Arnaud Cermolacce

Actualités scientifiques

Colloque

Franchir les obstacles à l'exécution

25 nov. 2022 · Aix-en-Provence

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Les 7 merveilles de la réforme de la procédure civile

17 déc. 2021 · Paris

Colloque

Droit(s) & spectacle vivant

19 nov. 2021 · Paris

Publications scientifiques

• Thèse

  THESE
  Cause et exécution du contrat, soutenue en 2000 à AixMarseille 3 sous la direction de Jacques Mestre 

  La cause est un element fondamental de notre existence. Il en est de meme en matiere juridique ou la cause est une notion primordiale. C'est : >. L'interet de cette reflexion ne reside toutefois pas dans la place et dans le role reconnus a la cause au sein du contrat abondamment et brillamment debattus. En revanche, la confrontation de la notion de cause a la periode d'execution du contrat pose un veritable probleme. La difficulte de cette problematique ne consiste pas a determiner si la cause existe au stade de l'execution mais davantage a analyser les effets qu'entraine cette presence continue. La cause apparait alors comme un element permanent du contrat qui doit donc etre present et licite de la conclusion jusqu'au terme de la relation contractuelle. Des lors, en determinant une definition precise de la notion de cause, il apparait qu'elle decoule directement de celle plus large de volonte. Ainsi, en raison de sa nature meme, la presence de la cause permet de perenniser la volonte contractuelle qui est plus etroitement respectee, pendant l'execution. Or, de facon apparemment surprenante, ce renforcement de la volonte dans le contrat entraineparallelement une plus grande souplesse de la relation contractuelle elle-meme, dans sa phase d'execution. Ainsi, il est logique qu'en cas d'evenement affectant la cause, le contrat doive subir une pluralite de sorts allant de la cessation jusqu'a la modification. Ce double mouvement, observe a partir d'une vision complete de la cause, conduit a adopter une nouvelle conception du contrat, au stade de son execution, plus pragmatique et moins formaliste dans laquelle la realisation des buts, poursuivis par les contractants et contenus dans la cause, doit etre preferee a un respect trop formel des conditions initiales fixees

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• Ouvrages

  Arnaud Cermolacce, Jacques Mestre, Cause et exécution du contrat, 2000, 470 p. 

  Arnaud Cermolacce, La cause dans l'execution des contrats, 1995 

• Communications

  Arnaud Cermolacce, « Franchir les obstacles à l'exécution », le 25 novembre 2022 

  Co-organisé par la faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille et l'AAPPE sous la direction de Céline Gravière et Vincent Egéa

  Arnaud Cermolacce, « Les 7 merveilles de la réforme de la procédure civile », le 17 décembre 2021 

  Journée organisée par l'Association des Avocats Praticiens des Procédures et de l'Exécution.

  Arnaud Cermolacce, « Droit(s) & spectacle vivant », le 19 novembre 2021 

  Organisé par la Bibliothèque nationale de France, l'IRDA (Université Sorbonne Paris Nord) et le CRJ Pothier (Université d'Orléans), sous la direction scientifique de Catherine Aurérin, Géraldine Goffaux Callebaut et Didier Guével

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Encadrement doctoral

• Rapporteur

  Amor Ben Said, L'articulation des assurances accidents corporels avec le droit de l'indemnisation, soutenue en 2024 à AixMarseille sous la direction de Vincent Perruchot-Triboulet présidée par Marc Bruschi, membres du jury : Sophie Hocquet-Berg (Rapp.), Cyril Bloch et Nicolas Ida  

  Le droit de l’indemnisation apparaît comme un système faisant intervenir une multitude d’acteurs : Sécurité sociale, fonds d’indemnisation, responsabilité civile et assurances privées. En matière de dommage corporel, chacun a pour objectif d’administrer une réparation aux travers de mécanismes qui leurs sont propres en s’agençant les uns avec les autres. Toutefois, un de ces mécanismes, l’assurance accidents corporels, semble isolé au sein de ce vaste système d’indemnisation. L’objet de cette étude est alors de sonder les possibilités afin de mieux les exploiter en vue de perfectionner le droit de l’indemnisation. Une quête qui vise à remettre le droit de l’indemnisation en phase avec ses principes tout en sauvegardant les acquis de « l’idéologie de la réparation ». Un perfectionnement qui semblerait se manifester par une articulation accrue des assurances accidents corporels avec ces homologues du droit du dommage corporel

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• Membre du jury

  Amor Ben Said, L'articulation des assurances accidents corporels avec le droit de l'indemnisation, soutenue en 2024 à AixMarseille sous la direction de Vincent Perruchot-Triboulet présidée par Marc Bruschi, membres du jury : Sophie Hocquet-Berg (Rapp.), Cyril Bloch et Nicolas Ida  

  Le droit de l’indemnisation apparaît comme un système faisant intervenir une multitude d’acteurs : Sécurité sociale, fonds d’indemnisation, responsabilité civile et assurances privées. En matière de dommage corporel, chacun a pour objectif d’administrer une réparation aux travers de mécanismes qui leurs sont propres en s’agençant les uns avec les autres. Toutefois, un de ces mécanismes, l’assurance accidents corporels, semble isolé au sein de ce vaste système d’indemnisation. L’objet de cette étude est alors de sonder les possibilités afin de mieux les exploiter en vue de perfectionner le droit de l’indemnisation. Une quête qui vise à remettre le droit de l’indemnisation en phase avec ses principes tout en sauvegardant les acquis de « l’idéologie de la réparation ». Un perfectionnement qui semblerait se manifester par une articulation accrue des assurances accidents corporels avec ces homologues du droit du dommage corporel

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