Jean-Pierre Clavier

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et Sciences Politiques

Institut de Recherche en Droit Privé
Spécialités :
Brevet ; Droit de l’internet ; Marques.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur du master "Droit de la propriété intellectuelle"
Actualités PUBLICATIONS
ActualitésPUBLICATIONS
  • Jean-Pierre Clavier, Audrey Lebois, Droit de la propriété intellectuelle, ELLIPSES, 2025 

    Jean-Pierre Clavier, Alexandra Mendoza-Caminade, Le droit du commerce électronique : sites web, blockchains, publicité digitale, contrats électroniques et données personnelles, Larcier Intersentia, 2023 

    Jean-Pierre Clavier, Audrey Lebois, Carine Bernault, Fiches de Droit de la propriété intellectuelle , Ellipses, 2021, 276 p. 

    Jean-Pierre Clavier, L'algorithmisation de la justice, Larcier, 2020  

    Jean-Pierre Clavier, Alexandra Mendoza-Caminade, Droit du commerce électronique : sites web, blockchains, publicité digitale, contrats électroniques et données personnelles, Bruylant, 2019, 353 p. 

    Jean-Pierre Clavier, Carine Bernault, Fiches de droit de la propriété intellectuelle, Ellipses, 2016, 220 p. 

    Jean-Pierre Clavier, Carine Bernault, Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle, Ellipses, 2015 

  • Jean-Pierre Clavier, « Le droit de la propriété industrielle et les innovations vertes », La propriété intellectuelle au service de la créativité, de l'innovation et du développement durable de l'espace OAPILa contribution de l'accord de Bangui de 2015, LEXIS NEXIS, 2025, pp. 162 

    Jean-Pierre Clavier, « Indications géographiques et signes distinctifs », in Romain Bouniol, Sylvain Chatry (dir.), Indications géographiques et produits industriels et artisanaux : vers l'uniformisation ?, LEXIS NEXIS, 2025, pp. 21 

    Jean-Pierre Clavier, « La protection du vin », La protection du vin, Mare et Martin, 2024, pp. 11  

    Jean-Pierre Clavier, « De l'exclusivité en matière d'exploitation des droits TV. Vers une évolution des règles de mise en œuvre », Entre art et technique : les dynamiques du droitMélanges en l'honneur de Pierre Sirinelli, Dalloz, 2022, pp. 341 

    Jean-Pierre Clavier, « Préface », in Amélie Favreau (dir.), Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles, Dalloz, 2021, pp. 1 

    Jean-Pierre Clavier, Gaylor Rabu, « Les communautés numériques de supporters », in Presses Universitaires d'Aix-Marseille - Centre de droit du sport (dir.), Sport et droit du numérique, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2020 

    Jean-Pierre Clavier, « Les dépôts multiples en droit des marques », Pensée le droit de la pensée, Mélanges en l'honneur de Michel Vivant, Dalloz, 2020 

    Jean-Pierre Clavier, « La publicité par voie électronique », L'entreprise face aux défis du numérique, Mare et Martin, 2018 

    Jean-Pierre Clavier, « Les droits de propriété industrielle au sein de l'accord économique et commercial global », Liber amicorum : mélanges en l'honneur de François Collart Dutilleul, Dalloz, 2017 

    Jean-Pierre Clavier, « Les dérogations au monopole en droit des brevets », Communication dans le cadre du Colloque du programme Lascaux "La valorisation des produits agricoles : approche juridique", à San Jose (Costa Rica) les 28 et 29 novembre 2010, in « Aspects juridiques de la valorisation des denrées alimentaires - Aspectos j, Aspects juridiques de la valorisation des denrées alimentaires - Aspectos juridicos de la valorizacion de los productos alimentarios, 2012   

  • Jean-Pierre Clavier, « Droit des marques », Recueil Dalloz, Dalloz , 2022, n°09, p. 482  

    Jean-Pierre Clavier, « Conclusion d'un acte authentique par comparution à distance et protection des données à caractère personnel », Defrénois, la revue du notariat, Lextenso, 2021, n°3034, p. 32  

    Jean-Pierre Clavier, Jean-Michel Bruguière, Anne-Catherine Chiariny, Matthieu Dhenne, Charles de Haas, « Pour une politique du brevet au service de la santé publique », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021, n°11 

    Jean-Pierre Clavier, « Droit des marques », Recueil Dalloz, Dalloz , 2021, n°08, p. 443  

    Jean-Pierre Clavier, « Droit des marques », Recueil Dalloz, Dalloz , 2020, n°08, p. 451  

    Jean-Pierre Clavier, « La légitimité de la propriété intellectuelle », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2019, n°62, p. 11  

    Jean-Pierre Clavier, Nathalie Martial-Braz, « Droit des marques », Recueil Dalloz, Dalloz , 2019, n°08, p. 453  

    Jean-Pierre Clavier, Nathalie Martial-Braz, Célia Zolynski, « Droit des marques », Recueil Dalloz, Dalloz , 2018, n°09, p. 479  

    Jean-Pierre Clavier, « Des mots sur les maux »: de la contrefaçon à la piraterie, Annuaire de droit maritime et océanique, Nantes : Centre de droit maritime ; Paris : Ed. A. Pédone , 2018, p. 543  

    Jean-Pierre Clavier, Nathalie Martial-Braz, Célia Zolynski, « Droit des marques », Recueil Dalloz, Dalloz , 2017, n°06, p. 318  

    Jean-Pierre Clavier, « Point de solidarité familiale en matière d'usage sérieux », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2016, n°04, p. 200  

    Jean-Pierre Clavier, Nathalie Martial-Braz, Célia Zolynski, « Droit des marques », Recueil Dalloz, Dalloz , 2016, n°07, p. 396  

    Jean-Pierre Clavier, Nathalie Martial-Braz, Célia Zolynski, « Droit des marques », Recueil Dalloz, Dalloz , 2015, n°04, p. 230  

    Jean-Pierre Clavier, Nathalie Martial-Braz, Célia Zolynski, « Droit des marques », Recueil Dalloz, Dalloz , 2014, n°05, p. 326  

    Jean-Pierre Clavier, « Atelier n°2 - Publicité sur internet et marque notoire : Les AdWords dans Google », Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2010, pp. 53-61   

    Clavier Jean Pierre. Atelier n°2 - Publicité sur internet et marque notoire : « Les AdWords dans Google ». In: Revue juridique de l'Ouest, N° Spécial 2010-1. Les 3ème Journées de la Propriété Intellectuelle dans l'Ouest. pp. 53-61.

    Jean-Pierre Clavier, « Cession et compensation de créances connexes : comment concilier les intérêts du cédé et du cessionnaire ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 1997, n°08, p. 95  

    Jean-Pierre Clavier, « Dans quelle mesure l'acquéreur substitué dans une promesse de vente d'immeuble peut-il opposer son droit au vendeur ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 1994, n°43, p. 597  

    Jean-Pierre Clavier, « Cour d'appel de Rennes (Ch. correctionnelle) 10 janvier 1986 : Publicité mensongère - Voie de presse - Concours par tirage au sort lot - Séjour à la neige - Informations erronées - Notion d'annonceur », Centre de Recherche Juridique de l'Ouest, Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1988, pp. 231-239   

    Clavier Jean-Pierre. Cour d'appel de Rennes (Ch. correctionnelle) 10 janvier 1986 : Publicité mensongère - Voie de presse - Concours par tirage au sort lot - Séjour à la neige - Informations erronées - Notion d'annonceur. In: Revue juridique de l'Ouest, 1988-2. pp. 231-239.

  • Jean-Pierre Clavier, André Lucas, « 30 ans du DEA/Master Droit de la Propriété Intellectuelle », 30 ans du DEA/Master "Droit de la Propriété Intellectuelle", NANTES, le 12 décembre 2025  

    Colloque organisé par l'IRDP, Faculté de droit, Nantes Université

    Jean-Pierre Clavier, « Actualités des marques : noms et renoms confrontés aux exigences du droit des marques », Rencontre du droit des marques, Paris, le 12 juin 2025  

    Colloque organisé par la Chambre commerciale de la Cour de cassation et l'ENM

    Jean-Pierre Clavier, « Vices et vertus du tribunal arbitral du sport », Football et sciences sociales, Paris, le 05 juin 2025 

    Jean-Pierre Clavier, « Indications géographiques et produits industriels et artisanaux : vers l'uniformisation ? », Indications géographiques et produits industriels et artisanaux : vers l'uniformisation ?, Perpignan, le 21 novembre 2024  

    Colloque organisé par le CDED, Université de Perpignan Via Domitia sous la direction scientifique de Romain Bouniol, MCF, Vice-Doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques, UPVD et Sylvain Chatry, MCF HDR, Vice-Président Stratégie numérique, UPVD

    Jean-Pierre Clavier, « Du tribunal de commerce au tribunal des activités économiques », Du tribunal de commerce au tribunal des activités économiques, Nantes, le 19 juin 2024  

    Colloque organisé par l'IRDP, Nantes Université sous la direction scientifique du Professeur Jean-Pierre Clavier

    Jean-Pierre Clavier, « Vers la reconnaissance d'un privilège de confidentialité des consultations juridiques des juristes d'entreprise », Vers la reconnaissance d'un privilège de confidentialité des consultations juridiques des juristes d'entreprise, PARIS, le 12 juin 2024 

    Jean-Pierre Clavier, « Quelles leçons tirer de l’arrêt Superleague de la Cour de justice de l’Union européenne du 21 décembre 2023 ? », Football et sciences sociales 3ème édition, Saint malo, le 06 juin 2024 

    Jean-Pierre Clavier, « Hommage au professeur Yvon Desdevises », le 16 février 2024 

    Jean-Pierre Clavier, « La protection des informations confidentielles à l'épreuve de la procédure américaine de discovery », La protection des informations confidentielles à l'épreuve de la procédure américaine de discovery, Paris, le 08 janvier 2024 

    Jean-Pierre Clavier, « Aspects juridiques relatifs à la diffusion et à la retransmission des matchs », Le droit dans la valorisation du sport : l'exemple du football, Toulouse, le 22 novembre 2023 

    Jean-Pierre Clavier, « La protection juridique des signes distinctifs de l’organisateur des Jeux Olympiques et de ses partenaires financiers », Paris 2024, (en)Jeux olympiques : un regard pluridisciplinaire, Paris, le 22 juin 2023 

    Jean-Pierre Clavier, « Le droit de la propriété industrielle et les innovations vertes », La propriété intellectuelle au service de la créativité, de l'innovation et du développement durable de l'espace OAPI, Yaoudé Cameroon, le 03 février 2023 

    Jean-Pierre Clavier, « Métavers et droit des marques », Propriété Intellectuelle et pop culture, Paris, le 15 décembre 2022 

    Jean-Pierre Clavier, « 30 ans de l'Institut de Recherche en Droit Privé », le 06 décembre 2022  

    Organisé par l’Institut de Recherche en Droit Privé, Nantes Université

    Jean-Pierre Clavier, « Propos introductifs : Le vin, une pluralité de protection », La protection du vin, Perpignan, le 25 juin 2021  

    Organisé par le CDED, sous la direction de Romain Bouniol, Maître de conférences Université de Perpignan Via Domitia

    Jean-Pierre Clavier, « L'acte authentique par comparution à distance », L'acte authentique par comparution à distance, NANTES, le 26 mars 2021  

    Organisé par les étudiants du Master 2 Droit notarial, IRDP, Université de Nantes

    Jean-Pierre Clavier, « Le Code de la propriété intellectuelle en dix articles », le 04 mars 2021  

    4e édition du colloque des JUSPI (association des jeunes universitaires spécialisés en propriété intellectuelle)

    Jean-Pierre Clavier, « L’algorithmisation de la justice », le 06 mars 2020  

    Colloque organisé par l'Institut de Recherche en Droit Privé, sous la responsabilité de M. Jean-Pierre Clavier, Professeur de droit privé, Université de Nantes.

    Jean-Pierre Clavier, « Droit du commerce électronique », le 20 novembre 2019 

    Jean-Pierre Clavier, « La légitimité de la propriété intellectuelle », le 10 octobre 2019  

    3e colloque annuel des JUSPI – Jeunes universitaires spécialisés en droit de la propriété intellectuelle

    Jean-Pierre Clavier, « 3e édition de la Journée de la Jeune Recherche en Propriété Intellectuelle (JJRPI) », le 08 octobre 2019  

    Organisé par l’IRPI, Université Paris II Panthéon-Assas

    Jean-Pierre Clavier, « Actualité législative en droit de la propriété intellectuelle et en droit du numérique », le 01 mars 2019  

    Journée organisée sous la direction scientifique de M. Jean-Pierre Clavier, Professeur de droit privé, Université de Nantes

    Jean-Pierre Clavier, « L’entreprise face aux défis du numérique », le 23 mars 2018 

    Jean-Pierre Clavier, « La réforme du droit des contrats en droit de l'informatique et de la propriété intellectuelle », le 15 juin 2017  

    Colloque organisé par M. Daverat, Professeur à l’IRDAP

    Jean-Pierre Clavier, « Droit et économie : des divergences aux convergences », le 06 avril 2017  

    Sous la direction scientifique de Serge Schweitzer (Université Aix-Marseille) et Loïc Floury (CRICES, CREEADP)

    Jean-Pierre Clavier, Carine Bernault, Olivier Japiot, Vladimir Ritz, Benoit Furet, « Table ronde Impression 3D et propriété intellectuelle », Table ronde "Impression 3D et propriété intellectuelle", Nantes, le 26 janvier 2017  

    Table ronde organisée par l'IRDP et la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes

    Jean-Pierre Clavier, « L'entreprise et l'art », le 18 novembre 2016  

    Omniprésent dans la société, l’art semble naturellement peu présent dans le monde de l’entreprise. Pourtant, si les relations entre le monde de l’art et celui de l’entreprise semblent peu développées, l’entreprise n’échappe pas non plus à l’art

    Jean-Pierre Clavier, « La réforme du droit des obligations », le 08 septembre 2016  

    Journée d'étude de l'Institut de recherche en droit privé - Université de Nantes