Colloque organisé par l'Université de Trente, et les Universités de Lille, de Limoges et de Nantes sous la direction des professeures Luisa Antoniolli et Cinzia Piciocchi...
Colloque organisé par la Faculté de droit et de science politique, Université de Reims Champagne Ardenne, en l'honneur de M Marcel Sinkondo ...
Conférence organisée par l'Association Nantaise de Droit Public ...
Workshop organised by Basile Ridard, Agustín E Ferraro and Juan José Rastrollo, Universidad Salamanca...
Colloque de clôture : La standardisation de la réparation du dommage corporel organisé par le centre de recherche en droit Antoine Favre, l'IUF et la Faculté de droit, Université...
Une séance des Déjeuners du droit parlementaire, organisés par Damien Connil, Priscilla Jensel Monge et Audrey de Montis ...
Séminaire interdisciplinaire organisé par la Faculté de Droit, Université de Poitiers sous la direction scientifique de Sébastien Kott, Université de Poitiers INSP...
10e Conférence du Cycle de séminaires "L’urgence écologique au prétoire" par Sciences Po Toulouse, le LASP, et la SFDE sous la direction scientifique de Christel Cournil, Sciences Po Toulouse...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
Consulter les manifestations scientifiques ayant fait l’objet d’enregistrements vidéos.
L'accompagnement de l’entrepreneur individuel face à la défaillan...
26fév.2024
Cycle de conférences organisé par l'EMRJ, Université de Corse sous la responsabilité scientifique de Sophie Atsarias-Dumas, MCF...
Le financement des entreprises
Actualités juridiques et pratiques
La création et le développement d’une entreprise entraînent naturellement une prise de risques associée à une spéculation sur...
LexisNexis02 / 2023
Aspects juridiques des inondations
Edilaix01 / 2022
Le financement des entreprises : évolution et actualité juridiques
8oct.2021
Organisé par l'Équipe méditerranéenne de recherche juridique, Università di Corsica sous la responsabilité scientifique de Sophie...
Le concubinage : entre droit et non droit
Ce présent ouvrage, regroupant en grande partie les actes du colloque "Le concubinage, entre droit et non-droit" qui s'est tenu à...
LexisNexis02 / 2021
Responsabilité et entreprises en difficulté
6déc.2019
Organisé par la Faculté d'Aix-en-Provence sous la direction scientifique de Vincent Perruchot-Triboulet et Adeline Cerati-Gauthier
11oct.2019
Organisé par l’Équipe méditerranéenne de recherche juridique, Università di Corsica Pasquale Paoli
L'immeuble et le droit des procédures collectives
S'interroger sur le sort de l'immeuble à l'occasion d'une procédure collective revient à évoquer quelques belles questions à la...
Joly éditions01 / 2019
Les difficultés de l’entreprise agricole
25mai2018
Organisé par le Labex Entreprendre de l’Université de Montpellier
La protection des garants des dettes de l'entreprise
Étude à la lumière du droit français
À l'aube d'une réforme imminente en droit des sûretés, cette étude met en évidence, au-delà de la diversité des mécanismes...
LGDJ02 / 2018
10nov.2017
Organisé par le Centre d'étude du droit de l'insolvabilité de l'Université d'Aix-Marseille, en collaboration avec l'EA 7311 Patrimoine et Entreprises
L'évaluation de la prestation contractuelle en droits français et i...
9déc.2016
La valutazione della prestazione contrattuale in diritto francese e italiano
Ce colloque propose de réfléchir aux mécanismes et techniques de contrôle de la prestation contractuelle menées à la fois en...
Sophie Atsarias-Dumas, Sophie Atsarias, La protection des garants des dettes de l'entreprise, LGDJ, une marque de Lextenso, 2018, Bibliothèque de droit des entreprises en difficulté, 757 p.
La 4ème de couverture indique : "Les financements de projet, les créations d'entreprise et les obligations liées à l'activité entrepreneuriale nécessitent la prise de garanties, devenue indispensable à la mise en place d'un climat de confiance entre créancier et débiteur. Afin de diviser le risque, la souscription de sûretés est souvent recherchée auprès de tiers, personnes physiques ou morales entretenant des liens étroits avec l'entreprise débitrice, ou encore auprès d'organismes spécialisés du crédit qui en font une opération courante. Face au poids de la dette menaçant le patrimoine de ces tiers, la bienveillance de la jurisprudence et la sollicitude du législateur ont contribué à l'émergence d'un mouvement de protection, particulièrement remarquable à l'égard de la caution. Par ailleurs, un besoin de protection s'est fait ressentir vis-à-vis des autres souscripteurs de sûretés personnelles et réelles pour autrui, parfois débiteurs d'un engagement plus grave que le cautionnement. De la présente analyse, qui met en perspective les différentes expressions de la protection de ces tiers garants, résulte un double constat. D'une part, l'examen des règles relatives à l'existence de la garantie révèle une multiplication des régimes spéciaux. D'autre part, les règles gouvernant l'exécution de l'engagement attestent, quant à elles, d'un certain rapprochement de la situation des garants. À l'aube d'une réforme imminente en droit des sûretés, cette étude met en évidence, au-delà de la diversité des mécanismes analysés, des lignes directrices qui se dessinent et qui tendent à l'émergence de règles communes, voire à la construction d'un régime commun des sûretés consenties par des tiers."
Sophie Atsarias-Dumas, Hélène Poujade, Sophie Atsarias, Patrick Letourneur, « Le financement des plans de restructuration en droit des entreprises en difficultés », Le financement des entreprises, LexisNexis, 2023, pp. 167-176
Sophie Atsarias-Dumas, postface à Sophie Atsarias, Patrick Letourneur, Le financement des entreprises, LexisNexis, 2023, 249 p.
Sophie Atsarias-Dumas, « L'accompagnement de l’entrepreneur individuel face à la défaillance économique : regards croisés et perspectives », le 08 février 2024
Cycle de conférences organisé par l'EMRJ, Université de Corse sous la responsabilité scientifique de Sophie Atsarias-Dumas, MCF en droit privé et sciences criminelles, Directrice des études du Master en droit des affaires, EMRJ
Sophie Atsarias-Dumas, « Les difficultés de l’entreprise agricole », le 25 mai 2018