Olivier Maraud

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.

Faculté de Droit, de Sciences Politiques et de Gestion

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Lenteur et droit

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Les associés dans le droit des entreprises en difficulté

L’absence dans le Livre VI du Code de commerce d’un véritable « droit des sociétés en difficulté » se fait particulièrement...

LGDJ
02 / 2021

ActualitésPUBLICATIONS

THESE
Les associés dans le droit des entreprises en difficulté, soutenue en 2020 à Bordeaux sous la direction de Laura Sautonie-Laguionie présidée par Bernard Saintourens, membres du jury : Marie-Hélène Monsèrié-Bon (Rapp.), Nicolas Borga (Rapp.), Jocelyne Vallansan
Olivier Maraud, Les associés dans le droit des entreprises en difficulté, Librairie générale de droit et de jurisprudence, un savoir faire de Lextenso, 2021, Bibliothèque de droit des entreprises en difficulté, 686 p.
L’absence dans le Livre VI du Code de commerce d’un véritable « droit des sociétés en difficulté » se fait particulièrement ressentir s’agissant du traitement réservé aux associés. Ces derniers, pourtant concernés au premier chef, sont peu impliqués par les textes dans le traitement de la défaillance de la société débitrice. Le sort de leurs droits et obligations souffre également d’un sous-encadrement légal, en dépit des évolutions récentes visant à renforcer leur contribution au sauvetage de la société. L’étude du statut primaire de l’associé, regroupant les règles applicables à tout associé d’une société en difficulté, révèle ces lacunes, leur effet contre-productif, et la nécessité d’un meilleur encadrement du traitement de l’associé. Au-delà du statut primaire, le Livre VI du Code de commerce réserve des règles particulières à l’associé qui cumule cette qualité avec celle de dirigeant social, composant une forme de statut complémentaire de l’associé dirigeant. En outre, l’associé prépondérant, qui contrôle la société, y détient un pouvoir particulier de nature à justifier la reconnaissance de prérogatives spécifiques dans le processus de traitement des difficultés, mais aussi d’obligations et d’une responsabilité en lien avec son pouvoir. Un statut complémentaire de l’associé prépondérant pourrait ainsi être élaboré. Cette approche plus « fine » des associés apparaît d’autant plus opportune qu’elle permettrait de renforcer l’efficience du droit des entreprises en difficulté.
Olivier Maraud, « Organes – Classes de parties affectées », JurisClasseur Procédures collectives, LexisNexis, 2024
Olivier Maraud, « Formalités de publicité en cours de vie sociale », Lamy Sociétés commerciales, Lamy, 2024
Olivier Maraud, « Expertises – Contrôleurs de gestion – Censeurs », Lamy Sociétés commerciales, Lamy, 2024
Olivier Maraud, « Art. 2048. Hypothèque judiciaire conservatoire », JurisClasseur Civil code, LexisNexis, 2023
Olivier Maraud, « Action en responsabilité exercée par un associé : nécessité d’un préjudice personnel et distinct du préjudice social, note sous Cass. com., 2 oct. 2024, n° 23-14.023 », L'Essentiel, Droit des entreprises en difficulté, , 2024, p. 6
Olivier Maraud, « La franchise participative à l’épreuve du droit des entreprises en difficulté », La Semaine juridique Entreprise et Affaires, , 2024, p. 1357
Olivier Maraud, « La paralysie par le droit des entreprises en difficulté de la TUP d’une société unipersonnelle en dissolution », Actualité des procédures collectives civiles et commerciales, , 2024, n°18, p. 208
Olivier Maraud, « Responsabilité pour insuffisance d’actif : obligation de loyauté et faute de gestion », L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, Lextenso, 2024, n°9, pp. -5
Olivier Maraud, « Le critère effectif de distinction entre garantie autonome et cautionnement », Revue Lamy Droit des affaires, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2024, n°205, p. 15
Olivier Maraud, « Conditions de réparation du préjudice lié à la perte d’investissement dans une société en liquidation judiciaire, obs. sous Cass. com., 6 mars 2024, n° 22-17.398 », L'Essentiel, Droit des entreprises en difficulté, , 2024
Olivier Maraud, « Connexité des créances entre une société coopérative agricole et un associé coopérateur, note sous Cass. civ. 3e, 14 déc. 2023, n° 22-15.598 », Bulletin Joly Sociétés, , 2024, p. 48
Olivier Maraud, « Associé en liquidation judiciaire : action du liquidateur en remboursement des parts sociales, obs. sous Cass. com., 20 déc. 2023, n° 22-13.722 », L'Essentiel, Droit des entreprises en difficulté, , 2024, p. 6
Olivier Maraud, « Action en responsabilité personnelle des tiers contre le dirigeant d’une société en liquidation judiciaire (obs. sous Cass. com., 24 mai 2023, n° 21-21.871, inédit) », Dalloz Actualité, , 2023
Olivier Maraud, « Responsabilité du dirigeant d’une société en liquidation judiciaire et préjudice personnel des tiers, obs. sous Cass. com., 24 mai 2023, n° 21-21.871 », L'ESSENTIEL Droit des entreprises en difficulté, , 2023, p. 7
Olivier Maraud, « Interdiction des poursuites individuelles : nécessité de dissocier la société débitrice de son dirigeant, obs. sous Cass. com., 29 mars 2023, n° 21-21.005 », L'Essentiel, Droit des entreprises en difficulté, , 2023, n°3
Olivier Maraud, « Dialogues au sein du code de commerce », le 18 mars 2025
Olivier Maraud, « 100 ans après. Passé, présent et avenir de la SARL », le 06 mars 2025
Olivier Maraud, « Temps nouveaux pour l'entreprise en difficulté », le 20 octobre 2021
Olivier Maraud, « Lenteur et droit », le 08 juin 2021