Conférence organisée par le laboratoire TREE, UMR CNRS 6031, de l'Université de Pau et des Pays de l'Adour, l'Université Paris Dauphine PSL, la Maison Française d'Oxford et EFELA,...
Colloque organisé par le Centre de Recherches Droit Dauphine CR2D et l’Association française de droit constitutionnel AFDC...
Conférence organisée par l'EDIEC, Université Jean Moulin Lyon 3 sous la direction scientifique de Jeremy Heymann, Professeur de droit privé, Directeur du CREDIP EDIEC et Marylou...
Colloque organisé par l'IERDJ et le Conseil Supérieur du Notariat...
Journée d'études organisée par le département DETS, Université de Bordeaux...
Atelier du programme OSMOSE, piloté par Anita Vaivade Académie de la culture de Lettonie et Marie Cornu ISP CNRS ...
Table ronde organisée par l'ISJPS, Paris 1 Panthéon Sorbonne sous la direction scientifique de Marta Torre Schaub, dans le cadre du "Joint Project of Research Alliance" ISJPS, université...
Conférence d’actualité organisée par l’Institut d’études de droit public de l’Université Paris Saclay...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
Consulter les manifestations scientifiques ayant fait l’objet d’enregistrements vidéos.
Le recouvrement de l’imposition
Actes des journées des 7 et 8 avril 2022 organisées par le réseau Allix, constitué du Centre d’études fiscales et financières...
IRJS Editions06 / 2024
Les secrétaires d’État parlementaires à l’allemande : un exemp...
La coordination entre le Parlement et le gouvernement est un thème fondamental du droit constitutionnel.
Presses universitaires de Franche-Comté03 / 2024
La crise de la démocratie parlementaire
22mars2024
Le réformisme constitutionnel avant 1914
Colloque organisé pour le CMH, Université Paris-Cité par Alain Laquièze, Eric Peuchot et Jean-Félix de Bujadoux
Les non-inscrits
17nov.2023
Quelle place pour les parlementaires n'appartenant à aucun groupe dans un régime représentatif ?
Colloque organisé par l’ILF et l’IE2IA (UMR DICE, Université de Pau et Pays de l’Adour et Aix-Marseille Université) et l’IDPSP...
Anatomie et fonctions des corps intermédiaires
20oct.2023
Étude d’une collaboration des contre-pouvoirs
Journées d’études organisées par l’axe libertés du laboratoire MIL - UPEC
8avr.2022
Organisé par l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS), Paris 1 Panthéon-Sorbonne et le Centre d'études fiscales et...
Le droit constitutionnel à l'épreuve du quinquennat d'Emmanuel Macron
11mars2022
Organisé par Monsieur Thibault Carrere, Enseignant-chercheur en droit public, Le Mans Université, Madame Elsa Kohlhauer, Enseignant-chercheur...
Financer la Justice en France
Contributions à l'étude de la construction d'un budget
Grâce au concours décisif de Madame la Ministre Nicole Belloubet, ancienne Garde des Sceaux, c’est à travers l’analyse de la...
IRJS Editions03 / 2022
L'Exécutif et les finances publiques
24janv.2022
Organisé par l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne) et le Centre d’études...
Les crises comme révélateurs des finances publiques : regards compa...
25juin2021
1er congrès franco-allemand en finances publiques organisé par l'IRENEE, Université de Lorraine
Les autorités de contrôle face à la lutte contre le terrorisme en ...
15nov.2019
Organisé par le Centre des études internationales et européennes sous la responsabilité scientifique de Catherine Haguenau-Moizard,...
Les groupes parlementaires
25mai2018
L'opposition parlementaire en droit constitutionnel allemand et français, soutenue en 2016 à Paris 2 sous la direction de Armel Le Divellec, membres du jury : Julie Benetti (Rapp.), Jacky Hummel (Rapp.), Pierre Avril, Hugues Portelli et Christoph Schönberger
Alexis Fourmont, Les secrétaires d'État parlementaires à l'allemande: un exemple à suivre ?, Presses universitaires de Franche-Comté, 2024, Droit, politique et société, 171 p.
Alexis Fourmont, Droit des finances publiques, Ellipses et Cyberlibris, 2023, 221 p.
Alexis Fourmont, L'opposition parlementaire en droit constitutionnel, LGDJ, une marque de Lextenso, 2019, Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, 562 p.
Evidence du système parlementaire, l'opposition parlementaire ne se laisse pas définir aisément en raison de son extrême variabilité institutionnelle et comportementale. Phénomène intrinsèquement politique, elle a d'abord relevé de l'informel, puisque sa naissance et sa pratique ont devancé sa reconnaissance officielle, mais elle dépend également du droit strict aujourd'hui. L'ambition de ce travail consiste à souligner la délicate articulation entre le droit constitutionnel et l'opposition parlementaire en Allemagne et en France. Si le droit s'efforce de la saisir, celle-ci est susceptible de mobiliser les instruments juridiques à sa disposition. Cependant, cette relation est équivoque, puisque le droit constitutionnel ne se limite pas a l'écrit, et parce que des variables déterminantes pèsent sur la concrétisation des textes juridiques. Ainsi le rendement? du fait oppositionnel n'est-il pas assuré, même s'il a été juridicisé L'examen de la signification de l'opposition parlementaire souligne les tensions intrinsèques du droit constitutionnel et sa nature éminemment politique. Loin d'être purement statique, la normativité recèle quelque dynamique. Cette étude met également en lumière l'infinie diversité des systèmes de gouvernement parlementaire, et cela tant sur le plan du droit écrit que des cultures qui le sous-tendent
Alexis Fourmont, « Les députés non-inscrits, une survivance ? », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2018, n°01, p. 42
Alexis Fourmont, « La Cour constitutionnelle allemande et l'insignifiance du Nationaldemokratische Partei Deutschlands (NPD) - (2 BvB 1/13 -17 janvier 2017) », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2017, n°01, p. 63
Alexis Fourmont, « L'identité constitutionnelle allemande à l'aune de la décision du 21 juin 2016 », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2016, n°03, p. 414
Alexis Fourmont, « La crise de la démocratie parlementaire », le 21 mars 2024
Alexis Fourmont, « Les non-inscrits », le 17 novembre 2023
Colloque organisé par l’ILF et l’IE2IA (UMR DICE, Université de Pau et Pays de l’Adour et Aix-Marseille Université) et l’IDPSP (Université de Rennes), sous la direction scientifique de Priscilla Jensel-Monge, Audrey de Montis et Damien Connil.
Alexis Fourmont, « Anatomie et fonctions des corps intermédiaires », le 19 octobre 2023
Alexis Fourmont, « Le recouvrement de l’imposition », le 07 avril 2022
Organisé par l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS), Paris 1 Panthéon-Sorbonne et le Centre d'études fiscales et financières, Aix-Marseille Université
Alexis Fourmont, « Le droit constitutionnel à l'épreuve du quinquennat d'Emmanuel Macron », le 10 mars 2022
Organisé par Monsieur Thibault Carrere, Enseignant-chercheur en droit public, Le Mans Université, Madame Elsa Kohlhauer, Enseignant-chercheur contractuel en droit public, La Rochelle Université et Raphaël Reneau, MCF en droit public, UBS
Alexis Fourmont, « L'Exécutif et les finances publiques », le 24 janvier 2022
Organisé par l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne) et le Centre d’études constitutionnelles et politiques (université Panthéon-Assas)
Alexis Fourmont, « Les crises comme révélateurs des finances publiques : regards comparés sur la France et l’Allemagne », le 23 juin 2021
Alexis Fourmont, « Les autorités de contrôle face à la lutte contre le terrorisme en France, en Allemagne et au Royaume-Uni », le 14 novembre 2019
Organisé par le Centre des études internationales et européennes sous la responsabilité scientifique de Catherine Haguenau-Moizard, Matthias Jestaedt et Olivier Cahn
Alexis Fourmont, « Les groupes parlementaires », le 24 mai 2018