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  • THESE

    Les nomenclatures de préjudices en droit de la responsabilité civile, soutenue en 2020 à Lyon sous la direction de Stéphanie Porchy-Simon présidée par Patrice Jourdain, membres du jury : Stéphane Gerry-Vernieres (Rapp.), Mireille Bacache-Gibeili (Rapp.), Jonas Knetsch   

  • Emeline Augier-Francia, Les nomenclatures de préjudices en droit de la responsabilité civile, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2021, Collection des thèses, 681 p. 

  • Emeline Augier-Francia, « Le droit médical face aux risques », La Revue du Centre Michel de l’Hospital , Centre Michel de l'Hospital CMH EA 4232 ( Clermont-Ferrand, France) , 2024, n°28   

    Emeline Augier-Francia, « Vaccination obligatoire contre l'hépatite B : confirmation des critères jurisprudentiels d'appréciation du lien de causalité en cas de myofasciite à macrophages (obs. CE 25 avril 2023 n°443248) », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2023, n°116, p. 860  

    Emeline Augier-Francia, « La rente ne répare pas le déficit fonctionnel permanent !, obs. Cass. A.P 20 janvier 2023 n°20-23.673 et n°21-23.947 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Prairial, 2023, n°25  

    Emeline Augier-Francia, « Indemnisation de l'exclusion du monde du travail par l'incidence professionnelle : la deuxième chambre civile de la Cour de cassation persiste et signe !, obs. Cass. 2ème Civ. 9 mars 2023 n°21-19.322 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Prairial, 2023, n°25  

    Emeline Augier-Francia, « Rappel jurisprudentiel de l'indépendance du préjudice sexuel permanent, obs. Cass. 2ème Civ. 30 mars 2023 n°21-21.070 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Prairial, 2023, n°25  

    Emeline Augier-Francia, « Les difficultés de chiffrage ne permettent pas d'excuser l'absence d'indemnisation de la part des magistrats, obs. Cass. Crim. 4 janvier 2023 n°22-81.782 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Prairial, 2023, n°25  

    Emeline Augier-Francia, « Autonomisation de l'assistance par tierce personne, obs. Cass. 2ème Civ. 19 janvier 2023 n°20-20.071 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Prairial, 2023, n°25  

    Emeline Augier-Francia, « Indemnisation autonome du préjudice esthétique temporaire de la victime directe, obs. Cass. 2ème Civ. 10 février 2022 n°20-18.938 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Prairial, 2022, n°24  

    Emeline Augier-Francia, « Indemnisation confirmée d'une incidence professionnelle personnelle, obs. Cass. Crim. 6 septembre 2022 n°21-87.172 et n°21-86.346 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Prairial, 2022, n°24  

    Emeline Augier-Francia, « Indemnisation de la victime directe de terrorisme, obs. Cass. 2ème Civ. 27 octobre 2022 n°21-12.881 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Prairial, 2022, n°24  

    Emeline Augier-Francia, « Qualification uniforme de la notion d'infection nosocomiale, obs. Cass. 1ère Civ. 6 avril 2022 n°20-18.513 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Prairial, 2022, n°24  

    Emeline Augier-Francia, « La portée juridique des recommandations publiques émises par la HAS », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2022, n°109  

    Emeline Augier-Francia, « L'accès au dossier médical des personnes en état d'inconscience, observation sur la sécurisation des données médicales répertoriées au sein de www.monespacesante.fr », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2022, n°107, p. 321  

    Emeline Augier-Francia, « Maintien des recommandations de la HAS face au syndrome du bébé secoué : précision supplémentaire du Conseil d'Etat sur l'abrogation des actes de droit souple (à propos de CE, 7 juillet 2021, n°438712) », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2022, n°106, p. 215  

    Emeline Augier-Francia, « La détermination du préjudice économique du conjoint survivant : exclusion de la pension de réversion issue d'une première union, obs. Cass. 2ème Civ. 16 septembre 2021, n°20-14.383 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Prairial, 2021, n°23  

    Emeline Augier-Francia, « Appréciation souveraine de l'évaluation des préjudices professionnels des jeunes victimes, obs. Cass. 2ème Civ. 16 septembre 2021, n°20-10.712 et 14 octobre 2021 n°20-13.537 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Prairial, 2021, n°23  

    Emeline Augier-Francia, « L'indemnisation autonome du préjudice permanent exceptionnel n'est pas toujours illusoire !, obs. Cass. 2ème Civ. 20 octobre 2021, n°19-23.229 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Prairial, 2021, n°23  

    Emeline Augier-Francia, « L'affirmation d'une réparation autonome de la dévalorisation sociale de la victime directe, obs. Cass. 2ème Civ. 16 décembre 2021, n°20-12.040 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Prairial, 2021, n°23  

    Emeline Augier-Francia, « Rappel jurisprudentiel de l'obligation de motivation des juges du fond, obs. Cass. 2ème Civ. 16 décembre 2021, n°20-12.040 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Prairial, 2021, n°23  

    Emeline Augier-Francia, « Vers une réparation autonome de nouveaux postes de préjudices par ricochet ?, obs. Cass. 1ère Civ. 30 juin 2021, n°19-22.787 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Prairial, 2021, n°22  

    Emeline Augier-Francia, « Reconnaissance jurisprudentielle de la dimension extra-patrimoniale de l'incidence professionnelle, obs. Cass. 2ème Civ. 6 mai 2021, n°19-23.173 et n°20-16.428 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Prairial, 2021, n°22  

  • Emeline Augier-Francia, Les outils d’aide à la décision facilitent-ils le règlement amiable des litiges ? Recherche empirique en matière de réparation du dommage corporel, projet collectif de recherche, Vincent Rivollier (dir.), 2023-2025, 2025 

    Emeline Augier-Francia, Stephanie Porchy-Simon, Olivier Gout, Philippe Soustelle, Emeline Augier [et alii], Étude comparative des indemnisations des dommages corporels devant les juridictions judiciaires et administratives en matière d'accidents médicaux, 2016, 324 p.   

  • Emeline Augier-Francia, « L'adaptation du droit bancaire et financier aux évolutions sociétales », prévue le 06 mars 2026  

    Colloque organisé par le CMH, UCA sous la direction scientifique d'Anthony Maymont, MCF HDR en droit privé

    Emeline Augier-Francia, « Le préjudice corporel : personnalisation de l’indemnisation », Café des juristes - Le préjudice corporel : personnalisation de l’indemnisation, Clermont-Ferrand, le 01 juillet 2024  

    Conférence organisée par le CMH, l'Ecole de droit, Université Clermont-Auvergne et l'Ordre des Avocats de Clermont-Ferrand dans le cadre du "Café des juristes"

    Emeline Augier-Francia, « Le droit médical face aux risques et aléas : prévenir ou guérir ? », colloque Le droit privé : un outil de minimisation des risques ? - Réflexions thématiques, Clermont-Ferrand, le 24 mars 2023  

    Organisé par l'Ass° clermontoise des Doctorants et Docteurs en droit et sciences politiques, UCA sous la direction de Sophie Prétot, Pr. de droit privé et de sciences criminelles

    Emeline Augier-Francia, « L'efficacité de la nomenclature Dintilhac : état des lieux critique », État des lieux critique des outils d’évaluation des préjudices consécutifs à un dommage corporel, Chambéry (visioconférence), le 07 décembre 2020 

    Emeline Augier-Francia, Magali Bessone, Malik Bozzo-Rey, François Chénedé, Pascale Deumier, « Normer sans contraindre », Atelier de recherche "Normer sans contraindre : Approches philosophiques et juridiques des “petites sources” du droit", Lyon, le 13 janvier 2017