Alexandre Palanco

Maître de conférences
Docteur.
Qualifié aux fonctions de maître de conférences
(2018, Droit public).
Faculté de Droit - UCLy

Le précédent dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, soutenue le 26 novembre 2017 à Montpellier (Université Montpellier), sous la direction de Mr le Professeur Frédéric Sudre.

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ACTUALITÉS RECHERCHE
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  • Alexandre Palanco, Le précédent dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, Bruylant, 2019, Collection Droit de la Convention européenne des droits de l'homme ( Thèses ), 718 p.  

    Présentation de l'éditeur : "Le concept de précédent renvoie à la valorisation du passé jurisprudentiel. De prime abord, il apparaît peu adapté à une pratique du juge européen des droits de l'homme résolument orientée vers l'interprétation dynamique du texte conventionnel. Pourtant, tel un palimpseste, la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme laisse apparaître les traces de sa construction. Le recours aux arrêts antérieurs dans la motivation des jugements témoigne en effet de la continuité, de la maturation, de l'évolution, ou des ruptures ayant conduit à la solution présente.Ces références sont abondantes, la Cour européenne des droits de l'homme n'hésitant pas à considérer "qu'il est dans l'intérêt de la sécurité juridique, de la prévisibilité et de l'égalité devant la loi qu'elle ne s'écarte pas sans motif valable des précédents". Dans ces conditions, se pose la question de l'appropriation du concept en vue de son intégration dans le système européen. Est-il un simple artifice rhétorique ou une véritable limite à l'activisme du juge ? La recherche entreprise s'est fondée à titre principal sur l'analyse en première main de l'abondante littérature anglo-saxonne disponible sur la question du précédent ainsi que sur l'analyse des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme. Cette méthode a permis de lever le voile sur l'instrumentalisation dont fait l'objet le concept : il est appréhendé par le juge européen comme un outil de persuasion et de justification de son action. En dépit d'une grande perfectibilité, tant au niveau de la pertinence que de la transparence du recours aux arrêts antérieurs, l'acclimatation de la règle du précédent à l'environnement strasbourgeois en fait l'un des instruments de légitimation les plus efficaces auprès des différents auditoires, et principalement des Etats membres : légitimation de la jurisprudence de la Cour et plus globalement de son entreprise de construction d'un système cohérent de protection des droits de l'homme"

  • Alexandre Palanco, « Le Défenseur des droits : moyens d'action et actualités », le 16 novembre 2023  

    Séminaire organisé par le Pôle Sciences Juridiques, Politiques et Sociales de l'Unité de Recherche Confluence Sciences et Humanités, UCLY sous la direction scientifique de Anne-Laure Youhnovski Sagon, Université Jean Moulin Lyon 3 et Alexandre Palanco, Université Catholique de Lyon

    Alexandre Palanco, « Le « je » et le droit », le 16 juin 2022  

    Colloque des facultés de Droit des Universités catholiques organisé par le Centre de Recherche en Éthique et Droit de l’Ouest sous la direction scientifique de Hélène Terrom, Henri Conte, Hélène Orizet, Claire Leborgne - UCO

    Alexandre Palanco, « Les juridictions supranationales européennes et la crise de l’Etat de droit », le 06 mai 2022  

    Organisé par le Centre Jean Bodin, Université d'Angers en partenariat avec Alliance Europa, sous la direction scientifique de Lauren Blatière et Alexandre Palanco

    Alexandre Palanco, « Le droit européen de la culture : fondements et mutations », le 21 octobre 2021  

    Cycle de conférences organisé par Alexandre Palanco, Enseignant-Chercheur - Faculté de Droit de l'UCLY

    Alexandre Palanco, « Théorie du droit, philosophie du droit, philosophie politique : état des lieux », le 23 septembre 2021  

    Organisé par la Société française pour la philosophie et la théorie juridiques et politiques (SFPJ), Université Nice Côte d’Azur

    Alexandre Palanco, « L’Union européenne : quelles politiques, pour quelle société européenne ? », le 13 septembre 2021  

    Université d'été 2021 du CDRE, Centre de documentation et de recherche européennes, Centre d'excellence Jean Monnet, Université de Pau et des Pays de l'Adour

    Alexandre Palanco, « Le citoyen numérique », le 05 décembre 2019  

    Table ronde organisée par Sylvain Chatry, maître de conférences HDR, UPVD, dans le cadre de la 6e International Conference on Internet science, INSCI2019.

    Alexandre Palanco, « Les récits judiciaires de l’Europe », le 24 mai 2019  

    Organisé par le CRDP, Université Lille 2, le séminaire interdisciplinaire d'études juridiques et l'Institut d'études européennes de l'Université Saint-Louis

    Alexandre Palanco, « Rembrandt, l'amour et le marché : Vers le dépassement du nationalisme culturel ? », "Les droits culturels fondamentaux dans l'ordre juridique de l'Union Européenne", Nantes, le 19 octobre 2018    

    Organisé par le DCS (Droit et Changement Social) dans le cadre de la Chaire Jean Monnet Droit et politique de la culture de l'Union Européenne

    Alexandre Palanco, « Journée des jeunes chercheurs en sources du droit », le 20 juin 2018  

    Séminaire transversal du CERCRID (UMR 5137) organisé par Baptiste Bonnet, Pascale Deumier, Stéphane Gerry-Vernières, et Emmanuelle Mazuyer