Colloque organisé par l'Institut d'Histoire du droit IHD, Université de Poitiers et la faculté de droit Université de Ljubljana sous la direction scientifique de Eric Gojosso et Janez Kranjc...
Universités internationales d'été du Mercantour organisées par le CERIC, UMR DICE, Université d'Aix Marseille sous la direction d'Estelle Brosset, Professeure à l'Université d'Aix Marseille...
Cycle de conférences organisé par l'ICREJ, Université de Caen Normandie sous la direction scientifique de Jean Christophe Pagnucco, Professeur de droit privé et sciences criminelles...
Séminaire organisé par l'Ecole de droit de la santé, Université de Montpellier et l'Institut d'histoire du droit Edmond Meynial UR UM 206 sous la direction scientifique de François...
Colloque organisé par l'UC Louvain, l'UC Louvain St Louis et l'U Liège...
Colloque organisé par l'Association Rencontres Notariat Université Montpellier Nîmes Avignon Perpignan ARNU avec Université de Montpellier, Laboratoire de droit privé,...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
Consulter les manifestations scientifiques ayant fait l’objet d’enregistrements vidéos.
Recherche sur le précédent juridictionnel en France
Cet ouvrage démontre les particularités de l’émergence d’un précédent juridictionnel dans une culture juridique fondamentalement...
Mare & Martin08 / 2021
Florent Tap, Recherche sur le précédent juridictionnel en France, mare & martin, 2021, Bibliothèque des thèses ( Droit Public ), 459 p.
La doctrine du précédent est véritablement fondatrice des systèmes de common law, dans lesquels les juges disposent historiquement d’un pouvoir créateur, et où les précédents des cours supérieures doivent obligatoirement être suivis par les juges des cours inférieures. De manière plus inattendue, la France a également connu le développement d’un système de précédent. Le recours de plus en plus fréquent par la doctrine à cette notion de « précédent » atteste de cette évolution du pouvoir normatif du juge en France. Cet ouvrage démontre les particularités de l’émergence d’un précédent juridictionnel dans une culture juridique fondamentalement légicentriste et a priori hostile à la création de normes générales par le juge. Il présente les paradoxes liés au développement d’un précédent dans un système juridique qui l’interdit formellement, ainsi que les évolutions contemporaines de la motivation des juges suprêmes français, éclairées par ce concept de précédent « à la française ».
Florent Tap, « L’apport du droit comparé à la scientificité du discours constitutionnaliste », 2018, pp. 7-25
Le but de cette étude est de démontrer l’intérêt d’une approche comparative pour la scientificité du discours constitutionnaliste, en posant comme critère de scientificité la capacité du chercheur à créer son objet. Entre une approche politiste qui lui fait perdre son autonomie scientifique et une approche contentieuse le plongeant dans les affres du «juridisme », le droit constitutionnel cherche un renouveau épistémologique. Il s’agira de démontrer que le droit comparé, entendu comme démarche théorique pure, est le meilleur moyen pour le constitutionnaliste de créer scientifiquement son objet. Dans le même temps, la démarche retenue invite au pragmatisme, le constitutionnaliste qui entreprend une étude comparative devant se livrer à une analyse réflexive critique de sa propre démarche et des limites de celle-ci.