Etienne Durand

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit
Equipe de Droit International et Comparé
Centre d’Études Européennes
Responsable de la formation :
  • THESE

    Électricité de source renouvelable et droit du marché interieur européen, soutenue en 2017 à Lyon sous la direction de Michaël Karpenschif et Bernadette Le Baut-Ferrarèse, membres du jury : Philippe Terneyre (Rapp.), Claudie Boiteau (Rapp.), Claude Blumann et Yves Bot     

  • Etienne Durand, À la recherche d'une règle européenne commune en matière de soutiens étatiques à la production d'électricité "verte",, 2010, 267 p. 

  • Etienne Durand, Bernadette Le Baut-Ferrarese, « « Le consommateur d’énergie », p. 145-164 in », in Mathieu Combet (dir.) (dir.), Le droit européen de la consommation au XXIe siècle. État des lieux et perspectives, Bruylant, 2022, pp. 587 

    Etienne Durand, « «Libéralisation des marchés du gaz et de l’électricité : l’ouverture à la concurrence ne se négocie pas ! ». Note sous CJUE, 2 septembre 2021, Commission c/ Allemagne, aff. C-718/18 », Dictionnaire permanent de Droit européen des affaires, Edictions législatives, 2021 

    Etienne Durand, « « La transition énergétique : enjeux juridiques. Partie 2 : Le droit à l’épreuve de la transition énergétique », p. 67-84 in », in Patrick Schembri et Hynd Remita (dir.) (dir.), Énergies « nouvelles » et société. La transition énergétique actuelle à la croisée des chemins et des savoirs. Workshop MOMENTOM (MSH Paris-Saclay, 21 novembre 2019), MSH Paris-Saclay Éditions, 2021   

    Etienne Durand, « « Le marché au service de la démocratie : l’exemple de la protection de l’environnement », p. 291-306 in », in Éric Carpano et Gaëlle Marti (dir.) (dir.), Démocratie et marché dans l’Union européenne, Larcier, 2021 

    Etienne Durand, « Commentaire de CJCE, 26 février 1986, M.H. Marshall c/ Southampton and South-West Hampshire Area Health Authority, aff. 152/84, comm. n° 30, p. 158-164 in Michaël Karpenschif et Cyril Nourissat (dir.) », Les grands arrêts de la jurisprudence de l’Union européenne, PUF, 2021 

    Etienne Durand, « « La transition énergétique : enjeux juridiques : Partie 2 : Le droit à l’épreuve de la transition énergétique », p. 67-84 », in Patrick Schembri et Hynd Remita (dir.) (dir.), Énergies « nouvelles » et société. La transition énergétique actuelle à la croisée des chemins et des savoirs. Workshop MOMENTOM (MSH Paris-Saclay, 21 novembre 2019), MSH Paris-Saclay Éditions, 2021   

    Etienne Durand, « « Le règlement gouvernance, instrument d’une mise en cohérence des politiques nationales et européenne de l’énergie », p. 10-15 in », in Stéphane Andrieu, Louis de Fontenelle (dir.), Le paquet « Une énergie propre pour tous les Européens » : enfin la transition énergétique ?, L’Énergie en lumière, 2020, pp. 57   

    Etienne Durand, « « Concurrence normative et environnement : un panneau solaire sous les nuages », p. 153-170 in », in Éric Carpano, Manuel Chastagnaret et Emmanuelle Mazuyer (dir.) (dir.), La concurrence réglementaire, sociale et fiscale dans l’UE, Larcier, 2016 

    Etienne Durand, « « L’énergie à quel(s) prix ? Tarifs réglementés versus prix du marché » », Les transitions énergétiques dans l’Union européenne / dir. Bernadette Le Baut-Ferrarese, Bruylant, 2015, pp. 61-86 

  • Etienne Durand, « Aides aux énergies fossiles : la sécurité d’approvisionnement n’excuse pas tout ! Note sous CJUE, 27 janvier 2022, Fondul Proprietatea SA, aff. C-179/20 », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2022 

    Etienne Durand, « Europe 2020 et énergie », Revue de l'Union européenne, 2022, n°02, pp. 93-96   

    Etienne Durand, « Loi Climat et résilience : focus sur les nouvelles dispositions de soutien aux énergies renouvelables », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2022, n°01, pp. 26-30     

    Etienne Durand, « Energie, chronique Politiques publiques internes de l’Union européenne / dir. D. Blanc », Revue du droit de l'Union européenne, 2022 

    Etienne Durand, « Aide d’État et nucléaire : le jeu d’équilibriste de la CJUE. Commentaire de CJUE, Gde ch., 22 septembre 2020, Autriche c/ Commission », Lexis Nexis 360 secteur public, 2020 

    Etienne Durand, « Indépendance des autorités de régulation, l’arbre qui cache la forêt. Note sous CJUE, 11 juin 2020, Prezident Slovenskej republiky, aff. C-378/19 », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2020 

    Etienne Durand, « Une lecture de la décision QPC Force 5 au prisme du principe de participation du public [Cons. const., 28 mai 2020, n° 2020-843 QPC] », Droit de l'environnement , 2020   

    Etienne Durand, « Energie, chronique Politiques publiques internes de l’Union européenne / dir. D. Blanc », Revue du droit de l'Union européenne, 2020 

    Etienne Durand, Bernadette Le Baut-Ferrarese, « Une nouvelle loi au soutien de la transition énergétique : la loi du 8 novembre 2019 relative à l’énergie et au climat »: 2e partie : Des transitions énergétiques en particulier, Droit de l'environnement , 2020 

    Etienne Durand, Bernadette Le Baut-Ferrarese, « Une nouvelle loi au soutien de la transition énergétique : la loi du 8 novembre 2019 relative à l’énergie et au climat »: 1re partie : De la transition énergétique en général, Droit de l'environnement , 2019 

    Etienne Durand, Blanche Lormeteau, « Première prise de position de la CJUE sur la notion de réseau fermé de distribution », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2019 

    Etienne Durand, « Recherche, développement technologique et espace, chronique Politiques publiques internes de l’Union européenne / dir. D. Blanc », Revue du droit de l'Union européenne, 2019 

    Etienne Durand, « Lorsque la qualification d’entrave détermine les conditions d’invocabilité de la Charte . Note sous CJUE, 8 mai 2014 Pecklmans, aff. C-483/12, in Chronique Droit européen du marché intérieur / dir. Éric Carpano », Revue Lamy Droit des affaires, 2014, n°201496 

    Etienne Durand, « L’implantation de pharmacies saisie par le droit du marché : la lointaine proximité du droit de l’Union. À propos de l’affaire Susanne Sokoll, in Chronique Droit européen du marché intérieur / dir. Éric Carpano », Revue Lamy Droit des affaires, 2014, n°201493, pp. 69-71 

    Etienne Durand, « Quelle place pour les motifs économiques dans la justification des entraves à la liberté de circulation des capitaux ? Note sous CJUE, 22 octobre 2013, Staat der Nederlanden c/ Essent NV e.a., aff. jtes C-105/12 à 107/12, in Chronique Droit européen du marché intérieur / dir. Éric Carpano », Revue Lamy Droit des affaires, 2014, n°201490 

    Etienne Durand, « Électricité de source renouvelable et droit à déduction de TVA (CJUE, 2e ch., 20 juin 2013, Finanzamt Freistadt Rorhbach Urfahr, aff. C-219/12), in Chronique Droit européen du marché intérieur / dir. Éric Carpano », Revue Lamy Droit des affaires, 2013, n°4740, pp. 86-88 

    Etienne Durand, « Écolabels versus égalité de traitement : quelle place aux considérations non économiques dans le droit européen des marchés publics ? Note sous CJUE, 10 mai 2012, Commission c/ Royaume des Pays-Bas, aff. C-368/10, in Chronique CEE Droit européen du marché intérieur / dir. Éric Carpano », Revue Lamy Droit des affaires, 2012, n°4150, pp. 66-68 

    Etienne Durand, « Marché intérieur et jeux de hasard, un épilogue à la saga jurisprudentielle ?, in Chronique Droit européen du marché intérieur / dir. Éric Carpano », Revue Lamy Droit des affaires, 2012, n°4374, pp. 56-61 

  • Etienne Durand, Blanche Lormeteau, « Lois Climat - perspectives françaises », in Marta Torre-Schaub, Aglaé Jézéquel, Blanche Lormeteau, Agnès Michelot (dir.), Dictionnaire juridique du changement climatique, Mare & Martin, 2022 

  • Etienne Durand, National support for renewable electricity and the single market in Europe: the Alands Vindkraft case (avec Malcolm Keay), Oxford Institute for Energy Studies – University of Oxford, 2014, 7 p. 

  • Etienne Durand, « Le pacte vert pour l’Europe : Nouvelle rose des vents des politiques de l’Union européenne », le 30 novembre 2023  

    Colloque organisé par l'IEDP, Faculté Jean Monnet - Université Paris-Saclay dans le cadre de l’Observatoire du Green Deal, sous la direction scientifique de Benoît Blottin, Maître de conférences en droit public, Université Paris-Saclay et Laurent Fonbaustier, Professeur de droit public, Université Paris-Saclay

    Etienne Durand, « « Le marché européen de l’électricité et du gaz, support des transitions énergétiques » », L’Union européenne et l’énergie : enjeux et transitions, Université Paris 1, le 17 novembre 2023  

    Journée d'études organisée par l'IREDIES, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne sous la direction scientifique de Fabienne Péraldi Leneuf, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne ; Claude Blumann, Université Paris 2 Panthéon Assas et Benoît Blottin, Université Paris-Saclay

    Etienne Durand, « Relance et transition(s) : le nouvel âge de l’intégration », le 08 juin 2023  

    Congrès annuel de l’Association française d’Études Européennes organisé par le CUREJ, Université de Rouen

    Etienne Durand, « Les enjeux stratégiques européens de cyberdéfense », Les enjeux stratégiques européens de cyberdéfense, Lyon, le 30 mars 2023  

    Organisée par la faculté de droit, Lyon 3 sous la direction scientifique de Étienne Durand, Maître de conférences en droit public, Directeur du Master Droit européen des affaires, Co-directeur du Master Droit de l’énergie, Université Jean Moulin Lyon 3

    Etienne Durand, « La cause des droits », le 18 octobre 2022  

    Organisée par l’EDIEC, Faculté de droit, Université Lyon 3 et le CEE

    Etienne Durand, « Transition énergétique : les échelles de gouvernance », le 13 mai 2022  

    Organisé sous la direction scientifique de Bernadette Le Baut-Ferrarese, Professeure de Droit public à l’université Jean Moulin Lyon 3 - Aubin Nzaou-Kongo, Docteur en droit public à l’université Jean Moulin Lyon 3

    Etienne Durand, Gaëlle Marti, Loïc Robert, Bernadette Le Baut-Ferrarese, « Direction scientifique », 2022 : L’Union européenne face à son destin : Que faut-il craindre, que faut-il espérer ?, Lyon, le 21 janvier 2022 

    Etienne Durand, Bernadette Le Baut-Ferrarese, « Le droit de la sécurité d'approvisionnement énergétique dans l'Union européenne », Colloque Le droit de la sécurité d’approvisionnement énergétique dans l’Union européenne, Lyon, le 04 novembre 2021  

    Organisé sous la direction scientifique de Bernadette Le Baut-Ferrarese, Pr. de droit public, EDIEC-CEE avec l’Université de Pau et des Pays de l’Adour (UPPA) et le parrainage de L’Énergie en lumière et de l’ACDE

    Etienne Durand, « Les politiques publiques internes de l’union européenne à l’épreuve de la législature 2019-2024 », le 17 juin 2021  

    Organisé sous la direction scientifique de Didier Blanc, Professeur de droit public, Université Toulouse 1 Capitole, IRDEIC

    Etienne Durand, Gaëlle Marti, Loïc Robert, Bernadette Le Baut-Ferrarese, « Direction scientifique », Visioconférence L’état de l’Union : le Parquet européen, Libertés fondamentales et crise sanitaire et le Pacte vert pour l’Europe, Lyon, le 11 juin 2021 

    Etienne Durand, « L’efficacité », le 19 novembre 2020  

    Journée organisée sous la direction scientifique d'Étienne Durand, Maître de conférences, EDIEC-CEE

    Etienne Durand, « Clean energy package « Une énergie propre pour tous les européens ». Enfin la transition énergétique ? », le 13 mars 2020  

    Organisé par le consortium public - privé Pau Droit Energie

    Etienne Durand, Bernadette Le Baut-Ferrarese, « La transition énergétique : enjeux juridiques », Second Workshop MOMENTOM Énergies nouvelles et société, Paris, le 21 novembre 2019 

    Etienne Durand, « Démocratie et marché dans une Union en crise », le 13 juin 2019  

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Eric Carpano, Professeur, Directeur du Centre d’études européennes et Gaëlle Marti, Professeure, Directrice adjointe du Centre d'études européennes.

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