Colloque organisé par la Faculté de droit, Université d'Angers, en partenariat avec la Cour d’appel d’Angers...
Colloque organisé par le CDED, Université de Perpignan Via Domitia sous la direction scientifique de Romain Bouniol, MCF, Vice Doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques,...
Colloque organisé par Orient & Méditérranée, UMR 8167 ; l'IUF ; Sorbonne Université Lettres ; l'EPHEE, PSL, l'Institut Jean Gaudemet ; l'Université Paris 1 Panthéon Sorbonne...
Colloque du Centre d’Etudes et de Recherches en sciences administratives et en sciences politiques, organisé sous la direction scientifique de Mathilde GUYOT et Pauline HEROLD ...
Journée d'études de l'AFDC avec le GRALE et l'AFDCL organisée par le CERDACFF, Université Côte d'Azur sous la direction scientifique de Florence Crouzatier Durand, Univ Côte...
Conférence organisée par le M2 Droit notarial, Université Toulouse Capitole, avec le soutien de l'IDP et en partenariat avec l'ARNU ...
Colloque organisé par le CRJ, Université Grenoble Alpes sous la direction scientifique de Gérard Anou, Agrégé des facultés de droit, professeur à l’Université Grenoble Alpes,...
Colloque organisé par le CURAPP, Université de Picardie...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
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Décentralisation et République dans la pensée juridique et politiq...
14juin2024
Colloque organisé sous la direction de Ludovic de Thy et Nathalie Droin, avec le soutien de l’Equipe méditerranéenne de recherche...
Collectivités territoriales et crises
12avr.2024
Colloque organisé par le CRJ Pothier, Université d'Orléans sous la direction scientifique de Armelle Treppoz-Bruant, Maître de...
Les enjeux d'une coopération méditerranéenne
5juil.2023
Colloque organisé par l’Association du Master Droit des collectivités territoriales - DCT, Faculté de Droit et de Science Politique,...
La péréquation financière en droit des collectivités territoriales
La péréquation financière constitue un instrument essentiel de la décentralisation de l’État. Toutefois, du fait de son extrême...
Dalloz03 / 2023
L'intercommunalité de projet
4mars2022
30 ans après la loi relative à l'administration territoriale de la République du 6 février 1992
Organisée à l'occasion des 30 ans de la loi ATR par le Master Droit des collectivités territoriales de la Faculté de Droit de Douai...
La cohésion des territoires
De nouveaux mots pour panser les maux
L'ouvrage propose des pistes de réflexion pour mieux interroger la continuité des évolutions de l'action publique et les ruptures...
Berger Levrault01 / 2022
L'influence
10déc.2021
9e Colloque des doctorants et jeunes docteurs de l'École Doctorale 101 de l'Université de Strasbourg
Inégalités financières et collectivités territoriales
25nov.2021
Organisée par le CRJ Franche-Comté en partenariat avec la Société française de finances publiques (SFFP) ; le Groupement de recherches...
Cohésion des territoires : De nouveaux mots pour panser les maux
15avr.2021
Organisé par le CDEP, Université d'Artois sous la responsabilité scientifique de Madame Patricia Demaye-Simoni, MCF
La fiscalité locale : regards comparatifs. Simple évolution ou vér...
10oct.2019
Organisé par l’EDPL, le CERFF, et la SFFP Université Jean Moulin, Lyon 3 sous la direction scientifique de Messaoud Saoudi, maître...
La territorialité de la laïcité
28mars2018
Colloque organisé par l'IMH et l'IDETCOM sous la Direction scientifique de Hiam Mouannès, Institut Maurice Hauriou.
La péréquation financière en droit des collectivités territoriales, soutenue en 2020 à Toulouse 1 sous la direction de Vincent Dussart
Vincent Sempastous, « La prise en compte des espaces dans la correction des inégalités financières territoriales », in Matthieu Houser (dir.), Les inégalités financières et les collectivités territoriales, L'Harmattan, 2023, pp. 17-36
Vincent Sempastous, « Le FCTVA n'est pas un mécanisme fiscal de déduction - Montant de l'indemnisation des désordres affectant un ouvrage réalisé pour une collectivité territoriale », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2023, n°05, p. 303
Vincent Sempastous, « Décentralisation et République dans la pensée juridique et politique de la IIIème République », le 13 juin 2024
Colloque organisé sous la direction de Ludovic de Thy et Nathalie Droin, avec le soutien de l’Equipe méditerranéenne de recherche juridique (EMRJ), du Centre Innovation et Droit (CID) et du Groupement de recherche sur l’Administration locale en Europe (GISGRALE).
Vincent Sempastous, « Collectivités territoriales et crises », le 12 avril 2024
Colloque organisé par le CRJ Pothier, Université d'Orléans sous la direction scientifique de Armelle Treppoz-Bruant, Maître de conférences en droit public, et Julie Teyssedre, Maître de conférences en droit public
Vincent Sempastous, « Les enjeux d'une coopération méditerranéenne », le 05 juillet 2023
Colloque organisé par l’Association du Master Droit des collectivités territoriales - DCT, Faculté de Droit et de Science Politique, Università di Corsica Pasquale Paoli
Vincent Sempastous, « L'intercommunalité de projet », le 04 mars 2022
Organisée à l'occasion des 30 ans de la loi ATR par le Master Droit des collectivités territoriales de la Faculté de Droit de Douai et son association d'étudiants sous la direction scientifique de Patricia Demaye-Simoni
Vincent Sempastous, « L'influence », le 10 décembre 2021
Vincent Sempastous, « Inégalités financières et collectivités territoriales », le 25 novembre 2021
Organisée par le CRJ Franche-Comté en partenariat avec la Société française de finances publiques (SFFP) ; le Groupement de recherches sur l’administration locale en Europe (GRALE) et le réseau Finances locales (FIL)
Vincent Sempastous, « Cohésion des territoires : De nouveaux mots pour panser les maux », le 15 avril 2021
Vincent Sempastous, « La fiscalité locale : regards comparatifs. Simple évolution ou véritable révolution ? », le 10 octobre 2019
Organisé par l’EDPL, le CERFF, et la SFFP Université Jean Moulin, Lyon 3 sous la direction scientifique de Messaoud Saoudi, maître de conférences HDR de droit public à l’Université Jean Moulin Lyon 3
Vincent Sempastous, « La territorialité de la laïcité », le 28 mars 2018