Fanny Binois

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté Jean Monnet - Droit, Économie, Management

Centre d'Étude et de Recherche en Droit de l'Immatériel
  • THESE

    Consensualisme et formalisme à l'épreuve de l'électronique, étude de droit civil, soutenue en 2019 à Université ParisSaclay ComUE sous la direction de Françoise Labarthe, membres du jury : Anne Penneau (Rapp.), Maxime Julienne (Rapp.), Grégoire Loiseau et Yves-Marie Serinet   

  • Fanny Binois, Françoise Labarthe, Damien Sadi (dir.), 20 ans de droit privé , mare & martin, 2024, Droit & science politique, 125 p.    

    Que s'est-il passé dans les diverses branches du droit privé durant ces vingt dernières années ? Pouvons-nous parler de métamorphose ou d'une évolution ? Deux constats peuvent être dressés. D'un côté, certaines matières connaissent des réformes régulières, tandis que d'autres, pendant longtemps immuables, ont finalement été réformées. Il reste alors à réfléchir au sens profond de ces multiples changements,en les qualifiant dès maintenant, pour cerner leur impact sur l'avenir.

    Fanny Binois, Consensualisme et formalisme à l'épreuve de l'électronique: étude de droit civil, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2021, Laboratoire de droit privé & de sciences criminelles ( Centre Pierre Kayser, droit privé ), 589 p. 

  • Fanny Binois, « De la simplification du formalisme du testament notarié au e-testament », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, n°05, p. 295   

    Fanny Binois, « La signature électronique des actes de divorce par consentement mutuel passera désormais impérativement par l’outil e-DCM », Dalloz Actualité, 2023 

    Fanny Binois, « Encore un set pour le formalisme informatif et le droit de rétractation en cas de contrat mixte », La Gazette du palais, 2023, n°31, p. 21 

    Fanny Binois, « Le formalisme informatif du droit de rétractation en cas de contrat mixte », La Gazette du palais, 2023, n°21, p. 19 

    Fanny Binois, « La résiliation des contrats conclus par voie électronique est ouverte! », Dalloz Actualité, 2023 

    Fanny Binois, « La signature électronique dans tous ces états – étude jurisprudentielle », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2023, n°204, p. 59 

    Fanny Binois, « Vers une abrogation de l’article 1175 du Code civil? », Recueil Dalloz, 2022, n°19, p. 956   

    Fanny Binois, « Quote-part d’un bien indivis et disproportion: un mariage même en séparation de biens! », La Gazette du palais, 2022, n°8, p. 26 

    Fanny Binois, « L'aventure électronique de l'acte notarié entre son passé et son avenir », Recueil Dalloz, 2021, n°40, p. 2055   

    Fanny Binois, « Nouvelles perspectives dans la pratique notariale : la consécration de la procuration notariée à distance par le décret du 20 novembre 2020 », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, n°03, p. 165   

    Fanny Binois, J. Huet, « L’aventure de l’acte notarié entre son passé et son avenir », D., 2021, p. 2055 

    Fanny Binois, « La dématérialisation du cautionnement par l’avant-projet d’ordonnance portant réforme du droit des sûretés », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2021, n°184, p. 52 

    Fanny Binois, « Nouvelles perspectives dans la pratique notariale: la consécration de la procuration notariée à distance par le décret n° 2020-1422 du 20 novembre 2020 », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, p. 165 

    Fanny Binois, « La conclusion de l’acte notarié à distance: un défi relevé par le décret n° 2020-395 du 3 avril 2020 », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2020, n°05, p. 323   

    Fanny Binois, « Vers un mariage 3.0? », Doctrine, Les petites affiches, 2020, n°244, p. 16 

    Fanny Binois, « Le délai quinquennal de l’article 333, alinéa 2, du Code civil: un obstacle insurmontable à l’action en contestation de filiation », La Gazette du palais, 2020, n°8, p. 23 

    Fanny Binois, « Pour une autre définition du devoir de mise en garde en droit des sûretés », Doctrine, Les petites affiches, 2020, n°22, p. 10 

    Fanny Binois, « L'indifférence de la mention de la date dans le contrat de cautionnement », Recueil Dalloz, 2019, n°28, p. 1592   

  • Fanny Binois, « Conférences de la Société d'Histoire du Droit », le 14 octobre 2023 

    Fanny Binois, « 20 ans de droit privé : évolution ou métamorphose ? », le 06 avril 2023  

    Organisé à l’occasion des 20 ans du Master 2 Droit privé fondamental par la Faculté Jean Monnet - Sceaux, le CERDI, l'IDP, Univ. Paris-Saclay sous la direction scientifique de Françoise Labarthe, Pr. Univ. Paris-Saclay, CERDI, Directeur du M2 Droit privé fondamental, Fanny Binois, MCF, Univ. Paris-Saclay, CERDI et Damien Sadi, MCF, Univ. Paris-Saclay, IDEP

    Fanny Binois, « Les catégories en Droit », le 20 novembre 2015 

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