Christophe Mariano

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Ecole de Droit

Centre Michel de L'Hospital : laboratoire de recherche en sciences juridiques et en science politique
  • THESE

    La négociation substitutive d'entreprise, soutenue en 2018 à Montpellier   

  • Christophe Mariano, « "Outil numérique et dialogue social" », in LexisNexis (dir.), Droit du travail et technologies de l'information et de la communication, B. Bossu (dir.), LexisNexis, 2022, 320 p., 2022, pp. 253-290   

  • Christophe Mariano, « Les formes suspectes de dénonciation des accords collectifs », Droit Social, 2024, n°11, pp. 849-858     

    Christophe Mariano, Gwennhaël François, « La disparition de l'accord collectif », Droit Social, 2024, n°11, p. 844   

    Christophe Mariano, Gwennhaël François, « La disparition de l'accord collectif - Introduction », Droit Social, 2024, n°11, p. 844   

    Christophe Mariano, « Liste non conforme aux exigences de représentation équilibrée : une représentativité syndicale entachée… mais sauvegardée !, note sous Cass. soc., 9 oct. 2024 », Bulletin Joly Travail, 2024, n°11, p. 382047   

    Christophe Mariano, « Le fait générateur de l'obligation de négocier sur la gestion des emplois et des parcours professionnels, note sous Cass. soc., 11 sept. 2024 », Bulletin Joly Travail, 2024, n°11, p. 422043   

    Christophe Mariano, « Salariés protégés : le champ réduit de la protection en cas d'arrivée du terme d'un CDD, note sous Cass. soc., 10 juill. 2024 », Bulletin Joly Travail, 2024, n°9, p. 312032   

    Christophe Mariano, « Qualité de syndicat de salariés : impact de publications à visée politique et d'une référence statutaire aux indépendants, note sous Cass. soc., 12 juill. 2024 », Bulletin Joly Travail, 2024, n°9, p. 332034   

    Christophe Mariano, « Régularisation du défaut de pouvoir du représentant de l'employeur et contrôle administratif de la procédure de licenciement : entre rigueur et souplesse, obs. sous CE 3 avril 2024 (n° 470440 et n° 465582) », Bulletin Joly Travail, 2024, n°6, p. 322035   

    Christophe Mariano, « Sauvegarde de la compétitivité et association à but non lucratif : la mise au point du Conseil d'État, obs. sous CE, 3 avril 2024 (n° 471271) », Bulletin Joly Travail, 2024, n°6, p. 352036   

    Christophe Mariano, Paul-Henri Antonmattei, Florence Bergeron, Bruno Siau, Arnaud Lucchini, « Actualité du droit et de la pratique de la négociation collective, 2e partie », Droit Social, 2024, n°5, p. 475   

    Christophe Mariano, Ludovic Benezech, Anne Jacquemet-Gauché, Mélanie Albaret, Barbara Drevet [et alii], « Regards transdisciplinaires sur les communiqués des juridictions, étude », Revue française de droit administratif, 2024, n°2, pp. 365-373   

    Christophe Mariano, Paul-Henri Antonmattei, Florence Bergeron, Bruno Siau, Arnaud Lucchini, « Actualité du droit et de la pratique de la négociation collective, 1re partie », Droit Social, 2024, n°4, p. 366   

    Christophe Mariano, Paul-Henri Antonmattei, Florence Bergeron-Canut, Bruno Siau, Arnaud Lucchini, « Actualité du droit et de la pratique de la négociation collective », Droit Social, 2024, n°4, p. 366   

    Christophe Mariano, « Défaut de paiement de la cotisation syndicale : nouvel angle d'attaque en matière de contestation de l'existence de la section syndicale ?, obs. sous Cass. soc. 14 févr. 2024 et Cass. soc., 31 janvier 2024 », Bulletin Joly Travail, 2024, n°4, p. 272035   

    Christophe Mariano, « Désignation de membres du CSEC : délimitation des possibilités de remplacement et unification de la compétence territoriale en cas de contestation, note sous Cass. soc. 6 déc. 2023 », Bulletin Joly Travail, 2024, n°2, p. 162038   

    Christophe Mariano, « Abus dans l'utilisation des heures de délégation en dehors des horaires de travail : recevabilité de l'action patronale, note sous Cass. soc., 22 nov. 2023 », Bulletin Joly Travail, 2024, n°2, p. 212039   

    Christophe Mariano, « Preuve de l'existence d'une section syndicale et non-paiement des cotisations, note sous Cass. soc. 22 nov. 2023 », Bulletin Joly Travail, 2024, n°2, p. 232030   

    Christophe Mariano, « Le CSE face au procès : un droit processuel singulier », Bulletin Joly Travail, 2023, n°122022, p. 42   

    Christophe Mariano, « Contestation du principe du paiement de l'expertise : quel point de départ pour le délai de forclusion ? », Bulletin Joly Travail, 2023, n°122037, p. 27   

    Christophe Mariano, « Précisions sur les modalités de contestation du scrutin de validation d'un accord minoritaire », Bulletin Joly Travail, 2023, n°122036, p. 29   

    Christophe Mariano, « Portée de la mention dans le contrat de travail d'une convention collective différente de celle applicable à l'entreprise, obs. sous Cass. soc., 5 juillet 2023 », Bulletin Joly Travail, 2023, n°102023, p. 33   

    Christophe Mariano, « Nature de l'accord de mise en place des représentants de proximité : le choix de l'interprétation littérale, obs. sous Cass. soc., 1er juin 2023 », Bulletin Joly Travail, 2023, n°782028, p. 14     

    Christophe Mariano, « Sanctions antérieures au licenciement d'un salarié protégé et contrôle du juge judiciaire, obs. sous Cass. soc., 1er juin 2023 », Bulletin Joly Travail, 2023, n°782029, p. 20     

    Christophe Mariano, « Utilisation des heures de délégation par un représentant du personnel : quels pouvoirs pour le juge des référés ?, obs. sous Cass. soc., 5 avr. 2023 », Bulletin Joly Travail, 2023, n°5, p. 212028     

    Christophe Mariano, « Les limites de la dispense de consultation du CSE en cas de conclusion d'un accord de GPEC, obs. sous Cass. soc., 29 mars 2023 », Bulletin Joly Travail, 2023, n°5, p. 232027     

    Christophe Mariano, « Les accords dérogatoires : une espèce en voie d'extinction ? », Le Droit ouvrier, 2023, n°897, pp. 321-331   

    Christophe Mariano, « La caducité de l'accord collectif, Dossier : Négociation collective, accord collectif et sanction, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 30 septembre 2022, G. François et C. Mariano (coord.) », Droit Social, 2023, n°3, pp. 225-233     

    Christophe Mariano, « Représentants de proximité : précisions sur la contestation des conditions de désignation », Bulletin Joly Travail, 2023, n°32028, p. 21     

    Christophe Mariano, « Rétractation du licenciement sur demande de l'inspecteur du travail et autorisation ultérieure de licencier : la compétence préservée du juge judiciaire », Bulletin Joly Travail, 2023, n°1, p. 152019     

    Christophe Mariano, « Autorisation de transfert du contrat d'un salarié protégé : la fraude aux dispositions de l'article L. 1224-1 hors champ du contrôle administratif », Bulletin Joly Travail, 2023, n°1, p. 162020     

    Christophe Mariano, « Licenciement économique d'un salarié protégé : quel degré de nécessité entre la modification du contrat et la sauvegarde de la compétitivité ? », Bulletin Joly Travail, 2023, n°1, p. 172018     

    Christophe Mariano, « Articulation des consultations du CSE : pas d'obligation de coordonner les consultations ponctuelles avec la consultation récurrente sur les orientations stratégiques, obs. sous Cass. soc., 21 sept. 2022 », Bulletin Joly Travail, 2022, n°112016, p. 26     

    Christophe Mariano, « Action en nullité d'un accord collectif de branche : précisions sur la nature et le point de départ du délai de deux mois, obs. sous Cass. soc., 21 sept. 2022 », Bulletin Joly Travail, 2022, n°112017, p. 28     

    Christophe Mariano, « Le niveau de déclenchement de l'alerte économique du CSE dans les entreprises à structure complexe », Bulletin Joly Travail, 2022, n°92010, p. 21     

    Christophe Mariano, « Contestation de la décision unilatérale fixant les modalités d'organisation et de déroulement des opérations de vote », Bulletin Joly Travail, 2022, n°92011, p. 25     

    Christophe Mariano, « L’échec des négociations : quel traitement juridique ? », Bulletin Joly Travail, 2022, n°78, pp. 36-47     

    Christophe Mariano, « Précisions sur le champ de l'expertise dans le cadre de la consultation récurrente sur la politique sociale, les conditions de travail et l'emploi », Bulletin Joly Travail, 2022, n°62011, p. 23     

    Christophe Mariano, « Vote électronique : quel droit d'accès à la liste d'émargement et quelle date d'appréciation des conditions d'électorat et d'éligibilité ? », Bulletin Joly Travail, 2022, n°6, p. 252013     

    Christophe Mariano, « La branche inconnue… puis reconnue : nouvelles illustrations de la compétence du ministre du Travail pour s'affranchir des cycles de représentativité », Bulletin Joly Travail, 2022, n°6, p. 292012     

    Christophe Mariano, Paul-Henri Antonmattei, Laurianne Enjolras, Sophie Selusi-Subirats, Bruno Siau, « Actualité du droit et de la pratique de la négociation collective », Droit Social, 2021, n°12, pp. 992-1002   

    Christophe Mariano, Gwennhaël François, « Dossier : L'accord de performance collective, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 26 février 2021, G. François et C. Mariano (dir.) », Bulletin Joly Travail, 2021, n°5, p. 41   

    Christophe Mariano, « Actualité du droit et de la pratique de la négociation collective (Seconde partie), Droit social, Dalloz, 2020, n° 12, pp. 1034-1042 », Droit Social, 2020, n°12, pp. 1034-1042 

    Christophe Mariano, Paul-Henri Antonmattei, Laurianne Enjolras, « Actualité du droit et de la pratique de la négociation collective - Première partie, Droit social, Dalloz, 2020, n° 11, pp. 947-955 », Droit Social, 2020, n°11, pp. 947-955 

    Christophe Mariano, « Nullité de dispositions conventionnelles et date d'appréciation de la légalité des conventions et accords collectifs », Bulletin Joly Travail, 2020, n°11, p. 25     

    Christophe Mariano, « Les frontières de l'application de l'ANI des VRP du 3 octobre 1975 : le cas des négociateurs immobiliers VRP », Bulletin Joly Travail, 2020, n°11, p. 30     

    Christophe Mariano, « La réorganisation en vue de sauvegarder la pérennité de l'association : motif économique légitime ?, Dossier : Les spécificités du droit du travail dans le secteur social et médico-social non lucratif, G. François (dir.) », Bulletin Joly Travail, 2020, n°10, pp. 54-60   

    Christophe Mariano, « Délais de consultation du CSE : une prolongation conventionnelle facilitée, BJT Bulletin Joly Travail, Lextenso, 2020, n° 9, p. 30 », Bulletin Joly Travail, 2020, n°9, p. 30   

    Christophe Mariano, « Incidence de l'âge légal de mise à la retraite d'office sur l'indemnisation du salarié protégé licencié sur la base d'une autorisation ultérieurement annulée, BJT Bulletin Joly Travail, Lextenso, 2020, n° 9, p. 34 », Bulletin Joly Travail, 2020, n°9, p. 34   

    Christophe Mariano, « Bénéfice du statut protecteur et preuve du mandat extérieur à l'entreprise, note sur Cass. soc., 11 mars 2020, Bulletin Joly Travail, Lextenso, 2020, n° 6, pp. 28-29 », Bulletin Joly Travail, 2020, n°6, pp. 28-29   

    Christophe Mariano, « Application volontaire d'une convention collective : portée de la mention inscrite au contrat de travail, note sur Cass. soc., 4 mars 2020, Bulletin Joly Travail, Lextenso, 2020, n° 6, pp. 29-31 », Bulletin Joly Travail, 2020, n°6, pp. 29-31   

    Christophe Mariano, « Communication des pièces dans le cadre de la consultation annuelle sur les comptes : les limites temporelles du droit d'accès aux documents de l'expert-comptable, note sur Cass. soc., 25 mars 2020, Bulletin Joly Travail, Lextenso, 2020, n° 6, pp. 31-33 », Bulletin Joly Travail, 2020, n°6, pp. 31-33   

    Christophe Mariano, « Délai de consultation du CSE et information insuffisante : les pouvoirs du juge augmentés à la lumière du droit à l'information appropriée, note sur Cass. soc., 26 février 2020, BJT Bulletin Joly Travail, Lextenso, 2020, n° 4, avril, pp. 23-25 », Bulletin Joly Travail, 2020, n°4, pp. 23-25   

    Christophe Mariano, « Précisions relatives aux aspects financiers de l'indépendance syndicale, note sur Cass. soc., 26 février 2020, BJT Bulletin Joly Travail, Lextenso, 2020, n° 4, avril, pp. 26-27 », Bulletin Joly Travail, 2020, n°4, pp. 26-27   

    Christophe Mariano, « Appréciation de l'autonomie de gestion du chef d'établissement en cas de caractérisation unilatérale de l'établissement distinct, note sur Cass. soc., 22 janvier 2020, BJT Bulletin Joly Travail, Lextenso, 2020, n° 4, avril, pp. 30-32 », Bulletin Joly Travail, 2020, n°4, pp. 30-32   

    Christophe Mariano, « Les zones d'ombre de la négociation collective en l'absence de délégué syndical, Dossier : Négociation, articulation et disparition des conventions collectives de travail, BJT Bulletin Joly Travail, Lextenso, 2020, n° 4, avril, pp. 44-51 », Bulletin Joly Travail, 2020, n°4, pp. 44-51   

    Christophe Mariano, « Périmètre de mise en place du CSE : précisions autour de l'identification unilatérale de l'établissement distinct, note sous Cass. soc. 11 déc. 2019, BJT Bulletin Joly Travail, Lextenso, 2020, n° 2, p. 30 », Bulletin Joly Travail, 2020, n°2, p. 30   

    Christophe Mariano, « Mention erronée de la proportion de femmes et d'hommes au sein du collège électoral et contestation du protocole d'accord préélectoral, note sous Cass. soc. 11 déc. 2019, BJT Bulletin Joly Travail, Lextenso, 2020, n° 2, p. 35 », Bulletin Joly Travail, 2020, n°2, p. 35   

    Christophe Mariano, « Information-consultation du CSE sur la mise en place d'un logiciel de traçage informatique, note sous Cass. soc. 11 déc. 2019, BJT Bulletin Joly Travail, Lextenso, 2020, n° 2, p. 37 », Bulletin Joly Travail, 2020, n°2, p. 37   

    Christophe Mariano, Paul-Henri Antonmattei, Anaëlle Donnette-Boissiere, « Actualité du droit et de la pratique de la négociation collective, Droit social, Dalloz, 2019, n° 12, p. 1054 », Droit Social, 2019, n°12, p. 1054   

  • Christophe Mariano, « La disparition de l'accord collectif », colloque La disparition de l'accord collectif, Clermont-Ferrand, le 27 septembre 2024    

    Colloque organisé par le CMH, Université Clermont-Auvergna et l'AFDT, Section Auvergne sous la direction scientifique de Messieurs Gwennhaël François, Professeur de droit privé et Christophe Mariano, MCF en droit privé

    Christophe Mariano, « Actualité du contrôle URSSAF », le 18 avril 2024  

    Colloque organisé par le CMH, Université Clermont-Auvergne sous la direction scientifique de Gwennhaël François et Christophe Mariano, MCF en droit privé, en partenariat avec l'AFDT et l'URSSAF Auvergne

    Christophe Mariano, « La présomption de démission », le 23 novembre 2023  

    Conférence organisée par le Centre Michel de L'Hospital UR 4232, Université Clermont-Auvergne avec l'AFDT-Auvergne Association française de droit du travail et de la sécurité sociale sous la coordination de Gwennhaël François, MCF HDR en droit privé et Christophe Mariano, MCF en droit privé

    Christophe Mariano, « "Autoriser les accords dérogatoires" », colloque Les Lois Auroux, 40 ans après, Lille, le 11 octobre 2023   

    Christophe Mariano, « Les Lois Auroux, 40 ans après », le 11 octobre 2023  

    Colloque organisé par l'Équipe de Recherche en Droit Social (l'EREDS), l'Institut des Sciences du Travail (IST) et l'Institut Régional d'Education Ouvrière (IREO), Université de Lille

    Christophe Mariano, « Comité social et économique et procès », colloque Comité social et économique et procès, Clermont-Ferrand, le 29 septembre 2023    

    Colloque organisé par l'Ecole de droit de Clermont Ferrand sous la direction scientifique de Gwennhaël François et Christophe Mariano, Maîtres de conférences en droit privé

    Christophe Mariano, « "Le référendum dans l'entreprise" », webinaire Les rendez-vous du dialogue social, [En ligne], le 27 avril 2023   

    Christophe Mariano, « "L'utilisation de nouveaux outils juridiques de gestion des risques professionnels" », colloque Le droit privé : un outil de minimisation des risques ? - Réflexions thématiques, Clermont-Ferrand, le 24 mars 2023    

    Organisé par l'Ass° clermontoise des Doctorants et Docteurs en droit et sciences politiques, UCA sous la direction de Sophie Prétot, Pr. de droit privé et de sciences criminelles

    Christophe Mariano, « [Reporté] Actualité du contentieux des risques professionnels », le 15 mars 2023  

    Organisée par le CMH, Université de Clermont-Auvergne sous la coordination de Gwennhaël François et Christophe Mariano, MCF en droit privé

    Christophe Mariano, « Négociation collective, accord collectif et sanction », colloque Négociation collective, accord collectif et sanction, Clermont-Ferrand, le 30 septembre 2022    

    Organisé par Monsieur Gwennhaël François et par Monsieur Christophe Mariano, Maîtres de conférences en droit privé - Université Clermont Auvergne avec l'AFDT

    Christophe Mariano, « "La prise de parole dans le monde du travail" », conférence La prise de parole dans le monde du travail, Clermont-Ferrand, le 02 février 2023 

    Christophe Mariano, « La jurisprudence de la chambre sociale de la Cour de cassation sur le nouveau régime de l'inaptitude », le 18 octobre 2022  

    Organisée par Gwennhaël François, MCF HDR en droit privé et Christophe Mariano, MCF en droit privé, Centre Michel de L'Hospital

    Christophe Mariano, « Attractivité de l'entreprise et négociation collective », le 25 mars 2022  

    Organisé par l'Ecole de droit et le Master 2 Droit Social, Université Clermont Auvergne

    Christophe Mariano, « Le droit dans la saga Jurassic Park », le 11 mars 2022  

    Conférence organisée par l'Ecole de droit de Clermont-Ferrand et le Centre Michel de l'Hospital.

    Christophe Mariano, « L’accord de performance collective », le 26 février 2021  

    Organisé pour le CMH et la section Auvergne de l'Association Française de Droit du Travail et de la sécurité sociale par Messieurs Gwennhaël François, Maître de conférences en droit privé, et Christophe Mariano, Maître de conférences en droit privé.

    Christophe Mariano, « "Le télétravail, un mode d’organisation du travail comme les autres ?" », Entretiens Jacques Cartier : Le sommet virtuel, [ en ligne ], le 04 novembre 2020 

PublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Paul Bouquard, Le juge judiciaire et la conventionnalisation du droit du travail, thèse soutenue en 2023 à Université Clermont Auvergne 2021, membres du jury : Christophe Mariano (Exam.)  

    La normativité des conventions et accords collectifs au sein du panorama des sources propres au droit du travail n’a cessé d’évoluer au fil des réformes législatives. Cette évolution de la normativité conventionnelle, faisant aujourd’hui de l’accord collectif la norme privilégiée dans la réglementation des conditions de travail et d’emploi, porte un nom : conventionnalisation. Si ce mouvement a pour origine la volonté du législateur, le juge judiciaire en est également un acteur à part entière. Ce dernier n’a eu de cesse de valoriser la conventionnalisation de par la multitude de ses solutions prétoriennes dans toute une série de domaines diverses et variés. A ce titre, l’accompagnement de la valorisation de la conventionnalisation par l’activité jurisprudentielle du juge de l’ordre judiciaire se fait à plusieurs niveaux. Au stade de la négociation - en particulier d’entreprise - tout d’abord, le renforcement de la normativité conventionnelle passant bien évidemment par un renforcement des exigences relatives à la phase de négociation en tant que telle. Au stade de l’application de l’accord collectif ensuite, où le juge judiciaire a notamment adapté le principe d’égalité de traitement au contexte de la conventionnalisation. Mais les rapports entre le rôle du juge et la conventionnalisation ne se limitent pas à l’activité jurisprudentielle. Celui-ci est aussi tributaire d’une activité juridictionnelle, dont le lien avec l’activité jurisprudentielle est d’ailleurs omniprésent. De par cette dernière, le juge judiciaire est venu modifier à la fois son pouvoir de contrôle sur la négociation collective dans son ensemble, et son pouvoir d’interprétation de l’accord collectif. C’est à la suite de tels constats que nous nous proposons d’approfondir ces différents rapports de valorisation : celle de la conventionnalisation par l’activité jurisprudentielle du juge judiciaire, qui par conséquent va engendrer celle de son activité juridictionnelle.