Colloque organisé par l’Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé IRDEIC, Université Toulouse Capitole sous la direction scientifique de Paul Cazalbou...
Colloque organisé par l'IRM et le DETS, Université de Bordeaux, sous la direction scientifique de Géraldine Cazals, Rafaël Cos et Yann Raison du Cleuziou, tous professeurs à l'Institut...
Colloque organisé par l'IREO Institut régional d'éducation ouvrière, le LEREDS, l'IST, Université de Lille sous la direction scientifique de Sahadou Djibo...
Colloque organisé par l'EMRJ, Università di Corsica, en partenariat avec l'équipe de recherche Louis Josserand de l'Université Lyon III Jean Moulin sous la responsabilité scientifique...
Colloque organisé par le CERDACC, Université de haute Alsace avec l'IUT de Mulhouse...
Colloque du projet ANR LIBEX Liberté de conscience, liberté d’expression et liberté de création : recherches interdisciplinaires en diachronie et synchronie ...
Colloque organisé sous la direction de Jocelyn Bénéteau et Carine David, Aix Marseille Université ...
Colloque organisé sous la direction scientifique de Véronique Fumaroli, Laure Lévêque et Valérie Michel Fauré...
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L'accompagnement de l’entrepreneur individuel face à la défaillan...
26fév.2024
Cycle de conférences organisé par l'EMRJ, Université de Corse sous la responsabilité scientifique de Sophie Atsarias-Dumas, MCF...
Le financement des entreprises
Actualités juridiques et pratiques
La création et le développement d’une entreprise entraînent naturellement une prise de risques associée à une spéculation sur...
LexisNexis02 / 2023
Aspects juridiques des inondations
Edilaix01 / 2022
Le financement des entreprises : évolution et actualité juridiques
8oct.2021
Organisé par l'Équipe méditerranéenne de recherche juridique, Università di Corsica sous la responsabilité scientifique de Sophie...
Le concubinage : entre droit et non droit
Ce présent ouvrage, regroupant en grande partie les actes du colloque "Le concubinage, entre droit et non-droit" qui s'est tenu à...
LexisNexis02 / 2021
Responsabilité et entreprises en difficulté
6déc.2019
Organisé par la Faculté d'Aix-en-Provence sous la direction scientifique de Vincent Perruchot-Triboulet et Adeline Cerati-Gauthier
11oct.2019
Organisé par l’Équipe méditerranéenne de recherche juridique, Università di Corsica Pasquale Paoli
L'immeuble et le droit des procédures collectives
S'interroger sur le sort de l'immeuble à l'occasion d'une procédure collective revient à évoquer quelques belles questions à la...
Joly éditions01 / 2019
Les difficultés de l’entreprise agricole
25mai2018
Organisé par le Labex Entreprendre de l’Université de Montpellier
La protection des garants des dettes de l'entreprise
Étude à la lumière du droit français
À l'aube d'une réforme imminente en droit des sûretés, cette étude met en évidence, au-delà de la diversité des mécanismes...
LGDJ02 / 2018
10nov.2017
Organisé par le Centre d'étude du droit de l'insolvabilité de l'Université d'Aix-Marseille, en collaboration avec l'EA 7311 Patrimoine et Entreprises
L'évaluation de la prestation contractuelle en droits français et i...
9déc.2016
La valutazione della prestazione contrattuale in diritto francese e italiano
Ce colloque propose de réfléchir aux mécanismes et techniques de contrôle de la prestation contractuelle menées à la fois en...
Sophie Atsarias-Dumas, La protection des garants des dettes de l'entreprise, LGDJ, une marque de Lextenso, 2018, Bibliothèque de droit des entreprises en difficulté, 757 p.
La 4ème de couverture indique : "Les financements de projet, les créations d'entreprise et les obligations liées à l'activité entrepreneuriale nécessitent la prise de garanties, devenue indispensable à la mise en place d'un climat de confiance entre créancier et débiteur. Afin de diviser le risque, la souscription de sûretés est souvent recherchée auprès de tiers, personnes physiques ou morales entretenant des liens étroits avec l'entreprise débitrice, ou encore auprès d'organismes spécialisés du crédit qui en font une opération courante. Face au poids de la dette menaçant le patrimoine de ces tiers, la bienveillance de la jurisprudence et la sollicitude du législateur ont contribué à l'émergence d'un mouvement de protection, particulièrement remarquable à l'égard de la caution. Par ailleurs, un besoin de protection s'est fait ressentir vis-à-vis des autres souscripteurs de sûretés personnelles et réelles pour autrui, parfois débiteurs d'un engagement plus grave que le cautionnement. De la présente analyse, qui met en perspective les différentes expressions de la protection de ces tiers garants, résulte un double constat. D'une part, l'examen des règles relatives à l'existence de la garantie révèle une multiplication des régimes spéciaux. D'autre part, les règles gouvernant l'exécution de l'engagement attestent, quant à elles, d'un certain rapprochement de la situation des garants. À l'aube d'une réforme imminente en droit des sûretés, cette étude met en évidence, au-delà de la diversité des mécanismes analysés, des lignes directrices qui se dessinent et qui tendent à l'émergence de règles communes, voire à la construction d'un régime commun des sûretés consenties par des tiers."
Sophie Atsarias-Dumas, postface à Patrick Letourneur, Le financement des entreprises, LexisNexis, 2023, 249 p.
Sophie Atsarias-Dumas, « L'accompagnement de l’entrepreneur individuel face à la défaillance économique : regards croisés et perspectives », le 08 février 2024
Cycle de conférences organisé par l'EMRJ, Université de Corse sous la responsabilité scientifique de Sophie Atsarias-Dumas, MCF en droit privé et sciences criminelles, Directrice des études du Master en droit des affaires, EMRJ
Sophie Atsarias-Dumas, « Le financement des entreprises : évolution et actualité juridiques », le 07 octobre 2021
Organisé par l'Équipe méditerranéenne de recherche juridique, Università di Corsica sous la responsabilité scientifique de Sophie Atsarias-Dumas, MCF en droit et Patrick Letourneur, Avocat et MCF associé à l’Université de Corse
Sophie Atsarias-Dumas, « Responsabilité et entreprises en difficulté », le 06 décembre 2019
Sophie Atsarias-Dumas, « Le concubinage : entre droit et non droit », le 10 octobre 2019
Sophie Atsarias-Dumas, « Les difficultés de l’entreprise agricole », le 25 mai 2018
Sophie Atsarias-Dumas, « L'immeuble et le droit des procédures collectives », le 10 novembre 2017
Sophie Atsarias-Dumas, « L'évaluation de la prestation contractuelle en droits français et italien », le 09 décembre 2016
Ce colloque propose de réfléchir aux mécanismes et techniques de contrôle de la prestation contractuelle menées à la fois en droit français et en droit italien en insistant sur les mécanismes de contrôle concomitants de la réalisation de la prestation...