Colloque organisé par l'Institut d'Histoire du droit IHD, Université de Poitiers et la faculté de droit Université de Ljubljana sous la direction scientifique de Eric Gojosso et Janez Kranjc...
Universités internationales d'été du Mercantour organisées par le CERIC, UMR DICE, Université d'Aix Marseille sous la direction d'Estelle Brosset, Professeure à l'Université d'Aix Marseille...
Cycle de conférences organisé par l'ICREJ, Université de Caen Normandie sous la direction scientifique de Jean Christophe Pagnucco, Professeur de droit privé et sciences criminelles...
Séminaire organisé par l'Ecole de droit de la santé, Université de Montpellier et l'Institut d'histoire du droit Edmond Meynial UR UM 206 sous la direction scientifique de François...
Colloque organisé par l'UC Louvain, l'UC Louvain St Louis et l'U Liège...
Colloque organisé par l'Association Rencontres Notariat Université Montpellier Nîmes Avignon Perpignan ARNU avec Université de Montpellier, Laboratoire de droit privé,...
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Aux confins du droit
Mélanges-Hommage amical à Xavier Martin
Ces écrits réunis par le Professeur Christophe Blanchard et Madame Flore Gasnier émanent des horizons les plus divers et sont, par...
LGDJ01 / 2016
L'organisation de la liquidation du passif [s]uccessoral, soutenue en 2010 à Angers sous la direction de Claude Brenner
Flore Gasnier, L'organisation de la liquidation du passif successoral, Defrénois, 2013, Doctorat & notariat, 296 p.
La 4e de couverture indique : "La succession, en tant qu’elle constitue une transmission immédiate du patrimoine du "de cujus" envisagé comme une universalité de biens et d’obligations, peut être source d’un antagonisme d’intérêts entre les héritiers et les créanciers de la succession que focalise la liquidation du passif successoral. L’organisation de la liquidation du passif successoral est vouée dans l’intérêt des créanciers successoraux à faire contrepoids à une situation globalement déterminée par l’option successorale dans le dessein de les prémunir contre l’insolvabilité des héritiers ou du de cujus. Son objectif fonctionnel ultime est la conciliation des intérêts de l’héritier et des créanciers successoraux. Dans cette perspective, doivent être examinés, d’une part, l’ajustement des institutions amendées et créées par la loi du 23 juin 2006 portant réforme des successions et des libéralités et leur articulation avec les droits spéciaux des procédures collectives. D’autre part, l’étude invite à une appréhension rénovée de la cohérence théorique de la transmission successorale rendue nécessaire par le développement, à la suite des diverses réformes récentes, de situations d’autonomie patrimoniale associées à une propriété finalisée. "
Flore Gasnier, Christophe Blanchard, « La déontologie du juge judiciaire. Brèves réflexions sur une préoccupation contemporaine », Aux confins du droit : hommage amical à Xavier Martin, Presses universitaires juridiques, LGDJ, 2015, pp. 347-360