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Alain Le Pommelec

Maître de conférences honoraire, Droit privé et sciences criminelles.

Université Clermont Auvergne · Ecole de Droit Centre Michel de L'Hospital — CMH
Université Clermont AuvergneEcole de DroitCentre Michel de L'Hospital
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Actualités scientifiques

Colloque
L'Ordre Public
15 déc. 2011

Publications scientifiques

  • Ouvrages

    Alain Le Pommelec, Louis Thibierge, Christophe Alleaume, Philippe Casson, Thierry Garé, Annales de droit civil des obligations 2017, Dalloz, 2016, 276 p. 

  • Chapitres d'ouvrage

    Alain Le Pommelec, « "Regards croisés de cinéastes sur la fin de vie" », in Centre Michel de L'Hospital CMH UR 4232 (dir.), Ce que le cinéma dit (ou ne dit pas) de la bioéthique et du droit, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 24 novembre 2022, C. Lassalas et R-M. Borgès (dir.), Clermont-Ferrand, Editions du Centre Michel de L'Hospital, 2023, 291 p. :, Lextenso/LGDJ, 2023  

    Alain Le Pommelec, Charles-André Dubreuil, « "Le juge saisi en raison d’un manquement aux obligations contractuelles. Les sanctions prononcées par le juge", in: Le juge et l'efficacité du contrat en droit comparé interne, Y. Laidié et M.-C. Vincent-Legoux (dir.), IFJD, 2020 », in IFJD Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie (dir.), Le juge et l'efficacité du contrat en droit comparé interne, Y. Laidié et M.-C. Vincent-Legoux (dir.), IFJD, 2020, 216 p. :, , 2020 

    Alain Le Pommelec, « "Commentaire d’arrêt : Cour de cassation, première chambre civile, 6 octobre 1998, n° de pourvoi : 96-12540", in: Droit civil des obligations 2020, A. Batteur (dir.), Dalloz, Coll. Les annales du droit, 2019 », in Dalloz (dir.), Droit civil des obligations 2020, A. Batteur (dir.), Dalloz, Coll. Les annales du droit, 2019, 302 p. :, , 2019 

    Alain Le Pommelec, « "La formation du contrat : Les pourparlers - Commentaire d'arrêt : Com. 18 sept. 2012, n° 11-19629", in: Droit civil des obligations 2018, A. Batteur (dir.), Dalloz, Coll. Les annales du droit, 2017, pp. 79-91 », in Dalloz (dir.), Droit civil des obligations 2018, A. Batteur (dir.), Dalloz, Coll. Les annales du droit, 2017, 290 p. :, , 2017, pp. 79-91 

  • Communications

    Alain Le Pommelec, « Ce que le cinéma dit (ou ne dit pas) de la bioéthique et du droit », colloque Ce que le cinéma dit (ou ne dit pas) de la bioéthique et du droit, Clermont-Ferrand, le 24 novembre 2022 

    Organisé par le CMH, Université Clermont-Auvergne sous la direction de Christine Lassalas et Rose-Marie Borges, MCF HDR en droit privé, dans le cadre du projet Le CiD (Le Cinéma et le Droit : Investigation comparative des dilemmes bioéthiques) soutenu par la MSH de Clermont-Ferrand.

    Alain Le Pommelec, « Les conséquences de la réforme du droit des contrats sur la pratique contractuelle », le 15 septembre 2016 

    Avec le soutien du Conseil Régional des Notaires d'Auvergne. Sous la direction du Professeur Nicolas Laurent-Bonne

    Alain Le Pommelec, « L'Ordre Public », le 15 décembre 2011