Charles Bahurel

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et Sciences Politiques

Institut de Recherche en Droit Privé
  • THESE

    Les volontés des morts : vouloir pour le temps où l'on ne sera plus, soutenue en 2012 à Paris 2 sous la direction de Michel Grimaldi, membres du jury : Isabelle Dauriac (Rapp.), Sophie Gaudemet (Rapp.), Yves Lequette et Bernard Vareille 

  • Charles Bahurel, Nicolas Kilgus, Rudy Laher, Thibault de Ravel d'Esclapon, Epreuves écrites du CRFPA: spécialité droit civil, 3e éd., Dalloz, 2022, Spécial CRFPA, 400 p. 

    Charles Bahurel, Nicolas Kilgus, Rudy Laher, Thibault de Ravel d'Esclapon, Épreuves écrites du CRFPA: spécialité droit civil, 3e éd., Dalloz, 2022, Spécial CRFPA 

    Charles Bahurel, Nicolas Kilgus, Rudy Laher, Thibault de Ravel d'Esclapon, Epreuves écrites du CRFPA: spécialité droit civil, 2e éd., Dalloz, 2021, Spécial CRFPA, 376 p.  

    L'ouvrage "tout en un" pour réussir les épreuves écrites de droit civil du CRFPA 2021 avec des fiches de révision et des exercices. Toutes les épreuves écrites de l'examen sont traitées dans cet ouvrage, chaque partie se compose de la manière suivante : - une méthodologie spécifique pour chaque épreuve ; - des fiches Actualité et Problématique qui proposent des sujets présents au programme des épreuves afin de renforcer la capacité d'analyse des candidats ; - des outils de travail en relation avec chaque fiche traitée : principaux textes de lois avec reproduction d'articles, résumé des lois récentes, jurisprudence essentielle, listes d'articles issus de différentes revues juridiques (articles de synthèse, articles de débat, articles de fond) ; - des annales et exercices corrigés, afin de permettre aux candidats de s'entraîner et de se préparer à chaque type d'épreuves.

    Charles Bahurel, Nicolas Kilgus, Rudy Laher, Thibault de Ravel d'Esclapon, Épreuves écrites du CRFPA: spécialité droit civil, 2e éd., Dalloz, 2021, Spécial CRFPA 

    Charles Bahurel, Nicolas Kilgus, Rudy Laher, Thibault de Ravel d'Esclapon, Épreuves écrites du CRFPA - Spécialité droit civil: spécialité droit civil, 450e éd., Dalloz, 2020, Spécial Concours, 334 p.  

    Présentation de l'éditeur : "L'ouvrage "tout en un" pour réussir les épreuves écrites de droit civil du CRFPA 2020 avec des fiches de révision et des exercices. Toutes les épreuves écrites de l'examen sont traitées dans cet ouvrage, chaque partie se compose de la manière suivante : une méthodologie spécifique pour chaque épreuve ; des fiches Actualité et Problématique qui proposent des sujets présents au programme des épreuves afin de renforcer la capacité d'analyse des candidats ; des outils de travail en relation avec chaque fiche traitée : principaux textes de lois avec reproduction d'articles, résumé des lois récentes, jurisprudence essentielle, listes d'articles issus de différentes revues juridiques (articles de synthèse, articles de débat, articles de fond) ; des annales corrigées des années précédentes, afin de permettre aux candidats de s'entraîner et de se préparer à chaque type d'épreuves".

    Charles Bahurel, Rudy Laher (dir.), Le droit processuel de la famille, Dalloz, 2020, Thèmes et commentaires  

    Présentation de l'éditeur : "En faisant intervenir des spécialistes de la procédure comme des spécialistes du droit de la famille, l’ouvrage porte un regard croisé sur les spécificités des contentieux familiaux (patrimonial et extra-patrimonial) : les juridictions de la famille, le raisonnement du juge en droit de la famille, le divorce sans juge, etc"

    Charles Bahurel, Rudy Laher (dir.), Le droit processuel de la famille: colloque, 15-16 novembre 2018, Nantes, Dalloz, 2020, Thèmes et commentaires ( Actes ), 197 p. 

    Charles Bahurel, Elsa Bernard, Marion Ho-Dac (dir.), Le Brexit : enjeux régionaux, nationaux et internationaux, Bruylant et Strada lex, 2017, Collection droit de l'Union européenne ( Colloques ), 384 p.  

    Présentation de l'éditeur : "Pour la première fois dans l'histoire de la construction européenne, le peuple d'un Etat membre a choisi de se retirer de l'Union. Ce saut dans l'inconnu soulève de multiples questions auxquelles cet ouvrage s'attache à répondre."

    Charles Bahurel, Les volontés des morts: vouloir pour le temps où l'on ne sera plus, LGDJ, Lextenso éditions, 2014, Bibliothèque de droit privé, 488 p. 

  • Charles Bahurel, « La mort de la mort », Mélanges en l'honneur du Professeur Michel Grimaldi, Defrénois-LGDJ, 2020 

    Charles Bahurel, Rudy Laher, « Régimes matrimoniaux et procédure civile »: le droit processuel et le droit de la famille, in Charles Bahurel et Rudy Laher (dir.), Le droit processuel de la famille, Dalloz, 2020, pp. 105-117 

  • Charles Bahurel, « Les dernières volontés funéraires », Actualité juridique Famille, 2022, n°2, p. 68   

    Charles Bahurel, « La mort, les lois et les religions », Recueil Dalloz, 2018, n°41, p. 2280   

    Charles Bahurel, « La priorité du mariage civil et l'Islam : pour un droit de la famille au service de l'unité nationale », Recueil Dalloz, 2018, n°16, p. 859   

    Charles Bahurel, « Réserve et sociétés », Répertoire du notariat Defrénois, 2018, n°46, pp. 54-57 

    Charles Bahurel, « Clause de non-concurrence : refus d'une contrepartie financière réclamée au nom de la cause », Recueil Dalloz, 2013, n°39, p. 2622   

  • Charles Bahurel, « L'acte authentique par comparution à distance », le 26 mars 2021  

    Organisé par les étudiants du Master 2 Droit notarial, IRDP, Université de Nantes

    Charles Bahurel, « Transmettre son patrimoine : les alternatives à la succession et aux libéralités », le 09 septembre 2019  

    1ères rencontres Faculté de droit de Niigata et Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes

    Charles Bahurel, « Le droit processuel de la famille », le 15 novembre 2018  

    Organisé sous la direction scientifique de Charles Bahurel et Rudy Laher

    Charles Bahurel, « Le Brexit, enjeux régionaux, nationaux et internationaux d'un retrait annoncé », le 10 mars 2017  

    Colloque inter-universitaire en 3 actes

    Charles Bahurel, « La Discipline des Gens de Justice », le 24 novembre 2016 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Nada Obeid, Régime juridique du divorce : causes et conséquences, réforme du droit libanais à la lumière du droit français, thèse soutenue en 2017 à Rennes 1 sous la direction de Marie-Laure Delfosse, membres du jury : Clara Bernard-Xémard (Rapp.), Isabelle Després, Jean-René Binet et Afif Daher  

    Le Liban possède un système original et spécifique tenant à son histoire et la société libanaise est une société pluraliste constituée de communautés différentes, ayant chacune sa tradition, ses croyances, son organisation propre. Ce pluralisme imprègne les diverses structures de l’État, fondées sur l’équilibre de la représentation des communautés. Il rejaillit aussi sur son système juridique, qui cherche à préserver les identités des communautés, essentiellement dans les matières du statut personnel où les attributions traditionnelles des autorités religieuses sont reconnues par l’État et assurées de l’efficacité civile. Cependant, le pluralisme religieux et la prégnance du religieux en matière de statut personnel sont considérés « comme un anachronisme, comme un frein retardant la croissance de l’État et la réalisation de l’unité de la nation ». Ainsi, dans une même cause et pour les mêmes motifs, les habitants d’un même pays, le Liban, sont différemment jugés, et quelquefois d’une manière contradictoire aussi, pour le seul fait qu’ils appartiennent à telle confession religieuse et non à telle autre. Alors en droit matrimonial, le divorce, pour les mêmes motifs, peut être légitimement accordé pour les uns et légitimement dénié pour les autres. En outre, « fondés sur des vérités souvent révélées, les droits religieux seraient incapables de véhiculer les réformes qu’appelle la société moderne », notamment la libéralisation du droit de divorce qui ne retient explicitement que le divorce-sanction et implicitement le divorce-remède pour cause de maladie uniquement. La confrontation des droits de la famille du divorce – libanais et français - permettra de faire ressortir les différences qui les opposent ainsi que les principes qui les sous-tendent et d’apercevoir dans quel sens et dans quelle mesure une réforme du droit libanais du divorce est possible à la lumière du droit français du divorce, droit civil qui a connu une libéralisation de la conception du divorce.

  • Valériane Kermoal, Couples non mariés : patrimoines et liquidations, thèse soutenue en 2021 à Nantes sous la direction de Raymond Le Guidec, membres du jury : Anne Karm (Rapp.), François Sauvage (Rapp.)  

    L’avènement du PACS et la reconnaissance du concubinage, par la loi n°99- 944 du 15 novembre 1999, ont officiellement consacré le pluralisme conjugal, en droit français. Caractérisées par une vie commune, ces néo-conjugalités ne paraissent pas fondamentalement éloignées du mariage. Néanmoins, alors que les époux bénéficient d’une structuration patrimoniale satisfaisante, il n’est pas certain qu’un bilan similaire puisse être dressé à l’endroit des partenaires et des concubins. Malgré l’insertion d’une définition du concubinage dans le Code civil, les concubins continuent de se voir appliquer le droit commun des contrats et ce faisant, de pâtir de l’absence de statut patrimonial. Les partenaires sont certes, quant à eux, destinataires de régimes patrimoniaux mais la jeunesse des dispositifs mis en place laisse subsister de nombreuses questions d’interprétation sur les régimes juridiques qui leur sont applicables. A l’heure où il est désormais fréquent de s’interroger sur l’opportunité d’instaurer un droit commun du couple, la mutualisation des ressources et le partage des dépenses, par les couples non mariés, conduit à s’interroger sur la construction d’un droit patrimonial uniforme. Elle commande également de rechercher une méthode liquidative pour parvenir à la dissociation de leurs intérêts patrimoniaux.