Nicolas Gerbay

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
UFR Droit et Sciences Économique et Politique

Centre de Recherche et d'Étude en Droit et Science Politique

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • THESE

    L'oralité du procès, soutenue en 2008 à Paris 1 sous la direction de Loïc Cadiet 

  • Nicolas Gerbay, Philippe Gerbay, Claire Gerbay, Guide du procès civil en appel: 2025-2026, LexisNexis, 2024, Guide, 523 p.  

    Nicolas Gerbay, Maxence Bignoli, Médiation et contentieux des affaires, 2022, 79 p. 

    Nicolas Gerbay, Philippe Gerbay, Claire Gerbay, Guide du procès civil en appel (21/22): 2021-2022, LexisNexis, 2020, Guide, 510 p. 

    Nicolas Gerbay, Philippe Gerbay, Claire Gerbay, Guide du procès civil en appel (2018): 2018, LexisNexis, 2017, Guide, 483 p. 

    Nicolas Gerbay, Philippe Gerbay, Guide du procès civil en appel (2016): 2016, LexisNexis, 2015, 450 p. 

    Nicolas Gerbay, Philippe Gerbay, Guide du procès civil en appel: 2013, LexisNexis, 2013, 424 p. 

    Nicolas Gerbay, Philippe Gerbay, Guide du procès civil en appel: 2012, LexisNexis, 2011, 346 p. 

    Nicolas Gerbay, L'oralité du procès civil, Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3, 2010, Lille-thèses 

    Nicolas Gerbay, Loïc Cadiet, L'oralité du procès, 2008, 442 p.  

    La place de l'oralité au sein du procès civil régresse sensiblement. Le constat est valable autant en procédure écrite qu'en procédure orale. Sauf à considérer que l'oralité serait un ornement judiciaire coûteux, une manifestation surannée d'un rituel judiciaire dépassé, il est nécessaire de s'interroger sur les raisons profondes d'une telle évolution. A cette fin, il est indispensable de fournir les éléments permettant de préciser les fonctions que l'oralité a vocation à remplir. Une fois admis que ces fonctions sont souvent déterminantes, que l'oralité participe au respect de garanties essentielles du procès, qu'elle offre au litige une vision concrète et humaine; il s'agit d'apporter les instruments propres à permettre l'éclosion d'une nouvelle oralité. L'oralité du procès civil doit s'adapter à de nouvelles exigences, il convient de la faire évoluer vers une oralité efficace et décisive, loin des abus d'hier

  • Nicolas Gerbay, « Le contredit de compétence. Quelques notes pour un requiem », in Isabelle Pétel-Teyssié, Catherine Puigelier (dir.), Quarantième anniversaire du Code de procédure civile (1975-2015), Panthéon-Assas, 2016 

  • Nicolas Gerbay, « De quelques nouvelles voies de communication issues de la réforme de la procédure civile », Dalloz avocats : exercer et entreprendre, Dalloz , 2020, n°0809, p. 392  

    Nicolas Gerbay, « La procédure d’appel à jour fixe obligatoire à l’encontre de la décision du juge statuant sur sa seule compétence, Cass. 2e civ., 11 juill. 2019 », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019, n°942, p. 1657  

    Nicolas Gerbay, « Exit les sanctions Magendie pour l’appel de la décision du JAF statuant sur la fixation de la part contributive des obligés alimentaires, Cass. 2e civ., 15 nov. 2018, n° 17-22.817 », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019, n°3  

    Nicolas Gerbay, « La communication électronique : un coup oui, un coup non ! - À propos de l’irrecevabilité du recours formé par RPVA à l’encontre de la décision du bâtonnier en matière de contestations d’honoraires devant le premier président, Cass. 2e civ., 6 sept. 2018, n° 17-20.047 », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2018 

    Nicolas Gerbay, « Nouvelle cause d’irrecevabilité de l’appel à jour fixe : attention au formalisme de l’article 920 du Code de procédure civile, Cass. 2e civ., 27 sept. 2018, n° 17-21.833 », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2018, p. 1174 

    Nicolas Gerbay, « Quand la réforme de la procédure d’appel cède devant le droit au juge, Cass. 2e civ., 12 juill. 2018, n° 18-70.008 », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2018, p. 889 

    Nicolas Gerbay, « Péremption d’instance et procédure d’appel : les parties n’ont pas le droit au silence », Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2017, p. 28 

    Nicolas Gerbay, « La clause d’arrangement amiable et la mesure d’exécution forcée, Cass. 2e civ., 22 juin 2017, n° 16-11.975 », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, n°39, p. 985 

    Nicolas Gerbay, « La transaction : mode d'emploi », Droit & Patrimoine, Lamy - Wolters Kluwer France - INFO6TM , 2017, p. 64 

    Nicolas Gerbay, « Le bref délai de l’appel d’une décision du juge de l’exécution : une notion inopérante », Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2016, p. 48 

    Nicolas Gerbay, « Le délai du contredit de compétence au regard de la notification comportant des mentions erronées, Cass. ass. plén., 8 avr. 2016, n° 14-18.821 », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, n°19, p. 564 

  • Nicolas Gerbay, Elsa Forey, Yan Laidier, Caroline Bugnon, Claus Dieter Classen [et alii], L'application du principe de laïcité à la justice, 2019   

  • Nicolas Gerbay, « Le flou du droit », le 07 novembre 2025  

    Colloque organisé par le CID, Université Bourgogne Europe.

    Nicolas Gerbay, « Le droit à l'erreur, approche de droit interne », le 17 novembre 2023  

    Journée d’études organisée par le CREDESPO, Université de Bourgogne sous la direction de Nathalie Droin et Nicolas Gerbay dans le cadre des "Journées d’études de l’axe Justice"

    Nicolas Gerbay, « Le rôle du juge en matière de modes alternatifs de règlement des différends », Le rôle du juge en matière de modes alternatifs de règlement des différends - Regards croisés Québec, Suisse, France, Besançon, le 11 octobre 2018  

    Organisé sous la direction scientifique de Isabelle Bieri, GEMME – Suisse ; Louis Marquis, Université de Sherbrooke – Canada et Catherine Tirvaudey, Université de Franche-Comté

    Nicolas Gerbay, « Justice et communication », le 14 février 2020  

    15ème colloque organisé par le M2 Droit Processuel, Université de Bourgogne

    Nicolas Gerbay, « L’intervention comme outil de régularisation du procès civil », La Régularisation, Dijon, le 07 mars 2017  

    Organisé sous la responsabilité scientifique de Alix Perrin, Professeur à l’université de Bourgogne

    Nicolas Gerbay, « Les conflits de l'amiable », La médiation de la consommation, Dijon, le 13 mai 2016 

    Nicolas Gerbay, « Contentieux de masse et masse des contentieux », le 10 février 2017  

    Organisé par l'association Processualis sous la présidence de notre parrain Renaud Denoix de Saint-Marc.

    Nicolas Gerbay, « L'avocat au cœur des modes alternatifs de règlement des différends », le 07 octobre 2016  

    Alors qu'une grande majorité des Français considère qu'il n'est pas nécessaire d'aller directement devant le juge pour certaines affaires civiles, le recours effectif aux solutions alternatives au juge est toujours proportionnellement beaucoup plus faible