, Réforme de la justice, Dalloz, 2019, Dalloz Grand Angle
Jean-Claude Planque, Olivier Fardoux, Contrats spéciaux, 3e éd., Bréal et Numérique Premium, 2019, Lexifac
Tous les contrats sont soumis à des règles communes relevant du régime général des contrats. L'objet du droit des contrats spéciaux est l'étude des règles spécifiques aux contrats qui font l'objet d'un corps de règles spéciales, qu'elles soient d'origine légale ou jurisprudentielle. Cet ouvrage se propose d'étudier les règles spéciales relatives aux contrats les plus usités, regroupés en fonction de traits communs (contrats entraînant un transfert de propriété, transmettant la jouissance d'un bien, ou bien basés sur un aléa...). Il s'adresse en priorité à l'étudiant désirant avoir une vue synthétique de la matière mais aussi à tous ceux qui sont soucieux de connaître leurs droits et obligations avant de donner leur consentement à un contrat de ce genre.
Jean-Claude Planque, Olivier Fardoux, Droit pénal du travail, Bréal et Numérique Premium, 2019, Lexifac ( Droit )
Le droit pénal du travail présente la difficulté, qui est aussi une de ses caractéristiques, de faire intervenir simultanément des règles de droit du travail et des règles relevant de la matière pénale. Cet ouvrage explique les particularités procédurales de la matière, sans pour autant négliger des questions ayant trait au droit pénal « classique », mais qui appellent certaines précisions lorsqu'elles sont en relation avec le monde du travail. Sont détaillés ensuite les éléments constitutifs et le régime juridique des principales infractions pénales qui sont incriminées soit par le Code du travail, soit par le Code pénal, soit encore par les deux codes à la fois. Ce livre s'adresse aux étudiants en droit, mais sera aussi très utile aux salariés, aux syndicalistes, à leurs employeurs et à toute personne cherchant à acquérir des connaissances accessibles sur le sujet.
Jean-Claude Planque, Droit pénal spécial , 2e éd., Bréal et Numérique Premium, 2019, Lexifac ( Droit )
Le Code pénal distingue d'une part les dispositions générales du droit pénal qui régissent la loi, la responsabilité et les peines et constituent le droit pénal général ; d'autre part - et c'est la partie la plus détaillée - la définition et le régime de chacune des diverses infractions pénales (envers les personnes comme les biens). Cette dernière partie est le droit pénal spécial. Cet ouvrage de synthèse, à jour de la LOPPSI II, présente de façon précise l'ensemble de cette matière. Il s'adresse aux étudiants en faculté de droit, mais sera également utile à toute personne qui recherche des connaissances accessibles sur le sujet. Date de première édition : 2009.
Jean-Claude Planque, Olivier Fardoux, Droit pénal du travail, 2e éd., Bréal, 2013, Lexifac ( Droit ), 256 p.
Jean-Claude Planque, Olivier Fardoux, Contrats spéciaux, 4e éd., Bréal, 2013, Lexifac, 189 p.
Jean-Claude Planque, Olivier Fardoux, Contrats spéciaux, 3e éd., Bréal, 2011, Lexifac, 189 p.
Jean-Claude Planque, Droit pénal spécial, 2e éd., Bréal, 2011, Lexifac ( Droit ), 256 p.
Jean-Claude Planque, Olivier Fardoux, Droit pénal du travail, Bréal, 2010, Lexifac ( Droit ), 255 p.
Jean-Claude Planque, Droit pénal spécial, Bréal, 2009, Lexifac ( Droit ), 255 p.
Jean-Claude Planque, Contrats spéciaux, 2e éd., Bréal, 2008, Lexifac, 179 p.
Jean-Claude Planque, La détermination de la personne morale pénalement responsable, l'Harmattan, 2006, Collection Logiques juridiques
Jean-Claude Planque, La détermination de la personne morale pénalement responsable, l'Harmattan, 2003, Collection Logiques juridiques, 523 p.
Jean-Claude Planque, Les contrats spéciaux, Bréal, 2003, Lexifac ( Droit ), 191 p.
Jean-Claude Planque, Blandine Cloez, Léa Lelièvre, « Du porno trop faux pour être vrai ! », Recueil Dalloz, Dalloz , 2024, n°20, p. 973
Jean-Claude Planque, « Désistement ou repentir...on ne peut choisir », Actualité juridique Pénal, , 2024, n°2019-09
Jean-Claude Planque, « Libération volontaire avant le septième jour : Ce n’est plus l’intention qui compte ! », Actualité juridique Pénal, , 2024, n°2021-10
Jean-Claude Planque, « Le droit pénal bousculé par le Covid-19 », https://theconversation.com/le-droit-penal-bouscule-par-le-covid-19-137431, , 2024, n°2020-05-11
Jean-Claude Planque, « Les plaintes pénales pour Covid-19 ont-elles un avenir ? », The Conversation France, , 2024, n°2020-07-06
Jean-Claude Planque, « Le procès Charlie Hebdo, une épreuve aussi pour l’État de droit », https://theconversation.com/le-proces-charlie-hebdo-une-epreuve-aussi-pour-letat-de-droit-145362, , 2024, n°2020-09-01
Jean-Claude Planque, « Juges de proximité : donner gain de cause aux victimes d’incivilités », https://theconversation.com/juges-de-proximite-donner-gain-de-cause-aux-victimes-dincivilites-143466, , 2024, n°2020-07-30
Jean-Claude Planque, « La question de l’accès des mineurs aux sites pornographiques bientôt résolue ? », https://theconversation.com/la-question-de-lacces-des-mineurs-aux-sites-pornographiques-bientot-resolue-201483, , 2024, n°2023-04-12
Jean-Claude Planque, « Ne contractualisons pas la relation sexuelle ! », Le Club des Juristes, , 2024, n°2023-12-18
Jean-Claude Planque, Juliette Jombart, « Numérique - Quand l’avatar se met à verser dans la délinquance ! : Mondes virtuels, infractions et réalités pénales », Droit pénal, , 2024, n°2023-01-10
Jean-Claude Planque, « Live-streaming pédopornographique : des violences sexuelles difficiles à appréhender pour le droit pénal français », Droit pénal, , 2024, n°2020-09
Jean-Claude Planque, « Comment limiter les moyens d'évitement de la responsabilité pénale des personnes morales ? », Droit pénal, , 2024, n°2018-11
Jean-Claude Planque, « La répression du cyber-viol : simple adaptation ou prémices d'une révolution des concepts pénaux ? », Droit pénal, , 2024, n°2019-02
Jean-Claude Planque, « Le vote des détenus : une avancée éphémère mais porteuse d'espoir », Recueil Dalloz, , 2024, n°2019-05-23
Jean-Claude Planque, « Personne Humaine », Recueil Dalloz, , 2023, n°2023-08
Jean-Claude Planque, « ROBOTUM DELINQUERE POTEST ? L'intelligence artificielle et la responsabilité pénale », Droit Pénal, , 2023, n°2022-06-01
Jean-Claude Planque, « Le droit pénal : grand absent du débat sur la fin de vie ! », Recueil Dalloz, Dalloz , 2023, n°28, p. 1408
Jean-Claude Planque, « Libération volontaire avant le septième jour : c'est plus l'intention qui compte ! », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2021, n°10, p. 478
Jean-Claude Planque, « Le vote des personnes détenues », Recueil Dalloz, Dalloz , 2017, n°17, p. 922
Jean-Claude Planque, « L'engagement de la responsabilité pénale d'une société par le salarié d'une autre personne morale », Recueil Dalloz, Dalloz , 2010, n°09, p. 557
Jean-Claude Planque, « L'Eglise de Scientologie miraculeusement sauvée de la dissolution ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2009, n°34, p. 2287
Jean-Claude Planque, « Faute de loi... se contentera-t-on de circulaire ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2006, n°27, p. 1836
Jean-Claude Planque, « Comment sanctionner un empiétement minime ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2004, n°39, p. 2819
Jean-Claude Planque, « Elargissement jurisprudentiel du domaine d'application de la responsabilité pénale des personnes morales », Recueil Dalloz, Dalloz , 2003, n°42, p. 2855
Jean-Claude Planque, « Vers un assouplissement des conditions de licéité de la surveillance des salariés ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2002, n°29, p. 2292
Jean-Claude Planque, « Influence de la loi du 10 juillet 2000 sur la responsabilité pénale des personnes morales », Recueil Dalloz, Dalloz , 2002, n°06, p. 514
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