Colloque organisé par le CREDESPO, Université de Bourgogne sous la direction de Aurore Granero en collaboration avec le GRALE...
Colloque international et pluridisciplinaire organisé par le CERCCLE, Université de Bordeaux sous la responsabilité scientifique de Marion Paoletti, Professeure de science politique...
Journée d'études organisée par le CEVIPOF Institut d’études politiques de Paris, Sciences Po, avec la collaboration de l’Université Ca’ Foscari de Venise, de la UPenn de...
Colloque de clôture de l'ANR AMIAF sous la direction scientifique de Silvia Falconieri, CR, CNRS, IMAF...
Cycle de conférences organisé par le C3RD, Faculté libre de droit de Lille et le CRJ, Université de La Réunion, sous la direction de Cathy Pomart, Anastasia Conroux et Blandine Mallevaey ...
Colloque organisé par l'AMURE, Centre de droit et d'économie de la mer, Faculté de droit, UBO et l'UMR TREE, Université de Pau et Pays de l'Adour ainsi que le CNRS...
Conférence organisée par le Center for Critical Democracy Studies, Université américaine de Paris...
Colloque organisé par le Centre de Recherches et d’Études Administratives de Montpellier CREAM avec l'Université Paris 1 Panthéon Sorbonne sous la direction scientifique de...
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Journée pluridisciplinaire des procédures rapides et accélérées
30nov.2023
Colloque organisé par le CDPF, Université de Strasbourg sous la responsabilité scientifique de Sylvie Pierre-Maurice
Le réexamen en procédure pénale
L’objet de la thèse est de déterminer s’il existe un concept de réexamen en procédure pénale.
Presses Universitaires d'Aix-Marseille10 / 2023
La dérive normative : le droit ou le prométhée moderne ?
18oct.2023
Colloque organisé par l'Université du Mans sous la direction de Maxime Lei, Maître de conférences en droit public, Le Mans Université...
La généralisation des cours criminelles départementales
31mars2023
Organisée par le Centre de droit privé fondamental - CDPF, Université de Strasbourg, sous la responsabilité de Caroline Teuma.
Droit et Pardon
2déc.2022
Colloque organisé sous la direction scientifique d'Elise Lhéritier et du Laboratoire de recherche en droit Lab-LEX
Le réexamen en procédure pénale, soutenue en 2021 à AixMarseille sous la direction de Sylvie Cimamonti, membres du jury : Virginie Peltier (Rapp.), Cédric Ribeyre (Rapp.), Muriel Giacopelli
Caroline Teuma, Le réexamen en procédure pénale, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2023, Laboratoire de droit privé & de sciences criminelles, 653 p.
Le réexamen désigne la reprise de l’étude d’une question dans la perspective d’une modification éventuelle de la solution apportée. Le droit positif laisse d’ailleurs apparaître qu’en dehors des voies de recours usuelles, de nombreux procédés entraînent la réalisation d’une nouvelle appréciation d’une situation déjà examinée. Il en est ainsi du pourvoi en révision ou du réexamen consécutif à un arrêt de la Cour européenne des droits de l’Homme, mais une telle possibilité se concrétise également lorsqu’il s’agit de prolonger la détention provisoire, de statuer sur une mise en liberté, ou encore de relever une modalité d’exécution de peine. L’objet de la thèse est de déterminer s’il existe un concept de réexamen en procédure pénale. L’étude propose une typologie du réexamen comprenant deux catégories : le réexamen-réouverture, qui entraîne la réouverture de la procédure juridictionnelle censée être définitivement clôturée, et le réexamen-réadaptation, qui engendre l’appréciation régulière d’une situation en vue d’ajuster la réponse apportée aux éventuelles évolutions constatées. L’étude s’attache à démontrer que le réexamen constitue un recours particulier qui tend à assurer la protection des droits fondamentaux. Alors que le réexamen-réadaptation permet de protéger à titre préventif les droits de valeur supra-législative, le réexamen-réouverture les protège à titre curatif. Cette fonction caractéristique du réexamen participe à l’originalité du mécanisme et pourrait être étendue.
Caroline Teuma, « Journée pluridisciplinaire des procédures rapides et accélérées », le 30 novembre 2023
Caroline Teuma, « La dérive normative : le droit ou le prométhée moderne ? », le 18 octobre 2023
Colloque organisé par l'Université du Mans sous la direction de Maxime Lei, Maître de conférences en droit public, Le Mans Université et Raphaël Reneau, Maître de conférences en droit public Université Bretagne-Sud
Caroline Teuma, « La généralisation des cours criminelles départementales », le 31 mars 2023
Caroline Teuma, « Droit et Pardon », le 01 décembre 2022