Charles Bahurel

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et Sciences Politiques

Institut de Recherche en Droit Privé
  • THESE

    Les volontés des morts : vouloir pour le temps où l'on ne sera plus, soutenue en 2012 à Paris 2 sous la direction de Michel Grimaldi, membres du jury : Isabelle Dauriac (Rapp.), Sophie Gaudemet (Rapp.), Yves Lequette et Bernard Vareille   

  • Charles Bahurel, Nicolas Kilgus, Rudy Laher, Thibault de Ravel d'Esclapon, Epreuves écrites du CRFPA: spécialité droit civil, 3e éd., Dalloz, 2022, Spécial CRFPA, 400 p.  

    Cet ouvrage tout-en-un prépare à l'ensemble des épreuves écrites du CRFPA et permettra aux candidats de mobiliser leurs connaissances générales et d'approfondir les points qui le méritent. Une méthodologie détaillée pour chaque épreuve afin d'assimiler et de maîtriser les exigences spécifiques. Des fiches Actualité pour faire le point sur des sujets dans "l'air du temps" susceptibles d'être proposés le jour de l'examen. Des fiches Problématique pour développer sa capacité d'analyse. Des annales et des exercices corrigés pour s'entraîner.

    Charles Bahurel, Nicolas Kilgus, Rudy Laher, Thibault de Ravel d'Esclapon, Épreuves écrites du CRFPA: spécialité droit civil, 3e éd., Dalloz, 2022, Spécial CRFPA  

    Décroche les clés indispensables pour réussir le concours du CRFPA 2022 : - Pense comme un avocat avec des fiches « Problématiques ». - Entraîne-toi et comprends les attentes du jury avec des annales et exercices corrigés. - Informe-toi des nouveautés législatives et jurisprudentielles avec des fiches « Actualité ». - Maîtrise chaque épreuve avec une méthodologie détaillée. Inclus : Note de synthèse + droit des obligations. Cet ouvrage, composé des épreuves communes et des épreuves de spécialité (droit civil et procédure civile et MARD) est destiné à accompagner les candidats pour réussir les épreuves écrites du CRFPA. Avec une méthodologie détaillée pour chaque épreuve, des fiches Actualité et des fiches Problématique, ce livre permet aux candidats de mobiliser leurs connaissances générales, d'approfondir des sujets "dans l'air du temps" susceptibles d'être proposés à l'examen et développer leurs capacités d'analyse.Les annales et exercices corrigés constituent un outil d'entraînement majeur pour être prêt le jour de l'examen ! Il se veut une aide efficace et pratique pour acquérir la méthode attendue par le correcteur et une actualisation des connaissances

    Charles Bahurel, Nicolas Kilgus, Rudy Laher, Thibault de Ravel d'Esclapon, Epreuves écrites du CRFPA: spécialité droit civil, 2e éd., Dalloz, 2021, Spécial CRFPA, 376 p.  

    L'ouvrage "tout en un" pour réussir les épreuves écrites de droit civil du CRFPA 2021 avec des fiches de révision et des exercices. Toutes les épreuves écrites de l'examen sont traitées dans cet ouvrage, chaque partie se compose de la manière suivante : - une méthodologie spécifique pour chaque épreuve ; - des fiches Actualité et Problématique qui proposent des sujets présents au programme des épreuves afin de renforcer la capacité d'analyse des candidats ; - des outils de travail en relation avec chaque fiche traitée : principaux textes de lois avec reproduction d'articles, résumé des lois récentes, jurisprudence essentielle, listes d'articles issus de différentes revues juridiques (articles de synthèse, articles de débat, articles de fond) ; - des annales et exercices corrigés, afin de permettre aux candidats de s'entraîner et de se préparer à chaque type d'épreuves.

    Charles Bahurel, Nicolas Kilgus, Rudy Laher, Thibault de Ravel d'Esclapon, Épreuves écrites du CRFPA: spécialité droit civil, 2e éd., Dalloz, 2021, Spécial CRFPA 

    Charles Bahurel, Nicolas Kilgus, Rudy Laher, Thibault de Ravel d'Esclapon, Épreuves écrites du CRFPA - Spécialité droit civil: spécialité droit civil, 450e éd., Dalloz, 2020, Spécial Concours, 334 p. 

    Charles Bahurel, Rudy Laher (dir.), Le droit processuel de la famille, Dalloz, 2020, Thèmes et commentaires 

    Charles Bahurel, Rudy Laher (dir.), Le droit processuel de la famille: colloque, 15-16 novembre 2018, Nantes, Dalloz, 2020, Thèmes et commentaires ( Actes ), 197 p.  

    "Depuis de nombreuses années, les réformes successives du droit de la famille prennent une tournure procédurale et les plus grandes innovations procédurales intéressent souvent les litiges familiaux. Fort de ce constat, spécialistes de la procédure et spécialistes du droit de la famille, universitaires ou praticiens, étaient réunis le 15 novembre 2018 pour s'interroger sur les liens qu'entretiennent les matières procédurales et familiales. Les différentes interventions ont, en premier lieu, permis de vérifier l'hypothèse d'un droit processuel général de la famille qui pourrait donner une tournure particulière aux compétences juridictionnelles, à l'instance, à l'office du juge ou encore à l'exécution forcée. Elles ont, en second lieu, présenté les nombreux aspects plus spéciaux du droit processuel de la famille, qui varient alors selon la matière litigieuse : les couples, les filiations, les régimes matrimoniaux, les successions..."

    Charles Bahurel, Elsa Bernard, Marion Ho-Dac (dir.), Le Brexit : enjeux régionaux, nationaux et internationaux, Bruylant et Strada lex, 2017, Collection droit de l'Union européenne ( Colloques ), 384 p. 

    Charles Bahurel, Les volontés des morts: vouloir pour le temps où l'on ne sera plus, LGDJ, Lextenso éditions, 2014, Bibliothèque de droit privé, 488 p. 

  • Charles Bahurel, « La mort de la mort », Mélanges en l'honneur du Professeur Michel Grimaldi, Defrénois-LGDJ, 2020 

    Charles Bahurel, Rudy Laher, « Régimes matrimoniaux et procédure civile »: le droit processuel et le droit de la famille, in Charles Bahurel et Rudy Laher (dir.), Le droit processuel de la famille, Dalloz, 2020, pp. 1-3 

  • Charles Bahurel, « Les dernières volontés funéraires », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2022, n°2, p. 68   

    Charles Bahurel, « La mort, les lois et les religions », Recueil Dalloz, Dalloz , 2018, n°41, p. 2280   

    Charles Bahurel, « La priorité du mariage civil et l'Islam : pour un droit de la famille au service de l'unité nationale », Recueil Dalloz, Dalloz , 2018, n°16, p. 859   

    Charles Bahurel, « Réserve et sociétés », Répertoire du notariat Defrénois, Lextenso, 2018, n°46, pp. 54-57 

    Charles Bahurel, « Clause de non-concurrence : refus d'une contrepartie financière réclamée au nom de la cause », Recueil Dalloz, Dalloz , 2013, n°39, p. 2622   

  • Charles Bahurel, « Le démembrement au service de la transmission », prévue le 16 janvier 2025  

    Colloque organisé par l'IRDP en collaboration avec ARNU Nantes, Nantes Université sous la responsabilité scientifique de Charlotte Goldie-Genicon, présidente du Comité scientifique et Arnaud Houis, président de l’ARNU-Nantes

    Charles Bahurel, « Euthanasie, Droit & Religion(s) », le 18 octobre 2024  

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Pierre-Louis Boyer, MCF HDR en Histoire du Droit, Doyen de la Faculté de Droit, des Sciences Économiques et de Gestion - Campus du Mans & de Laval

    Charles Bahurel, « Les Empires et le Droit », le 26 septembre 2024  

    Colloque organisé par l'Association des Historiens du Droit de l'Ouest et le laboratoire Droit et Changement Social de Nantes Université

    Charles Bahurel, « L'acte authentique par comparution à distance », le 26 mars 2021  

    Organisé par les étudiants du Master 2 Droit notarial, IRDP, Université de Nantes

    Charles Bahurel, « Les dernières volontés », le 20 novembre 2020  

    Colloque organisé par l’IRDP, Université de Nantes, sous la responsabilité scientifique de Vivien Zalewski-Sicard

    Charles Bahurel, « 1999-2019 : le PACS 20 ans après ! », le 15 novembre 2019  

    Organisé par l'IRDP, Université de Nantes

    Charles Bahurel, « La réserve héréditaire : présent et devenir », le 27 septembre 2019  

    Organisé par l’ARNU Nantes sous la direction scientifique de Vivien Zalewski-Sicard et présidé par Raymond Le Guidec

    Charles Bahurel, « Transmettre son patrimoine : les alternatives à la succession et aux libéralités », le 09 septembre 2019  

    1ères rencontres Faculté de droit de Niigata et Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes

    Charles Bahurel, « Transhumanisme : questions éthiques et enjeux juridiques », le 08 avril 2019  

    Colloque organisé sous la direction scientifique du Pr. Yvonne Flour et de M. Pierre-Louis Boyer

    Charles Bahurel, « Le droit processuel de la famille », le 15 novembre 2018  

    Organisé sous la direction scientifique de Charles Bahurel et Rudy Laher

    Charles Bahurel, « Le Brexit, enjeux régionaux, nationaux et internationaux d'un retrait annoncé », le 24 mars 2017  

    Colloque inter-universitaire en 3 actes

    Charles Bahurel, « Le Brexit, enjeux régionaux, nationaux et internationaux d'un retrait annoncé », le 10 mars 2017  

    Colloque inter-universitaire en 3 actes

    Charles Bahurel, « Le Brexit. Enjeux régionaux, nationaux et internationaux d'un retrait annoncé », le 17 février 2017  

    Colloque inter-universitaire en 3 actes

    Charles Bahurel, « La Discipline des Gens de Justice », le 24 novembre 2016 

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Nada Obeid, Régime juridique du divorce : causes et conséquences, réforme du droit libanais à la lumière du droit français, thèse soutenue en 2017 à Rennes 1 sous la direction de Marie-Laure Delfosse, membres du jury : Clara Bernard-Xémard (Rapp.), Isabelle Després, Jean-René Binet et Afif Daher  

    Le Liban possède un système original et spécifique tenant à son histoire et la société libanaise est une société pluraliste constituée de communautés différentes, ayant chacune sa tradition, ses croyances, son organisation propre. Ce pluralisme imprègne les diverses structures de l’État, fondées sur l’équilibre de la représentation des communautés. Il rejaillit aussi sur son système juridique, qui cherche à préserver les identités des communautés, essentiellement dans les matières du statut personnel où les attributions traditionnelles des autorités religieuses sont reconnues par l’État et assurées de l’efficacité civile. Cependant, le pluralisme religieux et la prégnance du religieux en matière de statut personnel sont considérés « comme un anachronisme, comme un frein retardant la croissance de l’État et la réalisation de l’unité de la nation ». Ainsi, dans une même cause et pour les mêmes motifs, les habitants d’un même pays, le Liban, sont différemment jugés, et quelquefois d’une manière contradictoire aussi, pour le seul fait qu’ils appartiennent à telle confession religieuse et non à telle autre. Alors en droit matrimonial, le divorce, pour les mêmes motifs, peut être légitimement accordé pour les uns et légitimement dénié pour les autres. En outre, « fondés sur des vérités souvent révélées, les droits religieux seraient incapables de véhiculer les réformes qu’appelle la société moderne », notamment la libéralisation du droit de divorce qui ne retient explicitement que le divorce-sanction et implicitement le divorce-remède pour cause de maladie uniquement. La confrontation des droits de la famille du divorce – libanais et français - permettra de faire ressortir les différences qui les opposent ainsi que les principes qui les sous-tendent et d’apercevoir dans quel sens et dans quelle mesure une réforme du droit libanais du divorce est possible à la lumière du droit français du divorce, droit civil qui a connu une libéralisation de la conception du divorce.

  • Valériane Kermoal, Couples non mariés : patrimoines et liquidations, thèse soutenue en 2021 à Nantes sous la direction de Raymond Le Guidec, membres du jury : Anne Karm (Rapp.), François Sauvage (Rapp.)  

    L’avènement du PACS et la reconnaissance du concubinage, par la loi n°99- 944 du 15 novembre 1999, ont officiellement consacré le pluralisme conjugal, en droit français. Caractérisées par une vie commune, ces néo-conjugalités ne paraissent pas fondamentalement éloignées du mariage. Néanmoins, alors que les époux bénéficient d’une structuration patrimoniale satisfaisante, il n’est pas certain qu’un bilan similaire puisse être dressé à l’endroit des partenaires et des concubins. Malgré l’insertion d’une définition du concubinage dans le Code civil, les concubins continuent de se voir appliquer le droit commun des contrats et ce faisant, de pâtir de l’absence de statut patrimonial. Les partenaires sont certes, quant à eux, destinataires de régimes patrimoniaux mais la jeunesse des dispositifs mis en place laisse subsister de nombreuses questions d’interprétation sur les régimes juridiques qui leur sont applicables. A l’heure où il est désormais fréquent de s’interroger sur l’opportunité d’instaurer un droit commun du couple, la mutualisation des ressources et le partage des dépenses, par les couples non mariés, conduit à s’interroger sur la construction d’un droit patrimonial uniforme. Elle commande également de rechercher une méthode liquidative pour parvenir à la dissociation de leurs intérêts patrimoniaux.