Adrien Bézert

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
UFR Droit et Sciences Économique et Politique

Centre Innovation et Droit
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  • THESE

    Les effets de l'extension de la procédure collective pour confusion des patrimoines, soutenue en 2017 à Montpellier sous la direction de Philippe Pétel, membres du jury : François-Xavier Lucas (Rapp.), Pierre-Michel Le Corre (Rapp.), Françoise Pérochon et Hervé Lécuyer  

  • Adrien Bézert (dir.), La franchise participative: Actes du colloque tenu le 1er décembre 2023, LexisNexis, 2024, Actualités du droit de l'entreprise, 149 p.   

    La franchise en tant que telle n'a pas besoin d'être présentée. Il s'agit d'un mode de collaboration entre deux entreprises, indépendantes juridiquement et financièrement, un franchiseur et un franchisé. Le franchiseur met à la disposition du franchisé son savoir-faire et ses éléments distinctifs, ceux qui permettent le ralliement de la clientèle, et va assister son franchisé et contrôler son développement pouvant ainsi asseoir son développement commercial sur un réseau de chefs d'entreprise, impliqués sur leur marché local. Le franchisé de son côté va payer une redevance au franchiseur et respecter les normes de la franchise afin de permettre la réitération du succès commercial du franchiseur et assurer une certaine uniformisation du réseau, ce qui lui permettra d'entreprendre plus rapidement, en optimisant ses chances de développement et de réussite. La franchise devient « participative » lorsque, au-delà de l'exécution des obligations qui découlent du contrat de franchise, le franchiseur prend une participation au capital de la société de son franchisé. Une telle association se scelle généralement dans la bonne humeur : le franchisé se réjouit que le franchiseur investisse dans son projet, acceptant de s'exposer au risque social ; le franchiseur, quant à lui, s'assure une meilleure information. Les relations vont toutefois se crisper lorsque le franchisé envisagera quitter le réseau : il s'apercevra alors que le franchiseur, qui s'est réservé une minorité de blocage ou un droit de veto sur certaines modifications statutaires... La question se pose alors de savoir si la franchise participative est un modèle vertueux ou vicieux... ou peut-être un peu des deux ?

    Adrien Bézert, Les effets de l'extension de la procédure collective pour confusion des patrimoines, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2021, Bibliothèque de droit des entreprises en difficulté, 514 p. 

    Adrien Bézert, Camille Gouret (dir.), Confrontez le droit des sûretés !: [actes du cycle de conférences tenues à la Faculté de Droit et Science politique de Montpellier], LexisNexis, 2020, Actualités de droit de l'entreprise, 173 p. 

  • Adrien Bézert, « L'analyse économique du droit au secours du droit des sûretés et du droit des procédures collectives », Recueil Dalloz, Dalloz , 2014, n°05, p. 289  

    Adrien Bézert, « L'éviction des actionnaires en amont de la cessation des paiements : un impératif pour lutter contre l'excès d'endettement », Recueil Dalloz, Dalloz , 2013, n°30, p. 2045  

  • Adrien Bézert, « La restructuration en lumière - Aspects procéduraux du droit des entreprises en difficulté », le 06 décembre 2024  

    Colloque organisé par la faculté de droit, Université Lyon 3 sous la direction scientifique de Nicolas Borga, Agrégé des facultés de droit, Professeur à l’Université Lyon 3, Directeur de l’IDEA et Jean-François Guyonnet, Mandataire judiciaire, Président de la 7e compagnie de l’IFPPC

    Adrien Bézert, « Le droit transitoire », le 04 avril 2024  

    Journée d'études organisée par l'équipe de recherche Louis Josserand, sous la direction scientifique de Benjamin Ménard, Maître de conférences en droit privé, équipe de recherche Louis Josserand, Université Jean Moulin Lyon 3

    Adrien Bézert, « Le plan de continuation dans ses différentes dimensions », le 08 décembre 2023  

    Colloque organisé par la faculté de droit, Université Lyon 3 dans le cadre du Cycle de conférence "La restructuration en lumière", sous la direction scientifique de Nicolas Borga et Jean-François Guyonnet

    Adrien Bézert, « La franchise participative », le 01 décembre 2023  

    Colloque organisé par la Faculté de droit, Université Lyon 3 sous la direction scientifique de Adrien Bézert, Maître de conférences à l'Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur du Centre de Droit de l'Entreprise, Equipe Louis Josserand

    Adrien Bézert, « La restructuration en lumière », le 08 décembre 2022  

    Organisé par la Faculté de droit, le CDE, l'IFPPC, l'IDEA, Université Jean Moulin Lyon 3 sous la direction scientifique de de Nicolas Borga, Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur de l’IDEA, Centre de Droit de l’entreprise, Equipe de Recherche Louis Josserand et Jean-François Guyonnet, Mandataire judiciaire, Président de la 7e compagnie de l’IFPPC

    Adrien Bézert, « La restructuration en lumière », le 13 décembre 2021  

    Organisé sous la direction scientifique de Nicolas Borga, Professeur, CDE, équipe de recherche Louis Josserand, Université Jean Moulin Lyon 3 et de Jean-François Guyonnet, Mandataire judiciaire, Président de la 7e compagnie de l’IFPPC

    Adrien Bézert, « La simplification du droit des affaires », le 11 décembre 2019  

    Organisé sous la direction scientifique de Nicolas Borga, Professeur, Directeur du Centre de droit de l'entreprise (CDE), Équipe de recherche Louis Josserand, Université Jean Moulin Lyon 3