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  • THESE

    Le droit international privé à l'épreuve du forum shopping et du law shopping, soutenue en 2019 à Normandie sous la direction de Johanna Guillaumé, membres du jury : Sandrine Clavel (Rapp.), Sara Godechot (Rapp.), Béatrice Bourdelois  

  • Charlotte Mebarek, L'introduction au droit en cartes mentales: en cartes mentales, Ellipses, 2025, 167 p.    

    Ce manuel de cours permet de (re)découvrir l' introduction au droit grâce à une approche visuelle de la matière. 52 cartes mentales illustrent ainsi des notions juridiques parfois complexes à appréhender afin d'en faciliter la compréhension

    Charlotte Mebarek, L'introduction au droit en cartes mentales, 2023   

    Ce manuel de cours permet de (re)découvrir l’ introduction au droit grâce à une approche visuelle de la matière. 52 cartes mentales illustrent ainsi des notions juridiques parfois complexes à appréhender afin d’en faciliter la compréhension.Sommaire : Pages de début (p. 1-2)| Liste des abréviations (p. 3)| Introduction (p. 5-11)| Présentation (p. 13)| Chapitre 1. L’identification de la règle de droit (p. 15-28)| Chapitre 2. Les sources du droit (p. 29-48)| Chapitre 3. La hiérarchie des normes (p. 49-61)| Chapitre 4. L’application de la règle de droit (p. 63-73)| Présentation (p. 75)| Chapitre 1. La notion de droit subjectif (p. 77-86)| Chapitre 2. Les titulaires des droits subjectifs (p. 87-117)| Présentation (p. 119)| Chapitre 1. L’organisation juridictionnelle (p. 121-136)| Chapitre 2. Les garanties d’une bonne justice (p. 137-142)| Chapitre 3. La preuve (p. 143-162)| Pages de fin (p. 165-169).

    Charlotte Mebarek, Le droit international privé à l'épreuve du forum shopping et du law shopping, Editions mare & martin, 2021, Bibliothèque des thèses (Droit privé & sciences criminelles), 604 p.  

    De la division du monde en États souverains, résulte une diversité législative. Partant, ce qui n'est pas autorisé par la loi française peut être autorisé par des législations étrangères. Cette diversité législative combinée à l'accroissement de la mobilité internationale entraîne un tourisme législatif. Permettant l'accès aux justices étrangères, le droit international privé est alors instrumentalisé. Ce phénomène de contournement des législations nationales est dénommé forum shopping mais ne fait pas l'objet d'une théorie générale. Cet ouvrage a ainsi pour finalité de préciser ce que recouvre la notion de forum shopping et de proposer un régime applicable, lequel implique un renouvellement des méthodes du droit international privé.

    Charlotte Mebarek, Johanna Guillaumé, Sandrine Clavel, Sara Godechot, Béatrice Bourdelois, Le droit international privé à l'épreuve du forum shopping et du law shopping, 605 p.  

    La division du monde en États souverains favorise les stratégies des justiciables souhaitant bénéficier d’une législation conforme à leurs aspirations. Ces pratiques sont qualifiées de forum shopping et de law shopping. Les sujets de droit sont alors assimilés à des consommateurs, et le droit est alors réduit à un simple produit « commercialisé » par les différents ordres juridiques. Ces pratiques reposent sur la place grandissante accordée à la personne qui, compte tenu de la mondialisation, devient de plus en plus mobile. Les ordres juridiques nationaux sont alors placés en concurrence et encourent le risque de voir leurs législations les plus impératives évincées. En outre, le marché global de la justice favorise les manoeuvres les plus déloyales.Pour autant, ces pratiques ne font l’objet d’aucune réglementation spécifique. Le droit international privé doit donc trouver les remèdes permettant de contrôler l’exercice du forum shopping et du law shopping pour moraliser le contentieux international et préserver les intérêts étatiques.