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  • THESE

    Les nomenclatures de préjudices en droit de la responsabilité civile, soutenue en 2020 à Lyon sous la direction de Stéphanie Porchy-Simon présidée par Patrice Jourdain, membres du jury : Stéphane Gerry-Vernieres (Rapp.), Mireille Bacache-Gibeili (Rapp.), Jonas Knetsch   

  • Emeline Augier-Francia, Les nomenclatures de préjudices en droit de la responsabilité civile, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2021, Collection des thèses, 681 p. 

  • Emeline Augier-Francia, « Le droit médical face aux risques », La Revue du Centre Michel de l’Hospital , Centre Michel de l'Hospital CMH EA 4232 ( Clermont-Ferrand, France) , 2024, n°28   

    Emeline Augier-Francia, « Vaccination obligatoire contre l'hépatite B : confirmation des critères jurisprudentiels d'appréciation du lien de causalité en cas de myofasciite à macrophages (obs. CE 25 avril 2023 n°443248) », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2023, n°116, p. 860  

    Emeline Augier-Francia, « La rente ne répare pas le déficit fonctionnel permanent !, obs. Cass. A.P 20 janvier 2023 n°20-23.673 et n°21-23.947 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Prairial, 2023, n°25  

    Emeline Augier-Francia, « Indemnisation de l'exclusion du monde du travail par l'incidence professionnelle : la deuxième chambre civile de la Cour de cassation persiste et signe !, obs. Cass. 2ème Civ. 9 mars 2023 n°21-19.322 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Prairial, 2023, n°25  

    Emeline Augier-Francia, « Rappel jurisprudentiel de l'indépendance du préjudice sexuel permanent, obs. Cass. 2ème Civ. 30 mars 2023 n°21-21.070 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Prairial, 2023, n°25  

    Emeline Augier-Francia, « Les difficultés de chiffrage ne permettent pas d'excuser l'absence d'indemnisation de la part des magistrats, obs. Cass. Crim. 4 janvier 2023 n°22-81.782 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Prairial, 2023, n°25  

    Emeline Augier-Francia, « Autonomisation de l'assistance par tierce personne, obs. Cass. 2ème Civ. 19 janvier 2023 n°20-20.071 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Prairial, 2023, n°25  

    Emeline Augier-Francia, « Indemnisation autonome du préjudice esthétique temporaire de la victime directe, obs. Cass. 2ème Civ. 10 février 2022 n°20-18.938 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Prairial, 2022, n°24  

    Emeline Augier-Francia, « Indemnisation confirmée d'une incidence professionnelle personnelle, obs. Cass. Crim. 6 septembre 2022 n°21-87.172 et n°21-86.346 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Prairial, 2022, n°24  

    Emeline Augier-Francia, « Indemnisation de la victime directe de terrorisme, obs. Cass. 2ème Civ. 27 octobre 2022 n°21-12.881 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Prairial, 2022, n°24  

    Emeline Augier-Francia, « Qualification uniforme de la notion d'infection nosocomiale, obs. Cass. 1ère Civ. 6 avril 2022 n°20-18.513 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Prairial, 2022, n°24  

    Emeline Augier-Francia, « La portée juridique des recommandations publiques émises par la HAS », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2022, n°109  

    Emeline Augier-Francia, « L'accès au dossier médical des personnes en état d'inconscience, observation sur la sécurisation des données médicales répertoriées au sein de www.monespacesante.fr », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2022, n°107, p. 321  

    Emeline Augier-Francia, « Maintien des recommandations de la HAS face au syndrome du bébé secoué : précision supplémentaire du Conseil d'Etat sur l'abrogation des actes de droit souple (à propos de CE, 7 juillet 2021, n°438712) », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2022, n°106, p. 215  

    Emeline Augier-Francia, « La détermination du préjudice économique du conjoint survivant : exclusion de la pension de réversion issue d'une première union, obs. Cass. 2ème Civ. 16 septembre 2021, n°20-14.383 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Prairial, 2021, n°23  

    Emeline Augier-Francia, « Appréciation souveraine de l'évaluation des préjudices professionnels des jeunes victimes, obs. Cass. 2ème Civ. 16 septembre 2021, n°20-10.712 et 14 octobre 2021 n°20-13.537 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Prairial, 2021, n°23  

    Emeline Augier-Francia, « L'indemnisation autonome du préjudice permanent exceptionnel n'est pas toujours illusoire !, obs. Cass. 2ème Civ. 20 octobre 2021, n°19-23.229 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Prairial, 2021, n°23  

    Emeline Augier-Francia, « L'affirmation d'une réparation autonome de la dévalorisation sociale de la victime directe, obs. Cass. 2ème Civ. 16 décembre 2021, n°20-12.040 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Prairial, 2021, n°23  

    Emeline Augier-Francia, « Rappel jurisprudentiel de l'obligation de motivation des juges du fond, obs. Cass. 2ème Civ. 16 décembre 2021, n°20-12.040 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Prairial, 2021, n°23  

    Emeline Augier-Francia, « Vers une réparation autonome de nouveaux postes de préjudices par ricochet ?, obs. Cass. 1ère Civ. 30 juin 2021, n°19-22.787 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Prairial, 2021, n°22  

    Emeline Augier-Francia, « Reconnaissance jurisprudentielle de la dimension extra-patrimoniale de l'incidence professionnelle, obs. Cass. 2ème Civ. 6 mai 2021, n°19-23.173 et n°20-16.428 », Actualité juridique du dommage corporel (AJDC), Prairial, 2021, n°22  

  • Emeline Augier-Francia, Les outils d’aide à la décision facilitent-ils le règlement amiable des litiges ? Recherche empirique en matière de réparation du dommage corporel, projet collectif de recherche, Vincent Rivollier (dir.), 2023-2025, 2025 

    Emeline Augier-Francia, Stephanie Porchy-Simon, Olivier Gout, Philippe Soustelle, Emeline Augier [et alii], Étude comparative des indemnisations des dommages corporels devant les juridictions judiciaires et administratives en matière d'accidents médicaux, 2016, 324 p.   

  • Emeline Augier-Francia, « Le préjudice corporel : personnalisation de l’indemnisation », Café des juristes - Le préjudice corporel : personnalisation de l’indemnisation, Clermont-Ferrand, le 01 juillet 2024  

    Conférence organisée par le CMH, l'Ecole de droit, Université Clermont-Auvergne et l'Ordre des Avocats de Clermont-Ferrand dans le cadre du "Café des juristes"

    Emeline Augier-Francia, « Le droit médical face aux risques et aléas : prévenir ou guérir ? », colloque Le droit privé : un outil de minimisation des risques ? - Réflexions thématiques, Clermont-Ferrand, le 24 mars 2023  

    Organisé par l'Ass° clermontoise des Doctorants et Docteurs en droit et sciences politiques, UCA sous la direction de Sophie Prétot, Pr. de droit privé et de sciences criminelles

    Emeline Augier-Francia, « L'efficacité de la nomenclature Dintilhac : état des lieux critique », État des lieux critique des outils d’évaluation des préjudices consécutifs à un dommage corporel, Chambéry (visioconférence), le 07 décembre 2020 

    Emeline Augier-Francia, Magali Bessone, Malik Bozzo-Rey, François Chénedé, Pascale Deumier, « Normer sans contraindre », Atelier de recherche "Normer sans contraindre : Approches philosophiques et juridiques des “petites sources” du droit", Lyon, le 13 janvier 2017