Frédéric Balaguer

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de droit et science politique

Institut Léon Duguit
Actualités PUBLICATIONS
COLLOQUE

Les collectivités territoriales et l'énergie solaire

31mai2024

Colloque organisé par Damien Bouvier et Marie Courrèges, Centre de recherche en droit Antoine Favre, avec le soutien de la Solar Academy.


Chambéry

Chambéry

COLLOQUE

Liberté, Égalité, Fraternité

12avr.2024

De la devise républicaine au droit public du vivre ensemble

Colloque organisé par l'Institut Léon Duguit et le CERCCLE (DETS, Université de Bordeaux), en partenariat avec l'Ordre des avocats...


Bordeaux

Bordeaux

CONFÉRENCE ET CYCLE

Érosion du littoral : Pouvons-nous agir ?

8avr.2024

Séance des "webinaires citoyens" du département Droit et transformations sociales, Université de Bordeaux.


COLLOQUE

SRADDET : bon ou mauvais "plan" pour construire l'avenir des territoi...

15mars2024

Colloque organisé par le CDED, Université de Perpignan Via Domitia sous la direction scientifique de Jean-Marc Février, Pr. UPVD...


Narbonne

Narbonne

COLLOQUE

Quelle(s) évolution(s) pour l’urbanisme commercial depuis la loi R...

1déc.2023

Colloque organisé sous la responsabilité scientifique de M. Frédéric Balaguer, MCF en droit public à l’université de Bordeaux,...


Bordeaux

Bordeaux

PARUTION

Recherche sur l'effectivité des principes du droit de l'urbanisme

Depuis le tournant opéré par la loi SRU, les collectivités doivent tendre à promouvoir un modèle de « ville compacte » économe...

  LGDJ
06 / 2023

COLLOQUE

Urbanisme et commerce, focus sur les enjeux innovants

16déc.2022

Colloque organisé, dans le cadre du programme REDUC (La Relance Économique par le Droit de l'Urbanisme après la Crise de la Covid-19),...


Rodez

Rodez

COLLOQUE

La Relance Économique par le Droit de l'Urbanisme après la Crise de...

22sept.2022

Organisé par l'IMH, Université Toulouse 1 Capitole


Toulouse

Toulouse

SÉMINAIRE

L'annulation du PLUih de Toulouse

20mai2022

Organisé pour le Gridauh par Jean-François Giacuzzo, Professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole


Paris

Paris

COLLOQUE

Les objectifs du droit de l’urbanisme

19nov.2021

Organisé par l’Institut des Études Juridiques de l’Urbanisme, de la Construction et de l’Environnement, UT 1 Capitole sous...


Toulouse

Toulouse

PARUTION

Jean Jaurès & le(s) droit(s)

Tel n’est pas l’objet de démonstration du présent ouvrage. Jean Jaurès (1859-1914) est l’un des plus célèbres hommes politiques...

  L'Epitoge
03 / 2020

COLLOQUE

Jean Jaurès & le(s) droit(s)

3sept.2019

Colloque organisé par le Collectif l’Unité du droit

Colloque inscrit dans le cadre des événements des 15 ans du Collectif l’Unité du droit


Toulouse

Toulouse

COLLOQUE

Droit(s) de la nuit

31mars2017

Organisé en plein milieu de la nuit… par l’association ADDIMH des doctorant.e.s & docteur.e.s de l’Institut Maurice Hauriou...


Toulouse

Toulouse

ActualitésPUBLICATIONS

  • Frédéric Balaguer, Recherche sur l'effectivité des principes du droit de l'urbanisme, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2023, Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l'environnement, 582 p. 

  • Frédéric Balaguer, « En régression, le droit de l'environnement ? », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2024, n°30, p. 1646  

    Frédéric Balaguer, « Le droit d'accès à la justice en matière d'urbanisme commercial : encore un petit effort ! », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2024, n°19, p. 1041  

    Frédéric Balaguer, « Après la loi, les décrets : l'objectif ZAN précisé », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2024, n°16, p. 904  

    Frédéric Balaguer, « La suppression expérimentale des CDAC : aubaine ou problème ? », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2024, n°1, p. 1  

    Frédéric Balaguer, « Déroger pour reconstruire vite », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2023, n°44, p. 2393  

    Frédéric Balaguer, « La réforme de la ZAN par la loi du 20 juillet 2023 », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2023, n°31, p. 1654  

    Frédéric Balaguer, « L'assouplissement du rapport de compatibilité dans le domaine de l'eau », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2020, n°04, p. 243  

  • Frédéric Balaguer, « Les collectivités territoriales et l'énergie solaire », le 31 mai 2024  

    Colloque organisé par Damien Bouvier et Marie Courrèges, Centre de recherche en droit Antoine Favre, avec le soutien de la Solar Academy.

    Frédéric Balaguer, « Liberté, Égalité, Fraternité », le 11 avril 2024  

    Colloque organisé par l'Institut Léon Duguit et le CERCCLE (DETS, Université de Bordeaux), en partenariat avec l'Ordre des avocats au barreau de Bordeaux, sous la responsabilité scientifique de Ludovic Garrido, Maître de conférences en droit public, Université de Bordeaux, ILD.

    Frédéric Balaguer, « Érosion du littoral : Pouvons-nous agir ? », le 08 avril 2024  

    Séance des "webinaires citoyens" du département Droit et transformations sociales, Université de Bordeaux.

    Frédéric Balaguer, « SRADDET : bon ou mauvais plan pour construire l'avenir des territoires ? », le 15 mars 2024  

    Colloque organisé par le CDED, Université de Perpignan Via Domitia sous la direction scientifique de Jean-Marc Février, Pr. UPVD – Avocat ; Frédéric Bouin, MCF HDR UPVD et Rémi Radiguet, MCF UPVD

    Frédéric Balaguer, « Quelle(s) évolution(s) pour l’urbanisme commercial depuis la loi Royer ? », le 01 décembre 2023  

    Colloque organisé sous la responsabilité scientifique de M. Frédéric Balaguer, MCF en droit public à l’université de Bordeaux, ILD, et de M. Maxime Boul, MCF en droit public à l’université Toulouse Capitole, IEJUC.

    Frédéric Balaguer, « Urbanisme et commerce, focus sur les enjeux innovants », le 16 décembre 2022  

    Colloque organisé, dans le cadre du programme REDUC (La Relance Économique par le Droit de l'Urbanisme après la Crise de la Covid-19), par l'Institut Maurice Hauriou.

    Frédéric Balaguer, « La Relance Économique par le Droit de l'Urbanisme après la Crise de la Covid-19 (R.E.D.U.C.) », le 22 septembre 2022  

    Organisé par l'IMH, Université Toulouse 1 Capitole

    Frédéric Balaguer, « L'annulation du PLUih de Toulouse », le 20 mai 2022  

    Organisé pour le Gridauh par Jean-François Giacuzzo, Professeur à l'Université Toulouse 1 Capitole

    Frédéric Balaguer, « Les objectifs du droit de l’urbanisme », le 19 novembre 2021  

    Organisé par l’Institut des Études Juridiques de l’Urbanisme, de la Construction et de l’Environnement, UT 1 Capitole sous la responsabilité scientifique de Céline Gueydan, MCF, INU Champollion, UT1 Capitole, IEJUC et Loïc Peyen, MCF, UT1 Capitole, IEJUC

    Frédéric Balaguer, « Jean Jaurès & le(s) droit(s) », le 03 septembre 2019  

    Colloque inscrit dans le cadre des événements des 15 ans du Collectif l’Unité du droit

    Frédéric Balaguer, « Droit(s) de la nuit », le 31 mars 2017  

    Organisé en plein milieu de la nuit… par l’association ADDIMH des doctorant.e.s & docteur.e.s de l’Institut Maurice Hauriou de l’Université Toulouse 1 Capitole, avec le soutien notamment du Collectif l’Unité du Droit