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  • THESE

    La résolution du contrat par dénonciation unilatérale, soutenue en 2008 à Montpellier 1 sous la direction de Jacques Raynard 

  • Aurélie Bres, Christophe Maubernard, Aurélie Brès, Le devoir de vigilance des entreprises. L'âge de la maturité?: l'âge de la maturité ?, Bruylant et Strada lex, 2024, Droit & Economie, 257 p.   

    Aurélie Bres, Pierre Mousseron, Sigrid Aubert, Mamadou Badji, Lucas Bento de Carvalho, Valoriser les usages: Approches..., Institut des usages, 2020   

    Aurélie Bres, Pierre Mousseron, Aurélie Brès, Marie Bourdeau, Lise Chatain [et alii], Les usages : l'autre droit de l'entreprise, LexisNexis, 2014, Droit & Professionnels ( Entreprise ), 204 p. 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, La résolution du contrat par dénonciation unilatérale, Litec, 2009, Bibliothèque de droit de l'entreprise, 640 p. 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, Jacques Raynard, La résolution du contrat par dénonciation unilatérale, 2008, 665 p. 

  • Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Vers un principe de vigilance », Le devoir de vigilance des entreprises, actes coll., Bruylant, 2024 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Les usages », Traité d'études juridiques, ss. dir. Alexandre Ferracci, Mathilde Heitzmann-Patin, Julien Padovani, Florian Poulet, PUAM, 2024 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Usages et fin de contrat », Les usages dans la commande publique, actes coll. 4 octobre 2024, Chaire de Droit des contrats publics, Lyon 3, Institut des usages, 2024 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Le principe d'intelligibilité », in ss. dir. Pierre Mousseron (dir.), Les principes en Droit de l'entreprise, LexisNexis, 2023, pp. 50-62 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Les inférences dans la pensée juridique : déduction, induction et abduction », Liber amicorum en l'honneur du Professeur Didier Ferrier, LexisNexis, 2021 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Valoriser les usages par une institution corporative : les prud'homies de pêche méditerranéennes », in Pierre Mousseron (dir.), Valoriser les usages : Approches..., Institut des usages, 2020   

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, Jean Maury, « Libéralités-partages, étude 365 », Le Lamy Droit des régimes matrimoniaux, successions et libéralités, Lamy, 2019 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Tradition in the French Legal System : Outward Signs and Usefulness », in dir. L. Mayali, P. Mousseron (dir.), Customary Law Today, ss. dir. L. Mayali et P. Mousseron, Springer International Publishing, 2018 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Les usages en Droit des assurances », in dir. P. Mousseron (dir.), Les usages en Droit de l'entreprise, LexisNexis, 2010 

  • Aurélie Bres, Aurélie Brès, «  Pratique habituelle  et usage, obs. ss. Com., 13 mars 2024, n° 22-16.487, Droit des affaires - Usages - Chronique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°46 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Disparition par prescription, obs. ss. Civ. 1re, 5 juin 2024, n° 22-24.462, Droit des affaires - Usages - Chronique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°46 

    Aurélie Bres, Pierre Mousseron, Aurélie Brès, « Les usages contractuels », Revue de jurisprudence de droit des affaires, Éditions Francis Lefebvre , 2024, n°6, pp. 7-10 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Effet contractuel relatif à la fixation du montant des honoraires d'architecte »: obs. ss. CA Bordeaux, 29-02-2024, n° 21/00898, La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°18, pp. 30-31 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Effet translatif de propriété en matière de vente de vin »: obs. ss. CA Bordeaux, 7 février 2024, nº 21/01351, La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°18, p. 30 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Usage et communauté d'une seule personne, note sous Soc., 21 juin 2023, n° 21-22.076 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°471336 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Usages et contrat, note sous CA Rennes, 22 sept. 2023, n° 20/05719 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°471336 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Usages du courtage d'assurance »: obs. ss. CA Nîmes 9 novembre 2022, n° 20/03503 et CA Paris 12 octobre 2022, n° 20/13522, La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°23, pp. 32-33 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Effet judiciaire de l'usage du maintien en fonction du juge-commissaire, obs. ss. CA Pau 13 février 2023 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°23 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Modération de l'usage relatif au taux de la clause pénale »: obs. ss. CA Rennes, 27 sept. 2022, La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, n°47 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Effet des usages en matière contractuelle »: obs. ss. CA Rennes, 8 févr. 2022, n° 19/04737, La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, n°19 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, Philippe Grignon, « Usages et détermination de la valeur locative en matière de bail commercial »: obs. ss. CA Paris, 16 juin 2021, La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021, n°5152 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Durée du préavis d'usage en matière de rupture de relations commerciales établies », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021, n°5152 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Tolérance usuelle »: obs ss. CA Dijon, 24 sept. 2020, nº 18/01069 et CA Angers, 10 nov. 2020, n° 16/00777, La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021, n°18, pp. 42-43 

    Aurélie Bres, Philippe Grignon, Aurélie Brès, « Usages et détermination de la valeur locative en matière de bail commercial (note sous CA Paris, pôle 5, ch. 3, 16 juin 2021, n° 19/15429) », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Usages et signes communautaires »: Note sous Tribunal judiciaire de Paris, ordonnance de référé, 10 juillet 2020, RG numéro 20/52941, La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020, n°48, pp. 34-35 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Usage et détermination de l'objet »: obs. ss CA Reims, 9 juillet 2019,n° 17/02395 et CA Paris, 13 juin 2019, n°16/22870, La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019, n°4344 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Usage de la méthode hôtelière »: obs. ss. CA Paris, 3 juillet 2019, n° 17/18962, La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019, n°4344 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Détermination du préavis de rupture d'un contrat liant un médecin à un établissement privé par référence aux usages : résolution du conflit d'usages », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2019, n°6, p. 292 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Champ d'application des usages »: obs. ss. Civ. 3e, 21 février 2019, n° 17-24.458, La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019, n°20, pp. 34-35 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Preuve de l'usage »: obs. ss CA Versailles, 16 oct. 2018, nº 17/07890, La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019, n°20, pp. 35-36 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Application des usages. Usages et banque », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2018, n°4344, pp. 41-42 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Le fondement de la force des usages », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2018, n°2018   

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Effet des usages en matière de clause pénale », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2018, n°19, pp. 37-38 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Effet des usages en matière probatoire (suite) en matière de droit du travail », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2018, n°19, p. 39 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Un détournement de commandes contraire aux usages est constitutif de concurrence déloyale », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, n°45, pp. 25-26 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Agence commerciale : tribunal internationalement compétent pour connaître de l'action en paiement de l'indemnité de cessation de contrat, obs. ss. Com., 13 sept. 2017, n° 15-26019 », Lettre de la distribution, Centre du Droit de l'Entreprise, 2017 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Point de départ du délai de renonciation à une clause de non-concurrence par l'employeur d'un VRP, obs. ss. Soc., 21 juin 2017, n° 16-15271 », Lettre de la distribution, Centre du Droit de l'Entreprise, 2017, n°2017 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Autonomie des usages par rapport au contrat », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, n°19, pp. 23-24 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Réduction du préavis contractuel dans le cadre de l'application de L. 442-6, I, 5° c. com., obs. ss. CA Reims, 14 févr. 2017, n° 15/02398 », Lettre de la distribution, Centre du Droit de l'Entreprise, 2017, n°2017 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Pratiques commerciales trompeuses visant des professionnels, obs. ss. Crim. 22 novembre 2016, n° 15-83559 », Lettre de la distribution, Centre du Droit de l'Entreprise, 2017, n°2017 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Les usages permettent-ils d'apprécier la licéité de l'obtention et de la divulgation de secrets d'affaires ? », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, n°5152, pp. 44-45 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Parasitisme : caractérisation nécessaire du savoir-faire et des efforts dont le parasite a indûment tiré profit, obs. ss Com. 5 juill. 2016, n° 14-10108 », Lettre de la distribution, Centre du Droit de l'Entreprise, 2016, n°2016 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Quels rôles pour les usages en matière contractuelle ? », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, n°20, pp. 30-31 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Disparition des usages : : la vente traditionnelle d'animaux de compagnie dans certains marchés et foires alimentaires peut-elle perdurer malgré l'interdiction légale ? », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, n°20, p. 34 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « L'usage peut-il constituer un instrument de contrôle de l'abus dans les pratiques restrictives de concurrence ? », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, n°45, pp. 42-43 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Déconditionnement et commercialisation par le distributeur des produits du fabricant après cessation des relations, obs. ss Com., 29 sept. 2015, n° 14-17130 », Lettre de la distribution, Centre du Droit de l'Entreprise, 2015, n°2015 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Charge de la preuve en cas de défaut de conformité du bien livré selon la Directive 1999/44/CE, obs. ss CJUE, 4 juin 2015, aff. C-497/13 », Lettre de la distribution, Centre du Droit de l'Entreprise, 2015, n°2015 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Droit d'accès aux documents et confidentialité dans les procédures conduites par les autorités en charge de la concurrence », Lettre de la distribution, Centre du Droit de l'Entreprise, 2015 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Les usages fondent-ils un devoir de conseil et de coopération en matière informatique ? », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, n°19, pp. 33-34 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Application de la loi LME aux contrats internationaux, CEPC 26 mars 2015, Avis n° 15-08 », Lettre de la distribution, Centre du Droit de l'Entreprise, 2015, n°2015 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Immixtion d’une société-mère dans le différend opposant une filiale à un créancier, obs. ss com. 3 février 2015, n° 13-24895 », Lettre de la distribution, Centre du Droit de l'Entreprise, 2015, n°2015 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Le contrat de concession constitue une fourniture de services au sens de l’art. 5-1, b du Règlement 44/2001, note ss Civ. 1re, 19 nov. 2014, n° 13-13405 », Lettre de la distribution, Centre du Droit de l'Entreprise, 2014, n°14 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Un usage peut-il neutraliser l'infraction de travail dissimulé ? », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2014, n°45, pp. 33-34 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Les conflits d'usages », Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, Société de publications et de publicité pour les sociétés (SPPS), 2011, n°92, pp. 25-29   

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « L'obligation de non-concurrence de plein droit de l'associé », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2011, n°3   

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Création d'une société concurrente par l'associé minoritaire d'une SARL », Revue des Sociétés , Dalloz , 2010, n°56 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Précisions jurisprudentielles sur la faculté de renonciation au contrat d'assurance-vie », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2010, n°57, pp. 8-19   

    Aurélie Bres, Julien Courchet, Karine Buchet-Poyau, Auriane Potemski, Aurélie Brès, « Interaction with 14-3-3 Adaptors Regulates the Sorting of hMex-3B RNA-binding Protein to Distinct Classes of RNA Granules », Journal of Biological Chemistry, American Society for Biochemistry and Molecular Biology, 2008, n°46   

  • Aurélie Bres, Nicolas Ferrier, Clémence Mouly-Guillemaud, Maxime Alby, Lucas Bettoni [et alii], Rapport 2023. Application du Titre IV du Livre IV du Code de commerce, Actions en justice à l’initiative des acteurs économiques : Bilan des décisions judiciaires civiles et pénales (période du 1er janvier au 31 décembre 2022), 2023 

    Aurélie Bres, Nicolas Ferrier, Clémence Mouly-Guillemaud, Maxime Alby, Lucas Bettoni [et alii], Rapport 2022. Application du Titre IV du Livre IV du Code de commerce, Actions en justice à l’initiative des acteurs économiques, Bilan des décisions judiciaires civiles et pénales (période du 1er janvier au 31 décembre 2021), 2022 

    Aurélie Bres, Nicolas Ferrier, Clémence Mouly-Guillemaud, Aurélie Brès, Lucas Bettoni, Rapport 2021. Application du Titre IV du Livre IV du Code de commerce, Actions en justice à l’initiative des acteurs économiques : Bilan des décisions judiciaires civiles et pénales (période du 1er janvier au 31 décembre 2020), 2021 

    Aurélie Bres, Nicolas Ferrier, Clémence Mouly-Guillemaud, Aurélie Brès, M. Alby, Rapport 2020. Application du Titre IV du Livre IV du Code de commerce, Actions en justice à l’initiative des acteurs économiques, Bilan des décisions judiciaires civiles et pénales, 2020 

    Aurélie Bres, Nicolas Ferrier, Clémence Mouly-Guillemaud, M. Alby, P.-L. Adde Soubra [et alii], Application du Titre IV du Livre IV du Code de commerce : Actions en justice à l’initiative des acteurs économiques: Bilan des décisions judiciaires civiles et pénales (période du 1er janvier au 31 décembre 2019), 2019, 199 p. 

    Aurélie Bres, Nicolas Ferrier, Clémence Mouly-Guillemaud, Maxime Alby, Lucas Bettoni [et alii], Rapport 2018. Application du Titre IV du Livre IV du Code de commerce. Actions en justice à l’initiative des acteurs économiques. Bilan des décisions judiciaires civiles et pénales (période du 1er janvier au 31 décembre 2017), 2018, 197 p. 

  • Aurélie Bres, Aurélie Brès, Le contrôle de la pêche par les prud’homies sur le littoral de l’Occitanie, 2021 

  • Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Usages et droits fondamentaux », Séminaire Usages et droits fondamentaux, Montpellier, le 29 novembre 2024 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Usages et fin de contrat », Les usages dans la commande publique, Lyon (FR), le 04 octobre 2024 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Teaching Customary Law : chinese and french perspectives », Teaching Customary Law : chinese and french perspectives, Institut des usages, Faculté de Droit de Montpellier and China University of Political Science and Law, Montpellier, le 01 juin 2024  

    Conférence organisée par l'Institut des usages, Faculté de droit, Université de Montpellier

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Les sociétés familiales : entre promotion et suspicion », Les sociétés familiales : entre promotion et suspicion, séminaire Montpellier - Heidelberg en mémoire du Professeur Erik Jayme, dir. P. Mousseron et M.-Ph. Weller, Montpellier, le 16 mai 2024  

    Conférence organisée par le CDE, Faculté de droit, Université de Montpellier dans le cadre du séminaire Montpellier - Heidelberg en mémoire du Professeur Erik Jayme (1934-2024) sous la direction scientifique de Pierre Mousseron, Professeur à la Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier et Marc-Philippe Weller, Professeur à l’Université de Heidelberg

    Aurélie Bres, « Le devoir de vigilance des entreprises : l'âge de la maturité ? », le 25 mai 2023  

    Colloque organisé par le CDE, MUSE, l'IDEDH, Université de Montpellier sous la direction scientifique de Aurélie Brès, Maître de conférences en Droit privé, Université de Montpellier et Christophe Maubernard, Maître de conférences HDR en Droit public, Université de Montpellier

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Tradition in the French system », Customary Law Today, University of California, Berkeley, Faculté de Droit de Montpellier, Montpellier, le 18 mai 2017 

    Aurélie Bres, Aurélie Brès, « Le renouveau dans l'application des usages: les conflits d'usages », Colloque "Le renouveau des usages", Faculté de Droit de Montpellier, 17 juin 2011, Montpellier (34000), le 17 juin 2011 

    Aurélie Bres, Pierre Gasselin, Lucette Laurens, Elodie Valette, Hélène Tallon, « L'insertion territoriale des systèmes d'activités des ménages agricoles en Languedoc Roussillon, France. Intersama : un projet de recherche-action », 45. Colloque ASRDLF. Territoires et action publique territoriale: nouvelles ressources pour le développement régional, Rimouski Canada (CA), le 25 août 2008