Sandrine Perera


Docteur.

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ACTUALITÉS RECHERCHE
  • Sandrine Perera, Le référent, une figure à interroger, 1e éd., Pouvoirs, 2021, 176, 131143 p.  

    Sandrine Perera, Le principe de liberté en droit public français, LGDJ, un savoir faire de Lextenso, 2021, Bibliothèque de droit public, 586 p.  

    Si la littérature juridique abonde sur la notion d'égalité, elle est en revanche très limitée sur la notion de liberté au singulier et plus encore sur le principe de liberté, pourtant au fondement de l'ordre juridique français. Constat étonnant ayant donné lieu à une réflexion nécessaire sur le principe de liberté en droit public français. Bien que ce principe soit effectivement bien présent dans l'ordre juridique français, en tant que fondement de celui-ci et comme norme prévalant par principe, il apparaît aujourd'hui mal assuré. L'ouvrage s'attache à déceler les raisons de l'absence de reconnaissance explicite par les juges spécialement du principe de liberté. Face à cette observation, cette recherche a entendu démontrer la nécessité de reconnaître pleinement le principe de liberté comme principe de droit, c'est-à-dire comme norme de droit positif fondamental. Cette reconnaissance permettrait en effet une meilleure saisie du fonctionnement de l'ordre juridique, du fondement des normes et de l'engendrement de nouvelles normes, notions ou mécanismes procéduraux. Cette reconnaissance assurerait également une reconsidération de l'encadrement du principe de liberté. Mais la liberté est également un principe du droit, ce qui signifie, d'une façon plus générale, qu'elle est ontologiquement nécessaire à l'existence ou à l'être du droit en tant que tel et à la reconnaissance totale d'un principe positif de liberté.

    Sandrine Perera, Étienne Picard, Dominique Rousseau, Marie-Joëlle Redor, Jean-Marie Pontier [et alii], Le principe de liberté en droit public français, 2018, 693 p. 

  • Sandrine Perera, « La valeur juridique des règles déontologiques en question », Les Cahiers de la Justice, Les Cahiers de la Justice, 2023, n°2, pp. 363-376   

    Face à la croissance du thème de la déontologie dans le droit, il paraît utile d'interroger la valeur juridique de ces règles déontologiques. L'étude propose d'observer le phénomène de transformation des règles déontologiques en règle de droit (en opposition à l'idée d'une déontologie « privée »/hors du droit). La pertinence de cette intégration des règles juridiques dans le droit est ensuite interrogée. Après avoir exposé les raisons et les justifications de ce mouvement, les dangers et difficultés potentielles sont soulevés et examinés.

    Sandrine Perera, « La responsabilité et la relativité historique de la liberté », Archives de philosophie du droit, Archives de philosophie du droit, 2022, n°63, pp. 25-40   

    L’article vise à montrer le lien nécessaire entre responsabilité et liberté, tout en exposant le sens de cette responsabilité, décomposée entre responsabilité envers Autrui et responsabilité envers la Nature. Dans la deuxième partie, l’article s’attache à présenter les mutations de la responsabilité à l’époque contemporaine, remettant aujourd’hui en cause la liberté telle qu’elle était conçue en 1789, c’est-à-dire comme autodétermination.

    Sandrine Perera, « Le secret défense et l’administration de l’État de droit », Revue du droit public, Revue du droit public, 2022, n°Mars, pp. 457-478  

    Sandrine Perera, « Les recours subrogatoires et les fonds d’indemnisation », Revue du droit public, Revue du droit public, 2020, n°ovembre, pp. 1515-1540  

  • Sandrine Perera, « Prédire en science du droit », le 16 octobre 2020  

    Colloque organisé par Sandrine Perera et Thomas Thellier, avec le soutien de l'ISJPS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.