Marie-Evelyne Monteiro

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Département de Droit

Laboratoire de Recherche Juridique
COLLOQUE

Les psychotropes et le droit

25oct.2024

Colloque organisé par le Laboratoire de Recherche Juridique - LARJ, Université du Littoral - Côte d'Opale sous la direction scientifique...


Boulogne/mer

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COLLOQUE

La loi climat et résilience

20janv.2022

Perspectives en sciences sociales

Organisé sous la direction scientifique de Catherine Roche, Professeur des universités en aménagement et urbanisme (TVES) et Stéphanie...


Boulogne sur Mer

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CONFÉRENCE ET CYCLE

Le consentement : de l’intime au politique

13janv.2022

2ème demi-journée : Le consentement sexuel, droit et littérature


Boulogne-sur-Mer

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PARUTION

Lectures juridiques de fictions

De la Littérature à la Pop-culture !

S'il est évident que toute fiction ne « parle » a priori pas de « droit », certains supports fictionnels (ce qui est le cas de...

  L'Epitoge
06 / 2020

COLLOQUE

La désobéissance militaire. Terre & Mer. Regards croisés

10nov.2017


Boulogne sur mer

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  • THESE

    Entre libéralisme et autoritarisme : les fluctuations des politiques criminelles en France et au Portugal/, soutenue en 1994 à Pau sous la direction de Jean-Pierre Delmas-Saint-Hilaire 

  • Marie-Evelyne Monteiro, Évelyne Monteiro, L'essentiel du droit pénal des affaires, Gualino, 2016, Les Carrés, 156 p. 

    Marie-Evelyne Monteiro, Évelyne Monteiro, L'essentiel du droit pénal des affaires, Gualino éd., 2000, Les carrés, 119 p.   

  • Marie-Evelyne Monteiro, Evelyne Monteiro, « Le consentement de la victime comme obstacle à la caractérisation de l’infraction », in Davansant, Frédéric (Dir.), Bayrou-Louis, Agnès (Dir.), Thumerel, Isabelle (Dir.) (dir.), Le consentement, de l’intime au politique, Institut Francophone pour la Justice la démocratie, 2023, pp. 53-67 

    Marie-Evelyne Monteiro, Evelyne Monteiro, « Une lecture pénaliste de la Casa de papel », in Touzeil-Divina, Mathieu (Dir.), Douteaud, Stéphanie (Dir.) (dir.), Lectures juridiques de fictions : de la littérature à la pop culture, Editions l’Epitoge, 2020, pp. 137-145 

  • Marie-Evelyne Monteiro, Evelyne Monteiro, « Caractérisation du délit d'atteinte à la conservation des habitats naturels ou espèces animales non domestiques de l'article L. 415-3, 1° du code de l'environnement », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2024, n°02, p. 357   

    Marie-Evelyne Monteiro, Evelyne Monteiro, « L'exclusion des terrains agricoles de la protection offerte par l'article L. 172-5 du code de l'environnement », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2024, n°02, p. 361   

    Marie-Evelyne Monteiro, Evelyne Monteiro, « Élément matériel du délit de pollution des eaux par abandon ou jet de déchets de l'article L. 216-6 alinéa 3 du code de l'environnement », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2023, n°02, p. 321   

    Marie-Evelyne Monteiro, Evelyne Monteiro, « Éléments constitutifs du délit d'atteinte à la conservation des habitats naturels ou espèces animales non domestiques de l'article L. 415-3, 1° du code de l'environnement », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2023, n°02, p. 324   

    Marie-Evelyne Monteiro, Evelyne Monteiro, « Nullité du PV de constatation de l'infraction en cas de non-respect de l'obligation d'information préalable du parquet visée à l'article L. 172-5 du code de l'environnement », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2023, n°02, p. 328   

    Marie-Evelyne Monteiro, Évelyne Monteiro, « Dégazage dans une centrale nucléaire et action civile des associations de défense de l'environnement », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2022, n°02, p. 349   

    Marie-Evelyne Monteiro, Évelyne Monteiro, « Délits d'exploitation d'une ICPE sans enregistrement : modification de la nomenclature en cours de procédure et modification en appel des peines prononcées », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2022, n°02, p. 353   

    Marie-Evelyne Monteiro, Evelyne Monteiro, « Pollution atmosphérique et responsabilité pénale du capitaine du navire de croisière Azura », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2021, n°02, p. 365   

    Marie-Evelyne Monteiro, Evelyne Monteiro, « Pollution atmosphérique et irrecevabilité de l'action civile des associations pour délit de mise en danger d'autrui », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2021, n°02, p. 372   

    Marie-Evelyne Monteiro, Évelyne Monteiro, « Tourisme procréatif et parenté d’intention : vers un véritable changement de cap ? »: Ass. plén. 4 oct.2019, n°10-19053, Mennesson ; Civ. 1ère 18 déc. 2019, trois arrêts, n°18-11815, n°18-12327 et n°18-14751 et 18-50007, Les petites affiches, 2021, n°64, pp. 25-30 

    Marie-Evelyne Monteiro, Evelyne Monteiro, « Pollution des eaux : le référé pénal environnemental de l'article L. 216-13 du code de l'environnement », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2020, n°02, p. 336   

    Marie-Evelyne Monteiro, Evelyne Monteiro, « Délit de pollution des mers en ZEE par un navire étranger et exercice des poursuites pénales en France », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2020, n°02, p. 331   

    Marie-Evelyne Monteiro, Evelyne Monteiro, « Délit de pollution des mers et cumul des responsabilités pénales entre le capitaine et la société armateur », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2019, n°02, p. 365   

    Marie-Evelyne Monteiro, Evelyne Monteiro, « Délits de pollution des eaux des articles L. 216-6 et L. 432-2 du code de l'environnement et responsabilité pénale de la commune », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2019, n°02, p. 369   

    Marie-Evelyne Monteiro, Evelyne Monteiro, « Notification du PV initial d'infraction et délit d'exploitation d'une ICPE malgré suspension administrative », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2019, n°02, p. 372   

    Marie-Evelyne Monteiro, Evelyne Monteiro, « Cumul d'infractions liées au non-respect des arrêtés préfectoraux et exclusion du principe ne bis in idem », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2019, n°02, p. 373   

    Marie-Evelyne Monteiro, Evelyne Monteiro, « Pollution de cours d'eau par du chlore et faute d'imprudence qualifiée », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2018, n°02, p. 437   

    Marie-Evelyne Monteiro, Evelyne Monteiro, « Pollution d'un étang par déversement d'eaux usées non traitées et résultat de l'infraction », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2018, n°02, p. 441   

    Marie-Evelyne Monteiro, Evelyne Monteiro, « Délits d'exploitation d'une ICPE sans autorisation et de poursuite d'exploitation en violation d'une mise en demeure », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2018, n°02, p. 443   

    Marie-Evelyne Monteiro, Evelyne Monteiro, « Contravention d'exploitation non conforme d'une installation classée et délit de poursuite d'exploitation d'une installation non conforme », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2018, n°02, p. 446   

    Marie-Evelyne Monteiro, Evelyne Monteiro, « Les orientations de la politique criminelle actuelle en matière d'atteintes à l'environnement », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2014, n°01, p. 49   

    Marie-Evelyne Monteiro, Evelyne Monteiro, « Actualités du droit portugais (années 2006-2007) », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2008, n°02, p. 463   

    Marie-Evelyne Monteiro, Evelyne Monteiro, « Droit portugais », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2006, n°02, p. 485   

    Marie-Evelyne Monteiro, Evelyne Monteiro, « Atteintes à l'environnement et infractions de mise en danger: vers une incrimination commune en Europe ? », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2005, n°03, p. 509   

    Marie-Evelyne Monteiro, Evelyne Monteiro, « Gonzalo QUINTERO OLIVARES, Adonde va el Derecho penal, Reflexiones sobre la Leyes Penales y los penalistas », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2005, n°03, p. 695   

    Marie-Evelyne Monteiro, Evelyne Monteiro, « Cession du bail commercial au propriétaire des murs et cause de l'obligation », Recueil Dalloz, 2005, n°24, p. 1617   

    Marie-Evelyne Monteiro, Evelyne Monteiro, « Droit portugais (année 2004) », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2005, n°02, p. 423   

    Marie-Evelyne Monteiro, Evelyne Monteiro, « Klaus Tiedemann (dir.), Adan Nieto Martin (coord.), Eurodelitos. El derecho penal economico en la Uniôn Europea », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2005, n°02, p. 450   

    Marie-Evelyne Monteiro, Evelyne Monteiro, « XVIIe Congrès international de droit pénal de L'association internationale de droit pénal », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2005, n°01, p. 193   

    Marie-Evelyne Monteiro, Evelyne Monteiro, « Le concept de harcèlement moral dans le code pénal et le code du travail », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2003, n°02, p. 277   

    Marie-Evelyne Monteiro, Evelyne Monteiro, « A propos des revenus des biens propres des époux dans le régime légal », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 1998, n°01, p. 23   

    Marie-Evelyne Monteiro, Evelyne Monteiro, « Exercice de l'autorité parentale et insémination artificielle entre parents homosexuels », Recueil Dalloz, 1995, n°13, p. 197   

  • Marie-Evelyne Monteiro, « Les psychotropes et le droit », le 24 octobre 2024  

    Colloque organisé par le Laboratoire de Recherche Juridique - LARJ, Université du Littoral - Côte d'Opale sous la direction scientifique de Mégane Brunet, Doctorante en droit et Xavier Idziak, Docteur en droit public et Enseignant contractuel à l’ULCO

    Marie-Evelyne Monteiro, Évelyne Monteiro, Magalie Franchomme, « Les dispositifs réprimant la perte écologique », Colloque La loi climat et résilience. Perspectives en sciences sociales, Boulogne-sur-Mer, le 20 janvier 2022  

    Organisé sous la direction scientifique de Catherine Roche, Professeur des universités en aménagement et urbanisme (TVES) et Stéphanie Douteaud, Maître de conférences en droit public (LARJ)

    Marie-Evelyne Monteiro, « Le consentement : de l’intime au politique », le 13 janvier 2022 

    Marie-Evelyne Monteiro, « La désobéissance militaire. Terre & Mer. Regards croisés », le 10 novembre 2017 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL

  • Xavier Idziak, Essai sur les fonctions de protection et de direction de l’ordre public écologique, thèse soutenue en 2023 à Littoral en co-direction avec Évelyne Monteiro et Éric Naim-Gesbert, membres du jury : Marie-Béatrice Lahorgue (Rapp.), Jochen Sohnle (Rapp.), Marthe Torre-Schaub  

    En droit, la notion d'ordre public s'infiltre et transcende l'ensemble des branches du droit, toutefois c'est aussi l'une des plus nébuleuses. Pour faire face aux nouveaux enjeux de la protection de l'environnement, l'émergence d'un ordre public écologique tend à exprimer une nouvelle valeur sociale entourant l'environnement. Cet ordre public se manifeste comme une nouvelle valeur fondamentale attribuant un respect de l'environnement et harmonisant les relations entre l'homme et la nature par le levier de la norme juridique. Cette recherche a pour objet d'apporter un éclairage à l'ordre public écologique à partir de l'analyse des rapports qu'il entretient avec la norme et les sujets-objets du droit de l'environnement. Pour faire face aux enjeux de la préservation de l'environnement, l'analyse de sa fonction de direction et de protection se propose d'identifier les sujets et les objets de cet ordre pour ensuite s'attacher à examiner le renforcement de cet ordre par la restriction de droits et libertés anthropocentrées. Une fois assurée, l'hypothèse de l'affirmation d'un ordre public écologique a pour effet d'ajuster les fonctions de cet ordre face à d'autres analyses.

  • Pierre-Olivier Manceau, L'implication du mineur en droit international pénal : d'un objet passif à un sujet actif devant la cour pénale internationale, thèse soutenue en 2016 à Limoges sous la direction de Aurélien Lemasson, membres du jury : François Fourment (Rapp.), Évelyne Monteiro (Rapp.), Gilbert Bitti  

    Cette thèse porte sur l’implication du mineur victime en droit international pénal. L’enfant est l’une des principales victimes des crimes internationaux tels le génocide, le crime de guerre, le crime contre l’humanité et le crime d’agression. Dans son rôle de lutte contre l’impunité, la Cour pénale internationale a la charge d’enquêter, poursuivre et juger les principaux responsables de ces crimes. Or l’enfant n’est pas une victime comme toute les autres ; il est spécifique. Les crimes qui sont commis sur un enfant s’inscrivent dans le long terme en raison de la fragilité de l’enfant. Par ailleurs, il est également sujet à des formes d’utilisations spécifiques comme l’enfant soldat. Cependant, force est de constater que de nombreuses formes d’utilisations sont inconnues. Cette thèse fait l’inventaire des différentes utilisations en proposant un réaménagement du Statut de Rome afin de faire correspondre le droit aux réalités factuelles et contemporaines. Par ailleurs, lorsqu’un enfant est victimes, sa voix n’est que peu entendue par cette juridiction internationale. Ainsi, cette thèse explique les lacunes du droit processuel international tout en proposant des aménagements et des solutions afin de permettre à l’enfant d’être entendue, écouter et surtout d’être réparer. L’enfant victime développant de nombreux traumatismes physique et psychologique, il appartiendra alors de le soigner et le réparer par l’intermédiaire de programmes de réparation mise en œuvre par la Cour et ses organes.