Colloque organisé par l'Université de Trente, et les Universités de Lille, de Limoges et de Nantes sous la direction des professeures Luisa Antoniolli et Cinzia Piciocchi...
Colloque organisé par la Faculté de droit et de science politique, Université de Reims Champagne Ardenne, en l'honneur de M Marcel Sinkondo ...
Conférence organisée par l'Association Nantaise de Droit Public ...
Workshop organised by Basile Ridard, Agustín E Ferraro and Juan José Rastrollo, Universidad Salamanca...
Colloque de clôture : La standardisation de la réparation du dommage corporel organisé par le centre de recherche en droit Antoine Favre, l'IUF et la Faculté de droit, Université...
Une séance des Déjeuners du droit parlementaire, organisés par Damien Connil, Priscilla Jensel Monge et Audrey de Montis ...
Séminaire interdisciplinaire organisé par la Faculté de Droit, Université de Poitiers sous la direction scientifique de Sébastien Kott, Université de Poitiers INSP...
10e Conférence du Cycle de séminaires "L’urgence écologique au prétoire" par Sciences Po Toulouse, le LASP, et la SFDE sous la direction scientifique de Christel Cournil, Sciences Po Toulouse...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
Consulter les manifestations scientifiques ayant fait l’objet d’enregistrements vidéos.
Décentralisation et République dans la pensée juridique et politiq...
14juin2024
Colloque organisé sous la direction de Ludovic de Thy et Nathalie Droin, avec le soutien de l’Equipe méditerranéenne de recherche...
Collectivités territoriales et crises
12avr.2024
Colloque organisé par le CRJ Pothier, Université d'Orléans sous la direction scientifique de Armelle Treppoz-Bruant, Maître de...
Les enjeux d'une coopération méditerranéenne
5juil.2023
Colloque organisé par l’Association du Master Droit des collectivités territoriales - DCT, Faculté de Droit et de Science Politique,...
La péréquation financière en droit des collectivités territoriales
La péréquation financière constitue un instrument essentiel de la décentralisation de l’État. Toutefois, du fait de son extrême...
Dalloz03 / 2023
L'intercommunalité de projet
4mars2022
30 ans après la loi relative à l'administration territoriale de la République du 6 février 1992
Organisée à l'occasion des 30 ans de la loi ATR par le Master Droit des collectivités territoriales de la Faculté de Droit de Douai...
La cohésion des territoires
De nouveaux mots pour panser les maux
L'ouvrage propose des pistes de réflexion pour mieux interroger la continuité des évolutions de l'action publique et les ruptures...
Berger Levrault01 / 2022
L'influence
10déc.2021
9e Colloque des doctorants et jeunes docteurs de l'École Doctorale 101 de l'Université de Strasbourg
Inégalités financières et collectivités territoriales
25nov.2021
Organisée par le CRJ Franche-Comté en partenariat avec la Société française de finances publiques (SFFP) ; le Groupement de recherches...
Cohésion des territoires : De nouveaux mots pour panser les maux
15avr.2021
Organisé par le CDEP, Université d'Artois sous la responsabilité scientifique de Madame Patricia Demaye-Simoni, MCF
La fiscalité locale : regards comparatifs. Simple évolution ou vér...
10oct.2019
Organisé par l’EDPL, le CERFF, et la SFFP Université Jean Moulin, Lyon 3 sous la direction scientifique de Messaoud Saoudi, maître...
La territorialité de la laïcité
28mars2018
Colloque organisé par l'IMH et l'IDETCOM sous la Direction scientifique de Hiam Mouannès, Institut Maurice Hauriou.
La péréquation financière en droit des collectivités territoriales, soutenue en 2020 à Toulouse 1 sous la direction de Vincent Dussart
Vincent Sempastous, « La prise en compte des espaces dans la correction des inégalités financières territoriales », in Matthieu Houser (dir.), Les inégalités financières et les collectivités territoriales, L'Harmattan, 2023, pp. 17-36
Vincent Sempastous, « Le FCTVA n'est pas un mécanisme fiscal de déduction - Montant de l'indemnisation des désordres affectant un ouvrage réalisé pour une collectivité territoriale », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2023, n°05, p. 303
