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Laurent Posocco, Michel Leroy, Opérations sur contrats d'assurance-vie. Opération de rachat et d'avance. L'opération de rachat. Respect des conditions de rachat, Lexis Nexis Compliance assurances, 2020
Laurent Posocco, Michel Leroy, Opérations sur contrats d'assurance-vie Opération de rachat et d'avance L'opération de rachat Charges fiscales et sociales du rachat, Lexis Nexis Compliance Assurances, 2020
Laurent Posocco, Michel Leroy, Opérations sur contrats d'assurance-vie Opération de rachat et d'avance L'opération de rachat L'exécution de la demande de rachat, Lexis Nexis Compliance Assurance, 2020
Laurent Posocco, Michel Leroy, Opérations sur contrats d'assurance-vie Opération de rachat et d'avance L'opération d'avance Existence d'une possibilité d'avances, Lexis Nexis Compliance Assurance, 2020
Laurent Posocco, Michel Leroy, Opérations sur contrats d'assurance-vie Opération de rachat et d'avance L'opération d'avance Respect des conditions de fond de l'avance, Lexis Nexis Compliance Assurance, 2020
Laurent Posocco, Michel Leroy, Opérations sur contrats d'assurance-vie Opération de rachat et d'avance L'opération d'avance L'exécution de la convention d'avance, Lexis Nexis Compliance Assurance, 2020
Laurent Posocco, Michel Leroy, Opérations sur contrats d'assurance-vie Les opérations modifiant la valeur du contrat Conditions de la sanction du défaut de paiement, Lexis Nexis Compliance Assurance, 2020
Laurent Posocco, Michel Leroy, Opérations sur contrats d'assurance-vie Les opérations modifiant la valeur du contrat Le versement de nouvelles primes, Lexis Nexis Compliance Assurance, 2020
Laurent Posocco, Michel Leroy, Opérations sur contrats d'assurance-vie Les opérations modifiant la valeur du contrat Le versement de nouvelles primes Réduction ou résiliation du contrat, Lexis Nexis Compliance Assurance, 2020
Laurent Posocco, Michel Leroy, Opérations sur contrats d'assurance-vie Les opérations modifiant la valeur du contrat La transformation Information du souscripteur, Lexis Nexis Compliance Assurance, 2020
Laurent Posocco, Michel Leroy, Opérations sur contrats d'assurance-vie Les opérations modifiant la valeur du contrat La transformation Respect de l'allocation d'actifs, Lexis Nexis Compliance Assurance, 2020
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Laurent Posocco, Michel Leroy, Opération sur les contrats d'assurance vie L'arbitrage Respect des profils de gestion, Lexis Nexis Compliance Assurance, 2020
Laurent Posocco, Michel Leroy, Opération sur les contrats d'assurance vie La mise en garantie du contrat Le nantissement Opposabilité de la sureté à l'assureur, Lexis Nexis Compliance Assurance, 2020
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Laurent Posocco, Michel Leroy, Opération sur les contrats d'assurance vie La mise en garantie du contrat La délégation Effets de la délégation en cours de contrat, Lexis Nexis Compliance Assurance, 2020
Laurent Posocco, Michel Leroy, Opération sur les contrats d'assurance vie La mise en garantie du contrat La délégation Exécution de l'engagement de délégation, Lexis Nexis Compliance Assurance, 2020
Laurent Posocco, Michel Leroy, Assurance vie Identification et capacité de l'assuré, du souscripteur et du bénéficiaire Identité et capacité du souscripteur, Lexis Nexis Compliance Assurance, 2020
Laurent Posocco, Michel Leroy, Assurance vie Identification et capacité de l'assuré, du souscripteur et du bénéficiaire Identité et capacité du souscripteur Identité du souscripteur, Lexis Nexis Compliance assurance, 2020
Laurent Posocco, Michel Leroy, Assurance vie Identification et capacité de l'assuré, du souscripteur et du bénéficiaire Identité et capacité du souscripteur Capacité du souscripteur, Lexis Nexis Compliance Assurance, 2020
Laurent Posocco, Michel Leroy, Assurance vie Identification et capacité de l'assuré, du souscripteur et du bénéficiaire Identité et capacité de l'assuré Identité de l'assuré, Lexis Nexis Compliance Assurance, 2020
Laurent Posocco, Michel Leroy, Assurance vie Identification et capacité de l'assuré, du souscripteur et du bénéficiaire Identité et capacité de l'assuré Consentement et capacité de l'assuré, Lexis Nexis Compliance Assurance, 2020
Laurent Posocco, Michel Leroy, Assurance vie Identification et capacité de l'assuré, du souscripteur et du bénéficiaire Identité et capacité du bénéficiaire Identité du bénéficiaire, Lexis Nexis Compliance Assurance, 2020
Laurent Posocco, Michel Leroy, Assurance vie Identification et capacité de l'assuré, du souscripteur et du bénéficiaire Identité et capacité du bénéficiaire Capacité du bénéficiaire, Lexis Nexis Compliance Assurance, 2020
Laurent Posocco, Michel Leroy, Norme 02- Respect des conditions de rachat: Opérations sur contrats d'assurance-vie, Opération de rachat et d'avance, L'opération de rachat, Lexis Nexis Compliance Assurance, 2019
Laurent Posocco, Michel Leroy, Norme 01- Existence d'une possibilité de rachat: Opérations sur contrats d'assurance-vie, Opération de rachat et d'avance, L'opération de rachat, Compliance assurance Lexis Nexis, 2019
