Denis Gatumel

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et de Science politique

Centre du Droit de l'Entreprise
PUBLICATIONS ENCADREMENT DOCTORAL
  • Denis Gatumel, Patrice Macqueron, Dominique de Guibert, Associations, Edition Francis Lefebvre, 2018, Mémento pratique Francis Lefebvre, 1696 p.  

    La 4e de couverture indique : "Le secteur associatif c'est 1,3 million d'associations (65000 nouvelles chaque année). Le secteur non lucratif ce sont aussi des fonds de dotation (en plein essor), des fondations et des congrégations. Grandes ou petites, d'utilité publique ou non, sportives ou culturelles... seul le Mémento Associations peut répondre à leurs questions juridiques, fiscales, sociales ou comptables. Il analyse non seulement les règles communes mais aussi les règles propres à chaque type d'associations. Une partie substantielle des développements est consacrée aux fondations reconnues d'utilité publique et aux fondations d'entreprise. Des dossiers thématiques complètent l'ouvrage : mécénat et parrainage, subventions, statut des bénévoles, Alsace-Moselle, manifestations publiques, etc. Conçu dans un esprit résolument pratique, le Mémento Associations rend les meilleurs services à l'ensemble des dirigeants et membres d'associations ainsi qu'aux juristes et praticiens (experts comptables, avocats, etc.) qui les conseillent. Au carrefour de toutes les branches du droit, le droit associatif est en perpétuelle évolution ! Le Mémento aussi !"

    Denis Gatumel, Patrice Macqueron, Dominique de Guibert, Associations, fondations, congrégations, fonds de dotation 2016, Editions Francis Lefebvre, 2016, Mémento pratique Francis Lefebvre, 1662 p. 

    Denis Gatumel (dir.), Le droit du travail en France: principes et approche pratique du droit du travail, 18e éd., F. Lefebvre, 2007, 567 p. 

    Denis Gatumel (dir.), Le droit du travail en France: principes et approche pratique du droit du travail, 17e éd., F. Lefebvre, 2006, 562 p. 

    Denis Gatumel, Le droit du travail en France: principes et approche pratique du droit du travail, 14e éd., Francis Lefebvre, 2003, 542 p. 

    Denis Gatumel (dir.), Le droit du travail en France: principes et approche pratique du droit du travail, 10e éd., F. Lefebvre, 1999, 508 p.   

    Denis Gatumel, Bernard Saintourens, Droit du crédit, droit du travail, Vuibert, 1996, Expertise comptable, 349 p.   

    Denis Gatumel, Bernard Saintourens, Droit du crédit, droit du travail: cas d'applications et fiches de synthèse, Vuibert, 1996, Expertise comptable, 235 p.   

    Denis Gatumel, Le droit du travail en France: principes et approche pratique du droit du travail, 2e éd., Ed. F. Lefebvre, 1991, 523 p.   

    Denis Gatumel, Les opérations de concentration au regard des articles 85 et 86 du Traité de Rome instituant la C.E.E, Centre du droit de l'entreprise, 1974, Travaux du Centre du droit de l'entreprise 

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