions, 2018, 198 p.
Michel Menjucq, Droit international et européen des sociétés, 5e éd., LGDJ, une marque de Lextenso, 2018, Domat droit privé, 665 p.
La 4ème de couv. indique : "L'ouvrage regroupe l'ensemble des questions juridiques qui se rapportent à la situations spécifique des sociétés évoluant dans un contexte transnational ou confrontées à un élément d'extranéité. Il traite ainsi distinctement en trois parties : du statut international des sociétés qui concerne la nationalité des sociétés, la reconnaissance et la condition en France des sociétés étrangères, les conflits de lois relatifs aux sociétés, mais aussi de la situation particulière des sociétés dans le cadre européen, tant au regard de la liberté d'établissement qu'à l'égard des personnes morales européennes ; des opérations internationales des sociétés telles que, classiquement, les fusions et les offres publiques d'acquisition, les cessions internationales mais aussi des transformations et des scissions transfrontalières dont le régime est détaillé par une proposition de directive du 25 avril 2018 ; de la défaillance économique internationale des sociétés, profondément modifiée par l'avènement du droit européen des procédures d'insolvabilité ainsi que par l'adaptation du droit français au règlement (UE) n°2015/848 du 20 mai 2015 qui a résulté de l'ordonnance du 2 novembre 2017 et de son décret d'application du 5 juin 2018. L'ouvrage qui intègre aussi la jurisprudence nationale et européenne la plus récente, a pour objectif de donner une compréhension claire des règles du droit international et du droit européen des sociétés."
Michel Menjucq, Droit commercial et des affaires: le commerçant, les actes de commerce, le fonds de commerce, le bail commercial, les contrats commerciaux, les règles de droit de la concurrence, 10e éd., Gualino une marque de Lextenso, 2017, Fac universités ( Mémentos LMD ), 196 p.
La 4e de couverture indique : "Depuis le début du XXe siècle, un mouvement accéléré de mercantilisation des rapports sociaux, phénomène accru par la mondialisation de l'économie, a conduit à étendre le champ des règles qui se rapportent aux affaires. C'est pourquoi aujourd'hui, l'expression « Droit des Affaires » complète celle de « Droit commercial » et il a donc fallu établir des règles originales propres aux opérations commerciales. Cette nouvelle édition 2017-2018 est une présentation claire, structurée et accessible des règles du Droit commercial et des Affaires. Elle les illustre par la jurisprudence et les textes législatifs et réglementaires les plus récents, qu'il faut connaître"
Michel Menjucq, Droit international et européen des sociétés, 4e éd., LGDJ, Lextenso éditions, 2016, Domat droit privé, 572 p.
La 4e de couverture indique : "Les sociétés réalisant couramment aujourd'hui des opérations internationales, il est du plus grand intérêt de rassembler dans un même ouvrage l'ensemble des questions juridiques qui se rapportent à cette situation. Dans ce but, le présent ouvrage aborde distinctement en trois parties : le statut international des sociétés qui concerne la nationalité des sociétés, la reconnaissance et la condition en France des sociétés étrangères, les conflits de lois relatifs aux sociétés, mais aussi la situation des sociétés dans le cadre européen, particulièrement au regard de la liberté d'établissement ; les opérations internationales des sociétés telles que les fusions ou les offres publiques d'acquisition transfrontalières, les cessions internationales ou le transfert de siège social, ces opérations pouvant être éventuellement réalisées dans le cadre européen au moyen des personnes morales européennes comme la société européenne ou la société coopérative européenne ; la défaillance économique internationale des sociétés, profondément modifiée par l'avènement du droit européen des procédures d'insolvabilité. L'ouvrage, qui intègre les dispositions et la jurisprudence nationales et européennes les plus récentes, notamment le règlement (UE) no 2015/848 du 20 mai 2015 sur les procédures d'insolvabilité, a pour objectif de donner une compréhension claire des règles du droit international et du droit européen des sociétés. À ce titre, il intéresse les étudiants de master 1 et de master 2, mais aussi les praticiens et les juristes d'entreprises concernés par le droit international des affaires."
Michel Menjucq, Droit commercial et des affaires: le commerçant, les actes de commerce, le fonds de commerce, le bail commercial, les contrats commerciaux, les règles de droit de la concurrence, 9e éd., Gualino-Lextenso éditions, 2015, Fac universités ( Mémentos LMD ), 188 p.
Michel Menjucq, Droit commercial et des affaires: le commerçant, les actes de commerce, le fonds de commerce, le bail commercial, les contrats commerciaux, 8e éd., Gualino-Lextenso éd., 2013, Fac universités ( Mémentos LMD ), 172 p.
"Depuis le début du XXe siècle, un mouvement accéléré de mercantilisation des rapports sociaux, phénomène accru par la mondialisation de l'économie, a conduit à étendre le champ des règles qui se rapportent aux affaires. C'est pourquoi aujourd'hui, l'expression 'Droit des Affaires' complète celle de 'Droit commercial'. Il s'agit d'un domaine du droit pour lequel il a fallu établir des règles originales propres aux opérations commerciales, le monde des affaires étant soumis aux impératifs de rapidité et de sécurité des transactions. Cet ouvrage est une synthèse claire, structurée et accessible des règles du Droit commercial et des Affaires. Il les illustre par la jurisprudence et les textes législatifs et réglementaires qu'il faut connaître." [Source : 4e de couv.]
Michel Menjucq, Droit commercial et des affaires: le commerçant, les actes de commerce, le fonds de commerce, le bail commercial, les contrats commerciaux, 7e éd., Gualino et Lextenso éditions, 2011, Fac universités ( Mémentos LMD ), 169 p.
Michel Menjucq, Droit international et européen des sociétés, 3e éd., Montchrestien, Lextenso éditions, 2011, Domat droit privé, 598 p.
Michel Menjucq, Jacques Béguin (dir.), Droit du commerce international, 2e éd., LexisNexis, 2011, Traités, 1293 p.
Michel Menjucq, Bertrand Fages (dir.), Actualité et évolutions comparées du droit allemand et français des sociétés, Dalloz, 2010, Thèmes et commentaires, 144 p.
Michel Menjucq, Jean-Marc Bahans, Droit de la vigne et du vin: aspects juridiques du marché vitivinicole, 2e éd., Éd. Féret et LexisNexis Litec, 2010, 511 p.
Michel Menjucq, Droit commercial et des affaires: le commerçant, les actes de commerce, le fonds de commerce, le bail commercial, les contrats commerciaux, 6e éd., Gualino-Lextenso éd., 2009, Fac universités ( Mémentos LMD ), 163 p.
Michel Menjucq, Droit des affaires: le commerçant, les actes de commerce, le fonds de commerce, le bail commercial, les contrats commerciaux, 4e éd., Gualino et Numilog, 2008
Michel Menjucq, Droit commercial et des affaires: le commerçant, les actes de commerce, le fonds de commerce, le bail commercial, les contrats commerciaux, 5e éd., Gualino et Numilog, 2008, Fac universités ( Mémentos LMD ), 165 p.
Michel Menjucq, Droit international et européen des sociétés, 2e éd., Montchrestien, Lextenso éditions, 2008, Domat droit privé, 582 p.
Michel Menjucq, Jacques Béguin (dir.), Droit du commerce international, Litec, 2005, Traités, 1119 p.
Michel Menjucq, Droit des affaires: le commerçant, les actes de commerce, le fonds de commerce, le bail commercial, les contrats commerciaux, 4e éd., Gualino, 2004, Fac universités ( Mémentos LMD ), 167 p.
Michel Menjucq, Klaus Jürgen Hopt, Eddy Wymeersch (dir.), La société européenne, Dalloz, 2003, Thèmes et commentaires, 276 p.
Michel Menjucq, Jean-Marc Bahans, Droit du marché viti-vinicole, Éd. Féret, 2003, Collection des usuels Féret de la vigne et du vin, 415 p.
Michel Menjucq, Droit des affaires: le commerçant, les actes de commerce, le fonds de commerce, le bail commercial, les contrats commerciaux, 3e éd., Gualino, 2003, Collection Fac universités ( Mémentos ), 165 p.
Michel Menjucq, Droit des affaires: le commerçant, les actes de commerce, le fonds de commerce, le bail commercial, les contrats commerciaux, 2e éd., Gualino, 2002, Collection Fac universités ( Mémentos ), 165 p.
Michel Menjucq, Droit des affaires: le commerçant, les actes de commerce, le fonds de commerce, le bail commercial, les contrats commerciaux, Gualino, 2001, Collection Fac universités ( Mémentos ), 163 p.
Michel Menjucq, Droit international et européen des sociétés, Montchrestien, 2001, Domat droit privé, 449 p.
Michel Menjucq, La mobilité des sociétés dans l'espace européen, LGDJ, 1997, Bibliothèque de droit privé, 478 p.
Michel Menjucq, « La modification du régime français des fusions transfrontalières », Revue des Sociétés , 2023, n°12, p. 749
Michel Menjucq, Christophe Basse, Olivier Buisine, Emmanuelle Inacio, Hélène Bourbouloux [et alii], « La RSE et les procédures collectives », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, 2023, n°5, pp. 37-43
Michel Menjucq, « Action en responsabilité délictuelle contre une société grand-mère : juridiction et loi compétentes », Revue des Sociétés , 2022, n°12, p. 693
Michel Menjucq, « Conflit de lois en matière d'expertise in futurum dans un litige international », Revue des Sociétés , 2022, n°09, p. 510
Michel Menjucq, Yves Brulard, Patrick Ehret, Giulio Cesare Giorgini, « La protection du débiteur en droit comparé – Table ronde », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, 2022, n°5, pp. 1-9
Michel Menjucq, Gautier Bourdeaux, Cyril Nourissat, « Chronique Droit du commerce international », La Semaine juridique. Édition générale, 2022
Michel Menjucq, Gautier Bourdeaux, Cyril Nourissat, « Chronique Commerce international – Droit du commerce international », La Semaine juridique. Édition générale, 2021
Michel Menjucq, « Conditions de l'intégration des mesures in futurum dans le domaine des mesures provisoires ou conservatoires du règlement Bruxelles I bis », Revue des Sociétés , 2021, n°06, p. 393
Michel Menjucq, « Le nouveau droit européen des faillites internationales », Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, 2019, n°04, p. 1068
Michel Menjucq, « Les scissions transfrontalières », Revue des Sociétés , 2019, n°01, p. 17
Michel Menjucq, Cyril Nourissat, Gautier Bourdeaux, « Chronique Droit du commerce international », La Semaine juridique. Édition générale, 2019
Michel Menjucq, Cyril Nourissat, Gautier Bourdeaux, « Chronique Droit du commerce international », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, n°38
Michel Menjucq, « L'expertise de l'article 145 du code de procédure civile qualifiée de mesures provisoires ou conservatoires au sens du droit européen », Revue des Sociétés , 2018, n°09, p. 526
Michel Menjucq, « Bénéficiaire de la clause de garantie de passif à défaut de désignation : une réponse encore incertaine », Revue des Sociétés , 2018, n°02, p. 94
Michel Menjucq, Cyril Nourissat, Gautier Bourdeaux, « Immunités d’exécution : sur un air de tango... Note ss Cass. 1re Civ., 10 janv. 2018, n° 16-22.494 (avec G. Bourdeaux, M. Menjucq). », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, n°1282, p. 34
Michel Menjucq, Cyril Nourissat, Gautier Bourdeaux, « Exequatur d’une sentence arbitrale et allégation de Note ss Cass. 1re Civ., 13 sept. 2017, n° 16-25.657 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, n°1282, pp. 33-34
Michel Menjucq, Cyril Nourissat, Gautier Bourdeaux, « Recommandation de décision du Conseil autorisant l’ouverture de négociation relatives à une convention instituant un tribunal multilatéral chargé du règlement des différends en matière d’investissements », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, n°1282, p. 33
Michel Menjucq, Cyril Nourissat, Gautier Bourdeaux, « La prescription de l’action, l’ordre public et la Convention de Vienne. Note sous Cass. Com., 6 déc. 2017, n° 16-15.674 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, n°1282, p. 31
Michel Menjucq, « Pas de délai de distance pour la convocation des résidents étrangers devant la commission des sanctions de l'AMF », Revue des Sociétés , 2017, n°11, p. 644
Michel Menjucq, « Une nouvelle étape dans la libéralisation des fusions transfrontalières », Revue des Sociétés , 2017, n°0708, p. 435
Michel Menjucq, Cyril Nourissat, Gautier Bourdeaux, « Chronique Droit du commerce international », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017
Michel Menjucq, Cyril Nourissat, Gautier Bourdeaux, « Chronique Droit du commerce international », La Semaine juridique. Édition générale, 2016
Michel Menjucq, « Fictivité du siège et d'une société de droit étranger : tout dépend de la lex societatis », Revue des Sociétés , 2015, n°0708, p. 463
Michel Menjucq, « Maintien de la personnalité juridique d'une société de droit étranger liquidée : une solution discutable en droit international », Revue des Sociétés , 2015, n°05, p. 321
Michel Menjucq, « Clause attributive de juridiction et caractère international d'une cession d'actions », Revue des Sociétés , 2015, n°02, p. 128
Michel Menjucq, « Abus de biens sociaux et société étrangère : la Cour de cassation à la dérive ? », Revue des Sociétés , 2015, n°01, p. 50
Michel Menjucq, « Motif justifiant la résolution par un coopérateur du contrat d'apport de récolte à une coopérative », Revue des Sociétés , 2014, n°05, p. 317
Michel Menjucq, « La cession de droits sociaux régie par les règles de droit international privé des contrats et non par la lex societatis », Revue des Sociétés , 2014, n°03, p. 193
Michel Menjucq, « Agrément d'une cession d'actions prévoyant une clause de complément de prix et compétence internationale des juridictions », Revue des Sociétés , 2013, n°11, p. 637
Michel Menjucq, « Date d'appréciation de la validité du consentement du cessionnaire de la totalité des parts sociales et obligation d'information du cédant entre le protocole et l'acte définitif de cession », Revue des Sociétés , 2012, n°03, p. 151
Michel Menjucq, « La distillation illégale d'alcool, raison grave justifiant l'exclusion d'un membre d'une coopérative agricole », Revue des Sociétés , 2011, n°11, p. 635
Michel Menjucq, « Abus de biens sociaux et société ayant une forme sociale étrangère », Revue des Sociétés , 2011, n°02, p. 114
Michel Menjucq, « Les fusions transfrontalières de sociétés de capitaux : enfin une réalité mais des difficultés persistantes ! », Recueil Dalloz, 2009, n°13, p. 886
Michel Menjucq, « Une jurisprudence en forme de tâche d'huile... frelatée », Revue des Sociétés , 2009, n°04, p. 891
Michel Menjucq, « La proposition de règlement relatif à la société privée européenne : une nouvelle étape en droit communautaire des sociétés ? », Recueil Dalloz, 2008, n°42, p. 2954
Michel Menjucq, « EC Regulation in Insolvency Proceedings and Groups of Companies », European Company and Financial Law Review, 2008, p. 135
Michel Menjucq, « The European Company under French Law », European Business Law Review, 2008
Michel Menjucq, « Premiers pas et premier bilan de la société européenne en France », Revue des Sociétés , 2007, n°02, p. 253
Michel Menjucq, « Le droit communautaire des procédures d'insolvabilité à l'épreuve des juridictions nationales », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2007, p. 105
Michel Menjucq, « L'introduction de la société européenne en droit français : un nouvel instrument au service des groupes de sociétés », Recueil Dalloz, 2007, n°01, p. 30
Michel Menjucq, « L'Europe et le droit de l'entreprise », La Semaine juridique. Édition générale, 2007, p. 130
Michel Menjucq, « La nullité d'une assemblée d'associés d'une société civile est écartée lorsque tous les associés ont été présents ou représentés », Revue des Sociétés , 2006, n°01, p. 94
Michel Menjucq, « L'agréage dans la vente du vin sur échantillon », Recueil Dalloz, 2005, n°02, p. 155
Michel Menjucq, « L'apport du droit communautaire au règlement des faillites internationales », 2005, pp. 35-63
Menjucq Michel. L'apport du droit communautaire au règlement des faillites internationales. In: Droit international privé : travaux du Comité français de droit international privé, 16e année, 2002-2004. 2005. pp. 35-63.
Michel Menjucq, « Marques vinicoles : des mentions géographiques plus libres », Recueil Dalloz, 2004, n°29, p. 2139
Michel Menjucq, « Publicité des vins : les voies d'une libéralisation nécessaire », Recueil Dalloz, 2004, n°18, p. 1290
Michel Menjucq, « La reconnaissance d'un usage commercial comme règle de droit », Recueil Dalloz, 2004, n°06, p. 414
Michel Menjucq, « Rattachement de la société européenne et jurisprudence communautaire sur la liberté d'établissement : incompatibilité ou paradoxe ? », Recueil Dalloz, 2003, n°42, p. 2874
Michel Menjucq, « La société européenne », Revue des Sociétés , 2002, n°02, p. 225
Michel Menjucq, « La mobilité des entreprises », Revue des Sociétés , 2001, n°02, p. 210
Michel Menjucq, « La société européenne : enfin l'aboutissement ! », Recueil Dalloz, 2001, n°13, p. 1085
Michel Menjucq, « Liberté d'établissement et fraude en droit communautaire », Recueil Dalloz, 1999, n°37, p. 550
Michel Menjucq, « Application de la loi étrangère : une histoire de petits pas », Recueil Dalloz, 1999, n°23, p. 337
Michel Menjucq, « L'appréciation des pouvoirs des dirigeants sociaux relève de la loi dont dépend la société », Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, 1999, n°02, p. 284
Michel Menjucq, « Immunité de juridiction des Etats étrangers : une clarification bienvenue », Recueil Dalloz, 1999, n°11, p. 157
Michel Menjucq, « Dénaturation de la loi étrangère : un nouveau fondement », Recueil Dalloz, 1998, n°08, p. 104