Isabelle Hasquenoph

Maître de conférences
Droit public.
École de Droit de la Sorbonne

Institut des Sciences Juridique et Philosophique de la Sorbonne
Institut de Recherches Juridiques de la Sorbonne
  • THESE

    Contrats publics et concurrence, soutenue en 2019 à Paris 1 sous la direction de Rozen Noguellou, membres du jury : Stéphane Braconnier (Rapp.), Hélène Hoepffner (Rapp.), Guylain Clamour   

  • Isabelle Hasquenoph, Contrats publics et concurrence, Dalloz, 2021, Nouvelle bibliothèque de thèses, 912 p.  

    Les contrats publics, qu'ils relèvent d'un régime de droit administratif ou de droit privé, entretiennent avec la concurrence des relations étroites. Ces relations sont classiquement envisagées sous l'angle de la mise en concurrence : les contrats publics sont, de manière évidente, confrontés à la concurrence dans le cadre spécifique de la procédure de passation du contrat. Néanmoins, cette approche méritait d'être dépassée, car les contrats publics sont également susceptibles d'avoir des effets sur la concurrence qui s'exerce sur le marché. Ainsi resitués dans leur environnement concurrentiel, les contrats publics peuvent être considérés comme des actes de marché, soumis à la concurrence, mais à une concurrence adaptée qui a elle-même influencé le régime juridique de ces contrats. Trois grandes figures de l'interaction entre les contrats publics et la concurrence se dessinent. La perturbation : les contrats publics peuvent être considérés comme perturbant la concurrence, mais leur confrontation à la concurrence est également un facteur de leur propre perturbation. L'enrichissement, en ce que la confrontation des contrats publics à la concurrence a engendré une adaptation mutuelle des règles de concurrence et du droit des contrats publics. Le dépassement, enfin : ce n'est pas parce que la passation et l'exécution des contrats publics peuvent être appréhendées en tant qu'activités de marché que la logique marchande devient une fin en soi et que la concurrence est recherchée pour elle-même. La concurrence est une composante de l'intérêt général, mais n'en est qu'une parmi d'autres, avec lesquelles elle doit être conciliée.

  • Isabelle Hasquenoph, « Les bornes temporelles de l'exclusion d'un candidat », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2024, n°05, p. 285   

    Isabelle Hasquenoph, « Être ou ne pas être chanceux », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2024, n°04, p. 214   

    Isabelle Hasquenoph, « L'évaluation du plan France Relance : les économistes dans la cité », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2024, n°03, p. 113   

    Isabelle Hasquenoph, « Contrat public et distorsion de concurrence », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2024, n°02, p. 89   

    Isabelle Hasquenoph, « L'intelligence artificielle et la commande publique », Actualité juridique Droit administratif, 2024, n°2, p. 76   

    Isabelle Hasquenoph, « Des nouvelles du pouvoir de modification unilatérale des contrats administratifs », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2023, n°11, p. 595   

    Isabelle Hasquenoph, « La connaissance de pratiques anticoncurrentielles par l'administration », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2023, n°12, p. 679   

    Isabelle Hasquenoph, « Les bornes de la liberté contractuelle », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2023, n°09, p. 475   

    Isabelle Hasquenoph, « Précisions autour de la notion de dépenses utiles », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2023, n°07, p. 412   

    Isabelle Hasquenoph, « Le pouvoir exorbitant au carré de l'administration », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2023, n°06, p. 355   

    Isabelle Hasquenoph, « L'Autorité de la concurrence et l'Ordre des architectes », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2023, n°06, p. 357   

    Isabelle Hasquenoph, « Les limites de la coopération public-public », Actualité juridique Droit administratif, 2023, n°18, p. 959   

    Isabelle Hasquenoph, « Le fonds de commerce entre droit domanial et contentieux contractuel », Actualité juridique Droit administratif, 2022, n°30, p. 1730   

    Isabelle Hasquenoph, « Commande publique et protection des données personnelles », Actualité juridique Droit administratif, 2021, n°40, p. 2339   

    Isabelle Hasquenoph, « Les greffiers des tribunaux de commerce, occupants privatifs du domaine public ? », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2021, n°0708, p. 429   

    Isabelle Hasquenoph, « A l'ombre des pratiques anticoncurrentielles », Actualité juridique Droit administratif, 2021, n°08, p. 455   

    Isabelle Hasquenoph, « L'introuvable quasi-contrat de gestion d'affaires en droit administratif », Actualité juridique Droit administratif, 2021, n°06, p. 326   

    Isabelle Hasquenoph, « Le juge administratif et la réparation des pratiques anticoncurrentielles », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2020, n°0708, p. 382   

    Isabelle Hasquenoph, « La responsabilité des constructeurs : divergences et convergences entre le droit administratif et le droit privé », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2019, n°11, p. 579   

    Isabelle Hasquenoph, « Recours contre un contrat d'exploitation d'installations autoroutières : tout n'est pas si simple », Actualité juridique Droit administratif, 2019, n°35, p. 2075   

  • Isabelle Hasquenoph, « Energie et propriété publique », prévue le 19 septembre 2024  

    Colloque organisé par le Centre de Recherches et d’Études Administratives de Montpellier (CREAM) avec l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne sous la direction scientifique de Jean-Charles Rotoullié, Professeur, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et de Fanny Tarlet, Professeur, Université de Montpellier

    Isabelle Hasquenoph, « Les mobilités urbaines et le droit administratif », le 14 juin 2024  

    Colloque organisé par l'IRJS, le SERDEAUT, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, et le M2 Droit public de l'économie de l'université Paris Panthéon-Assas sous la direction scientifique de Isabelle Hasquenoph, Maître de conférences l'Université Paris 1 - Panthéon Sorbonne

    Isabelle Hasquenoph, « Le « localisme » dans le droit de la commande publique », le 31 mai 2024  

    Colloque organisé par Benjamin Blaquière, Maître de conférences à l’Université Paris 8.

    Isabelle Hasquenoph, « Droit constitutionnel de l'économie », le 22 mars 2024  

    Conférence organisée par le SERDEAUT, IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

    Isabelle Hasquenoph, « Une « doctrine économique » des juges français ? », le 23 novembre 2023  

    Colloque organisé par le Master 2 droit public de l'économie (Université Paris-Panthéon-Assas), le Master "Contrats et marchés publics" (Université de Montpellier), le Centre de recherches en droit administratif (Université Paris-Panthéon-Assas) et l'université Paris 1 Panthéon Sorbonne

    Isabelle Hasquenoph, « Cinq cents ans d'enseignement du droit », le 21 novembre 2022  

    Colloque organisé par l'université Paris-Panthéon-Assas, en partenariat avec l'Académie des Sciences morales et politiques, l'Académie des Inscriptions et Belles lettres et France Mémoire, service de l'Institut de France, avec l'assistance matérielle et financière de l'Institut Cujas, Fédération des centres de recherche en droit public de l'université Paris-Panthéon-Assas, et de l'Institut d'Histoire du droit Jean Gaudemet.

    Isabelle Hasquenoph, « Le tunnel Lyon-Turin. Une grande opération d'aménagement pour l'Europe », le 19 octobre 2022  

    Organisé par l'IRJS, Paris 1 Panthéon-Sorbonne avec le GRIDAUH et le SERDEAUT

    Isabelle Hasquenoph, « L'efficacité de la commande publique », le 30 septembre 2022  

    Organisé par la Chaire DCP, Université Jean Moulin Lyon 3 sous la direction scientifique des Professeurs François Lichère et Laurent Richer

    Isabelle Hasquenoph, « Les ajustements contemporains du droit de l'ouvrage public », le 14 octobre 2021  

    Journée d'étude organisée par l'IRENEE, Université de Lorraine, sous la direction scientifique de Pascal Caille, Professeur de droit public et Pierre Levallois, Maître de conférences en droit public, Université de Lorraine / IRENEE.

    Isabelle Hasquenoph, « Commande publique et droits fondamentaux », le 09 juin 2021  

    Organisée par l’IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, dans le cadre des conférences du SERDEAUT

    Isabelle Hasquenoph, « L’intelligence artificielle : quelle intelligence juridique ? », le 15 avril 2021  

    Organisé à la Cour de cassation par l’Institut de recherche pour un droit attractif de l’Université Sorbonne Paris Nord (IRDA), le CEDCACE, l’Université Paris Nanterre sous la responsabilité scientifique de S. Amrani-Mekki, B. Haftel et M. Mekki

    Isabelle Hasquenoph, « Les nouvelles mobilités : réguler le développement du libre-service (free-floating) », le 06 mai 2019  

    Organisé par l’IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne dans le cadre des conférences du SERDEAUT

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