• THESE

    Recherche sur le traitement juridique de la santé de l'animal d'élevage, soutenue en 2017 sous la direction de Valérie Michel et Guylène Nicolas, membres du jury : Olivier Dubos, Daniel Gadbin, Jean-Pierre Marguénaud et Didier Truchet   

  • Maud Cintrat, « Les enjeux de sécurité et d’information des consommateurs sur les denrées d’origine animale en droit de l’Union européenne », Les nouveaux enjeux du droit européen de la consommation (dir. Mathieu Combet), Bruylant, 2024 

    Maud Cintrat, Lucie Watrin, « La participation de la société civile à l'amélioration de la qualité des aliments, approche juridique », in Mare et martin (dir.), La place de la société civile dans la protection juridique de l'environnement et de la santé, 2023 

    Maud Cintrat, « Le droit de la santé animale en mouvement », 40 ans de droit(s) de la santé, L'épitoge, 2022 

    Maud Cintrat, « Etat des lieux et perspectives de la protection des animaux soumis à des expérimentations », La protection animale ou l'approche catégorielle, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2022 

    Maud Cintrat, « La santé mentale des animaux saisie par le droit », Animal et santé dirigé par F.-X. Roux-Demare, 2021 

    Maud Cintrat, « L’expérimentation animale », Dictionnaire critique du droit de l’éducation, Droit de l’enseignement supérieur dirigé par P. Bertoni et R. Matta-Duvignau, 2021 

    Maud Cintrat, « Le chien d’utilité – aspects juridiques », De la démocratie sanitaire à la démocratie en santé, C. DUSSART, M.-A. NGO, V. SIRANYAN, P. SOMMER (direction), 2019 

    Maud Cintrat, « Le droit, à la recherche d’un équilibre entre l’animal destiné à l’alimentation et l’homme », L’animal et l’homme dirigé par F.-X. Roux-Demare, 2019 

    Maud Cintrat, « Étude de la pharmacopée chinoise en tant que patrimoine collectif : entre propriété culturelle et propriété industrielle », Le droit de la médecine chinoise dite traditionnelle, J. Banggui et A. Leva (direction), 2015 

  • Maud Cintrat, « Une protection des animaux confirmée suite au dialogue des juges européens sur l’ingérence dans la liberté de religion de mesures concernant leur abattage »: Note sous CEDH, 13 février 2024, Executief van de Moslims van België et autres c. Belgique, n° 16760/22 e. a., Revue Lamy Droit alimentaire, Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2024, pp. 16-20 

    Maud Cintrat, « One health, une seule santé : quelle dynamique de la protection de la santé animale en droit de l’Union européenne », Confluence des droits_La revue, UMR 7318 Droits International, Comparé et Européen (DICE) , 2024 

    Maud Cintrat, « Accès libre aux dénominations du type steak de soja et jambon végétal, sous réserve de ne pas induire le consommateur en erreur »: Note sous CJUE, 4 octobre 2024, aff. C‑438/23, Protéines France et autres, Revue Lamy Droit alimentaire, Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2024 

    Maud Cintrat, « L’anémie infectieuse des équidés »: Note sous Conseil d’État, 20 nov. 2023, req. 489253, Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2023 

    Maud Cintrat, « L’information des consommateurs : quelle conformité du décret interdisant les dénominations relatives à la viande végétale au droit de l’Union européenne ? »: note sous CE, 12 juillet 2023, req. n° 465835, Revue Lamy Droit alimentaire, Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2023, n°441, p. 16 

    Maud Cintrat, « Essais clinique de médicaments », Dictionnaire permanent Santé, bioéthique, biotechnologies , Éditions législatives , 2023 

    Maud Cintrat, « Médicament vétérinaire : autorisation de mise sur le marché », Dictionnaire permanent Santé, bioéthique, biotechnologies , Éditions législatives , 2023 

    Maud Cintrat, « Les plantes pour soigner les animaux – regard d’une juriste », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2023 

    Maud Cintrat, « Note sous CJUE, 19 janvier 2023, aff. C‑162/21, Pesticide Action Network Europe e.a. », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023 

    Maud Cintrat, « Illustration du périmètre de la notion d’allégation de santé »: note sous CAA Nantes, 4e ch., 16 décembre 2022, n°22NT00360, Revue Lamy Droit alimentaire, Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2023, n°435, p. 16 

    Maud Cintrat, « L’étiquetage du salami : entre dénomination de la denrée alimentaire et nom du produit »: note sous CJUE, 1er décembre 2022, aff. C-595/21, Revue Lamy Droit alimentaire, Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2023, n°434 

    Maud Cintrat, « La qualification de médicament d’un antiparasitaire pour abeilles à base de thymol »: à propos de CAA de Bordeaux, 20 octobre 2022, Société API 16 c. ANMV (n° 20bx00548), Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2022, p. 91 

    Maud Cintrat, « Première étape de l'adaptation du droit interne à la réforme européenne du droit des médicaments vétérinaires », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, n°32 

    Maud Cintrat, « La culture de cellules animales à des fins d'alimentation ou les perspectives juridiques de la viande de synthèse », Revue Lamy Droit alimentaire, Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2022 

    Maud Cintrat, Valérie Siranyan, « Environnement et produits de santé : prévention et traitement des déchets », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2022, n°3, p. 529   

    Maud Cintrat, « Une adaptation raisonnée des mesures de police sanitaire en vue de l'acquisition du statut officiellement indemne de leucose bovine enzootique des cheptels de la Réunion »: note sous Conseil d'Etat, 22 avril 2022, Association de défense des agriculteurs de la Réunion c/ ANMV, Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2022, p. 83 

    Maud Cintrat, Lucie Watrin, « La simplification de l’information du consommateur d’aliments », Revue Lamy Droit alimentaire, Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2022, n°423 

    Maud Cintrat, « Conflit de qualifications, entre produit biocide et médicament vétérinaire par fonction, note sous CAA de Marseille, 2e ch., 1er avril 2021, ANSES c. Société Aedes-Protecta (n° 19MA01823) », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2021 

    Maud Cintrat, « La langue des médicaments vétérinaires face à l’entrée en application d’un règlement européen, note sous CJUE, 17 mars 2021, aff. C-64/20, UH c. Irlande », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2021 

    Maud Cintrat, « L’abattage rituel avec étourdissement préalable réversible obligatoire : une ingérence proportionnée dans la liberté de religion, note sous CJUE, gr. ch., 17 décembre 2020, Centraal Israëlitisch Consistorie van België e.a., aff. C-336/19 », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021 

    Maud Cintrat, Valérie Siranyan, « Le pharmacien, acteur du développement durable », Revue générale de droit médical, Les Études hospitalières éditions , 2021 

    Maud Cintrat, « La réforme du régime européen des médicaments vétérinaires, entre perspectives économiques et sanitaires, À propos du règlement (UE) 2019/6 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 relatif aux médicaments vétérinaires et abrogeant la directive 2001/82/CE », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2020 

    Maud Cintrat, « La lutte contre la résistance aux antibiotiques à l’échelle disciplinaire, note sous CÉ, 29 mai 2020, req. n° 421569 », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2020 

    Maud Cintrat, « L’exception réunionnaise en faveur de la non lutte contre la leucose bovine enzootique, note sous CÉ, 24 février 2020, Association de défense des agriculteurs de la réunion, req. n° 417746 », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2020 

    Maud Cintrat, « L’incompatibilité en droit de l’Union européenne entre la production biologique (logo AB) et l’abattage rituel sans étourdissement, note CJUE, Gde ch., 26 février 2019, aff. C-497/17, Œuvre d’assistance aux bêtes d’abattoirs (OABA) contre Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019 

    Maud Cintrat, « L’ostéopathie animale et le monopole vétérinaire, note sous CÉ, 4e ch., 18 juillet 2018, req. n° 410604, 410605, 410606, Fédération européenne des ostéopathes pour animaux, Ecole française, d’ostéopathie animale, Société European school of Animal Osteopathy France et req. n° 415043, Union des ostéopathes animaliers », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2018 

    Maud Cintrat, « Le Conseil d’État, la fête de l’Aïd el-Kébir et la santé humaine et animale, note sous CÉ, 5e ch., 21 février 2018, Association Traditions, Terroirs et Ruralité, req. n° 403254 », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2017 

    Maud Cintrat, « Préfet et indemnisation d’un abattage sanitaire, comm. sous CAA Bordeaux, 4e ch., 23 mars 2017, req. n° 15BX01516, EARL La Petite Côte », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017 

    Maud Cintrat, « La santé animale dans l’Union européenne : l’élaboration d’un cadre juridique global, entre continuité et innovation », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017 

    Maud Cintrat, « La médecine esthétique saisie par le droit : un régime juridique perfectible », Médecine & Droit, Elsevier Masson, 2015 

    Maud Cintrat, Martin-Bariteau Florian, « Les dessous d’une vente en ligne de médicaments enfin encadrée », Revue Lamy Droit de l'immatériel, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2014 

    Maud Cintrat, « L’encadrement du retrait d’une indemnisation pour abattage sanitaire, comm. sous CÉ, 3e sous-section, 17 juillet 2013, req. n° 354683 », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2014 

    Maud Cintrat, « L’appréhension de l’aliment par le droit de la santé », Option Qualité, Lamy - Wolters Kluwer , 2013 

    Maud Cintrat, « La refonte du statut des vétérinaires sanitaires : de la clarification à la complexification du système », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2013 

    Maud Cintrat, « La distribution au détail du médicament vétérinaire : du privilège aux conflits d'intérêts », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2012, n°06, p. 1084   

  • Maud Cintrat, « Progresser et protéger : deux objectifs à concilier en droit de la pharmacie vétérinaire », Colloque 20 ans en droit des produits de santé – bilan et perspectives, Saint Etienne, le 14 mars 2024  

    Journées Affaires santé organisé par le CERCRID, Faculté de droit de Saint-Etienne / CNRS, dans le cadre du Master parcours Droit affaires santé sous la direction scientifique de Béatrice Espesson-Vergeat.

    Maud Cintrat, « One health, la santé animale et le droit européen », Appréhension juridique d'une approche émergente à l'interface entre santé humaine, animale et environnementale, Aix-en-Provence, le 15 novembre 2023  

    Workshop organisé par le CERIC sous la responsabilité scientifique d'Éloïse Gennet, Chaire de Professeur Junior, Aix-Marseille Université et d'Habib Badjinri Touré, Post-doctorant, Aix-Marseille Université, le CERIC

    Maud Cintrat, « La protection animale ou l’approche catégorielle », le 07 novembre 2019  

    Journée d'étude organisée sous la direction scientifique de François-Xavier Roux-Demare, Doyen de la Faculté de Droit, Economie, Gestion et AES, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles.

    Maud Cintrat, « L'animal et l'homme », le 11 octobre 2018 

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL

      Maud Cintrat, La santé de l'animal d'élevage : recherche sur l'appréhension de l'animal en droit sanitaire, thèse soutenue en 2017 à AixMarseille sous la direction de Guylène Nicolas et Valérie Michel, membres du jury : Jean-Pierre Marguénaud (Rapp.), Didier Truchet (Rapp.), Olivier Dubos et Daniel Gadbin  

      Étudier l’animal en droit permet de mettre en lumière les difficultés du droit à refléter tant sa réalité biologique que l’évolution de sa perception sociale. L’animal bouleverse les agencements traditionnels du droit, les catégories juridiques, y compris lorsqu’il est élevé par l’homme dans l’une des perspectives les plus utilitaristes qui soit : l’alimentation. L’analyse des règles de droit relatives à la santé de l’animal d’élevage a été conçue dans l’optique de déterminer si ces règles visent à satisfaire un intérêt « animalitaire ». Saisir les modalités de l’appréhension de la santé de cet animal par les règles de droit a permis de constater que, d’une part, ces règles voient leur emprise sur sa santé élargie et que, d’autre part, les sources de ces règles se sont étendues pour s’inscrire dans des organisations à vocation économique reflétant in fine son instrumentalisation par l’homme. C’est dans ce cadre que peut être mis en évidence un dualisme dans l’appréhension de l’animal à travers les règles de droit relatives à sa santé ; dualisme qui comporte, en germe, toute l’ambivalence de la question animale en droit. Saisi à la fois comme membre d’une collectivité et à la fois comme individu, l’animal d’élevage voit néanmoins la protection de sa santé soumise à la satisfaction d’intérêts anthropocentriques