Matteo Bartolucci

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de droit et science politique

Institut Léon Duguit
  • THESE

    L'acte plurilatéral en droit public, soutenue en 2020 à Bordeaux sous la direction de Pascal Combeau, membres du jury : Sébastien Hourson (Rapp.), Marion Ubaud-Bergeron (Rapp.), Benoît Plessix et Aude Rouyère   

  • Matteo Bartolucci, Yoann Nabat, Kieran Van Den Bergh (dir.), Les droits et libertés face aux transformations technologiques, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2023, Colloques & essais, 507 p.  

    Fruit d'une réflexion commune entamée dès le mois de février 2021, cet ouvrage vise à interroger les rapports qu'entretiennent les transformations technologiques avec les droits et libertés. Principalement porté par un collectif de jeunes chercheurs en droit, ce projet s'est enrichi d'une dimension interdisciplinaire à travers, notamment, les contributions de cinq grands témoins et même de plusieurs autres auteurs (économistes, historiens, informaticiens, philosophes, épistémologues et politistes). L'objectif de ce colloque était donc de mobiliser les ressources du droit, dans toute la diversité de ses branches, pour analyser et éclairer les dynamiques, les enjeux, les contradictions mais aussi les paradoxes que recèle la question des droits et libertés face aux transformations technologiques. Il était essentiel de se nourrir des apports des autres disciplines avec lesquelles la science juridique entre en dialogue et en résonnance. Les porteurs de ce projet universitaire sont animés par la volonté de le diffuser dans la cité pour contribuer à la réflexion collective et démocratique. L'ouvrage se structure ainsi en dix chapitres thématiques qui explorent ces questions, proposent un diagnostic et amorcent des solutions. Pour permettre l'approche la plus claire et rigoureuse possible, ces chapitres sont eux-mêmes organisés en cinq grands titres qui s’articulent au sein d’un titre introductif et de deux grandes parties. La première partie prend pour objet l’état des droits face aux transformations technologiques, la seconde partie traite de l'État de droit face aux transformations technologiques.

    Matteo Bartolucci, L'acte plurilatéral en droit public, Dalloz, 2022, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 629 p.  

    La notion d'acte plurilatéral est issue d'une doctrine importée en France par Léon Duguit au début du xxe siècle. D'origine allemande, cette doctrine consiste à subsumer tous les accords de volontés sous une méta-catégorie nommée « acte plurilatéral », dont le contrat n'est qu'une sous-catégorie. Avec l'acte unilatéral, l'acte plurilatéral forme la somma divisio des actes juridiques. Comme l'acte unilatéral, l'acte plurilatéral connaît plusieurs subdivisions catégorielles auxquelles sont attachés des régimes juridiques distincts. Face à la crise contractuelle que traverse notre ordre juridique et à la multiplication des pseudo-contrats, le concept d'acte plurilatéral constitue un palliatif nécessaire. Remis au goût du jour, il permet ainsi une classification des accords de volontés à même de clarifier une matière en proie à un certain désordre.

  • Matteo Bartolucci, « Le référé-liberté, une procédure au service d'une scolarisation rapide et adaptée de l'enfant handicapé ? », Actualité juridique Droit administratif, 2023, n°42, p. 2293   

    Matteo Bartolucci, « La justice dans le débat démocratique - L'État et les erreurs de la justice judiciaire : le dilemme de la responsabilité », Les Cahiers de la justice, 2023, n°2, p. 331   

  • Matteo Bartolucci, « La police administrative », le 06 juin 2024  

    Colloque annuel de l’Association française pour la recherche en droit administratif, organisé par le CERDACFF, Université Côte d’Azur.

    Matteo Bartolucci, « Le droit administratif du chômage », le 03 mai 2024  

    Journée organisée sous la responsabilité scientifique de Hugo Avvenire, Enseignant-chercheur contractuel en droit public, ILD, université de Bordeaux, Sarah Bériouche, Doctorante en Droit privé, COMPTRASEC, université de Bordeaux et Mathieu Carniama, Enseignant-chercheur contractuel en droit public, ILD, université de Bordeaux.

    Matteo Bartolucci, « Action publique et numérique », le 15 avril 2024  

    Colloque organisé par l'Association de Recherche sur le Comportement Economique de l'Etat (ARCÉÉ), avec la classe préparatoire au concours de l'INSP de Sciences Po Bordeaux sous la direction scientifique de Kévin A. Laurent, Président de l'ARCEE et étudiant et Nathan Muller, Vice-Président de l'ARCEE et étudiant

    Matteo Bartolucci, « Quelle(s) évolution(s) pour l’urbanisme commercial depuis la loi Royer ? », le 01 décembre 2023  

    Colloque organisé sous la responsabilité scientifique de M. Frédéric Balaguer, MCF en droit public à l’université de Bordeaux, ILD, et de M. Maxime Boul, MCF en droit public à l’université Toulouse Capitole, IEJUC.

    Matteo Bartolucci, « L'Etat face à l'inflation », le 15 septembre 2023  

    Journée d'étude organisée par l'Université de Bordeaux sous la direction de Jean-Philippe Ferreira, Professeur de droit public Université de Bordeaux - ILD et Matteo Bartolucci, Maître de conférences en droit public, Université de Bordeaux - ILD

    Matteo Bartolucci, « Collectivités territoriales et Cybersécurité », le 08 décembre 2022  

    Organisé par l'IDETCOM, Université Toulouse Capitole sous la direction scientifique de Sébastien Saunier, Professeur de droit public et de Giorgia Macilotti, qualifiée aux fonctions de Maître de conférences

    Matteo Bartolucci, « L'existence d'un droit administratif parlementaire », le 25 novembre 2022  

    Journée d'études décentralisée Association française de droit constitutionnel organisée avec Science Po Bordeaux, le DETS, l'ILD, le CERCCLE et le Centre Emile Durkheim sous la direction scientifique de Jean-Philippe Ferreira, Pauline Gervier, Anna Maria Lecis Cocco Ortu, Anna Neyrat et Sylvain Niquège

    Matteo Bartolucci, « Aux confins du droit administratif », le 19 septembre 2022  

    Colloque organisé sous la responsabilité scientifique de Christophe ROUX, professeur des universités, université Jean Moulin - Lyon 3 (EDPL – EA 666) et Christophe TESTARD, professeur des universités, université Clermont Auvergne (CMH – UPR 4232)

    Matteo Bartolucci, « Les droits et libertés face aux transformations technologiques », le 08 décembre 2021  

    Organisé par l'Université de Bordeaux sous la direction scientifique de Matteo Bartolucci, MCF, ILD Yoann Nabat, Doctorant, ISCJ et Kieran Van den Bergh, Doctorant, COMPTRASEC

  • Matteo Bartolucci, "Le droit du service public local", Mattéo Bartolucci, Maître de conférences en droit public, Université de Bordeaux 

    Matteo Bartolucci, L’État face à l’inflation (EFI) - Appel à projets 2023 

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