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  • THESE

    Le caractère collectif des procédures collectives, soutenue en 2019 à Montpellier sous la direction de Françoise Pérochon, membres du jury : François-Xavier Lucas (Rapp.), Pierre-Michel Le Corre (Rapp.), Philippe Roussel Galle et Jocelyne Vallansan   

  • Romain Azevedo, Le caractère collectif des procédures collectives, LGDJ, un savoir faire de Lextenso, 2020, Bibliothèque de droit des entreprises en difficulté, 720 p.  

    Que reste-t-il du caractère collectif des procédures collectives ? Par leurs effets réduits et le lien qui les relie aux procédures de conciliation, les sauvegardes accélérées semblent marquer l'avènement d'un modèle nouveau de procédure collective. Pourtant, il n'en est rien. Si le modèle classique de procédure collective paraît altéré par l'institution des sauvegardes accélérées, il peut être restauré à travers l'examen du caractère collectif de la procédure. L'étude des procédures accélérées, et tout particulièrement celle de la procédure de sauvegarde financière accélérée, permet à l'auteur de révéler une définition du caractère collectif apte à refléter l'évolution de la matière. Redéfini, le caractère collectif peut retrouver ses fonctions originelles en tant que critère de qualification de toutes les procédures collectives. L'architecture de la matière peut ainsi être repensée. En définitive, ce critère constitue encore aujourd'hui la quintessence du droit des procédures collectives. Omniprésent dans leur régime, il en fonde la structure et en conditionne les frontières.

  • Romain Azevedo, « La protection des acteurs économiques à l'ère du numérique », le 07 novembre 2024  

    Colloque organisé par le Lab-LEX, Faculté Droit & Science Politique, Université Bretagne Sud