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Dominique Custos

Faculté de droit, administration économique et sociale et administration publique
Esplanade de la paix
14000 Caen

Dominique Custos

Professeur, Droit public.

Actualités scientifiques

Quels espaces pour la démocratie participative ?

mardi 26 novembre 2019

Perspectives comparées

Organisé par l’IRENEE, Université de Lorraine avec le soutien de la MSH – Lorraine sous la direction d'Aurélie Duffy-Meunier, Pr. de droit public, Institut Louis Favoreu - GERJC, Aix-Marseille Université, et Membre associée de l'IRENEE et du CDPC

Etat civil et autres questions de droit administratif

jeudi 21 novembre 2019

Regards croisés de publicistes et de privatistes sur l'état des personnes

Organisé sous la direction de Laurence Mauger-Vielpeau et Elodie Saillant-Maraghni, Professeures à l'Université de Caen Normandie

La police de la liberté en économie de marché

jeudi 21 novembre 2019

Quelle(s) contrainte(s) pour quelle(s) liberté(s) ?

Colloque organisé par le laboratoire LexFeim, Université Le Havre-Normandie, avec le soutien de la Mission de recherche Droit et justice.

La systématique des contentieux concurrence en Europe

jeudi 14 novembre 2019

Organisé par le CRDFED et l'Institut Demolombe, sous la direction de Grégory Godiveau, Maître de conférences à l'Université de Caen Normandie

Les modes alternatifs de règlement de litiges

vendredi 8 novembre 2019

Table-ronde de droit administratif comparé

organisée par le Centre de recherches administratives, Aix-Marseille Université.

La codification de la procédure administrative non contentieuse de l’Union européenne

jeudi 20 juin 2019

Organisé par l’IRDEIC, CEEC avec la participation de l'IMH dans le cadre du Centre d'Excellence Europe Capitole

Les juges, gardiens de l'expertise dans l'action publique ?

mardi 18 juin 2019

Courts as regulatory watchdogs

Journée organisée par Bertrand-Léo Combrade, Thomas Perroud, Estelle Chambas et Marie Cirotteau

Semaine doctorale intensive

lundi 17 juin 2019

Organisée par Sciences Po Paris

Les systèmes électoraux et la démocratie au XXIème siècle : quelles évolutions possibles ?

lundi 18 mars 2019

Organisé sous la direction de Eleonora Bottini, Professeure à l'Université de Caen Normandie, et Serge Surin, Docteur en droit et ATER à l'Université de Caen Normandie

QPC et autonomie locale

jeudi 31 janvier 2019

Organisé par l’Université Panthéon II Panthéon Assas

Le recours à la notion de démocratie par les juridictions

jeudi 23 mars 2017

Organisé par le CRDFED (EA2132) avec le soutien de la Fondation Anthony Mainguené

Le corps humain saisi par le droit : entre liberté et propriété

vendredi 14 octobre 2016

Les revendications relatives à l’existence d’un droit de propriété de la personne sur les éléments et produits de son corps, mais aussi sur son corps en son entier, se multiplient, faisant craindre à certains l’émergence d’un « capitalisme corporel »


Parutions

Cahiers de la Recherche sur les Droits Fondamentaux, n°15/2017

Le corps humain saisi par le droit : entre liberté et propriété

Presses universitaires de Caen, 2018

Le colloque qui s’est tenu à la faculté de droit de l’université Caen Normandie le 14 octobre 2016 a eu pour objet l’étude de la relation de la personne à son corps. Après une analyse théorique, plusieurs conflits d’intérêts suscitant aujourd’hui des difficultés particulières ont été spécialement étudiés.

Cahiers de la Recherche sur les Droits Fondamentaux, n°14/2016

Urbanisme et droit fondamentaux

Presses universitaires de Caen, 2016

Ce numéro des Cahiers présente plusieurs réflexions d’actualité sur la rencontre entre différents aspects de la mise en œuvre des projets urbains et la garantie des droits fondamentaux.

Cahiers de la Recherche sur les Droits Fondamentaux, n° 13/2015 - Le droit d'asile

Presses universitaires de Caen, 2015

Le droit d'asile



Publications

Ouvrages

Dominique Custos (dir.), Transparency, a governance principle : proceedings of the XIIth Congress of the International association of legal methodology, Bruylant, 2014, À la croisée des droits, 306 p.

Dominique Custos, Prisons françaises ? : l'état des lieux..., Atelier Fol'fer, 2009, 75 p.

Dominique Custos, La Commission fédérale américaine des communications à l'heure de la régulation des autoroutes de l'information, Montréal, 1999, Collection Logiques juridiques, 411 p.

Dominique Custos, L'Adaptation des institutions françaises aux départements d'OutreMer : Exemple de la Guadeloupe, A.N.R.T, 1990, Lillethèses, 420 p.

Dominique Custos, L'Adaptation des institutions françaises aux départements d'outre-mer : exemple de la Guadeloupe, Atelier national reprod. th. Univ. Lille 3 [diffusion/distribution], 1990, Lille-thèses, 420 p.

Dominique Custos, L'adaptation des institutions françaises aux Départements d'Outre-mer : exemple de la Guadeloupe, [s.n.], 1989, 2 vol. , 539 f. p.

Dominique Custos, Le droit d'outre-mer, mort, résurrection ou transfiguration ?, 1989




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