Sarah Vanuxem, Des choses de la nature et de leurs droits: conférence-débat organisée par le groupe Sciences en questions au centre-siège INRAE Paris, le 21 janvier 2019, Éditions Quæ et OpenEdition, 2023, Sciences en questions
Le droit de l’environnement a pour finalité la protection de la nature, la lutte contre les pollutions et les nuisances, l’amélioration de la qualité de la vie et de la santé publique.À la lumière de récentes innovations juridiques, l’auteure étudie les transformations que le droit de l’environnement fait subir à notre tradition civiliste.Partant de l’hypothèse qu’il est possible, mais aussi souhaitable de regarder le droit de l’environnement autrement que comme un instrument de marchandisation de la nature,elle revisite le droit contemporain de l’environnement en s’inspirant de certains principes du droit médiéval. Elle se demande dans quelle mesure nous n’avons pas déjà rompu avec la conception occidentale moderne, et commencé de construire un système articulé autour des valeurs de service écologique, de solidarité écologique, ou encore de réparation du préjudice écologique
Sarah Vanuxem, Olivier Gaudin, Bruno Marmiroli, Le droit au paysage, Éditions de la Villette, 2021, Les Cahiers de l'École de Blois, 143 p.
Sarah Vanuxem, Lionel Maurel, Benoît Borrits, La propriété sans le vol ?: [dossier], Éditions La Découverte, 2020, 89 p.
Sarah Vanuxem, Des choses de la nature et de leurs droits: conférence-débat organisée par le groupe Sciences en questions au centre-siège INRAE Paris, le 21 janvier 2019, éditions Quae, 2020, 115 p.
La 4e de couverture indique : "Le droit de l'environnement est souvent perçu comme un instrument de marchandisation de la nature. Sarah Vanuxem en expose ici une autre vision : une conception "a-moderne", qui ne repose pas sur la division entre des choses-objets et des personnes-sujets. Colonne vertébrale de notre droit moderne, cette division n'est peut-être pas sans rapport avec la dégradation des milieux naturels. Le pari de l'auteure est d'amener le droit de l'environnement par-delà les objets et les sujets de droit, par-delà la conception juridique occidentale moderne. S'appuyant sur les travaux de Philippe Descola et, en particulier, sur l'analogisme comme alternative à la modernité ou au naturalisme, et sur certains des principes de l'ancien droit, Sarah Vanuxem précise ses réflexions en étudiant l'obligation réelle environnementale, la notion de service écologique, le principe de solidarité écologique, la compensation écologique ou bien encore la réparation du préjudice écologique. Cet ouvrage s'adresse autant aux juristes, de l'environnement notamment, qu'à tout chercheur ou étudiant des sciences du vivant. Sa lecture interpellera aussi toute personne intéressée par les évolutions actuelles de nos sociétés sur les questions environnementales."
Sarah Vanuxem, La propriété de la terre, Wildproject, 2018, Le monde qui vient, 103 p.
Sarah Vanuxem, Caroline Guibet Lafaye (dir.), Repenser la propriété: un essai de politique écologique, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2015, Droits de l'environnement, 189 p.
Sarah Vanuxem, Les choses saisies par la propriété, IRJS Editions, 2012, Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne - André Tunc, 743 p.
Sarah Vanuxem, Camille De Toledo, « Des entités légales de la nature avec lesquelles vivre...de Sarah Vanuxem, Marine Calmet, Camille de Toledo », Le parlement des liens, 2021
Sarah Vanuxem, Pierre Couturier, « La propriété sectionnale : un modèle de communs pour le retour des paysans ? », in Presses Universitaires du Midi (dir.), Étudier les ruralités contemporaines, 2020
Sarah Vanuxem, « Les contrefeux de l’empire : le cas des sectionaux, biens de communautés d’habitants », L’empire de la propriété. L’impact environnemental de la norme en milieu contraint, E. de Mari et D. Taurisson-Mouret (dir.) , Victoires éditions, 2016
Sarah Vanuxem, « PIPRA »: (rubrique de dictionnaire), à paraître, Dictionnaire des communs (M. Cornu, F. Orsi, J. Rochfeld (dir.), PUF, 2016
Sarah Vanuxem, « Chose »: (rubrique de dictionnaire), in M. Cornu, F. Orsi et J. Rochfeld (dir.), Dictionnaire des communs , PUF, 2016
Sarah Vanuxem, Estelle Brosset, « Organismes génétiquement modifiés », Réactualisation prévue pour décembre 2016, avec E. Brosset, du fascicule initialement rédigé par Ch. Noiville, M.A. Hermitte, et E. Brosset., JurisClasseur Environnement et Développement durable, 2016
Sarah Vanuxem, « L’appropriation au/du terroir Aït M’hand. Incursion dans le Haut-Atlas marocain », Repenser la propriété, un essai de politique écologique, S. Vanuxem et C. Guibet-Lafaye (dir.), PUAM, 2015, pp. 37-54
Sarah Vanuxem, « Le droit de l’environnement comme palliatif aux déséquilibres économiques ? »: L’exemple du programme REDD, in Laurence Boy (dir.), Déséquilibres économiques et droit économique, Larcier, 2014, pp. 65-82
Sarah Vanuxem, « Les contrats de services écologiques ou ‘‘la reféodalisation du lien contractuel’’ ? »: L’exemple du projet- pilote REDD+ et des ‘‘compensations pour mises en défens’’ dans la forêt marocaine de Maâmora, in Mathilde Hautereau-Boutonnet (dir.), Le contrat et l’environnement. Étude de droit interne, international et européen, PUAM, 2014, pp. 235-250
Sarah Vanuxem, « Introduction au droit économique de l’environnement », Pour un droit économique de l’environnement. Mélanges en l’honneur de Gilles J. Martin, Editions Frison-Roche, 2014
Sarah Vanuxem, Geneviève Cammas, Isabelle Doussan, Lemy Duong, Giulio Cesare Giorgini [et alii], « Introduction au droit économique de l'environnement », in Frison-Roche (dir.), Pour un droit économique de l'environnement, mélanges en l'honneur de G.J.Martin, Frison-Roche, 2013, pp. 15-37
Sarah Vanuxem, Irina Parachkevova, Pascale Steichen, Jean-Baptiste Racine, Lemy Duong [et alii], « Introduction au droit économique de l'environnement (article collectif du Centre de recherche en droit économique - CREDECO/GREDEG, UMR 7321, CNRS/INRA) », Pour un droit économique de l'environnement, Mélanges en l'honneur de Gilles J. Martin, Editions Frison-Roche, 2013, pp. 15
Sarah Vanuxem, Estelle Brosset, « Biotechnologies », 2023
I. Le droit français Variétés rendues Tolérantes aux Herbicides (VrTH), la volteface du Conseil d’État ? Au printemps dernier, nous évoquions la possible condamnation de l’État français à payer les astreintes prononcées contre lui par le Conseil d’État, le 8 novembre 2021, pour inexécution d’une partie de la décision rendue par la même juridiction, le 7 février 2020, au sujet des Variétés rendues Tolérantes aux Herbicides (VrTH). Dans cet arrêt du 8 novembre 2021, la haute juridiction admini...
Sarah Vanuxem, Estelle Brosset, « Biotechnologies », 2022
Si l’actualité en droit des biotechnologies est largement monopolisée par le débat sur le statut règlementaire des nouvelles techniques d’édition du génome et, de façon reliée, sur celui des variétés tolérantes aux herbicides, elle ne s’y limite pas. Après un coup de projecteur sur ces deux questions (I), un panorama sur les autres actualités est donc utile (II). I. Coup de projecteur A. L’application du droit des biotechnologies à l’édition génomique Que l’édition génomique fasse autant disc...
Sarah Vanuxem, Grégoire Leray, Jennifer Bardy, Gilles J. Martin, « Réflexions sur une application jurisprudentielle du préjudice écologique », Recueil Dalloz, 2020, n°27, p. 1553
Sarah Vanuxem, Danièle Magda, Isabelle Doussan, « La transition agroécologique permet-elle de renouer le lien aux non-humains ? Regards croisés d’écologue et de juriste », 2020
Introduction L’actualité de la transition écologique ravive dans les sphères scientifiques, politiques ou militantes le « vieux » débat sur nos liens avec la nature. Dans un contexte d’urgence et de menaces d’irréversibilités, avec déjà un niveau jamais atteint d’érosion de la biodiversité (cf. rapport 2019 de l’IPBES), les effets avérés de la disparition des ressources minérales comme le phosphore sur certains secteurs de l’économie, la confrontation aux premiers effets du changement climati...
Sarah Vanuxem, Guy Kastler, Aliénor Bertrand, « DES SAVOIRS PAYSANS,Entretien avec Guy Kastler, in Cahiers Philosophiques, n°152/1, Le végétal, savoirs et pratiques. », Cahiers philosophiques, 2018
Sarah Vanuxem, Sarah Vanuxem , « Des paiements pour services environnementaux en faveur des populations locales ? Regards de l’administration forestière sur le mécanisme de compensations pour mise en défens marocain », 2016
Introduction Un droit récent, le droit de l’environnement paraît traversé par des lignes de force contradictoires. D’un côté, il puise dans le courant dominant, libéral, des sciences économiques. Pour ne prendre qu’un exemple, le principe pollueur-payeur, au fondement des droits d’émission de gaz à effet de serre et des marchés carbone, trouve son origine dans la théorie néo-libérale de l’économiste Pigou. D’un autre côté, le droit de l’environnement invite à la découverte de traditions juri...
Sarah Vanuxem, Said Lahssini, « Les Paiements pour Services Écologiques ou la reconquête de la Mâamora par ses habitants ? », Développement durable et territoires, 2016, n°1
D’une superficie initiale de 132 000 hectares, la Mâamora est une importante forêt de chênes-lièges marocaine. Elle serait même la plus vaste subéraie de plaine au monde. Située au nord-ouest de la meseta marocaine, elle n’était originairement séparée du littoral atlantique que par un étroit cordon dunaire. Désormais coupée de la mer par des constructions, la Mâamora n’en demeure pas moins une forêt du littoral méditerranéen, à raison notamment de son climat, de sa végétation et de sa proximi...
Sarah Vanuxem, « Des paiements pour services écologiques en faveur des populations locales ? »: Regards de l’administration forestière sur le mécanisme de compensations pour mise en défens marocain, VertigO : La revue électronique en sciences de l'environnement, 2016, n°1
Sarah Vanuxem, Saïd Lahssini, « Les Paiements pour Services Écologiques ou la reconquête de la Mâamora par ses habitants ? »: Enquête sur une forêt emblématique du littoral méditerranéen marocain, Développement durable et territoires, 2016
Sarah Vanuxem, « La tentative PIPRA (Public Intellectual Property Resource for Agriculture). »: Un ‘‘commun’’ en propriété intellectuelle sur les biotechnologies agricoles ?, Revue internationale de droit économique, 2014, pp. 235-259
Sarah Vanuxem, Benoît Chaffois, Julien Laurent, Thierry Revet, « Changement d’avocat devant la chambre de l’instruction à l’occasion de la remise du mémoire : l’évitement des formalité. Déontologie du barreau et du notariat. Déontologie des professions juridiques », Droit & Patrimoine, 2014, pp. 75-78
Sarah Vanuxem, Thierry Revet, « Les décisions – juridictionnelles ? – du bâtonnier en matière de rétrocession d’honoraires et de salaires in Déontologie du barreau et du notariat. Déontologie des professions juridiques », Droit & Patrimoine, 2014, pp. 72-84
Sarah Vanuxem, Caroline Guibet Lafaye, « Repenser la propriété », Revue internationale de droit économique, 2014
Sarah Vanuxem, Thomas Boccon-Gibod, Caroline Guibet Lafaye, « Duguit, et après ? Droit, propriété et rapports sociaux », Revue internationale de droit économique, 2014, n°3, pp. 285-300
Sarah Vanuxem, Isabelle Doussan, Pascale Steichen, Séverine Borderon-Carrez, Michael Bouru [et alii], « Chronique de droit privé et de droit économique de l’environnement », 2014, pp. 665-687
Le droit économique de l’environnement s’affirme et se précise. La protection de l’environnement infiltre le droit de la concurrence. Dans le droit des marchés publics, l’offre économiquement la plus avantageuse peut être l’offre la plus «écologique » . Les entreprises peuvent appuyer l’action des administrations quant au contrôle du respect des réglementations environnementales par leurs concurrents. La transition écologique se prépare dans le droit de l’énergie avec la promotion des énergies renouvelables par les mécanismes de marché. Le même mouvement est à l’oeuvre en matière de droit du travail où la protection et le droit à l’information des salariés se conjuguent avec une meilleure prise en compte de l’environnement. En droit privé, les conditions de la réparation du préjudice écologique, ainsi que les responsabilités et obligations contractuelles des différents acteurs sont précisées. En revanche, le droit des entreprises en difficulté et les nouvelles règles en matière d’urbanisme commercial montrent que la volonté de favoriser les activités économiques peut encore signifier une moindre protection de l’environnement.
Sarah Vanuxem, Thierry Revet, « La double peine dans le respect du principe de proportionnalité, in Déontologie du barreau et du notariat », Droit & Patrimoine, 2013, n°229, pp. 96-99
Sarah Vanuxem, « Saisie des récoltes sur pieds », JurisClasseur Procédure civile , 2013, pp. 1-15
Sarah Vanuxem, « 1804 – 2024 : quel Code civil à l’heure de l’Anthropocène ? », le 17 octobre 2024
Colloque organisé par la Cour de Cassation, les universités d’Aix-Marseille, Paris Panthéon-Sorbonne, Paris Dauphine-PSL, l’IRJS, l’UMR DICE et le CERIC
Sarah Vanuxem, « La liberté de mouvement à l'âge des bouleversements écologiques », le 20 novembre 2023
Séminaire organisé par l'UMR DICE, Faculté de droit, Aix-Marseille Université
Sarah Vanuxem, « La propriété en droit civil : in or out ? », le 10 juin 2022
Organisé par le laboratoire D@NTE - Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines/Paris Saclay et le GRDP - Université du Québec à Montréal sous la direction scientifique de Mélanie Clément-Fontaine et Gaële Gidrol-Mistral et avec le soutien de la MSH Paris Saclay
Sarah Vanuxem, « Des choses de la nature et de leurs droits », le 13 janvier 2022
Sarah Vanuxem, « Le code civil, un code pour l'environnement ? », le 06 décembre 2021
Organisée par le GREDEG, Université Côte d'Azur
Sarah Vanuxem, « Des choses de la nature et de leurs droits », le 19 mai 2021
Organisée par l’Université Paris-Saclay, l’IEDP et la section Ile de France de la SFDE
Sarah Vanuxem, « Quel avenir pour les droits subjectifs ? », le 26 mars 2021
Séminaire printanier du GRDP en confinement, Université du Québec à Montréal
Sarah Vanuxem, « Juridifier l’Anthropocène : personnification de la nature, biens communs, etc. », le 22 novembre 2019
Séminaire organisé sous la direction scientifique de Béatrice Parance (Université Paris 8 Vincennes Saint-Denis) et Gilles Lhuilier (ENS Rennes).
Sarah Vanuxem, « Républicanisme et communs. Quelle république à l’âge des communs ? », le 13 novembre 2019
Organisé par CEDRE (PSL), EnCommuns (AFD), ERIAC (Rouen), GREECS (Barcelone), GRHis (Rouen)
Sarah Vanuxem, « Communautés et pratiques communautaires », le 11 juin 2019
Organisé par Mélanie Clément-Fontaine, UVSQ - D@NTE et Gaële Gidrol-Mistral, UQAM - GRDP
Sarah Vanuxem, « Droit et nature », le 14 décembre 2018
2ème séance du Séminaire d'histoire du droit organisé par le laboratoire ERMES
Sarah Vanuxem, « Recherches en droit de l'environnement : le regard des juristes sur les services écosystémiques », le 27 novembre 2018
Journée scientifique du Département SAE2 et du Métaprogramme EcoServ de l’INRA
Sarah Vanuxem, Daniele Magda, Isabelle Doussan, « La Nature utile ou sensible: deux chemins de la transition socio-écologique », Colloque Transvivant : le vivant dans la transition écologique. De sa mise en débat à sa mise en recherche., Rennes, le 20 juin 2018
Sarah Vanuxem, « Les « infrastructures » juridiques de l’économie : histoires et théories », le 10 novembre 2017
Sarah Vanuxem, « Entre Etat et Marché, la dynamique du Commun », le 08 juin 2017
Organisé par le Centre d’études et de recherches de science administrative (CERSA), Fund for democratic culture (FDC), le Centre éthique, technique et société (ICAM Paris-Sénart),l’ Ecole des hautes études en sciences sociales (GSPR)
Sarah Vanuxem, « Les sections de communes, nos derniers communaux », Vers une république des biens communs ? N. Alix, J.-L. Bancel, B. Coriat et F. Sultan (dir.), Cerisy, le 08 septembre 2016
Colloque de 7 jours sous la direction de : Nicole ALIX, Jean-Louis BANCEL, Benjamin CORIAT, Frédéric SULTAN Animateurs de La Coop des Communs
Sarah Vanuxem, Pierre Couturier, « La propriété sectionale : un modèle de « communs » pour le retour des « paysans » ?avec Pierre Couturier, colloque « La Renaissance rurale d’un siècle à l’autre ? », 23-27 mai 2016, Toulouse », colloque « La Renaissance rurale d’un siècle à l’autre ? », Toulouse, le 23 mai 2016
Sarah Vanuxem, « Les contrefeux de l’empire : le cas des sectionaux, biens de communautés d’habitants », L’empire de la propriété. L’impact environnemental de la norme en milieu contraint II , Montpellier, le 03 décembre 2015
Sarah Vanuxem, « Rémanence et résurgence des igoulden, ces ‘‘communs’’ bio-culturels berbères », colloque Retour des territoires, renouveau de la mésologie, Corte, le 26 mars 2015
Sarah Vanuxem, Saïd Lahssini, « Les Paiements pour Services Ecologiques ou la reconquête de la Mâamora par ses habitants ? », le 16 septembre 2014
Sarah Vanuxem, « La tentative PIPRA (Public Intellectual Property Resource for Agriculture). Un « commun » en propriété intellectuelle sur les biotechnologies agricoles ? », Propriété et Communs. Les nouveaux enjeux de l’accès et de l’innovation partagée. 2013, Paris, le 25 avril 2013
Sarah Vanuxem, « Du propriétaire-souverain au propriétaire-habitant », colloque Volonté et biens organisé par Y. Strickler et F. Siiriainen, Nice, le 14 décembre 2012