Pierre-Yves Sagnier

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit et de Science politique

Centre de Recherche Versailles Saint Quentin Institutions Publiques

Thèse

Le juge administratif et l’économie des moyens. Thèse soutenue en 2019 à Université de Lille (2018-2021), sous la direction de Olivier Carton.


Ouvrages

Pierre-Yves Sagnier, Le juge administratif et l’économie des moyens, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2022, Bibliothèque de droit public, 638 p.

Pierre-Yves Sagnier, L'économie des moyens dans les décisions d'annulation pour excès de pouvoir : étude d'une pratique du juge administratif, [s.n.], 2013, 156 p.


Articles

Pierre-Yves Sagnier, « Economie procédurale et instruction », Actualité juridique Droit administratif, N° 42, 2023, p. 2270 

Pierre-Yves Sagnier, « La réception du récit judiciaire de l'intégration européenne par le Conseil d'État français », Les récits judiciaires de l'Europe. Vol. 3. Diffusion, réception et coproduction, Bruylant, 2023, p. 63

Pierre-Yves Sagnier, « La critique du juge par le juge », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 3, 2022, p. 2027

Pierre-Yves Sagnier, « Un contentieux administratif de l'Union : le recours en annulation des requérants ordinaires contre les actes réglementaires », in Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole (dir.), Les concepts fondateurs et les principes directeurs du droit administratif européen, Toulouse, 2021, p. 477

Pierre-Yves Sagnier, « Le maintien en rétention du demandeur d'asile : le dualisme juridictionnel à l'épreuve des décisions administratives privatives de liberté », Les petites affiches, N° 12, 2020, p. 7

Pierre-Yves Sagnier, « Le requérant, le juge et la hiérarchie des demandes », Revue française de droit administratif, N° 2, 2019, p. 293 

Voir plus

Pierre-Yves Sagnier, « Léon Aucoc, le juge administratif et les recours », Revue française de droit administratif, N° 3, 2018, p. 602 

Pierre-Yves Sagnier, « Restriction objective et restriction subjective des moyens invocables », Actualité juridique Droit administratif, N° 25, 2016, p. 1378 

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