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  • THESE

    Contrat d'assistance et activite d'assurance, soutenue en 1998 à Nantes sous la direction de François Collart Dutilleul 

  • Sébastien Beaugendre, Matthieu Robineau, Sabine Abravanel-Jolly, Axelle Astegiano-La Rizza, Sonia Ben Hadj Yahia [et alii], Code des assurances 2020, LexisNexis, 2020, 2764 p. 

    Sébastien Beaugendre, Contrat d'assistance et activité d'assurance, LGDJ, 2000, Bibliothèque de droit privé, 463 p.   

  • Sébastien Beaugendre, « La multi-franchise », Liber amicorum : mélanges en l'honneur de François Collart Dutilleul, Dalloz, 2017, pp. 49-60 

  • Sébastien Beaugendre, « Assurance perte de loyers et diligences du gestionnaire de l'immeuble », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2009, n°06, p. 435   

    Sébastien Beaugendre, « Les répliques jurisprudentielles de la tempête de 1999 », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2009, n°06, p. 439   

    Sébastien Beaugendre, « Du consensualisme du contrat d'assurance », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2008, n°03, p. 195   

    Sébastien Beaugendre, « L'assureur piégé par la répétition de l'indu et l'exécution provisoire », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2008, n°02, p. 115   

    Sébastien Beaugendre, « Un assureur n'est pas un vendeur (d'immeuble) professionnel ! », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2008, n°01, p. 27   

    Sébastien Beaugendre, « Appel en garantie d'un assureur-construction contre un contrôleur technique non couvert par la police unique chantier », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2007, n°11, p. 829   

    Sébastien Beaugendre, « Du rôle de l'assureur dans la réparation d'un dégât des eaux et de ses conséquences sur la dette de loyer », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2007, n°0708, p. 557   

    Sébastien Beaugendre, « Obligation de réparer du preneur et force majeure », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2007, n°04, p. 296   

    Sébastien Beaugendre, « Effet suspensif de la force majeure et responsabilité subséquente », Recueil Dalloz, Dalloz , 2006, n°42, p. 2972   

    Sébastien Beaugendre, « Bail et indivision », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2006, n°04, p. 272   

    Sébastien Beaugendre, « Dépenses relatives à un immeuble indivis donné à bail par un indivisaire seul », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2006, n°04, p. 273   

    Sébastien Beaugendre, « Voile sur la force majeure », Recueil Dalloz, Dalloz , 2004, n°35, p. 2520   

    Sébastien Beaugendre, « Le bailleur et la sous-location irrégulière », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2004, n°09, p. 631   

    Sébastien Beaugendre, « Pas d'indemnité pour le locataire s'opposant à la reprise pour habiter de l'article 19 de la loi de 1948 », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2004, n°09, p. 641   

    Sébastien Beaugendre, « De la validité du maintien conventionnel de la loi de 1948 », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2004, n°06, p. 456   

    Sébastien Beaugendre, « Sur l'irrecevabilité des conclusions récapitulatives tardives », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2004, n°04, p. 277   

    Sébastien Beaugendre, « Réparations locatives et conditions d'indemnisation du bailleur », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2004, n°03, p. 204   

    Sébastien Beaugendre, « La responsabilité du fait du vide », Recueil Dalloz, Dalloz , 2004, n°08, p. 523   

    Sébastien Beaugendre, « Location avec piscine et périmètre de l'obligation de sécurité du bailleur », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2004, n°02, p. 113   

    Sébastien Beaugendre, « Un sou est un sou ! », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2003, n°12, p. 855   

    Sébastien Beaugendre, « Congé pour vendre et droit de substitution du locataire (ancienne version de l'article 15-II, alinéa 4, de la loi de 1989) », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2003, n°11, p. 760   

    Sébastien Beaugendre, « Clause résolutoire, paiement partiel d'une clause pénale et juge des référés », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2003, n°10, p. 659   

    Sébastien Beaugendre, « Sur la spécificité de l'objet du délai de deux mois prévu à l'article 15-II de la loi du 6 juillet 1989 pour accepter l'offre de vente », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2003, n°10, p. 669   

    Sébastien Beaugendre, « Défaut d'aménagement et vice de construction au sens de l'article 1733 du code civil », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2003, n°0708, p. 499   

    Sébastien Beaugendre, « Sur la charge de la preuve des éléments de rattachement au champ d'application d'un statut des baux d'habitation », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2003, n°0708, p. 508   

    Sébastien Beaugendre, « Des dangers de l'offre de renouvellement délivrée par lettre recommandée avec accusé de réception », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2003, n°05, p. 339   

    Sébastien Beaugendre, « Moment d'appréciation de l'absence de conformité d'une habitation aux besoins normaux d'un bénéficiaire de la reprise d'un local soumis à la loi de 1948 », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2003, n°04, p. 269   

    Sébastien Beaugendre, « Détermination d'une dette locative et obligation de motivation des décisions de justice », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2003, n°03, p. 181   

    Sébastien Beaugendre, « Application aux baux en cours du décret Logement décent et instance pendante devant la Cour de cassation », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2003, n°01, p. 36   

    Sébastien Beaugendre, « Responsabilité du bailleur en cas d'incendie déclaré dans le local qu'il occupe », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2002, n°12, p. 837   

    Sébastien Beaugendre, « Nature juridique de l'état des lieux », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2002, n°12, p. 842   

    Sébastien Beaugendre, « Une clause de localisation dans un centre commercial n'est pas une clause de garantie d'un environnement commercial stable », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2002, n°12, p. 851   

    Sébastien Beaugendre, « Un ensemble de baux n'est pas une suite logique au sens mathématique », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2002, n°11, p. 758   

    Sébastien Beaugendre, « Déclassement d'un local de la catégorie II-C pour s'opposer à la conclusion d'un bail de sortie de la loi de 1948 », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2002, n°11, p. 768   

    Sébastien Beaugendre, « Reclassement d'un local dans la catégorie II C éligible à la conclusion d'un bail de sortie de la loi de 1948 1986 », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2002, n°10, p. 693   

    Sébastien Beaugendre, « Conditions d'indemnisation du bailleur en cas d'inexécution par le preneur des réparations locatives », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2002, n°09, p. 599   

    Sébastien Beaugendre, « Bail HLM d'un immeuble à loyer moyen et champ d'application de la loi du 1er septembre 1948 », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2002, n°06, p. 455   

    Sébastien Beaugendre, « Du régime des locaux meublés initialement régis par la loi du 1er septembre 1948 vacants après la loi du 23 décembre 1986 modifiée », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2002, n°06, p. 457   

    Sébastien Beaugendre, « Les rapports locatifs à l'épreuve de la modernisation sociale », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2002, n°05, p. 350   

    Sébastien Beaugendre, « Droit de reprise et droits du repris (de justice) », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2002, n°05, p. 378   

    Sébastien Beaugendre, « La location assortie d'une promesse de promesse de vente : une location et plus si affinités. », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2002, n°05, p. 380   

    Sébastien Beaugendre, « Sur l'interprétation stricte dans la computation du délai d'un an prévu par l'article 14 de la loi du 6 juillet 1989 », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2002, n°03, p. 218   

    Sébastien Beaugendre, « Continuation du bail en cas de décès de l'occupant : de l'articulation entre les dispositions du droit commun et de la loi du 1er septembre 1948 », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2002, n°03, p. 220   

    Sébastien Beaugendre, « A propos de l'interprétation d'un contrat d'assurance perte de loyers », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2002, n°03, p. 222   

    Sébastien Beaugendre, « Droit de jeu ou je de droits », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2002, n°01, p. 26   

    Sébastien Beaugendre, « L'application aux baux en cours de la forclusion annale attachée à la demande de mise en conformité des lieux loués et à celle de fixation judiciaire du loyer », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2002, n°01, p. 35   

    Sébastien Beaugendre, « L'office du juge comprend la fixation d'une dette locative », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2001, n°12, p. 976   

    Sébastien Beaugendre, « La remise des clefs par le preneur à un huissier, même portée à la connaissance du bailleur, ne vaut pas libération juridique des lieux », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2001, n°12, p. 985   

    Sébastien Beaugendre, « Location avec promesse de vente et champ d'application de la loi du 6 juillet 1989 », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2001, n°10, p. 798   

    Sébastien Beaugendre, « Transformation de l'immeuble par le locataire et autorisation du bailleur », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2001, n°09, p. 695   

    Sébastien Beaugendre, « Mutabilité en cours de procédure et cumul des fondements de déchéance du droit au maintien dans les lieux », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2001, n°09, p. 702   

    Sébastien Beaugendre, « Obligation d'assurer la jouissance paisible du preneur et engagement contractuel du bailleur », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2001, n°09, p. 703   

    Sébastien Beaugendre, « Contrôle a posteriori de l'effectivité de la reprise pour habiter du bailleur », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2001, n°0708, p. 433     

    Sébastien Beaugendre, « Du pluralisme des modes de contestation du loyer », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2001, n°06, p. 524   

    Sébastien Beaugendre, « De l'exécution défectueuse par le bailleur de ses obligations de délivrance, d'entretien et de réparation », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2001, n°05, p. 421   

    Sébastien Beaugendre, « Fondement de la déchéance du droit au maintien dans les lieux prévu par la loi du 1er septembre 1948 », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2001, n°05, p. 431   

    Sébastien Beaugendre, « Expulsion : impact du fait du créancier sur le calcul de l'indemnité d'immobilisation », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2001, n°04, p. 326   

    Sébastien Beaugendre, « Autonomie ou dichotomie du congé pour contester le droit au maintien dans les lieux ? », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2001, n°03, p. 250   

    Sébastien Beaugendre, « L'ordre public dans les rapports locatifs », Recueil Dalloz, Dalloz , 2000, n°35, p. 733   

    Sébastien Beaugendre, « Services personnels en copropriété immobilière et droit des sociétés », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2000, n°03, p. 197   

    Sébastien Beaugendre, « Responsabilité pour troubles du voisinage et responsabilité délictuelle pour faute personnelle », Recueil Dalloz, Dalloz , 1999, n°36, p. 529   

  • Sébastien Beaugendre, « Du tribunal de commerce au tribunal des activités économiques », le 19 juin 2024  

    Colloque organisé par l'IRDP, Nantes Université sous la direction scientifique du Professeur Jean-Pierre Clavier

    Sébastien Beaugendre, « La réforme du droit des obligations », le 08 septembre 2016  

    Journée d'étude de l'Institut de recherche en droit privé - Université de Nantes