Olivier Maraud

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit, de Sciences Politiques et de Gestion

Droit, Religion, Entreprise et Société
PARUTION

Lenteur et droit

Dans une société de l’immédiateté, la lenteur fait figure de concept dépassé, voire de limite à la réussite. La rapidité...

  Mare & Martin
01 / 2023

COLLOQUE

Temps nouveaux pour l'entreprise en difficulté

21oct.2021

Réformes 2021 mode d'emploi

Organisé par l’Institut en droit des affaires et du patrimoine, IRDAP, Université de Bordeaux, en partenariat avec Trans Europe...


Bordeaux

Bordeaux

COLLOQUE

Lenteur et droit

8juin2021

Organisé par l’Association des doctorants et docteurs en droit de l’Université de Rouen, parrainé par le professeur Jacques...


PARUTION

Les associés dans le droit des entreprises en difficulté

L’absence dans le Livre VI du Code de commerce d’un véritable « droit des sociétés en difficulté » se fait particulièrement...

  LGDJ
02 / 2021

  • THESE

    Les associés dans le droit des entreprises en difficulté, soutenue en 2020 à Bordeaux sous la direction de Laura Sautonie-Laguionie, membres du jury : Marie-Hélène Monsèrié-Bon (Rapp.), Nicolas Borga (Rapp.), Bernard Saintourens et Jocelyne Vallansan   

  • Olivier Maraud, Les associés dans le droit des entreprises en difficulté, Librairie générale de droit et de jurisprudence, un savoir faire de Lextenso, 2021, Bibliothèque de droit des entreprises en difficulté, 686 p.  

    L’absence dans le Livre VI du Code de commerce d’un véritable « droit des sociétés en difficulté » se fait particulièrement ressentir s’agissant du traitement réservé aux associés. Ces derniers, pourtant concernés au premier chef, sont peu impliqués par les textes dans le traitement de la défaillance de la société débitrice. Le sort de leurs droits et obligations souffre également d’un sous-encadrement légal, en dépit des évolutions récentes visant à renforcer leur contribution au sauvetage de la société. L’étude du statut primaire de l’associé, regroupant les règles applicables à tout associé d’une société en difficulté, révèle ces lacunes, leur effet contre-productif, et la nécessité d’un meilleur encadrement du traitement de l’associé. Au-delà du statut primaire, le Livre VI du Code de commerce réserve des règles particulières à l’associé qui cumule cette qualité avec celle de dirigeant social, composant une forme de statut complémentaire de l’associé dirigeant. En outre, l’associé prépondérant, qui contrôle la société, y détient un pouvoir particulier de nature à justifier la reconnaissance de prérogatives spécifiques dans le processus de traitement des difficultés, mais aussi d’obligations et d’une responsabilité en lien avec son pouvoir. Un statut complémentaire de l’associé prépondérant pourrait ainsi être élaboré. Cette approche plus « fine » des associés apparaît d’autant plus opportune qu’elle permettrait de renforcer l’efficience du droit des entreprises en difficulté.

  • Olivier Maraud, « Le critère effectif de distinction entre garantie autonome et cautionnement », Revue Lamy Droit des affaires, 2024, n°205, p. 15 

    Olivier Maraud, « Conditions de réparation du préjudice lié à la perte d’investissement dans une société en liquidation judiciaire, obs. sous Cass. com., 6 mars 2024, n° 22-17.398 », L'Essentiel, Droit des entreprises en difficulté, 2024 

    Olivier Maraud, « Connexité des créances entre une société coopérative agricole et un associé coopérateur, note sous Cass. civ. 3e, 14 déc. 2023, n° 22-15.598 », Bulletin Joly Sociétés, 2024, p. 48 

    Olivier Maraud, « Associé en liquidation judiciaire : action du liquidateur en remboursement des parts sociales, obs. sous Cass. com., 20 déc. 2023, n° 22-13.722 », L'Essentiel, Droit des entreprises en difficulté, 2024, p. 6 

    Olivier Maraud, « Action en responsabilité personnelle des tiers contre le dirigeant d’une société en liquidation judiciaire (obs. sous Cass. com., 24 mai 2023, n° 21-21.871, inédit) », Dalloz Actualité, 2023   

    Olivier Maraud, « Responsabilité du dirigeant d’une société en liquidation judiciaire et préjudice personnel des tiers, obs. sous Cass. com., 24 mai 2023, n° 21-21.871 », L'ESSENTIEL Droit des entreprises en difficulté, 2023, p. 7 

    Olivier Maraud, « Interdiction des poursuites individuelles : nécessité de dissocier la société débitrice de son dirigeant, obs. sous Cass. com., 29 mars 2023, n° 21-21.005 », L'Essentiel, Droit des entreprises en difficulté, 2023, n°3 

  • Olivier Maraud, « Temps nouveaux pour l'entreprise en difficulté », le 20 octobre 2021  

    Organisé par l’Institut en droit des affaires et du patrimoine, IRDAP, Université de Bordeaux, en partenariat avec Trans Europe Expert sous la direction scientifique de Laura Sautonie-Laguionie, Professeur

    Olivier Maraud, « Lenteur et droit », le 08 juin 2021  

    Organisé par l’Association des doctorants et docteurs en droit de l’Université de Rouen, parrainé par le professeur Jacques Mestre sous la co-direction scientifique des professeurs Maud Laroche et Vincent Tchen

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