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Régis Vabres

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Thèse

Comitologie et services financiers. Thèse soutenue en 2007 à Paris 2, sous la direction de Thierry Bonneau.


Ouvrages

Régis Vabres, Thierry Bonneau, Pauline Pailler, Anne-Claire Rouaud et Adrien Tehrani, Droit financier, LGDJ, une marque de Lextenso, 2019, 2e éd., Précis Domat, 1196 p.

Régis Vabres, André Jacquemont et Thomas Mastrullo, Droit des entreprises en difficulté, LexisNexis, 2017, 10e éd., Manuel, 831 p.

Régis Vabres, Thierry Bonneau, Pauline Pailler, Anne-Claire Rouaud et Adrien Tehrani, Droit financier, LGDJ, Lextenso éditions, 2017, Précis Domat, 1051 p.

Régis Vabres (dir.), La Banque centrale européenne : regards croisés, droit et économie [actes du colloque organisé le 5 juin 2015], Bruylant, 2016, Collection Droit de l'Union européenne, 125 p.

Régis Vabres et André Jacquemont, Droit des entreprises en difficulté, LexisNexis, 2015, 9e éd., Manuel, 750 p.

Régis Vabres, Comitologie et services financiers : réflexions sur les sources européennes du droit bancaire et financier, Dalloz, 2009, Nouvelle bibliothèque de thèses, 584 p.


Articles

Régis Vabres, « Holding animatrice ayant une activité mixte », Revue des Sociétés, N° 4, 2021, p. 260

Régis Vabres, « Usufruit temporaire et abus de droit », Revue des Sociétés, N° 6, 2020, p. 375

Régis Vabres, « Notion d'holding animatrice », Revue des Sociétés, N° 3, 2020, p. 188

Régis Vabres, « Responsabilité fiscale du dirigeant », Revue des Sociétés, N° 2, 2020, p. 116

Régis Vabres, « Juridique - Dons en fin de vente - Les clarifications apportées par l'ACPR », Jurisassociations, N° 597, 2019, p. 32

Régis Vabres, « Responsabilité fiscale du dirigeant », Revue des Sociétés, N° 2, 2019, p. 132

Voir plus

Régis Vabres, « Responsabilité fiscale du dirigeant », Revue des Sociétés, N° 9, 2018, p. 530

Régis Vabres, « Visite domiciliaire : qualité pour agir et secret professionnel », Revue des Sociétés, N° 9, 2017, p. 515

Régis Vabres, « Ubérisation de l'économie et droit fiscal », Dalloz IP/IT, N° 7, 2017, p. 375

Régis Vabres, Christophe Vernières et Gilles Bonnet, « Les principales mesures des lois de finances », Defrénois. La revue du notariat, N° 3, 2017, p. 190

Régis Vabres, « Taxe sur les immeubles détenus en France par des entités juridiques », Revue des Sociétés, N° 3, 2017, p. 173

Régis Vabres, « Responsabilité fiscale du dirigeant : cumul des articles L. 265 et L. 267 du livre des procédures fiscales », Revue des Sociétés, N° 2, 2017, p. 110

Régis Vabres, Georges Cavalier et Sabrina Le Normand-Caillère, « Fiscalité des services financiers », Revue internationale des services financiers, 2017, p. NC

Régis Vabres, « Visite domiciliaire : saisie massive de documents, droit au respect de la vie privée et secret professionnel », Revue des Sociétés, N° 12, 2016, p. 761

Régis Vabres, « Impôt de solidarité sur la fortune : déductibilité de la dette de restitution de l'usufruitier », Revue des Sociétés, N° 11, 2016, p. 691

Régis Vabres, « Impôt de solidarité sur la fortune : exonération partielle des mandataires sociaux non rémunérés », Revue des Sociétés, N° 7, 2016, p. 466

Régis Vabres, « Visite domiciliaire : saisie de documents relatifs à un tiers en relation d'affaires avec le contribuable saisi », Revue des Sociétés, N° 2, 2016, p. 117

Régis Vabres, « Conformité à la Constitution de l'article L. 267 du livre des procédures fiscales », Revue des Sociétés, N° 12, 2015, p. 749

Régis Vabres, « Panorama des pratiques innovantes », Jurisassociations, N° 467, 2012, p. 21

Régis Vabres, « La valorisation du fonds de commerce par l'intermédiation », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2011, p. 215

Actualités Publications Communications
  • « Risque et droit fiscal »
    Mulhouse, le 26 mars 2021

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  • « L’émergence d'un droit des plateformes »
    Lyon, le 21 octobre 2020

  • « Les actifs numériques »
    Malakoff, le 09 janvier 2020

  • « Les mutations du droit applicable à la contrainte »
    Ouges, le 26 novembre 2019

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  • « De la gestion du patrimoine à l'ingénierie du patrimoine »
    Orléans, le 25 octobre 2019

  • « Conférence inaugurale du Centre Innovation et Droit (CID EA 7531) »
    Dijon, le 20 juin 2019

  • « Les créanciers publics face aux procédures collectives »
    Caen, le 07 juin 2019

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    Dijon, le 05 novembre 2018

  • « La fiducie-gestion : enjeux et perspective »
    Dijon, le 17 mai 2018

  • « Le droit bancaire et financier à la lumière des droits fondamentaux »
    Clermont-Ferrand, le 16 mars 2018

  • « L'ubérisation »
    Malakoff, le 02 décembre 2016

  • « Le droit des sociétés et la réforme du droit des contrats »
    Dijon, le 14 octobre 2016

  • « La Banque centrale européenne : regards croisés, droit et économie »
    Dijon, le 05 juin 2015





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