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François Vialla

Centre Européen d'Etudes et de Recherche Droit et Santé
39 rue de l'université
34060 MONTPELLIER
FRANCE

François Vialla

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Spécialités :  Droit civilDroit des professions et déontologieDroit du sportDroit de la santéBioéthiqueDroit médicalEthiqueResponsabilité civile
  • Membre du collège du Haut Conseil de la Santé Publique
  • Membre du Conseil d'Orientation de l'Espace de Réflexion Ethique Occitanie
  • Membre du Comité Local d'Ethique CHU Montpellier
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Cycle Droit et bioéthique 2019

jeudi 10 octobre 2019

Organisé par la Cour de Cassation et le CRDP de l'Université Paris 8-Vincennes-St Denis

La prise en charge des personnes âgées dépendantes en établissement : regards croisés sur la crise du modèle français

mercredi 10 avril 2019

Colloque interdisciplinaire organisé sous la direction scientifique de : Georges Fauré (Ceprisca) - Sophie Sédillot (Ceprisca)

Justice : état des savoirs. Les temporalités

mercredi 7 novembre 2018

Organisé par le CNRS dans le cadre des Journées "Justice: état des savoirs"

Le préjudice

jeudi 7 juin 2018

Journée de l'école doctorale Droit & Science politique

Journée de l’École doctorale

Début et fin de vie. Le droit et la bioéthique en question

mercredi 16 mai 2018

Organisé par Le Centre d’études des droits du monde arabe (CEDROMA) de la Faculté de droit et des sciences politiques de l’Université Saint-Joseph de Beyrouth

Le droit court-il après la PMA ?

jeudi 5 avril 2018

Organisé sous la direction scientifique de Magali Bouteille-Brigant et Nicolas Kermabon, Maîtres de conférences - Le Mans Université

Les déontologies

vendredi 16 mars 2018

Organisé par Bruno Py, Professeur à l'Université de Lorraine

Déontologie et santé

mardi 13 mars 2018

Première manifestation de l'association pour l'année 2018

Droit, éthique et fin de vie

vendredi 17 novembre 2017

Le consentement

jeudi 15 juin 2017

Journée de l’Ecole Doctorale Droit et Science politique

suivie de la remise des diplômes 2016

Bioéthique et Droits fondamentaux : les droits de procréation

mercredi 8 mars 2017

Journée internationale des droits de la Femme. Journée Franco-Japonaise.

Organisé par l’Institut-Louis FAVOREU, GERJC, UMR DICE 7318 Aix-Marseille Univ., la Faculté de Médecine, ADES, 7268, Aix-Marseille Univ. et le Centre Européen d'Etudes et de Recherche Droit & Santé, UMR 5815 / SFR ASMES, Université de Montpellier.

Le Droit économique, support de croissance de l'industrie pharmaceutique ?

vendredi 9 décembre 2016

Les activités de l'industrie pharmaceutique suscitent des questions juridiques nombreuses et variées que ces XXe rencontres se proposent d'analyser dans une perspectives de droit économique

La santé connectée et "son" droit

vendredi 25 novembre 2016

Approches de droit européen et de droit français

Co-organisé par le CERIC et le CDSA (Centre de droit de la santé) sous la responsabilité d'Estelle Brosset, Professeur AMU, de Guylène Nicolas, Maître de conférences, AMU et Sophie Gambardella, Ingénieur de recherche A*Midex.


Parutions

Mélanges en l'honneur de Gérard Mémeteau

Droit médical et éthique médicale : regards contemporains

LEH Edition, 2015

Mélanges en l'honneur de Michel Bélanger, Modernité du droit de la santé

LEH Edition, 2016

La thématique de la « modernité du droit de la santé », qui est l’axe central de ces mélanges, s’inscrit dans le prolongement des préoccupations de ce grand universitaire et humaniste qu’est Michel Bélanger.



Publications

Ouvrages

François Vialla, Lucile Lambert-Garrel, Caroline Raja et Benoît Apollis (dir.), Loi de modernisation de notre système de santé : apports, enjeux et perspectives, LEH éditions, 2016, 147 p.

François Vialla, Bruno Py et Julie Leonhard (dir.), Mélanges en l'honneur de Gérard Mémeteau : droit médical et éthique médicale, LEH Édition, 2015, Collection Mélanges, 2 vol. , XVII-580 et VIII-604 p.

François Vialla, Éric Mondielli et Emmanuel Cadeau (dir.), Mélanges en l'honneur de Michel Bélanger : modernité du droit de la santé, Mélanges en l'honneur de Michel Bélanger : modernité du droit de la santé, Bordeaux, LEH Édition, 2015, Collection Mélanges, 620 p.

François Vialla, Mathieu Reynier et Éric Martinent (dir.), Les grandes décisions du droit médical, LGDJ, 2014, 2e éd., Les grandes décisions, 893 p.

François Vialla, Jacques Mateu et Mathieu Reynier (dir.), Le corps sportif : [actes des quatrièmes assises du corps transformé à Montpellier du 20 au 21 janvier 2012], Les Études hospitalières, 2014, À la croisée des regards, 309 p.

François Vialla, Lucile Lambert-Garrel et Caroline Raja (dir.), Hors série 50e numéro de la Revue Droit & Santé, les Études Hospitalières, 2013, 520 p.

François Vialla et Eric Martinez (dir.), Les grands avis du Comité consultatif national d'éthique, Les grands avis du Comité Consultatif National d'Ethique, LGDJ-Lextenso éditions, 2013, Les grandes décisions, 809 p.

François Vialla (dir.), Jurisprudences du secteur social et médico-social, Dunod, 2012, Guides d'action sociale, 516 p.

François Vialla, Jacques Mateu et Mathieu Reynier (dir.), Le corps vieillissant : [actes du colloque tenu à Montpellier du 8 au 9 octobre 2010], Les Études hospitalières, 2012, À la croisée des regards, 293 p.

François Vialla, Jacques Mateu et Mathieu Reynier (dir.), Regards croisés sur le genre : [actes du colloque tenu à Montpellier du 16 au 17 octobre 2009], Les Études hospitalières, 2010, À la croisée des regards, 361 p.

François Vialla (dir.), Les grandes décisions du droit médical, L.G.D.J.-Lextenso éditions, 2009, Les grandes décisions, 664 p.

François Vialla, Jacques Mateu et Mathieu Reynier (dir.), Regards croisés sur le visage : [actes du colloque tenu à Montpellier du 8 au 10 novembre2008], Les Études Hospitalières, 2009, À la croisée des regards, 285 p.

François Vialla (dir.), Droits des malades et qualité du système de santé : la loi du 4 mars 2002, Études hospitalières éd., 2004, 235 p.

François Vialla et Antoine Leca (dir.), Le handicap : droit, histoire, médecine, Presses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique, 2004, Collection de droit de la santé, 250 p.

François Vialla et Antoine Leca (dir.), Le risque épidémique : droit, histoire, médecine et pharmacie, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2003, Collection de droit de la santé, 583 p.

François Vialla, L'introduction du fonds libéral en droit positif français, Atelier national de reproduction des thèses, 1998, Bibliothèque de droit de l'entreprise, 416 p.

François Vialla, L'introduction du fonds libéral en droit positif français, Litec, 1998, Bibliothèque de droit de l'entreprise, 416 p.

François Vialla, L'introduction du fonds libéral en droit positif français, [s.n.], 1997, 483 p.

Articles

François Vialla, « Assistance médicale à la procréation : avis du CCNE », Recueil Dalloz, N° 24, 2017, p. 1365

François Vialla et Jean-Philippe Vauthier, « Hermès ou Aphrodite : puisqu'il faut choisir », Recueil Dalloz, N° 24, 2017, p. 1399

François Vialla et Jean-Philippe Vauthier, « Matres semper certae sunt ? Un pluriel bien singulier », Recueil Dalloz, N° 24, 2017, p. 1373

François Vialla et Jean-Philippe Vauthier, « La Cour européenne des droits de l'homme condamne la France mais adresse un message à d'autres États », Recueil Dalloz, N° 18, 2017, p. 1027

François Vialla, « La question de la prescription hors autorisation de mise sur le marché », Nouveaux enjeux éthiques autour du médicament en Afrique. Analyses en anthropologie, droit et santé publique, Dakar, L'Harmattan Sénégal, 2015, p. 301-307

François Vialla et Philippe Amiel, « Le “code de Nuremberg”, une jurisprudence pénale inaugurale en droit international de la santé », in Emmanuel Cadeau, Éric Mondielli, François Vialla (dir.), Mélanges en l'honneur de Michel Bélanger : modernité du droit de la santé, Bordeaux, LEH (Les éditions hospitalières), 2015, p. 573-585

François Vialla, Jean Bousquet, Rodolphe Bourret, Thierry Camu, Philippe Augé, Philippe Domy, Jacques Bringer, Nicolas Nicolas, Olivier Jonquet, Jean-Emmanuel De La Coussaye, Michel Noguès, Jean Robine, Antoine Avignon, Hubert Blain, Bernard Bernard, Gérard Dray, Vincent Dufour, Mireille Fouletier, Didier Hève, Jean Jeandel, Isabel Laffont, Dominique Larrey, Daniel Laune, Laurent Laurent, Pierre Marès, Marion Marion, Eric Pastor, Jacques Pélissier, François Radier-Pontal, Jacques Reynes, Emilie Royère, Marc Ychou, Anna Bedbrook, Sophie Granier, Frédéric Abécassis, Sylvie Albert, Paule Adnet, Michel Amouyal, Sylvie Arnavieilhe, Trias Asteriou, Vincent Attalin, Pierre Aubas, Christine Azevedo Coste, Mélanie Badin, Karima Bakhti, Gregory Baptista, Benoit Bardy, Pierre Battesti, Olivier Bénézet, Pierre Bernard, Claudine Berr, Jacquie Berthe, Xavier Bobia, Joël Bockaert, Catherine Boegner, Sylvie Boichot, Huei-Yune Bonnin, Philippe Boulet, Stéphane Bouly, Chokri Boubakri, Arnaud Bourdin, Jean-Luc Bourrain, Gérard , « [The reference site of the European Innovation Partnership on Active and Healthy Aging MACVIA-LR (the fight against chronic dise », La Presse Médicale, 2015, p. S6 - S22

François Vialla, Maxime Delouvée, Juliette Dugne, Justine Fontana, Anne Gibelin, Adrien Nieto et Veron Paul, « Affaire Vincent L. : les maux de la fin », Médecine & Droit, N° 129, 2014, p. 135–143

François Vialla et Caroline Raja, « Analyse du contexte concurrentiel du secteur de la distribution pharmaceutique », Revue Lamy de la Concurrence, N° 39, 2014, p. 23-27

François Vialla, « Fin de vie : rapport du Comité consultatif national d'éthique sur le débat public », Recueil Dalloz, N° 38, 2014, p. 2177

François Vialla, « Le risque assumé ? Pratique sportive et responsabilité civile », Regards croisés sur le corps du sportif, LEH, 2014

François Vialla, « Prolégomènes sur l’approche juridique de la transidentité », Droit de la famille, LexisNexis, N° 5, 2013, p. 8-10

François Vialla, « Bientôt une nouvelle loi relative à la fin de vie », Recueil Dalloz, 2013, p. Point de vue, n°4 259

François Vialla et Debost Claire, « Efficacité des interventions non médicamenteuses : un point de vue juridique », Démontrer l’efficacité des interventions non médicamenteuses, PULM, 2013

François Vialla, « Enjeux et logiques de l’information comme préalable au consentement », Le consentement, Dalloz, 2013

François Vialla, « La défaillance dans l’information : une faute d’humanisme ? », Revue juridique de l'Océan Indien, 2013, p. n°16, 9

François Vialla, « La fin de vie », in LGDJ (dir.), Les grands avis du Comité Consultatif National d'Ethique, Lextenso, 2013, p. 372-414

François Vialla, « Le consentement », in LGDJ (dir.), Les grands avis du Comité Consultatif National d'Ethique, Lextenso, 2013

François Vialla, « Les sarments d’Hippocrate, droit, vin et santé », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2013, p. n°50, hors série, chronique

François Vialla, « Privé de vie privée : "vol retour" au dessus d’un nid de coucou. », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2013, p. n°52, chronique, 141

François Vialla, « Suicide assisté, vers un acte médico-létal. A propos du rapport de la commission Sicard du 18 déc. 2012 », La semaine juridique - édition générale, 2013, p. n° 68, 114

François Vialla, « Transidentité », in LGDJ (dir.), Les grands avis du Comité Consultatif National d'Ethique, Lextenso, 2013, p. 796-801

François Vialla, « Vie affective et sexuelle des personnes handicapées », in LGDJ (dir.), Les grands avis du Comité Consultatif National d'Ethique, lextenso, 2013, p. 687-712

François Vialla et Philippe Amiel, « La vérité perdue du "code de Nuremberg" : réception et déformations du "code de Nuremberg" en France », Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2009, p. 673-687