Sébastien Beaugendre

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et Sciences Politiques

Institut de Recherche en Droit Privé
  • THESE

    Contrat d'assistance et activite d'assurance, soutenue en 1998 à Nantes sous la direction de François Collart Dutilleul

  • Sébastien Beaugendre, Matthieu Robineau, Sabine Abravanel-Jolly, Axelle Astegiano-La Rizza, Sonia Ben Hadj Yahia [et alii], Code des assurances 2020, LexisNexis, 2020, 2764 p. 

    Sébastien Beaugendre, Contrat d'assistance et activité d'assurance, LGDJ, 2000, Bibliothèque de droit privé, 463 p.   

  • Sébastien Beaugendre, « La multi-franchise », Liber amicorum : mélanges en l'honneur de François Collart Dutilleul, Dalloz, 2017, pp. 49-60 

  • Sébastien Beaugendre, « Assurance perte de loyers et diligences du gestionnaire de l'immeuble », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2009, n°06, p. 435   

    Sébastien Beaugendre, « Les répliques jurisprudentielles de la tempête de 1999 », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2009, n°06, p. 439   

    Sébastien Beaugendre, « Du consensualisme du contrat d'assurance », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2008, n°03, p. 195   

    Sébastien Beaugendre, « L'assureur piégé par la répétition de l'indu et l'exécution provisoire », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2008, n°02, p. 115   

    Sébastien Beaugendre, « Un assureur n'est pas un vendeur (d'immeuble) professionnel ! », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2008, n°01, p. 27   

    Sébastien Beaugendre, « Appel en garantie d'un assureur-construction contre un contrôleur technique non couvert par la police unique chantier », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2007, n°11, p. 829   

    Sébastien Beaugendre, « Du rôle de l'assureur dans la réparation d'un dégât des eaux et de ses conséquences sur la dette de loyer », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2007, n°0708, p. 557   

    Sébastien Beaugendre, « Obligation de réparer du preneur et force majeure », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2007, n°04, p. 296   

    Sébastien Beaugendre, « Effet suspensif de la force majeure et responsabilité subséquente », Recueil Dalloz, 2006, n°42, p. 2972   

    Sébastien Beaugendre, « Bail et indivision », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2006, n°04, p. 272   

    Sébastien Beaugendre, « Dépenses relatives à un immeuble indivis donné à bail par un indivisaire seul », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2006, n°04, p. 273   

    Sébastien Beaugendre, « Voile sur la force majeure », Recueil Dalloz, 2004, n°35, p. 2520   

    Sébastien Beaugendre, « Le bailleur et la sous-location irrégulière », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2004, n°09, p. 631   

    Sébastien Beaugendre, « Pas d'indemnité pour le locataire s'opposant à la reprise pour habiter de l'article 19 de la loi de 1948 », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2004, n°09, p. 641   

    Sébastien Beaugendre, « De la validité du maintien conventionnel de la loi de 1948 », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2004, n°06, p. 456   

    Sébastien Beaugendre, « Sur l'irrecevabilité des conclusions récapitulatives tardives », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2004, n°04, p. 277   

    Sébastien Beaugendre, « Réparations locatives et conditions d'indemnisation du bailleur », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2004, n°03, p. 204   

    Sébastien Beaugendre, « La responsabilité du fait du vide », Recueil Dalloz, 2004, n°08, p. 523   

    Sébastien Beaugendre, « Location avec piscine et périmètre de l'obligation de sécurité du bailleur », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2004, n°02, p. 113   

    Sébastien Beaugendre, « Un sou est un sou ! », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2003, n°12, p. 855   

    Sébastien Beaugendre, « Congé pour vendre et droit de substitution du locataire (ancienne version de l'article 15-II, alinéa 4, de la loi de 1989) », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2003, n°11, p. 760   

    Sébastien Beaugendre, « Clause résolutoire, paiement partiel d'une clause pénale et juge des référés », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2003, n°10, p. 659   

    Sébastien Beaugendre, « Sur la spécificité de l'objet du délai de deux mois prévu à l'article 15-II de la loi du 6 juillet 1989 pour accepter l'offre de vente », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2003, n°10, p. 669   

    Sébastien Beaugendre, « Défaut d'aménagement et vice de construction au sens de l'article 1733 du code civil », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2003, n°0708, p. 499   

    Sébastien Beaugendre, « Sur la charge de la preuve des éléments de rattachement au champ d'application d'un statut des baux d'habitation », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2003, n°0708, p. 508   

    Sébastien Beaugendre, « Des dangers de l'offre de renouvellement délivrée par lettre recommandée avec accusé de réception », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2003, n°05, p. 339   

    Sébastien Beaugendre, « Moment d'appréciation de l'absence de conformité d'une habitation aux besoins normaux d'un bénéficiaire de la reprise d'un local soumis à la loi de 1948 », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2003, n°04, p. 269   

    Sébastien Beaugendre, « Détermination d'une dette locative et obligation de motivation des décisions de justice », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2003, n°03, p. 181   

    Sébastien Beaugendre, « Application aux baux en cours du décret Logement décent et instance pendante devant la Cour de cassation », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2003, n°01, p. 36   

    Sébastien Beaugendre, « Responsabilité du bailleur en cas d'incendie déclaré dans le local qu'il occupe », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2002, n°12, p. 837   

    Sébastien Beaugendre, « Nature juridique de l'état des lieux », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2002, n°12, p. 842   

    Sébastien Beaugendre, « Une clause de localisation dans un centre commercial n'est pas une clause de garantie d'un environnement commercial stable », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2002, n°12, p. 851   

    Sébastien Beaugendre, « Un ensemble de baux n'est pas une suite logique au sens mathématique », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2002, n°11, p. 758   

    Sébastien Beaugendre, « Déclassement d'un local de la catégorie II-C pour s'opposer à la conclusion d'un bail de sortie de la loi de 1948 », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2002, n°11, p. 768   

    Sébastien Beaugendre, « Reclassement d'un local dans la catégorie II C éligible à la conclusion d'un bail de sortie de la loi de 1948 1986 », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2002, n°10, p. 693   

    Sébastien Beaugendre, « Conditions d'indemnisation du bailleur en cas d'inexécution par le preneur des réparations locatives », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2002, n°09, p. 599   

    Sébastien Beaugendre, « Bail HLM d'un immeuble à loyer moyen et champ d'application de la loi du 1er septembre 1948 », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2002, n°06, p. 455   

    Sébastien Beaugendre, « Du régime des locaux meublés initialement régis par la loi du 1er septembre 1948 vacants après la loi du 23 décembre 1986 modifiée », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2002, n°06, p. 457   

    Sébastien Beaugendre, « Les rapports locatifs à l'épreuve de la modernisation sociale », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2002, n°05, p. 350   

    Sébastien Beaugendre, « Droit de reprise et droits du repris (de justice) », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2002, n°05, p. 378   

    Sébastien Beaugendre, « La location assortie d'une promesse de promesse de vente : une location et plus si affinités. », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2002, n°05, p. 380   

    Sébastien Beaugendre, « Sur l'interprétation stricte dans la computation du délai d'un an prévu par l'article 14 de la loi du 6 juillet 1989 », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2002, n°03, p. 218   

    Sébastien Beaugendre, « Continuation du bail en cas de décès de l'occupant : de l'articulation entre les dispositions du droit commun et de la loi du 1er septembre 1948 », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2002, n°03, p. 220   

    Sébastien Beaugendre, « A propos de l'interprétation d'un contrat d'assurance perte de loyers », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2002, n°03, p. 222   

    Sébastien Beaugendre, « Droit de jeu ou je de droits », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2002, n°01, p. 26   

    Sébastien Beaugendre, « L'application aux baux en cours de la forclusion annale attachée à la demande de mise en conformité des lieux loués et à celle de fixation judiciaire du loyer », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2002, n°01, p. 35   

    Sébastien Beaugendre, « L'office du juge comprend la fixation d'une dette locative », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2001, n°12, p. 976   

    Sébastien Beaugendre, « La remise des clefs par le preneur à un huissier, même portée à la connaissance du bailleur, ne vaut pas libération juridique des lieux », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2001, n°12, p. 985   

    Sébastien Beaugendre, « Location avec promesse de vente et champ d'application de la loi du 6 juillet 1989 », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2001, n°10, p. 798   

    Sébastien Beaugendre, « Transformation de l'immeuble par le locataire et autorisation du bailleur », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2001, n°09, p. 695   

    Sébastien Beaugendre, « Mutabilité en cours de procédure et cumul des fondements de déchéance du droit au maintien dans les lieux », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2001, n°09, p. 702   

    Sébastien Beaugendre, « Obligation d'assurer la jouissance paisible du preneur et engagement contractuel du bailleur », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2001, n°09, p. 703   

    Sébastien Beaugendre, « Contrôle a posteriori de l'effectivité de la reprise pour habiter du bailleur », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2001, n°0708, p. 433     

    Sébastien Beaugendre, « Du pluralisme des modes de contestation du loyer », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2001, n°06, p. 524   

    Sébastien Beaugendre, « De l'exécution défectueuse par le bailleur de ses obligations de délivrance, d'entretien et de réparation », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2001, n°05, p. 421   

    Sébastien Beaugendre, « Fondement de la déchéance du droit au maintien dans les lieux prévu par la loi du 1er septembre 1948 », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2001, n°05, p. 431   

    Sébastien Beaugendre, « Expulsion : impact du fait du créancier sur le calcul de l'indemnité d'immobilisation », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2001, n°04, p. 326   

    Sébastien Beaugendre, « Autonomie ou dichotomie du congé pour contester le droit au maintien dans les lieux ? », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2001, n°03, p. 250   

    Sébastien Beaugendre, « L'ordre public dans les rapports locatifs », Recueil Dalloz, 2000, n°35, p. 733   

    Sébastien Beaugendre, « Services personnels en copropriété immobilière et droit des sociétés », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2000, n°03, p. 197   

    Sébastien Beaugendre, « Responsabilité pour troubles du voisinage et responsabilité délictuelle pour faute personnelle », Recueil Dalloz, 1999, n°36, p. 529   

  • Sébastien Beaugendre, « Du tribunal de commerce au tribunal des activités économiques », le 19 juin 2024  

    Colloque organisé par l'IRDP, Nantes Université sous la direction scientifique du Professeur Jean-Pierre Clavier

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