Aurélie Bres

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et de Science politique

Centre du Droit de l'Entreprise
  • THESE

    La résolution du contrat par dénonciation unilatérale, soutenue en 2008 à Montpellier 1 sous la direction de Jacques Raynard 

  • Aurélie Bres, Christophe Maubernard, Le devoir de vigilance des entreprises. L'âge de la maturité?, 2024   

    Aurélie Bres, Pierre Mousseron, Sigrid Aubert, Mamadou Badji, Lucas Bento de Carvalho [et alii], Valoriser les usages: Approches..., Institut des usages, 2020   

    Aurélie Bres, La résolution du contrat par dénonciation unilatérale, Litec, 2009, Bibliothèque de droit de l'entreprise, 640 p. 

  • Aurélie Bres, « Le principe d'intelligibilité », in ss. dir. Pierre Mousseron (dir.), Les principes en Droit de l'entreprise, LexisNexis, 2023 

    Aurélie Bres, « Les inférences dans la pensée juridique : déduction, induction et abduction », Liber amicorum en l'honneur du Professeur Didier Ferrier, LexisNexis, 2021, pp. 119-135 

    Aurélie Bres, « Valoriser les usages par une institution corporative : les prud'homies de pêche méditerranéennes », in Pierre Mousseron (dir.), Valoriser les usages : Approches..., Institut des usages, 2020, pp. 129-152   

    Aurélie Bres, Jean Maury, « Libéralités-partages, étude 365 », Le Lamy Droit des régimes matrimoniaux, successions et libéralités, Lamy, 2019 

    Aurélie Bres, « Tradition in the French Legal System: Outward Signs and Usefulness », in dir. L. Mayali, P. Mousseron (dir.), Customary Law Today, Springer International Publishing, 2018, pp. 15-30 

    Aurélie Bres, « Les usages en Droit des assurances », in dir. P. Mousseron (dir.), Les usages en Droit de l'entreprise, LexisNexis, 2010 

  • Aurélie Bres, Pierre Mousseron, « Les usages contractuels », Revue de jurisprudence de droit des affaires, 2024, n°6, pp. 7-10 

    Aurélie Bres, « Usage et communauté d'une seule personne, note sous Soc., 21 juin 2023, n° 21-22.076 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n°471336 

    Aurélie Bres, « Usages et contrat, note sous CA Rennes, 22 sept. 2023, n° 20/05719 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n°471336 

    Aurélie Bres, « Usages du courtage d'assurance »: obs. ss. CA Nîmes 9 novembre 2022, n° 20/03503 et CA Paris 12 octobre 2022, n° 20/13522, La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n°23, pp. 32-33 

    Aurélie Bres, « Effet judiciaire de l'usage du maintien en fonction du juge-commissaire, obs. ss. CA Pau 13 février 2023 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n°23 

    Aurélie Bres, « Modération de l'usage relatif au taux de la clause pénale »: obs. ss. CA Rennes, 27 sept. 2022, La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n°47 

    Aurélie Bres, « Effet des usages en matière contractuelle »: obs. ss. CA Rennes, 8 févr. 2022, n° 19/04737, La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n°19 

    Aurélie Bres, Philippe Grignon, « Usages et détermination de la valeur locative en matière de bail commercial »: obs. ss. CA Paris, 16 juin 2021, La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, n°5152 

    Aurélie Bres, « Durée du préavis d'usage en matière de rupture de relations commerciales établies », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, n°5152 

    Aurélie Bres, « Tolérance usuelle »: obs ss. CA Dijon, 24 sept. 2020, nº 18/01069 et CA Angers, 10 nov. 2020, n° 16/00777, La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, n°18, pp. 42-43 

    Aurélie Bres, « Usages et signes communautaires »: Note sous Tribunal judiciaire de Paris, ordonnance de référé, 10 juillet 2020, RG numéro 20/52941, La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, n°48, pp. 34-35 

    Aurélie Bres, « Usage et détermination de l'objet »: obs. ss CA Reims, 9 juillet 2019,n° 17/02395 et CA Paris, 13 juin 2019, n°16/22870, La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, n°4344 

    Aurélie Bres, « Usage de la méthode hôtelière »: obs. ss. CA Paris, 3 juillet 2019, n° 17/18962, La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, n°4344 

    Aurélie Bres, « Détermination du préavis de rupture d'un contrat liant un médecin à un établissement privé par référence aux usages : résolution du conflit d'usages », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2019, n°6, p. 292 

    Aurélie Bres, « Champ d'application des usages »: obs. ss. Civ. 3e, 21 février 2019, n° 17-24.458, La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, n°20, pp. 34-35 

    Aurélie Bres, « Preuve de l'usage »: obs. ss CA Versailles, 16 oct. 2018, nº 17/07890, La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, n°20, pp. 35-36 

    Aurélie Bres, « Application des usages. Usages et banque », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, n°4344, pp. 41-42 

    Aurélie Bres, « Le fondement de la force des usages », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2018, n°2018, pp. 352-356   

    Aurélie Bres, « Effet des usages en matière de clause pénale », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, n°19, pp. 37-38 

    Aurélie Bres, « Effet des usages en matière probatoire (suite) en matière de droit du travail », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, n°19, p. 39 

    Aurélie Bres, « Un détournement de commandes contraire aux usages est constitutif de concurrence déloyale », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, n°45, pp. 25-26 

    Aurélie Bres, « Agence commerciale : tribunal internationalement compétent pour connaître de l'action en paiement de l'indemnité de cessation de contrat, obs. ss. Com., 13 sept. 2017, n° 15-26019 », Lettre de la distribution, 2017 

    Aurélie Bres, « Point de départ du délai de renonciation à une clause de non-concurrence par l'employeur d'un VRP, obs. ss. Soc., 21 juin 2017, n° 16-15271 », Lettre de la distribution, 2017, n°2017 

    Aurélie Bres, « Autonomie des usages par rapport au contrat », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, n°19, pp. 23-24 

    Aurélie Bres, « Réduction du préavis contractuel dans le cadre de l'application de L. 442-6, I, 5° c. com., obs. ss. CA Reims, 14 févr. 2017, n° 15/02398 », Lettre de la distribution, 2017, n°2017 

    Aurélie Bres, « Pratiques commerciales trompeuses visant des professionnels, obs. ss. Crim. 22 novembre 2016, n° 15-83559 », Lettre de la distribution, 2017, n°2017 

    Aurélie Bres, « Les usages permettent-ils d'apprécier la licéité de l'obtention et de la divulgation de secrets d'affaires ? », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, n°5152, pp. 44-45 

    Aurélie Bres, « Parasitisme : caractérisation nécessaire du savoir-faire et des efforts dont le parasite a indûment tiré profit, obs. ss Com. 5 juill. 2016, n° 14-10108 », Lettre de la distribution, 2016, n°2016 

    Aurélie Bres, « Quels rôles pour les usages en matière contractuelle ? », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, n°20, pp. 30-31 

    Aurélie Bres, « Disparition des usages : : la vente traditionnelle d'animaux de compagnie dans certains marchés et foires alimentaires peut-elle perdurer malgré l'interdiction légale ? », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, n°20, p. 34 

    Aurélie Bres, « L'usage peut-il constituer un instrument de contrôle de l'abus dans les pratiques restrictives de concurrence ? », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015, n°45, pp. 42-43 

    Aurélie Bres, « Déconditionnement et commercialisation par le distributeur des produits du fabricant après cessation des relations, obs. ss Com., 29 sept. 2015, n° 14-17130 », Lettre de la distribution, 2015, n°2015 

    Aurélie Bres, « Charge de la preuve en cas de défaut de conformité du bien livré selon la Directive 1999/44/CE, obs. ss CJUE, 4 juin 2015, aff. C-497/13 », Lettre de la distribution, 2015, n°2015 

    Aurélie Bres, « Droit d'accès aux documents et confidentialité dans les procédures conduites par les autorités en charge de la concurrence », Lettre de la distribution, 2015 

    Aurélie Bres, « Les usages fondent-ils un devoir de conseil et de coopération en matière informatique ? », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015, n°19, pp. 33-34 

    Aurélie Bres, « Application de la loi LME aux contrats internationaux, CEPC 26 mars 2015, Avis n° 15-08 », Lettre de la distribution, 2015, n°2015 

    Aurélie Bres, « Immixtion d’une société-mère dans le différend opposant une filiale à un créancier, obs. ss com. 3 février 2015, n° 13-24895 », Lettre de la distribution, 2015, n°2015 

    Aurélie Bres, « Le contrat de concession constitue une fourniture de services au sens de l’art. 5-1, b du Règlement 44/2001, note ss Civ. 1re, 19 nov. 2014, n° 13-13405 », Lettre de la distribution, 2014, n°14 

    Aurélie Bres, « Un usage peut-il neutraliser l'infraction de travail dissimulé ? », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2014, n°45, pp. 33-34 

    Aurélie Bres, « Les conflits d'usages », Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, 2011, n°92, pp. 25-29   

    Aurélie Bres, « L'obligation de non-concurrence de plein droit de l'associé », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2011, n°3, pp. 463-510   

    Aurélie Bres, « Création d'une société concurrente par l'associé minoritaire d'une SARL », Revue des Sociétés , 2010, n°56, pp. 297-302 

    Aurélie Bres, « Précisions jurisprudentielles sur la faculté de renonciation au contrat d'assurance-vie », Les Petites Affiches, 2010, n°57, pp. 8-19   

    Aurélie Bres, Julien Courchet, Karine Buchet-Poyau, Auriane Potemski, Isabelle Jariel-Encontre, « Interaction with 14-3-3 Adaptors Regulates the Sorting of hMex-3B RNA-binding Protein to Distinct Classes of RNA Granules », Journal of Biological Chemistry, 2008, n°46, pp. 32131-32142   

  • Aurélie Bres, Nicolas Ferrier, Clémence Mouly-Guillemaud, Maxime Alby, Lucas Bettoni [et alii], Rapport 2023. Application du Titre IV du Livre IV du Code de commerce, Actions en justice à l’initiative des acteurs économiques : Bilan des décisions judiciaires civiles et pénales (période du 1er janvier au 31 décembre 2022), 2023 

    Aurélie Bres, Nicolas Ferrier, Clémence Mouly-Guillemaud, Maxime Alby, Lucas Bettoni [et alii], Rapport 2022. Application du Titre IV du Livre IV du Code de commerce, Actions en justice à l’initiative des acteurs économiques, Bilan des décisions judiciaires civiles et pénales (période du 1er janvier au 31 décembre 2021), 2022 

    Aurélie Bres, Nicolas Ferrier, Clémence Mouly-Guillemaud, Maxime Alby, Lucas Bettoni [et alii], Application du Titre IV du Livre IV du Code de commerce: actions en justice à l’initiative des acteurs économiques. Bilan des décisions judiciaires civiles et pénales (période du 1er janvier au 31 décembre 2017), 2018, 197 p. 

  • Aurélie Bres, Le contrôle de la pêche par les prud’homies sur le littoral de l’Occitanie, Institut des usages, 2021 

  • Aurélie Bres, « Usages et fin de contrat », Les usages dans la commande publique, Lyon (FR), le 04 octobre 2024   

    Aurélie Bres, « Teaching Customary Law : chinese and french perspectives », le 01 juin 2024  

    Conférence organisée par l'Institut des usages, Faculté de droit, Université de Montpellier

    Aurélie Bres, « Les sociétés familiales : entre promotion et suspicion », le 16 mai 2024  

    Conférence organisée par le CDE, Faculté de droit, Université de Montpellier dans le cadre du séminaire Montpellier - Heidelberg en mémoire du Professeur Erik Jayme (1934-2024) sous la direction scientifique de Pierre Mousseron, Professeur à la Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier et Marc-Philippe Weller, Professeur à l’Université de Heidelberg

    Aurélie Bres, « Le devoir de vigilance des entreprises : l'âge de la maturité ? », Le devoir de vigilance des entreprises : l'âge de la maturité ?, Montpellier, le 25 mai 2023  

    Colloque organisé par le CDE, MUSE, l'IDEDH, Université de Montpellier sous la direction scientifique de Aurélie Brès, Maître de conférences en Droit privé, Université de Montpellier et Christophe Maubernard, Maître de conférences HDR en Droit public, Université de Montpellier

    Aurélie Bres, « Tradition in the French system », Customary Law Today, University of California, Berkeley, Faculté de Droit de Montpellier, Montpellier, le 18 mai 2017 

    Aurélie Bres, « Le renouveau dans l'application des usages: les conflits d'usages », Colloque "Le renouveau des usages", Faculté de Droit de Montpellier, 17 juin 2011, Montpellier (34000), le 17 juin 2011 

    Aurélie Bres, Pierre Gasselin, Lucette Laurens, Elodie Valette, Hélène Tallon [et alii], « L'insertion territoriale des systèmes d'activités des ménages agricoles en Languedoc Roussillon, France. Intersama : un projet de recherche-action », 45. Colloque ASRDLF. Territoires et action publique territoriale: nouvelles ressources pour le développement régional, Rimouski Canada (CA), le 25 août 2008   

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