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  • THESE

    L'évolution des droits de propriété intellectuelle sous l'effet du droit de la concurrence, soutenue en 2007 à Paris 2 sous la direction de Georges Bonet 

  • Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Serge Blondel, Sophie Lambert-Wiber, Camille Maréchal (dir.), La protection juridique du végétal et ses enjeux économiques, Economica, 2012, 244 p.  

    La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage rassemble des contributions de chercheurs et praticiens appartenant à des champs disciplinaires variés tels que le droit, l’économie, et l’histoire. La première partie explore les aspects historiques, épistémologiques, techniques du thème choisi, et se clôt sur le contexte international. La deuxième partie approfondit les enjeux, qui concernent l’économie, la concurrence, la compétitivité des entreprises, ou encore le développement durable. Cela met notamment en évidence le rôle ambivalent joué par la protection du végétal, au service de l’innovation mais également des stratégies d’appropriation. La dernière partie est consacrée aux outils de la protection juridique du végétal, à savoir le brevet et le certificat d’obtention végétale. Elle analyse notamment les différences mais également les liens qu’entretiennent ces deux régimes juridiques."

    Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Camille Maréchal, Concurrence et propriété intellectuelle, Litec, 2009, Le Droit des affaires ( Propriété intellectuelle ), 475 p. 

  • Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Camille Maréchal, Marine Ranouil, Nicolas Dissaux, « L’adaptation des contes de fées », Il était une fois... Analyse juridique des contes de fées, Dalloz, 2018, pp. 147   

    Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Camille Maréchal, « Article 5 : contrôle juridictionnel de la décision d'ouverture d'une procédure principale », Règlement UE n° 2015/848 du 20 mai 2015 relatif aux procédures d'insolvabilité, Société de législation comparée, 2015, pp. 134 

    Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Camille Baulant, Serge Blondel, Sophie Lambert-Wiber, Camille Maréchal, « Nouveaux enjeux du végétal dans la mondialisation : un nouvel équilibre à trouver entre la standardisation et la différenciation »,

    Texte issu des actes du colloque "La protection juridique du végétal et ses enjeux économiques", organisé les 17 et 18 novembre 2011 à l'Université d'Angers, par le Centre Jean Bodin (Recherche juridique et politique), le Groupe de recherche angevin en, La protection juridique du végétal et ses enjeux économiques, Economica, 2012, pp. 93-108 

  • Camille Maréchal Pollaud-Dulian, « Marque Tour de France : la rame laisse le cycle sur place », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2024, n°1, p. 41   

    Camille Maréchal Pollaud-Dulian, « Demande reconventionnelle en nullité d'une marque de l'UE et compétence des tribunaux des marques de l'UE », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2023, n°11, p. 591   

    Camille Maréchal Pollaud-Dulian, « Super Simon à l'assaut de la planète marques », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2023, n°06, p. 362   

    Camille Maréchal Pollaud-Dulian, « Nouveau dépôt de la même marque peu avant le prononcé de la déchéance : la mauvaise foi ne va pas de soi », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2023, n°04, p. 241   

    Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Camille Maréchal, « Arrêt Planta Tabak : la Cour de justice inflige une aromathérapie fatale aux marques de tabac », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2019, pp. 252-255 

    Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Camille Maréchal, « L’immeuble dans les procédures de traitement des difficultés d’un débiteur », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2019, p. 269   

    Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Camille Maréchal, « Location Airbnb : les règles du Code de la construction et de l’habitation à l’épreuve de la directive  services  », Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation , Dalloz , 2019, pp. 415-418 

    Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Camille Maréchal, « Affaire Caudalie : les places de marché écartées de la distribution sélective », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2018, n°11, p. 645   

    Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Camille Maréchal, « L'affaire Caudalie ou le cantonnement de la protection des mentions traditionnelles viticoles à leur spécialité », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2018, n°09, p. 503   

    Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Camille Maréchal, « Distribution sélective et ventes en ligne : le vent tourne ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2018, n°06, p. 377   

    Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Camille Maréchal, « L'interdiction faite aux distributeurs agréés de recourir à des plates-formes en ligne : la messe n'était pas dite ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2018, n°05, p. 317   

    Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Camille Maréchal, « L’interdiction faite aux distributeurs agréés de recourir aux plates-formes en ligne », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2018, pp. 317-320 

    Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Frédéric Pollaud-Dulian, Camille Maréchal, « Georges Bonet (1940-2017) », Recueil Dalloz, Dalloz , 2017, n°40, p. 2309   

    Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Camille Maréchal, « Concurrence et gestion collective », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, Juris éditions, Dalloz , 2017, n°49, p. 27   

    Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Camille Maréchal, « Le reconditionnement des produits marqués : de nouvelles précisions apportées par la CJUE », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2017, n°04, p. 228   

    Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Camille Maréchal, « L'acquiescement à la revendication », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, n°3, p. 12   

    Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Camille Maréchal, « Le caractère unitaire de la marque de l'Union européenne à l'épreuve de la contrefaçon », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2016, n°12, p. 608   

    Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Camille Maréchal, « La clause imposant le paiement de redevances même en cas d'annulation ou de non-contrefaçon du brevet et l'article 101 TFUE », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2016, n°10, p. 485   

    Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Camille Maréchal, « Dommages-intérêts dus en cas de contrefaçon : la réparation du préjudice moral est compatible avec la méthode forfaitaire », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2016, n°0708, p. 352   

    Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Camille Maréchal, « Droit coopératif et droit des marques », Droit & Patrimoine, Lamy - Wolters Kluwer France - INFO6TM , 2016, n°256, pp. 60-63 

    Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Camille Maréchal, « L'incidence de la réforme du droit des contrats sur les contrats d'exploitation des droits d'auteur », Communication - Commerce électronique, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2016, n°6, p. 9   

    Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Camille Maréchal, « Le caractère unitaire de la marque de l'UE à l'épreuve de la contrefaçon », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2016, n°12, p. 608   

    Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Camille Maréchal, « Épuisement du droit de distribution et reproduction de l'uvre », Recueil Dalloz, Dalloz , 2015, n°13, p. 776   

    Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Camille Maréchal, « Épuisement du droit de distribution et reproduction de l'oeuvre », Recueil Dalloz, Dalloz , 2015, n°13, p. 776   

    Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Camille Maréchal, « Les exceptions au droit d'auteur sur les oeuvres d'art », Communication - Commerce électronique, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2015, n°10   

    Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Camille Maréchal, « Une incursion du Tribunal de l'Union européenne dans le droit d'auteur français », Recueil Dalloz, Dalloz , 2014, n°05, p. 353   

    Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Camille Maréchal, « Du nouveau dans le calcul du juste prix de l'invention hors mission attribuable », Recueil Dalloz, Dalloz , 2013, n°41, p. 2745   

    Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Camille Maréchal, « L'évaluation des dommages-intérêts en matière de contrefaçon », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2012, n°02, p. 245   

    Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Camille Maréchal, « L'estoppel à la française consacré par la Cour de cassation comme principe général du droit », Recueil Dalloz, Dalloz , 2012, n°03, p. 167   

    Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Camille Maréchal, « Service de référencement payant d'un moteur de recherche : un arrêt attendu mais des solutions ambiguës », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2010, n°274, p. 158   

    Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Camille Maréchal, « Affaire Poilâne : les effets néfastes de la forclusion par tolérance dans un conflit entre homonymes », Revue des Sociétés , Dalloz , 2010, n°04, p. 874   

  • Camille Maréchal Pollaud-Dulian, « Made in France et valorisation de la qualité et du savoir-faire », le 27 juin 2022  

    Organisé par Marie Malaurie-Vignal, Pr. agrégée des Facultés de droit et Dominique Heintz, avocat aux barreaux de Paris et Bruxelles, avec le cabinet HW&H avocats & Rechtsanwälte et avec l’IDEP et Dalloz IP/IT pour la publication des actes du colloque et de The Bureau

    Camille Maréchal Pollaud-Dulian, « Investissement et propriété intellectuelle », le 17 juin 2022  

    Colloque organisé par l’Institut Droit et Santé - Université Paris Cité et le Centre de Recherche Droits et Perspectives du Droit - équipe LERADP - Université de Lille

    Camille Maréchal Pollaud-Dulian, « La loi relative à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine : novation ou rénovation ? », le 12 octobre 2017  

    Colloque du CRDT organisé par Olivier DEBARGE, Thomas HELIE et Line TOUZEAU, dans le cadre du Centre de recherche Droit et territoire de l’Université de Reims Champagne-Ardenne

    Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Camille Maréchal, « La liberté de création consacrée par la Loi CAP », Inconnu, Non spécifié, le 01 janvier 2017 

    Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Camille Maréchal, « Le point de vue de l’universitaire sur le data-mining et sur l’open access », Les réformes françaises récentes du droit de la propriété littéraire et artistique. Colloque AFPIDA (Association Française pour la Protection Internationale du Droit d'Auteur), Paris, le 01 janvier 2016       

    Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Camille Maréchal, « Les exceptions au droit d'auteur sur les oeuvres d'art », Les coopératives viti-vinicoles, à la croisée du droit commun et du droit spécial, Reims, le 01 janvier 2015