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  • THESE

    Recherches sur l'aléa dans la jurisprudence administrative, étude du raisonnement juridique, soutenue en 2019 à Brest sous la direction de Mathieu Doat et Marthe Le Moigne, membres du jury : Jacques Caillosse (Rapp.), Éric Millard (Rapp.), Agathe Van Lang et Gweltaz Éveillard     

  • Clément Rouillier, Recherches sur l'aléa dans la jurisprudence administrative: étude du raisonnement juridique, mare & martin, 2022, Bibliothèque des thèses, 844 p.  

    La pandémie de Covid-19 démontre l'ambivalence juridique de l'aléa : alors même que l'aléa déjoue la prévisibilité et la régularité attachées à la sécurité juridique, le droit apprivoise l'aléa et cherche à s'adapter à ses conséquences. À travers la jurisprudence sur le risque des pesticides ou des OGM, sur la théorie de l'imprévision ou du fait du prince, sur les armes de la police ou l'aléa thérapeutique, nous verrons que le juge administratif cherche à consolider l'ordre juridique et, partant, l'ordre politique et social. Ainsi, l'aléa offre l'opportunité de comprendre les facteurs sociologiques et institutionnels qui expliquent la jurisprudence élaborée par le juge administratif.

    Clément Rouillier, L'intérêt communautaire des établissements publics de coopération intercommunale, Éditions l'Harmattan, 2014, 271 p. 

  • Clément Rouillier, « Les collectivités territoriales et l’aménagement du territoire : quelles spécificités ? », in Arnaud Duranthon (dir.) (dir.), Peut-on encore définir la collectivité territoriale ?, L'Harmattan, 2023 

    Clément Rouillier, « L’assemblée délibérante intercommunale et la démocratie locale : à la croisée des représentations », in Jean-François Brisson (dir.) (dir.), L’Assemblée délibérante, avenir de la démocratie locale ?, L'Harmattan, 2015, pp. 39-66 

  • Clément Rouillier, « La couleur de l’autorité. La réglementation de l’uniforme des forces de l’ordre », Droit administratif, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°11 

    Clément Rouillier, « Briser l'émeute ou protéger les manifestants ? », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2024, n°30, p. 1666   

    Clément Rouillier, « Dissolution d’associations et de collectifs : les limites des pouvoirs gouvernementaux… et du contrôle du juge »: Note sous CE Sect. 9 nov. 2023, Les Soulèvements de la terre et autres, req. n° 476384 et a., Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble , 2024   

    Clément Rouillier, « Des violences policières aux violences symboliques : brutalités verbales devant le juge administratif », Savoir/Agir, Editions du Croquant, 2024, n°2, p. 155 

    Clément Rouillier, « La jurisprudence administrative face aux forces de l’ordre : un processus de légitimation juridique de l’usage de la force », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2023, n°3, p. 739 

    Clément Rouillier, « L'antifascisme au Conseil d'Etat », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2022, n°41, p. 2350   

    Clément Rouillier, « Nouveaux ajustements de l'encadrement de l'épandage des pesticides », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2021, n°41, p. 2408   

    Clément Rouillier, « Les pesticides, le maire et le juge administratif : un trio inégal », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2021, n°13, p. 754   

    Clément Rouillier, « L’encadrement juridique de l’utilisation des pesticides : de la réglementation à la concertation. À propos du décret et de l’arrêté du 27 décembre 2019 », Revue juridique de l'environnement, Société française pour le droit de l'environnement (SFDE) , 2021, n°3 

    Clément Rouillier, « Le pouvoir de police municipale face à l’ordre républicain », Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, Institut de la décentralisation, 2020, n°118, p. 13 

    Clément Rouillier, « Le juge administratif face à la réglementation des pesticides »: note sous TA Rennes 25 octobre 2019, Préfète d’Ille-et-Vilaine, req. n° 1904029, Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, Institut de la décentralisation, 2019, n°115, pp. 19-26 

    Clément Rouillier, « Référé-suspension et juge du fond, approche statistique », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2018, n°1 

  • Clément Rouillier, « Suspension ou dissolution de groupements et association (Ordre public) », Répertoire Dalloz de police administrative, Dalloz, 2024 

  • Clément Rouillier, « La faute administrative », le 15 novembre 2024  

    Colloque organisé par le CDED, Université de Perpignan Via Domitia sous la Direction scientifique de Mathieu Doat, Pr. de droit public à l’UPVD ; Rémi Radiguet, MCF de droit public à l’Université de La Réunion ; Laure Ragimbeau, MCF de droit public à l’UPVD ; Tiphaine Rombauts-Chabrol, MCF de droit public à l’UPVD et Marcel Sousse, Pr. de droit public à l’UPVD

    Clément Rouillier, « Les grands contentieux environnementaux en Bretagne », le 13 juin 2023  

    Colloque organisé par l'IDPSP, Université de Rennes, en partenariat avec le CMH et l'AMURE, ainsi qu'avec la SFDE, sous la responsabilité scientifique de Jacques Petit, Cyprien Dagnicourt et Sarah Philibert.

    Clément Rouillier, « Peut-on encore définir la collectivité territoriale ? », le 16 septembre 2021  

    Organisé par l'Institut de recherche Carré de Malberg et l’Association française de droit des collectivités locales, sous la direction scientifique d'Arnaud Duranthon, Maître de conférences à l’Université de Strasbourg

    Clément Rouillier, « Le numérique dans tous ses droits », le 09 février 2021  

    Organisé par le Pr. Valère Ndior, Université de Bretagne occidentale, Lab-Lex