Emeline Augier-Francia

Actualités scientifiques

Colloque

L'adaptation du droit bancaire et financier aux évolutions sociétales

6 mars 2026 · Clermont-Ferrand

Conférence

Le préjudice corporel : personnalisation de l'indemnisation

1 juil. 2024 · Clermont-Ferrand

Colloque

Le droit privé : un outil de minimisation des risques ?

24 mars 2023 · Clermont-Ferrand

Publications scientifiques

• Thèse

  THESE
  Les nomenclatures de préjudices en droit de la responsabilité civile, soutenue en 2020 à Lyon sous la direction de Stéphanie Porchy-Simon présidée par Patrice Jourdain, membres du jury : Stéphane Gerry-Vernieres (Rapp.), Mireille Bacache-Gibeili (Rapp.), Jonas Knetsch   

  Il y a encore une quinzaine d’années, la technique des nomenclatures de préjudices était inconnue du droit de la responsabilité civile. Pourtant, ces instruments peuvent aujourd’hui être considérés comme des éléments essentiels à la construction d’une stratégie indemnitaire rationnelle et harmonisée des atteintes corporelles et des atteintes environnementales. Par leur vocation méthodologique, les nomenclatures offrent un modèle de référence auquel tous les acteurs indemnitaires peuvent se référer durant la procédure, afin de transcrire une atteinte (aussi appelée « réalité dommageable ») en différents postes de préjudices (donc en « réalité juridique »). En cela, ces outils de contrôle du principe de réparation intégrale répondent assurément à une logique de protection de l’intérêt des victimes, qui imprègne la matière depuis le depuis du 21ème siècle. Alors qu’une réforme générale du droit de la responsabilité civile est envisagée par la chancellerie, la question de la généralisation et de l’officialisation de ces outils interroge. L’ambition de ce travail de recherche réside donc dans la volonté de mener une réflexion sur l’empreinte des nomenclatures de préjudice au sein du droit de la responsabilité civile. Il apparait aujourd’hui nécessaire d’offrir une étude approfondie sur la nature de ces outils, sur leur autorité auprès des acteurs indemnitaires, sur leur efficacité en droit positif, ainsi que sur leurs perspectives d’évolutions.

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• Ouvrages

  Emeline Augier-Francia, Les nomenclatures de préjudices en droit de la responsabilité civile, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2021, Collection des thèses, 681 p. 

• Rapports de recherche

  Emeline Augier-Francia, Stephanie Porchy-Simon, Olivier Gout, Philippe Soustelle, Emeline Augier [et alii], Étude comparative des indemnisations des dommages corporels devant les juridictions judiciaires et administratives en matière d'accidents médicaux, 2016, 324 p.   

• Communications

  Emeline Augier-Francia, « L'adaptation du droit bancaire et financier aux évolutions sociétales », L'adaptation du droit bancaire et financier aux évolutions sociétales, Clermont-Ferrand, le 06 mars 2026 

  Colloque organisé par le CMH, UCA sous la direction scientifique d'Anthony Maymont, MCF HDR en droit privé

  Emeline Augier-Francia, « Le préjudice corporel : personnalisation de l'indemnisation », Le préjudice corporel : personnalisation de l'indemnisation, Clermont-Ferrand, le 01 juillet 2024 

  Conférence organisée par le CMH, l'Ecole de droit, Université Clermont-Auvergne et l'Ordre des Avocats de Clermont-Ferrand dans le cadre du "Café des juristes"

  Emeline Augier-Francia, « Le droit privé : un outil de minimisation des risques ? », Le droit privé : un outil de minimisation des risques ?, Clermont-Ferrand, le 24 mars 2023 

  Organisé par l'Ass° clermontoise des Doctorants et Docteurs en droit et sciences politiques, UCA sous la direction de Sophie Prétot, Pr. de droit privé et de sciences criminelles

  Emeline Augier-Francia, « L'efficacité de la nomenclature Dintilhac : état des lieux critique », État des lieux critique des outils d’évaluation des préjudices consécutifs à un dommage corporel, Chambéry (visioconférence), le 07 décembre 2020 

  Emeline Augier-Francia, Magali Bessone, Malik Bozzo-Rey, François Chénedé, Pascale Deumier, « Normer sans contraindre », Atelier de recherche "Normer sans contraindre : Approches philosophiques et juridiques des “petites sources” du droit", Lyon, le 13 janvier 2017