Colloque organisé par l'Institut de recherche Carré de Malberg, la Faculté de droit, de sciences politiques et de gestion, Université de Strasbourg, sous la direction scientifique...
Colloque organisé par le Centre d’Etudes du Saulchoir sous la direction scientifique de Pierre Januard et Marie Claire Phélippeau...
Séminaire mensuel organisé par l'UMR DICE, Aix Marseille Université...
Conférence organisée par l'IRDP, Nantes Université, dans le cadre du cycle de conférences "La réforme du droit des contrats civils et commerciaux vue d'ailleurs" sous la direction...
Table ronde organisée par l'Institut Louis Favoreu, UMR DICE, Aix Marseille Université / CNRS...
Colloque organisé par l'IRENEE, Université de Lorraine en partenariat avec les Archives Henri Poincaré et la DILCRAH Délégation interministérielle à la lutte contre le racisme,...
Colloque organisé par le CEE EDIEC, Faculté de droit, Université Lyon 3 sous la direction scientifique de Gaëlle Marti, Loïc Robert et Panagiota Katsorchi...
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Energie et propriété publique
19sept.2024
Colloque organisé par le Centre de Recherches et d’Études Administratives de Montpellier (CREAM) avec l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne...
Les mobilités urbaines et le droit administratif
14juin2024
Colloque organisé par l'IRJS, le SERDEAUT, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, et le M2 Droit public de l'économie de l'université...
Le « localisme » dans le droit de la commande publique
31mai2024
Analyse des instruments d’une préférence locale indirecte
Colloque organisé par Benjamin Blaquière, Maître de conférences à l’Université Paris 8.
L'enseignement du droit aujourd'hui
Qu'a-t-on fait de l'héritage de Jacques Cujas ?
Cinq siècles après Cujas, où en est-on de l’évolution de l’enseignement du droit, en France, au XXIe siècle ?
LGDJ05 / 2024
Droit constitutionnel de l'économie
22mars2024
Conférence organisée par le SERDEAUT, IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Une « doctrine économique » des juges français ?
24nov.2023
Colloque organisé par le Master 2 droit public de l'économie (Université Paris-Panthéon-Assas), le Master "Contrats et marchés...
Cinq cents ans d'enseignement du droit
22nov.2022
Cinquième centenaire de la naissance de Jacques Cujas
Colloque organisé par l'université Paris-Panthéon-Assas, en partenariat avec l'Académie des Sciences morales et politiques, l'Académie...
Le tunnel Lyon-Turin
19oct.2022
Une grande opération d'aménagement pour l'Europe : Contexte et enjeux juridiques
Organisé par l'IRJS, Paris 1 Panthéon-Sorbonne avec le GRIDAUH et le SERDEAUT
L'efficacité de la commande publique
30sept.2022
Organisé par la Chaire DCP, Université Jean Moulin Lyon 3 sous la direction scientifique des Professeurs François Lichère et Laurent Richer
Le tunnel Lyon-Turin. Une grande opération d'aménagement pour l'Europe
21avr.2022
Contexte et enjeux juridiques
Organisée par le SERDEAUT, IRJS, Paris 1 Panthéon-Sorbonne
L’intelligence artificielle : quelle intelligence juridique ?
16déc.2021
Organisé à la Cour de cassation par l’Institut de recherche pour un droit attractif de l’Université Sorbonne Paris Nord (IRDA),...
Les ajustements contemporains du droit de l'ouvrage public
14oct.2021
Journée d'étude organisée par l'IRENEE, Université de Lorraine, sous la direction scientifique de Pascal Caille, Professeur de...
Commande publique et droits fondamentaux
9juin2021
Organisée par l’IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, dans le cadre des conférences du SERDEAUT
Contrats publics et concurrence
La présente étude procède à une analyse systématique de ces rapports, qu’éclairent également l’analyse historique et l’analyse...
Dalloz04 / 2021
Les nouvelles mobilités : réguler le développement du libre-servic...
6mai2019
Organisé par l’IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne dans le cadre des conférences du SERDEAUT
Contrats publics et concurrence, soutenue en 2019 à Paris 1 sous la direction de Rozen Noguellou, membres du jury : Stéphane Braconnier (Rapp.), Hélène Hoepffner (Rapp.), Guylain Clamour
Isabelle Hasquenoph, Contrats publics et concurrence, Dalloz, 2021, Nouvelle bibliothèque de thèses, 912 p.
Les contrats publics, qu'ils relèvent d'un régime de droit administratif ou de droit privé, entretiennent avec la concurrence des relations étroites. Ces relations sont classiquement envisagées sous l'angle de la mise en concurrence : les contrats publics sont, de manière évidente, confrontés à la concurrence dans le cadre spécifique de la procédure de passation du contrat. Néanmoins, cette approche méritait d'être dépassée, car les contrats publics sont également susceptibles d'avoir des effets sur la concurrence qui s'exerce sur le marché. Ainsi resitués dans leur environnement concurrentiel, les contrats publics peuvent être considérés comme des actes de marché, soumis à la concurrence, mais à une concurrence adaptée qui a elle-même influencé le régime juridique de ces contrats. Trois grandes figures de l'interaction entre les contrats publics et la concurrence se dessinent. La perturbation : les contrats publics peuvent être considérés comme perturbant la concurrence, mais leur confrontation à la concurrence est également un facteur de leur propre perturbation. L'enrichissement, en ce que la confrontation des contrats publics à la concurrence a engendré une adaptation mutuelle des règles de concurrence et du droit des contrats publics. Le dépassement, enfin : ce n'est pas parce que la passation et l'exécution des contrats publics peuvent être appréhendées en tant qu'activités de marché que la logique marchande devient une fin en soi et que la concurrence est recherchée pour elle-même. La concurrence est une composante de l'intérêt général, mais n'en est qu'une parmi d'autres, avec lesquelles elle doit être conciliée.
Isabelle Hasquenoph, « Energie et propriété publique », prévue le 19 septembre 2024
Colloque organisé par le Centre de Recherches et d’Études Administratives de Montpellier (CREAM) avec l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne sous la direction scientifique de Jean-Charles Rotoullié, Professeur, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et de Fanny Tarlet, Professeur, Université de Montpellier
Isabelle Hasquenoph, « Les mobilités urbaines et le droit administratif », le 14 juin 2024
Colloque organisé par l'IRJS, le SERDEAUT, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, et le M2 Droit public de l'économie de l'université Paris Panthéon-Assas sous la direction scientifique de Isabelle Hasquenoph, Maître de conférences l'Université Paris 1 - Panthéon Sorbonne
Isabelle Hasquenoph, « Le « localisme » dans le droit de la commande publique », le 31 mai 2024
Isabelle Hasquenoph, « Droit constitutionnel de l'économie », le 22 mars 2024
Isabelle Hasquenoph, « Une « doctrine économique » des juges français ? », le 23 novembre 2023
Colloque organisé par le Master 2 droit public de l'économie (Université Paris-Panthéon-Assas), le Master "Contrats et marchés publics" (Université de Montpellier), le Centre de recherches en droit administratif (Université Paris-Panthéon-Assas) et l'université Paris 1 Panthéon Sorbonne
Isabelle Hasquenoph, « Cinq cents ans d'enseignement du droit », le 21 novembre 2022
Colloque organisé par l'université Paris-Panthéon-Assas, en partenariat avec l'Académie des Sciences morales et politiques, l'Académie des Inscriptions et Belles lettres et France Mémoire, service de l'Institut de France, avec l'assistance matérielle et financière de l'Institut Cujas, Fédération des centres de recherche en droit public de l'université Paris-Panthéon-Assas, et de l'Institut d'Histoire du droit Jean Gaudemet.
Isabelle Hasquenoph, « Le tunnel Lyon-Turin. Une grande opération d'aménagement pour l'Europe », le 19 octobre 2022
Isabelle Hasquenoph, « L'efficacité de la commande publique », le 30 septembre 2022
Isabelle Hasquenoph, « Les ajustements contemporains du droit de l'ouvrage public », le 14 octobre 2021
Journée d'étude organisée par l'IRENEE, Université de Lorraine, sous la direction scientifique de Pascal Caille, Professeur de droit public et Pierre Levallois, Maître de conférences en droit public, Université de Lorraine / IRENEE.
Isabelle Hasquenoph, « Commande publique et droits fondamentaux », le 09 juin 2021
Isabelle Hasquenoph, « L’intelligence artificielle : quelle intelligence juridique ? », le 15 avril 2021
Organisé à la Cour de cassation par l’Institut de recherche pour un droit attractif de l’Université Sorbonne Paris Nord (IRDA), le CEDCACE, l’Université Paris Nanterre sous la responsabilité scientifique de S. Amrani-Mekki, B. Haftel et M. Mekki
Isabelle Hasquenoph, « Les nouvelles mobilités : réguler le développement du libre-service (free-floating) », le 06 mai 2019