Patrick Leroy

Actualités scientifiques

Colloque

Le juge des vulnérabilités

6 mars 2020 · Brest

Publications scientifiques

• Thèse

  THESE
  De la connaissance medicale des maladies professionnelles a leur reconnaissance juridique, soutenue en 1990 à Nantes sous la direction de Philippe-Jean Hesse 

  De nombreuses maladies professionnelles sont connues medicalement depuis fort longtemps. La reconnaissance juridique des maladies professionnelles est un concept contemporain qui ne permet pas la prise en charge de toutes les affections dues au travail. La connaissance medicale est universelle ; pourtant les legislations europeennes sont tres disparates.

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• Ouvrages

  Patrick Leroy, Alain Bouilloux, Camille-Frédéric Pradel, Guide du contentieux de la sécurité sociale 2023-2024, LexisNexis, 2023, 328 p. 

  Patrick Leroy, Philippe-Jean Hesse, DE LA CONNAISSANCE MEDICALE DES MALADIES PROFESSIONNELLES A LEUR RECONNAISSANCE JURIDIQUE,, 1990 

  DE NOMBREUSES MALADIES PROFESSIONNELLES SONT CONNUES MEDICALEMENT DEPUIS FORT LONGTEMPS. LA RECONNAISSANCE JURIDIQUE DES MALADIES PROFESSIONNELLES EST UN CONCEPT CONTEMPORAIN QUI NE PERMET PAS LA PRISE EN CHARGE DE TOUTES LES AFFECTIONS DUES AU TRAVAIL. LA CONNAISSANCE MEDICALE EST UNIVERSELLE ; POURTANT LES LEGISLATIONS EUROPEENNES SONT TRES DISPARATES.

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• Articles

  Patrick Leroy, « Logique d'assistance et aptitude à l'emploi », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2011, n°05, p. 839  

  Patrick Leroy, « La responsabilité contractuelle de l'employeur et la dégradation de la santé des salariés », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2009, n°730 

  Patrick Leroy, « Délai de contestation d'un accident de travail »: Note sous arrêt Civ. 2 ème, Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2007, n°715, pp. 64-66 

  Patrick Leroy, « Produits phytosanitaires et maladie de Parkinson », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2007, n°706 

  Patrick Leroy, « L'acquêt de communauté supplanté par la règle de l'accessoire ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 1994, n°12, p. 93  

• Rapports de recherche

  Patrick Leroy, Henry Torgue, Christian Bousset, Jean-Jacques Meyer, Jean-Louis Fulcrand, L'oreille active: Les relations à l'environnement sonore dans la vie quotidienne, 1985, 228 p.  

• Communications

  Patrick Leroy, « Le juge des vulnérabilités », le 06 mars 2020 

  Organisé pour l'Université de Brest en partenariat avec le Laboratoire LAB-LEX par Gilles Raoul Cormeil et Muriel Rebourg, professeurs à l'Université de Brest

  Patrick Leroy, « Projet personnalisé/projet de vie de la personne handicapée », Colloque de l'A.D.A.P.E.O du Finistère, BREST, le 06 juin 2009 

  Patrick Leroy, « La personne handicapée : l'altération des mots », Le sens des mots en droit de la personne et droit de la santé, BREST, le 22 juin 2007 

  Patrick Leroy, « La loi du 23 décembre 1982 sur le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail », Les lois Auroux, 25 ans après, BREST, le 20 mars 2007 

  Patrick Leroy, « L'indemnité du handicap : une évaluation à géométrie variable », L'indemnité du handicap : une évaluation à géométrie variable, BREST, le 11 mai 2006 

  Patrick Leroy, « Le C.H.SC.T. face aux nouveaux risques professionnel », Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail : un véritable acteur de la prévention, BREST, le 31 mars 2006