Vincent Sempastous

Maître de conférences
Droit public.
UFR de Droit, Sciences sociales et politiques

Equipe méditerranéenne de recherche juridique
  • THESE

    La péréquation financière en droit des collectivités territoriales, soutenue en 2020 à Toulouse 1 sous la direction de Vincent Dussart   

  • Vincent Sempastous, « La prise en compte des espaces dans la correction des inégalités financières territoriales », in Matthieu Houser (dir.), Les inégalités financières et les collectivités territoriales, L'Harmattan, 2023, pp. 17-36   

  • Vincent Sempastous, « Le FCTVA n'est pas un mécanisme fiscal de déduction - Montant de l'indemnisation des désordres affectant un ouvrage réalisé pour une collectivité territoriale », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2023, n°05, p. 303   

  • Vincent Sempastous, « Décentralisation et République dans la pensée juridique et politique de la IIIème République », le 13 juin 2024  

    Colloque organisé sous la direction de Ludovic de Thy et Nathalie Droin, avec le soutien de l’Equipe méditerranéenne de recherche juridique (EMRJ), du Centre Innovation et Droit (CID) et du Groupement de recherche sur l’Administration locale en Europe (GISGRALE).

    Vincent Sempastous, « Collectivités territoriales et crises », le 12 avril 2024  

    Colloque organisé par le CRJ Pothier, Université d'Orléans sous la direction scientifique de Armelle Treppoz-Bruant, Maître de conférences en droit public, et Julie Teyssedre, Maître de conférences en droit public

    Vincent Sempastous, « Les enjeux d'une coopération méditerranéenne », le 05 juillet 2023  

    Colloque organisé par l’Association du Master Droit des collectivités territoriales - DCT, Faculté de Droit et de Science Politique, Università di Corsica Pasquale Paoli

    Vincent Sempastous, « L'intercommunalité de projet », le 04 mars 2022  

    Organisée à l'occasion des 30 ans de la loi ATR par le Master Droit des collectivités territoriales de la Faculté de Droit de Douai et son association d'étudiants sous la direction scientifique de Patricia Demaye-Simoni

    Vincent Sempastous, « L'influence », le 10 décembre 2021  

    9e Colloque des doctorants et jeunes docteurs de l'École Doctorale 101 de l'Université de Strasbourg

    Vincent Sempastous, « Inégalités financières et collectivités territoriales », le 25 novembre 2021  

    Organisée par le CRJ Franche-Comté en partenariat avec la Société française de finances publiques (SFFP) ; le Groupement de recherches sur l’administration locale en Europe (GRALE) et le réseau Finances locales (FIL)

    Vincent Sempastous, « Cohésion des territoires : De nouveaux mots pour panser les maux », le 15 avril 2021  

    Organisé par le CDEP, Université d'Artois sous la responsabilité scientifique de Madame Patricia Demaye-Simoni, MCF

    Vincent Sempastous, « La fiscalité locale : regards comparatifs. Simple évolution ou véritable révolution ? », le 10 octobre 2019  

    Organisé par l’EDPL, le CERFF, et la SFFP Université Jean Moulin, Lyon 3 sous la direction scientifique de Messaoud Saoudi, maître de conférences HDR de droit public à l’Université Jean Moulin Lyon 3

    Vincent Sempastous, « La territorialité de la laïcité », le 28 mars 2018  

    Colloque organisé par l'IMH et l'IDETCOM sous la Direction scientifique de Hiam Mouannès, Institut Maurice Hauriou.

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