Emeline Augier-Francia

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Ecole de Droit

Centre Michel de L'Hospital : laboratoire de recherche en sciences juridiques et en science politique
Actualités PUBLICATIONS
CONFÉRENCE ET CYCLE

Le préjudice corporel : personnalisation de l'indemnisation

1juil.2024

Conférence organisée par le CMH, l'Ecole de droit, Université Clermont-Auvergne et l'Ordre des Avocats de Clermont-Ferrand dans...


Clermont-Ferrand

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COLLOQUE

Le droit privé : un outil de minimisation des risques ?

24mars2023

Réflexions thématiques

Organisé par l'Ass° clermontoise des Doctorants et Docteurs en droit et sciences politiques, UCA sous la direction de Sophie Prétot,...


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ActualitésPUBLICATIONS
  • THESE

    Les nomenclatures de préjudices en droit de la responsabilité civile, soutenue en 2020 à Lyon sous la direction de Stéphanie Porchy-Simon présidée par Patrice Jourdain, membres du jury : Stéphane Gerry-Vernieres (Rapp.), Mireille Bacache-Gibeili (Rapp.), Jonas Knetsch   

  • Emeline Augier-Francia, Les nomenclatures de préjudices en droit de la responsabilité civile, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2021, Collection des thèses, 681 p.  

    Il y a encore une quinzaine d'années, la technique des nomenclatures de préjudices était inconnue du droit de la responsabilité civile. Pourtant, ces instruments peuvent aujourd'hui être considérés comme des éléments essentiels à la construction d'une stratégie indemnitaire rationnelle et harmonisée des atteintes corporelles, et des atteintes environnementales. Par leur vocation méthodologique, les nomenclatures offrent un modèle de référence auquel tous les acteurs indemnitaires peuvent se référer durant la procédure, afin de transcrire une atteinte (aussi appelée « réalité dommageable ») en différents postes de préjudices (donc en « réalité juridique »). En cela, ces outils de contrôle du principe de réparation intégrale répondent à une logique de protection de l'intérêt des victimes qui imprègne la matière depuis le depuis du 21e siècle. Alors qu'une réforme générale du droit de la responsabilité civile est envisagée par la chancellerie, la question de la généralisation et de l'officialisation des nomenclatures de préjudices interroge. L'intérêt de ce sujet, et l'apport de cette thèse, est donc double. Il s'agit, d'une part, d'offrir une étude fondamentale de ces outils. En les comparant et en les intégrant de façon transversale dans une théorie à valeur générale, cette thèse a pour objectif d'en proposer une réflexion d'ensemble visant à mieux les comprendre. Il s'agit d'autre part, d'offrir une étude technique de ces outils afin de rendre compte de leur impact dans le processus indemnitaire, et de s'interroger sur leurs perspectives d'évolution en droit interne et en Europe. L'ambition de ce travail de recherche réside dans la volonté de démontrer en quoi ces instruments s'inscrivent dans l'affirmation d'une spécialisation contemporaine du droit de la réparation (donc à une extension des règles classiques de la responsabilité civile), ainsi qu'à un renouvellement de ses sources.

  • Emeline Augier-Francia, Émeline Augier-Francia, « Le droit médical face aux risques », La Revue du Centre Michel de l’Hospital , Centre Michel de l'Hospital CMH EA 4232 ( Clermont-Ferrand, France) , 2024, n°28  

    Emeline Augier-Francia, Émeline Augier-Francia, « Vaccination obligatoire contre l'hépatite B : confirmation des critères jurisprudentiels d'appréciation du lien de causalité en cas de myofasciite à macrophages (obs. CE 25 avril 2023 n°443248) », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2023, n°116, p. 860  

    Emeline Augier-Francia, Émeline Augier-Francia, « Les difficultés de chiffrage ne permettent pas d'excuser l'absence d'indemnisation de la part des magistrats, obs. Cass. Crim. 4 janvier 2023 n°22-81.782 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Université Lumière Lyon 2, 2023, n°25  

    Emeline Augier-Francia, Émeline Augier-Francia, « Autonomisation de l'assistance par tierce personne, obs. Cass. 2ème Civ. 19 janvier 2023 n°20-20.071 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Université Lumière Lyon 2, 2023, n°25  

    Emeline Augier-Francia, Émeline Augier-Francia, « La rente ne répare pas le déficit fonctionnel permanent !, obs. Cass. A.P 20 janvier 2023 n°20-23.673 et n°21-23.947 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Université Lumière Lyon 2, 2023, n°25  

    Emeline Augier-Francia, Émeline Augier-Francia, « Indemnisation de l'exclusion du monde du travail par l'incidence professionnelle : la deuxième chambre civile de la Cour de cassation persiste et signe !, obs. Cass. 2ème Civ. 9 mars 2023 n°21-19.322 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Université Lumière Lyon 2, 2023, n°25  

    Emeline Augier-Francia, Émeline Augier-Francia, « Rappel jurisprudentiel de l'indépendance du préjudice sexuel permanent, obs. Cass. 2ème Civ. 30 mars 2023 n°21-21.070 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Université Lumière Lyon 2, 2023, n°25  

    Emeline Augier-Francia, Émeline Augier-Francia, « Indemnisation autonome du préjudice esthétique temporaire de la victime directe, obs. Cass. 2ème Civ. 10 février 2022 n°20-18.938 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Université Lumière Lyon 2, 2022, n°24  

    Emeline Augier-Francia, Émeline Augier-Francia, « Qualification uniforme de la notion d'infection nosocomiale, obs. Cass. 1ère Civ. 6 avril 2022 n°20-18.513 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Université Lumière Lyon 2, 2022, n°24  

    Emeline Augier-Francia, Émeline Augier-Francia, « Indemnisation confirmée d'une incidence professionnelle personnelle, obs. Cass. Crim. 6 septembre 2022 n°21-87.172 et n°21-86.346 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Université Lumière Lyon 2, 2022, n°24  

    Emeline Augier-Francia, Émeline Augier-Francia, « Indemnisation de la victime directe de terrorisme, obs. Cass. 2ème Civ. 27 octobre 2022 n°21-12.881 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Université Lumière Lyon 2, 2022, n°24  

    Emeline Augier-Francia, Émeline Augier-Francia, « La portée juridique des recommandations publiques émises par la HAS », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2022, n°109  

    Emeline Augier-Francia, Émeline Augier-Francia, « L'accès au dossier médical des personnes en état d'inconscience, observation sur la sécurisation des données médicales répertoriées au sein de www.monespacesante.fr », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2022, n°107, p. 321  

    Emeline Augier-Francia, Émeline Augier-Francia, « Maintien des recommandations de la HAS face au syndrome du bébé secoué : précision supplémentaire du Conseil d'Etat sur l'abrogation des actes de droit souple (à propos de CE, 7 juillet 2021, n°438712) », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2022, n°106, p. 215  

    Emeline Augier-Francia, Émeline Augier-Francia, « La détermination du préjudice économique du conjoint survivant : exclusion de la pension de réversion issue d'une première union, obs. Cass. 2ème Civ. 16 septembre 2021, n°20-14.383 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Université Lumière Lyon 2, 2021, n°23  

    Emeline Augier-Francia, Émeline Augier-Francia, « Appréciation souveraine de l'évaluation des préjudices professionnels des jeunes victimes, obs. Cass. 2ème Civ. 16 septembre 2021, n°20-10.712 et 14 octobre 2021 n°20-13.537 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Université Lumière Lyon 2, 2021, n°23  

    Emeline Augier-Francia, Émeline Augier-Francia, « L'indemnisation autonome du préjudice permanent exceptionnel n'est pas toujours illusoire !, obs. Cass. 2ème Civ. 20 octobre 2021, n°19-23.229 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Université Lumière Lyon 2, 2021, n°23  

    Emeline Augier-Francia, Émeline Augier-Francia, « Rappel jurisprudentiel de l'obligation de motivation des juges du fond, obs. Cass. 2ème Civ. 16 décembre 2021, n°20-12.040 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Université Lumière Lyon 2, 2021, n°23  

    Emeline Augier-Francia, Émeline Augier-Francia, « L'affirmation d'une réparation autonome de la dévalorisation sociale de la victime directe, obs. Cass. 2ème Civ. 16 décembre 2021, n°20-12.040 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Université Lumière Lyon 2, 2021, n°23  

    Emeline Augier-Francia, Émeline Augier-Francia, « Reconnaissance jurisprudentielle de la dimension extra-patrimoniale de l'incidence professionnelle, obs. Cass. 2ème Civ. 6 mai 2021, n°19-23.173 et n°20-16.428 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Université Lumière Lyon 2, 2021, n°22  

    Emeline Augier-Francia, Émeline Augier-Francia, « Vers une réparation autonome de nouveaux postes de préjudices par ricochet ?, obs. Cass. 1ère Civ. 30 juin 2021, n°19-22.787 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Université Lumière Lyon 2, 2021, n°22  

  • Emeline Augier-Francia, Stephanie Porchy-Simon, Olivier Gout, Philippe Soustelle, Emeline Augier [et alii], Étude comparative des indemnisations des dommages corporels devant les juridictions judiciaires et administratives en matière d'accidents médicaux, 2016, 324 p.   

  • Emeline Augier-Francia, Émeline Augier-Francia, « Le préjudice corporel : personnalisation de l’indemnisation », Café des juristes - Le préjudice corporel : personnalisation de l’indemnisation, Clermont-Ferrand, le 01 juillet 2024  

    Conférence organisée par le CMH, l'Ecole de droit, Université Clermont-Auvergne et l'Ordre des Avocats de Clermont-Ferrand dans le cadre du "Café des juristes"

    Emeline Augier-Francia, Émeline Augier-Francia, « Le droit médical face aux risques et aléas : prévenir ou guérir ? », colloque Le droit privé : un outil de minimisation des risques ? - Réflexions thématiques, Clermont-Ferrand, le 24 mars 2023  

    Organisé par l'Ass° clermontoise des Doctorants et Docteurs en droit et sciences politiques, UCA sous la direction de Sophie Prétot, Pr. de droit privé et de sciences criminelles

    Emeline Augier-Francia, Émeline Augier-Francia, « L'efficacité de la nomenclature Dintilhac : état des lieux critique », État des lieux critique des outils d’évaluation des préjudices consécutifs à un dommage corporel, Chambéry (visioconférence), le 07 décembre 2020 

    Emeline Augier-Francia, Magali Bessone, Malik Bozzo-Rey, François Chénedé, Pascale Deumier, « Normer sans contraindre », Atelier de recherche "Normer sans contraindre : Approches philosophiques et juridiques des “petites sources” du droit", Lyon, le 13 janvier 2017